Raymond Leclercq
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Leclercq (Raymond, Rémi)
directeur d'un institut de formation ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
45
"
annees_activite_professionelle
=
"
45
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000264951
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2005
15/11/2005
De:
Leclercq (Raymond, Maxime)
président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 28 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1983-01-28
"
JORFTEXT000000760274
(source JORF)
promotion
15 Mai 1999
15/05/1999
De:
Raymond Leclercq
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut
=
"
1996-08-15
"
cour_appel
=
"
Paris
"
magistrat
=
"
Conseiller à la cour
"
JORFTEXT000000730173
(source JORF)
nomination
13 Juillet 1996
13/07/1996
De:
Leclercq (Raymond)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
en raison de leur compétence
Deux psychomotriciens
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000555264
(source JORF)
désignation
14 Octobre 1995
14/10/1995
De:
Leclercq (Raymond, Maxime, Fernand)
président de chambre à la cour d'appel de Paris; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000544543
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994