René Clapson
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clapson (René)
au Havre
Objet:
comptables secondaires de la Masse des douanes, assignataires des présidents de commissions régionales de la Masse, ordonnateurs, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2002-10-07
"
JORFTEXT000000783344
(source JORF)
nomination
05 Février 2003
05/02/2003
De:
Clapson (René)
au Havre
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
2002-07-01
"
JORFTEXT000000227705
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2002
05/10/2002
De:
Clapson (René)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2001-12-05
"
JORFTEXT000000771230
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2002
03/01/2002
De:
Clapson (René, Joseph)
receveur régional des douanes à Aix-en-Provence ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
39
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000216795
(source JORF)
nomination
16 Mai 2000
16/05/2000
De:
Clapson (René)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
2000-04-07
"
JORFTEXT000000399018
(source JORF)
nomination
06 Mai 2000
06/05/2000
De:
Clapson (René)
à Aix-en-Provence
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
date_debut
=
"
1998-10-07
"
JORFTEXT000000739532
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
De:
Clapson (René)
directeur régional des douanes de classe normale à Cayenne (direction de la Guyane)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Mulhouse (direction de Mulhouse)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
1994-01-17
"
JORFTEXT000000363403
(source JORF)
nomination
02 Février 1994
02/02/1994
