René Rolland

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROLLAND René
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000036237320(source JORF)
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: René ROLLAND
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: René Rolland
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Rolland (René, Pierre, Albert)
médaille militaire du 15 décembre 1953
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590654(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: René Rolland
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Carcassonne
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rolland (René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Rolland (René, Louis, André)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Rolland (René)
major; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994

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