Xavier Douesnel


De: Douesnel (Xavier)
Qualité-France, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Douesnel (Xavier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Remplace:M. Arthaud (Jean-François)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Douesnel (Xavier)
Qualité-France, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994
De: Douesnel (Xavier)
directeur de l'Association nationale pour le contrôle de la qualité, sa gestion et sa promotion “Qualité-France”; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
I. - Au titre de la section des labels
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Douesnel (Xavier)
directeur de l'Association nationale pour le contrôle de la qualité, sa gestion et sa promotion “Qualité-France”
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
Suppléant
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Octobre 199007/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.