Yvon Sarraute

De: Yvon SARRAUTE
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Administrateurs représentant les producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
duree="trois ans"
JORFTEXT000025984517(source JORF)
nomination
08 Juin 201208/06/2012
De: SARRAUTE Yvon
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
duree="trois ans"
JORFTEXT000020809054(source JORF)
nomination
30 Juin 200930/06/2009
De: Sarraute (Yvon)
pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
à la section du travail du comité consultatif placé auprès du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
au titre des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (ANAEM)
conseil_administration
JORFTEXT000000788926(source JORF)
désignation
20 Octobre 200620/10/2006
De: Sarraute (Yvon)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000266635(source JORF)
nomination
09 Juillet 200609/07/2006
De: Sarraute (Yvon, Gilbert)
président d'un centre d'expérimentation de fruits et légumes ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Yvon Sarraute
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
c) Au titre de représentants de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Titulaire
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000449376(source JORF)
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: Yvon Sarraute
Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur
d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
a)
représentants des organisations
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000795450(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Yvon Sarraute
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Titulaire
Groupe:
Commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000408002(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Sarraute (Yvon)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000217041(source JORF)
nomination
06 Juin 200006/06/2000