Comité d'évaluation (organisation)

De:	Patrick CHABRAND professeur des universités
Objet:	membre du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 modifié susvisé membre choisi conjoin tement par le ministre en charge de la recherche et le ministre en charge de l'écologie
Remplace:	M. Guillaume DEFFUANT
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVD1324088A (source BODD)

nomination

25 Octobre 2013 25/10/2013

De:	Patrick DE BUHAN ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre du comité d'évaluation membre choisi par la ministre en charge de l'écologie prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 modifié susvisé
Remplace:	M. Jean-Baptiste LESORT
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVD1306984A (source BODD)

nomination

25 Mai 2013 25/05/2013

De:	Richard LAGABRIELLE directeur de recherche émérite au ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie
Objet:	président du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 modifié susvisé
Remplace:	M. Benoît LESAFFRE
Groupe:	Comité d'évaluation

president

DEVD1306984A (source BODD)

nomination

25 Mai 2013 25/05/2013

De:	Ducasse (Frédéric) bénéficiaire du revenu de solidarité active
Objet:	membre du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 au titre du c du5° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active
Remplace:	Mme Bouhouche (Saara)
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000024871639 (source JORF)

nomination

29 Novembre 2011 29/11/2011

De:	Dominique MIGNOT ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	membre du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 modifié susvisé membre choisi par le ministre chargé de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remplace:	M. Jean-Baptiste LESORT
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK1024401A (source BODD)

nomination

25 Novembre 2010 25/11/2010

De:	Amadeo Spadaro
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Pierre Ralle
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Yannick L'Horty
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Marc Gurgand
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Nicolas Duvoux
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Didier Demazière
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	François Bourguignon
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	François Bourguignon
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Patrick Urbin
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi du 1er décembre 2008 précitée au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Marie-Odile Simon
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Anne Saint-Martin
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Elisabeth Maurel
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Marie-Pierre Mermet
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi du 1er décembre 2008 précitée au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Saara Bouhouche
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi du 1er décembre 2008 précitée au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062367 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	René-Paul Savary président du conseil général de la Marne
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062363 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Michel Dinet président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062363 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Jean-Louis Destans président du conseil général de l'Eure
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062363 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Yves Daudigny président du conseil général de l'Aisne
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062363 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Anne d'Ornano présidente du conseil général du Calvados
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000021062363 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Rossi (Pierre)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Suppléants
Groupe:	Comité d'évaluation

suppleant

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Chatellier (Patrice)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Suppléants
Groupe:	Comité d'évaluation

suppleant

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Bouteiller (Véronique)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Suppléants
Groupe:	Comité d'évaluation

suppleant

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Bechet (Béatrice)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Suppléants
Groupe:	Comité d'évaluation

suppleant

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Tamagny (Philippe)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Sab (Karam)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Mestat (Philippe)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Legret (Michel)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Chaussadent (Thierry)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Roussel (Nicolas)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Quiertant (Marc)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Gaillet (Laurent)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Fauchard (Cyrille)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Chailleux (Emmanuel)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Lesort (Jean-Baptiste) directeur de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Lesaffre (Benoît) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Lagabrielle (Richard) directeur de recherche émérite au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Ghoreychi (Mehdi) directeur de recherche à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Deffuant (Guillaume) directeur de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Buyle Bodin (François) professeur des universités à Lille-I
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Jullien (Agnès)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Diaz Olvera (Lourdes)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Papineau (Nicole) ingénieur de recherche au Centre national d'études spatiales
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Delecluse (Pascale) directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Jacquesy (Rose-Agnès) directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Despres (Laure) professeur émérite des universités à Nantes
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Arliguie (Ginette) professeur des universités à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du 28 octobre 1994 modifié membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	Lesaffre (Benoît)
Objet:	président du comité d'évaluation
Groupe:	Comité d'évaluation

president

DEVK0812476A (source BODD)

nomination

25 Juillet 2008 25/07/2008

De:	André Vezinhet président du conseil général de l'Hérault
Objet:	membres du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007 au titre du 1° de l'arrêté du 12 juillet 2007 fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Christophe Sirugue président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:	membres du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007 au titre du 1° de l'arrêté du 12 juillet 2007 fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	François Scellier président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:	membres du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007 au titre du 1° de l'arrêté du 12 juillet 2007 fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	René-Paul Savary président du conseil général de la Marne
Objet:	membres du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007 au titre du 1° de l'arrêté du 12 juillet 2007 fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Maurice Leroy président du conseil général de Loir-et-Cher
Objet:	membres du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007 au titre du 1° de l'arrêté du 12 juillet 2007 fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:	Comité d'évaluation

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Alain Fouche président du conseil général de la Vienne
Objet:	membres du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007 au titre du 1° de l'arrêté du 12 juillet 2007 fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:	Comité d'évaluation

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Michel Dinet président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:	membres du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007 au titre du 1° de l'arrêté du 12 juillet 2007 fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:	Comité d'évaluation

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Jean-Louis Destans président du conseil général de l'Eure
Objet:	membres du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007 au titre du 1° de l'arrêté du 12 juillet 2007 fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:	Comité d'évaluation

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Jérôme Vignon
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Eric Maurin
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Claude Martin
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Yannick L'horty
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Gilbert Laguanelle
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Marc Gurgand
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Pierre Cahuc
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

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nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	François Bourguignon
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	François Bourguignon
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Renée Thominot
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Elizabeth Maurel
Objet:	membres du comité d'évaluation au titre du 5° de l'arrêté du 12 juillet 2007 précité 1°
Groupe:	Comité d'évaluation

date_debut="2007-10-22"

JORFTEXT000000645482 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Sab (Karam)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Suppléants
Groupe:	Comité d'évaluation

suppleant

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Gothie (Michel)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Suppléants
Groupe:	Comité d'évaluation

suppleant

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Iaquinta (Jean)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Suppléants
Groupe:	Comité d'évaluation

suppleant

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Bedell (Jean-Philippe)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Suppléants
Groupe:	Comité d'évaluation

suppleant

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Le Bars (Yves)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé président
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Mouchel (Jean-Marie)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Mestat (Philippe)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Legret (Michel)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Lagabrielle (Richard)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Caussignac (Jean-Marie)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Tassin (Bruno)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Quiertant (Marc)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Hammoum (Ferhat)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Chaussadent (Thierry)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Modaressi (Hormoz) directeur de recherche au BRGM
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Masnou (Thierry) IGPC
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Le Bars (Yves) IGGREF, président de l'ANDRA
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Darve (Félix) professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Madre (Jean-Loup) directeur de recherche à l'INRETS
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Hegron (Gérard) directeur de recherche au CNRS
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Gatignol (Philippe) professeur à l'université technologique de Compiègne
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Dupagne (Albert) professeur à l'université de Liège
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Baudoui (Rémi) professeur à l'université de Grenoble
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Jullien (Agnès)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Duval (Anne-Marie)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Bonne (Noushine)
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres élus par les membres du corps des chargés de recherche Titulaires
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Garric (Jeanne) directeur de recherche au CEMAGREF
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004

De:	Zanni (Hélène) professeur à l'université Paris-VI
Objet:	membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret du 28 octobre 1994 susvisé membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:	Comité d'évaluation

EQUI0410182A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2004 10/07/2004