Comité d'évaluation (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick CHABRAND
professeur des universités
Objet:
membre du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
modifié susvisé
membre choisi conjoin tement par le ministre en charge de la recherche et le ministre en charge de l'écologie
Remplace:M. Guillaume DEFFUANT
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVD1324088A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201325/10/2013
De: Patrick DE BUHAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du comité d'évaluation
membre choisi par la ministre en charge de l'écologie
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
modifié susvisé
Remplace:M. Jean-Baptiste LESORT
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVD1306984A(source BODD)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Richard LAGABRIELLE
directeur de recherche émérite au ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
président du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
modifié susvisé
Remplace:M. Benoît LESAFFRE
Groupe:
Comité d'évaluation
president
DEVD1306984A(source BODD)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Ducasse (Frédéric)
bénéficiaire du revenu de solidarité active
Objet:
membre du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
au titre du c du5° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active
Remplace:Mme Bouhouche (Saara)
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000024871639(source JORF)
nomination
29 Novembre 201129/11/2011
De: Dominique MIGNOT
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
modifié susvisé
membre choisi par le ministre chargé de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Baptiste LESORT
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK1024401A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Amadeo Spadaro
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Pierre Ralle
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Yannick L'Horty
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Marc Gurgand
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Nicolas Duvoux
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Didier Demazière
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: François Bourguignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: François Bourguignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Patrick Urbin
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à l'article 32 de la loi du
1er décembre 2008
précitée
au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Marie-Odile Simon
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Anne Saint-Martin
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Elisabeth Maurel
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Marie-Pierre Mermet
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à l'article 32 de la loi du
1er décembre 2008
précitée
au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Saara Bouhouche
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à l'article 32 de la loi du
1er décembre 2008
précitée
au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: René-Paul Savary
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062363(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Michel Dinet
président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062363(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Jean-Louis Destans
président du conseil général de l'Eure
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062363(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Yves Daudigny
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062363(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Anne d'Ornano
présidente du conseil général du Calvados
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062363(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: Rossi (Pierre)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation
suppleant
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Chatellier (Patrice)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation
suppleant
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Bouteiller (Véronique)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation
suppleant
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Bechet (Béatrice)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation
suppleant
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Tamagny (Philippe)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Sab (Karam)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Mestat (Philippe)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Legret (Michel)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Chaussadent (Thierry)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Roussel (Nicolas)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Quiertant (Marc)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Gaillet (Laurent)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Fauchard (Cyrille)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Chailleux (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Lesort (Jean-Baptiste)
directeur de recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Lesaffre (Benoît)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Lagabrielle (Richard)
directeur de recherche émérite au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Ghoreychi (Mehdi)
directeur de recherche à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Deffuant (Guillaume)
directeur de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Buyle Bodin (François)
professeur des universités à Lille-I
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Jullien (Agnès)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Diaz Olvera (Lourdes)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Papineau (Nicole)
ingénieur de recherche au Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Delecluse (Pascale)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Jacquesy (Rose-Agnès)
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Despres (Laure)
professeur émérite des universités à Nantes
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Arliguie (Ginette)
professeur des universités à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret n o 94-943 du
28 octobre 1994
modifié
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Lesaffre (Benoît)
Objet:
président du comité d'évaluation
Groupe:
Comité d'évaluation
president
DEVK0812476A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: André Vezinhet
président du conseil général de l'Hérault
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Christophe Sirugue
président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: René-Paul Savary
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Maurice Leroy
président du conseil général de Loir-et-Cher
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Alain Fouche
président du conseil général de la Vienne
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Michel Dinet
président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-Louis Destans
président du conseil général de l'Eure
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jérôme Vignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Eric Maurin
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Claude Martin
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Yannick L'horty
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Gilbert Laguanelle
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Marc Gurgand
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Pierre Cahuc
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: François Bourguignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: François Bourguignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Renée Thominot
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Elizabeth Maurel
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Sab (Karam)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation
suppleant
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Gothie (Michel)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation
suppleant
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Iaquinta (Jean)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation
suppleant
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Bedell (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation
suppleant
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Le Bars (Yves)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
président
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Mouchel (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Mestat (Philippe)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Legret (Michel)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Lagabrielle (Richard)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Caussignac (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Tassin (Bruno)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Quiertant (Marc)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Hammoum (Ferhat)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Chaussadent (Thierry)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Modaressi (Hormoz)
directeur de recherche au BRGM
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Masnou (Thierry)
IGPC
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Le Bars (Yves)
IGGREF, président de l'ANDRA
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Darve (Félix)
professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Madre (Jean-Loup)
directeur de recherche à l'INRETS
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Hegron (Gérard)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Gatignol (Philippe)
professeur à l'université technologique de Compiègne
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Dupagne (Albert)
professeur à l'université de Liège
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Baudoui (Rémi)
professeur à l'université de Grenoble
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Jullien (Agnès)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des directeurs de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Duval (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Bonne (Noushine)
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres élus par les membres du corps des chargés de recherche
Titulaires
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Garric (Jeanne)
directeur de recherche au CEMAGREF
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Zanni (Hélène)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis conjointement par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Comité d'évaluation
EQUI0410182A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.