23 Septembre 2009

JORFTEXT000021062424 (source JORF)

De:	POYET (Patrick)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2009-01-01"

nomination

JORFTEXT000021062424 (source JORF)

De:	LINARD (Jean-Luc)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2009-01-01"

nomination

JORFTEXT000021062424 (source JORF)

De:	CHOUROT (Jean-Marc)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2009-01-01"

nomination

De:	Gros (Jean, François, Raoul, André) Colonel du génie
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2009-11-23"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Lassalle (Bruno, Maurice, Marie, Jean) Colonel de l'artillerie
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2009-11-17"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Colombel (Henri, Marie, Etienne) Colonel de l'arme blindée cavalerie de
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2009-11-06"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Delahaye (Thierry, Jocelyn, Charles) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="2009-11-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Flocard (Frédéric, Edmond) Médecin général, médecin chef des services hors classe nommé sous-directeur « ressources humaines » à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:	Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2009-11-01"
conseil_des_ministres

conférés

De:	Cavallo (Jean-Didier, Louis) Médecin chef des services de classe normale nommé directeur adjoint à l'école du Val-de-Grâce
Objet:	Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2009-11-01"
conseil_des_ministres

conférés

De:	Delahaye (Thierry, Jocelyn, Charles) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er novembre 2012

conseil_des_ministres

admission

De:	de Marin de Montmarin (Nils, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	de Gournay (Guillaume, Pierre, Guy)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Wasselin (Rémi)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Volcoff (Mathieu, Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vilpellet (Christophe, Guillaume, Eric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vauvrecy (François-Régis, Norbert, Guillain, Charles)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Peletier de Rosanbo (Gabriel, Jean, Raphaël)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Passier (Jérémy, Romain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Parra (Aurélien, Valdo, Dany)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maux (Pierre-François, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maret (Cédrik)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jézéquel (Yoann)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hervé (Matthieu, Samuel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination

De:	Gameiro (Fabian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Divet (Kevin)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Debiais (Alexandre, Maximilien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Chanony (Aurélien, Philippe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Cesbron (Mathieu, Jean-Jacques)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Alincourt (Erwan, Haël, Adrien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Sirbu (Aurélie, Edwige)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Robert (Anne, Lydie, Hélène)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Panico (Emmanuelle, Adélaïde, Clémence)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Marcoux (Virginie, Kathleen, Maud)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Foin (Gwenaëlle, Cécile, Florence, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Esparon (Audrey, Anne-Sophie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Daouben (Marion)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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nomination

De:	Cespedes (Sandra, Suzanne, Francine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Berthet (Florence, Emilie, Solveic)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Benyakhlef (Delphine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Alric (Alexia)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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nomination

De:	Vert (Nicolas, Noël, Hervé)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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nomination

De:	Vagnon (Jérémie, Jean-Daniel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Servel (Arnaud, Jean-Guillaume)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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nomination

De:	Regaud (Pierre-Edouard, Norbert, Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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nomination

De:	Peisey (Mathieu, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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nomination

De:	Mennesson (Aymeric, Marie, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Léger (Vincent, François, André, Jacques)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination

De:	Luchini (Julien, Jean, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lacroix (Rodolphe, Robert, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Juillet de Saint Lager (Thibaut, Marie, Arnaud, Paul)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination

De:	Harmel (Benoît, Marc, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Haentjens (Etienne, Marie, Vincent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guiguet (Sylvain, Pierre, Casimir)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination

De:	Gestat de Garambé (Arnaud, Marie, Vincent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Febvay (Nicolas, Gilbert, Aimé)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination

De:	Egret (Guillaume, André, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Déprez (Alexandre, Sylvain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Chrétien (Jean-Guillaume, René)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chevillot (Charles, Paul, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Charles (Alexandre, Jean, Marcel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bourquin (Arnaud, Jean, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Bertora (Mickaël, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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nomination

De:	Bellanger (Thomas, César)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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nomination

De:	Arthaud (Hugues, Marie, Joseph, Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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nomination

De:	Achard (Hervé, Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tamain (Elisa)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Provost (Ariane)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Perdu (Aurélie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lecat (Anne-Charlotte, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Somekh (Anne-Sophie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirantes
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Simon (Emilie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirantes
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bailacq (Géraldine, Monique, Huguette)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirantes
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mounier (Thierry, Jean, Denis)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Benard (Jean-Baptiste, Pierre, André)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guyé (Adeline, Colette, Natalie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pilot (Laurent, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bernard (Fabien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Renaudet (Céline, Dominique, Martine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rodi (Orélio)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Abdourazakou (Cheik Hafedh)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Yan (Christophe, Yves)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Valats (Vivian, Patrick)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vagner (Frédéric, Antoine, Denis, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thorez (Antoine, Maxime)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Schupp (Philippe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rose-Antoinette (Gérald, Julien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rochette (Nicolas, Jean, Joseph)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Reymund (Xavier, Christian, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Razafitsoharana (Johnny, Pascal)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Quaglierini (Bertrand, Ophelio, Georges)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Portalis (Nicolas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Populaire (Laurent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Poher (Sébastien, Johann, David)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pappou (Patrick, Alfred)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mounsi (Cherif)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mounier (Sylvain, Michel, Didier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Monpeyroux (Yann, Roland, Marcel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Louza (Fahde)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lonné (Florian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lombardi (Sébastien, René, André)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Joly (Mathieu, Anthony)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Horchower (Julien, Jean, Charles)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gamba (Anthony, Mario)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Flament (Laurent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fidani (Gilles, Nicolas, Christian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Escobar (Cédric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dicostanzo (Stéphane, Louis, Camille)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Diawara (Mathieu, Demba)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Demoulin (Alban, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Coletti (Jérome, Pierre, Paul)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chauvancy (Nicolas, Christian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cato (Julien, Laurent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Carrouget (Jérôme, Steeven)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Butrulle (Olivier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boussemaëre (Jérôme, Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Biennassis (Gaël, Didier, Patrice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Beaugendre (Tanguy, Samantha, Kumara)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barbarit (Sébastien, Daniel, Joël)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	André (Sébastien, Pierre, Hervé)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Zoghbi (Dania)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Woerly-Walrave (Annaëlle, Marie, Hélène)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Verraux (Alexane, Sarah)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tcherkechian (Sarah)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sers (Aurélie, Anne, Liliane)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Schmeltz (Laure)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pocholle (July, Marie-Christine, Désirée)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mergen (Julia, Marguerite, France)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Martinez (Elisa)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Livoye (Louise, Marie, Madeleine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lemonnier (Aude, Nicole, Paule)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Leclerc (Laetitia, Ginette, Eliane)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Khezami (Samia)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kalecinski (Jenny, Sabrina)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kalaris (Céline, Claudine, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Iskenderian (Cindy, Victoria)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ganz (Capucine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Faucher (Myriam, Sylvie, Anne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fabbri (Marion, Magali)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dénés (Julie, Eve)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duperier (Mélodie, Prisca)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dieulangard (Emilie, Anaïs, Marie-Hélène)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Desfolies (Karine, Marie-Pierre, Nathalie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Demiannay (Céline, Sandrine, Catherine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delville (Marine, Marthe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Decoene (Florence, Aurélie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dardun (Marjorie, Huguette, Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Auger (Clémence, Pauline, Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Arnould (Johanna, Eliane, Carmela)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-07-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Révolu (Ghislain, Lilian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Janin (Benoit, Yves-Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dagues-Bie (Thomas, Benoit)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cazes (Jonathan, Olivier, Jean, Freddy)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Riot (Francois-Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laignel (Aurélien, Benjamin, Gautier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Biet (Marie, Christine, Pascale)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cherriere (Pierre-Jérôme)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Zerf (Karim)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Watteyne (Guillaume, Roger)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sousselier (Raphaël)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Saincry (Laurent, Félix, René)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Régent (Gatien, Brice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pomagalski (Laurent, Bernard)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pineau (Guillaume)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Léopold-Metzger (Grégory)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Levy (Maxence, Behor, Bruno)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laloi (Matthieu, André)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kosova (Bruno)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jacoupy (Simon)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guégan (François, Michel, Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gomez (Vincent, Christian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaillard (Romain, Olivier, Daniel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Francisco (Vincent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dupont (Cédric, Matthieu, Christophe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bougault (Benjamin)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blanquer (Wilfrid)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blanchard (Damien, Thibault, Adrien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Birre (Florian, Grégory, Vivien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Arnould (Marc-Olivier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Apretna (Aymeric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

JORFTEXT000021062407 (source JORF)

De:	Olivier FILLIETTE administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de la politique de l'habitat à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement de la préfecture de Paris
Groupe:	Sous-direction de la politique de l'habitat à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement de la préfecture de Paris

reconduction

JORFTEXT000021062405 (source JORF)

De:	Jean BENET administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur, adjoint au directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:	Direction de l'administration à la préfecture de Paris

reconduction

JORFTEXT000021062403 (source JORF)

De:	Gérard BRANLY administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur du commerce et des transports à la direction des transports et de la protection du public de la préfecture de police
Groupe:	Direction des transports et de la protection du public de la préfecture de police de Paris

reconduction

JORFTEXT000021062401 (source JORF)

De:	Armand APRUZZESE lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:	commissaire délégué de la République pour la province Nord auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

nomination

JORFTEXT000021062399 (source JORF)

De:	Jens FAUCHEUX
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000021062396 (source JORF)

De:	Roland PAILLE
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Stéphane Romatet
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Jean-Pierre Lacroix
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Antoine Joly
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Alain Holleville
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Hervé Dejean de la Bâtie
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Jean-Marie Bruno
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Gilles Briatta
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Alain Azouaou
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Jacques Audibert
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Christine Roger
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Odile Remik-Adim
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Caroline Dumas
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

De:	Malika Berak
Objet:	dans le corps des ministres plénipotentiaires au grade de 2e classe

date_debut="2009-10-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"

nomination

JORFTEXT000021062390 (source JORF)

De:	Denis Pietton ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Afrique du Sud
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République libanaise
Remplace:	M. André Parant
Groupe:	République libanaise

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liban"

nomination

JORFTEXT000021062387 (source JORF)

De:	Valérie Pernot-Burckel première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:	auprès de l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés afin d'occuper l'emploi de directrice de projet chargée de missions interdirectionnelles en matière de réformes menées au sein du secrétariat général, pour l'administration
Groupe:	Administration centrale du ministère de la justice et des libertés

date_debut="2009-03-23"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000021062385 (source JORF)

De:	Gérard-David DESRAMEAUX
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité, en surnombre conseiller d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2012-07-21"
date_fin="2013-01-20"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000021062383 (source JORF)

De:	Marcel Tastevin magistrat du premier grade
Objet:	auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco afin d'exercer des fonctions judiciaires
Groupe:	Direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco

date_debut="2009-09-04"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000021062381 (source JORF)

De:	Eric Maitrepierre magistrat du premier grade
Objet:	auprès de l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés afin d'occuper l'emploi de chef du service des affaires européennes et internationales au secrétariat général du ministère de la justice et des libertés
Groupe:	Administration centrale du ministère de la justice et des libertés

date_debut="2009-05-13"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000021062378 (source JORF)

De:	LETERTRE ingénieur principal des essences, suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) représentants du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:	M. DELILLE (Jean-Luc)
Groupe:	Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000021062378 (source JORF)

De:	DELILLE (Jean-Luc) ingénieur en chef des essences, chef du bureau logistique et distribution pétrolières à la direction générale de l'énergie et du climat, titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS) représentants du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:	M. CUQUEL (Christian)
Groupe:	Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)

conseil_administration

nomination

president
conseil_administration

De:	Bernard Bigot administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:	président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

JORFTEXT000021062376 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000021062373 (source JORF)

De:	Marc Chabert
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:	Premier conseiller de chambre régionale des comptes

date_debut="2009-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000021062371 (source JORF)

De:	Bonnici (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:	Président de section de chambre régionale des comptes

date_debut="2010-03-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Amadeo Spadaro
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Pierre Ralle
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Yannick L'Horty
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Marc Gurgand
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Nicolas Duvoux
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Didier Demazière
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	François Bourguignon
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	François Bourguignon
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Patrick Urbin
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi du 1er décembre 2008 précitée au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Marie-Odile Simon
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Anne Saint-Martin
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Elisabeth Maurel
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Marie-Pierre Mermet
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi du 1er décembre 2008 précitée au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Saara Bouhouche
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi du 1er décembre 2008 précitée au titre du c du 5° de l'article 1er du décret précité
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	René-Paul Savary président du conseil général de la Marne
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Michel Dinet président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Jean-Louis Destans président du conseil général de l'Eure
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Yves Daudigny président du conseil général de l'Aisne
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

De:	Anne d'Ornano présidente du conseil général du Calvados
Objet:	membres du comité d'évaluation mentionné à l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion au titre du1° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:	Comité d'évaluation

nomination

JORFTEXT000021062361 (source JORF)

De:	Pont (Philippe) premier conseiller, Pays de la Loire, Nouvelle-Calédonie, 1er novembre 2009
Objet:	dans les conditions

mutation

suppleant
conseil_administration

De:	Jacques Desmotes-Mainard
Objet:	pour représenter l'État à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer représentants du ministre chargé de la Recherche membre suppléant
Remplace:	Mme Carine Giovannangeli
Groupe:	Institut national du cancer

ESRR0900393A (source BOESR)

nomination

ESRR0900393A (source BOESR)

De:	Christian Devaux
Objet:	pour représenter l'État à l'assemblée générale et au conseil d'administration de l'Institut national du cancer représentants du ministre chargé de la Recherche membre titulaire
Remplace:	M. Gilles Bloch
Groupe:	Institut national du cancer

conseil_administration

nomination