Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon (organisation)


De: Antoine Mantel
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er novembre 2004)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux mois
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000451881(source JORF)
nomination
21 Juillet 200521/07/2005
De: Patrice Marchand
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er octobre 1991)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2003-09-06"
JORFTEXT000000431039(source JORF)
nomination
15 Février 200415/02/2004
De: Michel Crinetz
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er juin 1984)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2003-04-07"
JORFTEXT000000429707(source JORF)
nomination
31 Août 200331/08/2003
De: Jean-François Viala
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 2 décembre 1985)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000414072(source JORF)
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De: Pierre Brunet
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 16 novembre 1987)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2001-07-03"
JORFTEXT000000407160(source JORF)
nomination
30 Septembre 200130/09/2001
De: Michel Péronnet
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er octobre 1982)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2000-06-26"
JORFTEXT000000401612(source JORF)
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Patrick de Malherbe
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er octobre 1986)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2000-06-26"
JORFTEXT000000401612(source JORF)
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Daniel Bucheton
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 20 décembre 1987)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000401612(source JORF)
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Noël Guibert
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er juin 1983)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000763412(source JORF)
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Pierre Gabrié
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er juin 1983)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000763412(source JORF)
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Marc Porin
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 6 janvier 1985)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000763412(source JORF)
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Tosetti (Alain)
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er juin 1983)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="1995-06-15"
JORFTEXT000000559463(source JORF)
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Bariod (André)
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 16 mars 1970)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté dans l'échelon de deux ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="1989-09-19"
JORFTEXT000000349793(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.