Commission consultative des réseaux et services de télécommunications (organisation)


De: Rouhier (Stéphane)
représentant du Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Lavigne (Benoit)
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Hallopeau (Philippe)
représentant de l'Association pour le commerce et les services en ligne
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Clauzure (Jérôme)
représentant de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications (AFUTT)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Aydabirian (Robert)
représentant du SYNTEC Informatique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Tricaud (Emmanuel)
directeur général de la société Colt
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Polaillon (Arnaud)
secrétaire général de la société Numéricable
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Lombardini (Maxime)
directeur général de la société Free
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Lalande (Richard)
président de l'Association française des opérateurs de réseaux et de services de télécommunications
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Ferreira (Serge)
directeur juridique de la société Neuf Cegetel
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation de la société France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Kownator (Dalhia)
déléguée générale de l'Association des fournisseurs d'accès et de services internet (AFA)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Kervino (Martine)
représentante de la FICOME
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Valentiny (Dominique)
directrice générale de la société Hub Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Rozmaryn (Charles)
Objet:
président de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Yomtov (Jérôme)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Rozmaryn (Charles)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Rey (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Planche (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Bertrand (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Andreux (Etienne)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Georges (Martine)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Lalande (Richard)
président de l'Association française des opérateurs de réseaux et de services de télécommunication
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
pour la durée du mandat restant à courir des membres qu'ils remplacent
Remplace:M. Mabille (Bertrand)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000615536(source JORF)
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Besnier (Philippe)
président de l'Association française des opérateurs de réseaux multiservices
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
pour la durée du mandat restant à courir des membres qu'ils remplacent
Remplace:M. Leleu (Patrick)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000615536(source JORF)
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Anstett (Olivier)
directeur général adjoint de Télé2 France
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
pour la durée du mandat restant à courir des membres qu'ils remplacent
Remplace:M. Constanza (Jean-Louis)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000615536(source JORF)
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Rouhier (Stéphane)
représentant du Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
Remplace:M. Monneret (Pierre)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000422420(source JORF)
nomination
21 Décembre 200421/12/2004
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation générale à France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
Remplace:M. Lallemand (Jean-Daniel)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000422420(source JORF)
nomination
21 Décembre 200421/12/2004
De: Aydabirian (Robert)
représentant du SYNTEC informatique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
Remplace:M. Exertier (Pascal)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000422420(source JORF)
nomination
21 Décembre 200421/12/2004
De: de Cadaran (Anne)
directrice des affaires réglementaires de la société 9 Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
Remplace:M. Lestage (Pierre)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000422420(source JORF)
nomination
21 Décembre 200421/12/2004
De: Valentiny (Dominique)
directeur général de la société ADP Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Monneret (Pierre)
représentant du Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Marcovitch (Stéphane)
délégué général de l'Association des fournisseurs d'accès et de services internet (AFA)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Exertier (Pascal)
représentant du Syntec informatique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bossu (Paul)
représentant de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications (AFUTT)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bernard (Alain)
représentant de l'Association pour le commerce et les services en ligne
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Mabille (Bertrand)
directeur de la réglementation et des relations extérieures de la société Cegetel
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lestage (Pierre)
directeur du développement de la société Louis Dreyfus communications
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Leleu (Patrick)
président-directeur général de la société Noos
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lallemand (Jean-Daniel)
responsable de département à France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: De Vitry (Jérôme)
président de la société Completel
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Constanza (Jean-Louis)
directeur général de la société Télé2
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Boukobza (Michaël)
représentant la société Free
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gabay (Catherine)
représentante du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bravo (Alain)
Objet:
président de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Weil (Antoine)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Rey (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Planche (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Lacroix (Bertrand)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bravo (Alain)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bertrand (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Andreux (Etienne)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612619(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Gabay (Catherine)
directrice pour la recherche et l'innovation du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membre de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentant des utilisateurs de réseaux et services de télécommunications
Remplace:M. Bravo (Alain)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000775791(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Gastaldo (Frédéric)
directeur général délégué de la société Louis Dreyfus Communications
Objet:
membre de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentant des fournisseurs de services de télécommunications
pour la durée restant à courir
Remplace:M. Béglin (Pascal)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000402785(source JORF)
nomination
15 Février 200215/02/2002
De: Guichard (François)
directeur général de la société Noos
Objet:
membre de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentant des fournisseurs de services de télécommunications
pour la durée restant à courir
Remplace:M. Nougué (Marc)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000408485(source JORF)
nomination
06 Novembre 200106/11/2001
De: Bravo (Alain)
Objet:
président de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000000590350(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Bravo (Alain)
Objet:
membre de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalité qualifiée
pour la période restant à courir
Remplace:M. Faurre (Pierre)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000590350(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Lallemand (Jean-Daniel)
responsable de département à France Télécom
Objet:
membre de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentant des fournisseurs de services de télécommunication
Remplace:M. Debroeck (Eric)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000221206(source JORF)
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Nora (Hervé)
représentant du Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Le Toquin (Jean-Christophe)
délégué général de l'Association des fournisseurs d'accès et de services internet
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Bridenne (Alain)
représentant du SYNTEC informatique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Bravo (Alain)
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Bossu (Paul)
représentant de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications (AFUTT)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Bernard (Alain)
représentant de l'Association pour le commerce et les services en ligne (ACSEL)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Andrea (Pierre)
président de la Fédération interprofessionnelle de la communication d'entreprise (FICOME)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Olier (Claude)
directeur général de la société COLT
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Nougué (Marc)
directeur général de la société Lyonnaise Câble
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Marchant (Bernard)
président-directeur général de la société 9 Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Debroeck (Eric)
responsable de département au sein de la société France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Constanza (Jean-Louis)
directeur-général de la société Tele2
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Béglin (Pascal)
président de la société Kertel
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur de la réglementation et des relations extérieures de la société CEGETEL
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Faurre (Pierre)
Objet:
président de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Weil (Antoine)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Vivant (Michel)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Rey (Patrick)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Planche (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Faurre (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Bourlet (Laurent)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Bertrand (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Giannini (Roberto)
président-directeur général de la société 9 Télécom réseau
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Miléo (Thierry)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Constanza (Jean-Louis)
directeur général de la société Tele 2 France
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Thibault (Didier)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Béglin (Pascal)
président de la société Kertel
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Nicolazzi (Alain)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bridenne (Alain)
représentant de la Fédération de syndicats de sociétés d'études et de conseils (SYNTEC informatique)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Remplace:M. Pascaud (Henri)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Weil (Antoine)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
personnalités qualifiées
Remplace:M. Lavenir (Jean-Claude)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Orselli (Jean)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
personnalités qualifiées
Remplace:M. Gaudemer (Philippe)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pascaud (Henri)
représentant du SYNTEC Informatique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Nora (Hervé)
représentant du Club informatique des grandes entreprises françaises
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Larrouturou (Bernard)
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Doucet (Pierre-Louis)
représentant de l'Union des offices des transports et des PTT
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bravo (Alain)
représentant du Conseil national du patronat français
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bossu (Paul)
représentant de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bernard (Alain)
représentant de l'Association française de la télématique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Thibault (Didier)
directeur de la société BELGACOM France
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Ollier (Claude)
directeur général de la société COLT
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Nicolazzi (Alain)
président de la société OMNICOM
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Mileo (Thierry)
directeur adjoint à Bouygues-Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Lalande (Richard)
directeur général adjoint de la société CEGETEL
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: du Peloux (Cyrille)
président de la société Lyonnaise Câble
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Debroeck (Eric)
responsable de département à France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Peninque (Claude)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Oudet (Bruno)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Lavenir (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Gaudemer (Philippe)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Faurre (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bureau (Dominique)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bertrand (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Faurre (Pierre)
Objet:
président de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000000200301(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Drevon (Pierre-Henri)
directeur général de B.T. France
Objet:
membres de la commission consultative des services de télécommunications
n qualité de représentant des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Viel (Richard)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000195524(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Larrouturou (Bernard)
président de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres de la commission consultative des services de télécommunications
personnalités qualifiées
Remplace:M. Bensoussan (Alain)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195524(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur du service des industries de communication et de service
Objet:
membres de la commission consultative des services de télécommunications
personnalités qualifiées
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000195524(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Debroeck (Eric)
chef du département Régulation nationale et européenne à la direction des relations extérieures de France Télécom
Objet:
membre de la commission consultative des services de télécommunications
n qualité de représentant des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Le Mouël (Yves)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000376846(source JORF)
nomination
03 Mai 199603/05/1996
De: Bret (Christian)
président du groupe Inter-Industries
Objet:
à la commission consultative des services de télécommunications
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Remplace:M. Favier (Pierre)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000192485(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Viel (Richard)
directeur à la société BT France
Objet:
à la commission consultative des services de télécommunications
représentant des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Bourrus (Dominique)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000192485(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Lalande (Richard)
président de la société Siris
Objet:
à la commission consultative des services de télécommunications
représentant des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Leprince-Ringuet (Jean-François)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000192485(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Nora (Hervé)
représentant du club informatique des grandes entreprises françaises
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Lalanne (Claude)
directeur général de la Société internationale de télécommunications aéronautiques (S.I.T.A.)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Favier (Etienne)
vice-président du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Dreyfous (Etienne)
président d'Edifrance
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Doucet (Pierre-Louis)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T. d'Ile-de-France, représentant de l'union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Bravo (Alain)
président de la commission Télécommunications du Conseil national du patronat français
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Berry (Jean-François)
délégué général de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Temime (Jean-Pierre)
chef du service Marketing et vente entreprises à la direction commerciale de France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Simonet (Gérard)
directeur général de la société Transpac
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Seletzki (Serge)
président d'honneur de l'Association française de télématique
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Leprince-Ringuet (Jean-François)
président-directeur général de la société Unisource Business Systems France
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Caizergues (Paul)
président de la commission Télécommunications du Syntec informatique
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Bourrus (Dominique)
directeur général de British Telecom France
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Bonelli (Pierre)
président de la société Sema Group
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Serres (Henri)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Lavenir (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Lasserre (Bruno)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Faurre (Pierre)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Dreyfus (Philippe)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Bertrand (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Bensoussan (Alain)
Objet:
membres de la commission consultative des télécommunications
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734132(source JORF)
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Faurre (Pierre)
Objet:
président de la commission consultative des services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
president
JORFTEXT000000734132(source JORF)
désignation
24 Décembre 199424/12/1994
De: Bravo (Alain)
président de la commission Télécommunications du Conseil national du patronat français
Objet:
à la commission consultative des services de télécommunications
représentant des utilisateurs des services de télécommunications
Remplace:M. Vincent (Claude)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000540518(source JORF)
nomination
24 Mai 199224/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.