25 Août 1992

JORFTEXT000000724160 (source JORF)

De:	Rancher (Patrick) greffier du tribunal d'instance de Forcalquier
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Arditti

nomination

JORFTEXT000000724010 (source JORF)

De:	Bohn (Pierre, Louis)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Carignan (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"

nomination

JORFTEXT000000724010 (source JORF)

De:	Bohn (Jean-Louis, Marcel, Georges)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Carignan (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"

nomination

JORFTEXT000000724010 (source JORF)

De:	Bohn (Pierre, Louis)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Carignan (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"

cessation de fonction

De:	Souillard (Jacky) 1er échelon avec ancienneté du 1er janvier 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Lagrange (Michel) 1er échelon avec ancienneté du 1er janvier 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Cousseau (Joël) 1er échelon avec ancienneté du 1er janvier 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Combette (Olivier) 1er échelon avec ancienneté du 1er janvier 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Barre (Michel) 1er échelon avec ancienneté du 1er janvier 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Hellot (Philippe) 1er échelon avec ancienneté du 6 juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

date_debut="1992-07-06"

promotion

De:	Limbourg (Jean-Marie) 1er échelon avec ancienneté du 3 juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

date_debut="1992-07-03"

promotion

De:	Keck (François) 1er échelon avec ancienneté du 2 juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

date_debut="1992-07-02"

promotion

De:	Ravel (François) 1er échelon avec ancienneté du 1er juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Latombe (Bruno) 1er échelon avec ancienneté du 1er juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Juhen (Pierre) 1er échelon avec ancienneté du 1er juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Dumay (Daniel) 1er échelon avec ancienneté du 1er juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Busson (Michel) 1er échelon avec ancienneté du 1er juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Bertrand (Michel) 1er échelon avec ancienneté du 1er juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Ravel (Marie-Hélène) 1er échelon avec ancienneté du 1er juillet 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

promotion

De:	Minet (Christian) 1er échelon avec ancienneté du 26 juin 1992
Objet:	ingénieurs de 1re classe des télécommunications

date_debut="1992-06-26"

promotion

De:	Roset (Alain) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 21 octobre 1990
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Pragnère (Jacques) ingénieur de 1re classe, 3e échelon avec ancienneté du 1er juillet 1991
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Pointis (André) ingénieur de 1re classe, 3e échelon avec ancienneté du 1er juillet 1991
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Guilloux (Michel) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 2 avril 1991
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Galio (Alain) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 27 mars 1991
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Ducorney (Lucien) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 2 avril 1990
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Delvaux (Gilles) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 1er février 1991
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Chatelier (Joël) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 1er avril 1990
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Arcay (Henry) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 24 février 1990
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Alassoeur (Pierre) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 3 février 1990
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

De:	Alajouanine (Marie-Thérèse) ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du 1er avril 1991
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications

promotion

JORFTEXT000000723393 (source JORF)

De:	Jean Salviat secrétaire de chancellerie, chef de la chancellerie détachée à Trèves
Objet:	consul de France à Niamey
Remplace:	M. Charles Philip de Laborie

consul="Niamey"

nomination

De:	Desjeux (Jean) direction des relations internationales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992 Toulon

inscription

De:	Susana (Julien) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Samson (Jacques) direction des missiles et de l'espace
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Pouliquen (Rémy) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Oberle (Paul) établissement principal des services hydrographiques et océanographiques de la marine, Brest
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Nedelec (Daniel) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Murcia (Eugène) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Msika (Nessim) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Miez (Christian) direction des constructions aéronautiques
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Merigou (Bernard) direction des constructions aéronautiques
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Marti (Raymond) service de la surveillance industrielle de l'armement, direction du Nord
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Man (Michel) établissement central des matériels du service de santé des armées, Orléans
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Mahaut (Jean-Claude) direction des missiles et de l'espace
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Leroux (Jean-Luc) service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Leocard (Georges) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Lefilliatre (Louis) direction du service de santé des armées, Cherbourg
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Ledoux (Gérard) direction des armements terrestres
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Le Lamer (Joseph) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Le Frand (Joël) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Le Floc'h (Gérard) direction des constructions aéronautiques
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Jarles (Jean-Claude) direction des recherches, études et techniques
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Hainneville (Maurice) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Grégoire (Daniel) Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Grall (André) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Duprat (Jean) atelier de révision de l'armée de l'air no 623, base aérienne no 204, Mérignac
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Couvrat (Yves) établissement du génie, Poitiers
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Courtin de Torsay (René) direction des constructions aéronautiques
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Cormenier (Gérard) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Clement (Jean-Marie) direction des personnels et des affaires générales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Bled (Yves) direction des constructions navales
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Blanc (Georges) établissement de réserve générale du matériel ALAT et aéroporté de Montauban
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Acevedo (Jean-Pierre) direction du matériel, Bordeaux
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

De:	Guerin (Madeleine) direction des recherches, études et techniques
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 1992

inscription

JORFTEXT000000723391 (source JORF)

De:	Corde (Jean-Philippe)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000723391 (source JORF)

De:	Vauzel (Andrée)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000723391 (source JORF)

De:	Djekerdjian (Régine)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000723390 (source JORF)

De:	Marguerite Sevene Docteur
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite médecin général de santé publique au 2e échelon

date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000542291 (source JORF)

De:	Zanon (Béatrice), épouse Lethimonnier agent des services techniques au tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Delaunay

suppleant

nomination

JORFTEXT000000542290 (source JORF)

De:	Trichon (Paul, François)
Objet:	notaire associé membre de la société Paul Trichon et Yves Jean, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Vizille (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

cessation de fonction

De:	Glimet (Emmanuel)
Objet:	auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes les auditeurs de 2e classe
Groupe:	Cour des comptes

nomination

De:	Dahan (Thierry)
Objet:	auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes les auditeurs de 2e classe
Groupe:	Cour des comptes

nomination

De:	Castex (Jean)
Objet:	auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes les auditeurs de 2e classe
Groupe:	Cour des comptes

nomination

De:	Albertini (Jean-Paul)
Objet:	auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes les auditeurs de 2e classe
Groupe:	Cour des comptes

nomination

De:	Gadriot-Renard (Hélène)
Objet:	auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes les auditeurs de 2e classe
Groupe:	Cour des comptes

nomination

date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"

De:	Pierda (Réjane) attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

JORFTEXT000000541610 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000541177 (source JORF)

De:	Royer (Marie-Thérèse)
Objet:	pour l'accès à la classe exceptionnelle du grade de sous-chef de service pour l'année 1992 le sous-chef de service de classe normale
Groupe:	Grade de sous-chef de service pour l'année 1992 le sous-chef de service de classe normale

promotion

De:	Stagliano (Alain)
Objet:	à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe

promotion

De:	Sibertin-Blanc (Rémi)
Objet:	à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe

promotion

De:	Dorian (Claude)
Objet:	à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe

promotion

De:	Bouret (Dominique)
Objet:	à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe

promotion

De:	Benilan (Christian)
Objet:	à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe

promotion

De:	Weil (Sylvie)
Objet:	à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe

promotion

De:	Joigny (Michèle)
Objet:	à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000540843 (source JORF)

De:	Juilien (Alain) membre du bureau de l'union maritime (C.F.D.T.) au titre des personnels sédentaires
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:	M. Bosse (Noël)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000540841 (source JORF)

De:	Vallery-Radot (Guy)
Objet:	membre titulaire de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance représentant de la Fédération des industries nautiques
Remplace:	M. de Boom (Alex)
Groupe:	Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance

nomination

JORFTEXT000000540838 (source JORF)

De:	Lacombe (Caroline, Henriette, Brigitte, Marie), épouse Gonzalez
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"

nomination

JORFTEXT000000359891 (source JORF)

De:	Jean-Claude Roqueplo contrôleur général des armées, en service détaché
Objet:	président du conseil d'administration de la Société nationale immobilière
Groupe:	CDC Habitat

date_debut="1992-06-22"
president
conseil_administration

nomination

De:	Fresnet (Odile)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Loire-Atlantique

date_debut="1992-05-01"

nomination

De:	Kille (Francis)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Haut-Rhin

nomination

De:	Beddiar (Ménouar)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture des Hauts-de-Seine

nomination

De:	Calas (Pierre)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture des Hautes-Pyrénées

nomination

De:	Bouhet (Camille)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Haute-Garonne

nomination

De:	Mongeau (Jean-Pierre)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Charente

nomination

De:	Guilloton (Michel)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de l'Yonne

nomination

De:	Prayssac (Jean)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de Tarn-et-Garonne

nomination

De:	Richard (Jacques)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture d'Indre-et-Loire

nomination

De:	Lupfer (Bernadette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du territoire de Belfort

nomination

De:	Gas (Monique)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Val-de-Marne

nomination

De:	Delaunay (Marie-Thérèse)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Val-de-Marne

nomination

De:	Chaleyssin (Suzanne)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Rhône

nomination

De:	Crémers (Marie-Thérèse)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture du Nord

nomination

De:	Moesle (Paulette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture des Alpes-Maritimes

nomination

De:	Lude (Jenny)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la région Ile-de-France

nomination

De:	Rivière (Marie-Thérèse)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Réunion

nomination

De:	Meyer (Claudine)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Moselle

nomination

De:	Llopiz (Claudine)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Gironde

nomination

De:	Juan (Janine)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de la Gironde

nomination

De:	Poisson (Louisette)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de l'Essonne

nomination

De:	Perut (Michèle)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de l'Essonne

nomination

De:	Reboul (Joëlle)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de Vaucluse

nomination

De:	Maisonneuve (Jacqueline)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe A la préfecture de Maine-et-Loire

nomination

De:	Rangeard (Aimée)
Objet:	attaché de préfecture de 2e classe

nomination

JORFTEXT000000359887 (source JORF)

De:	Verger (Claude, Michel)
Objet:	greffier de tribunal de commerce associé membre de la société Claude Verger et Christophe Herault, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Honfleur (Calvados)

greffier
tribunal
tribunal_commerce="Honfleur"

cessation de fonction

JORFTEXT000000359885 (source JORF)

De:	Denis Pietton conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 3e échelon, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	consul général de France à Miami
Remplace:	M. Jean-François Thiollier

consul="Miami"

nomination

JORFTEXT000000359428 (source JORF)

De:	Corde (Jean-Philippe) secrétaire administratif en chef
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur

nomination

JORFTEXT000000359428 (source JORF)

De:	Vauzel (Andrée) secrétaire administratif chef de section
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur

nomination

JORFTEXT000000359428 (source JORF)

De:	Djekerdjian (Régine) secrétaire administratif en chef
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur

nomination

JORFTEXT000000359427 (source JORF)

De:	Antoine Frasseto conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur, haut représentant de la République française en République centrafricaine
Objet:	consul général de France à Honolulu
Remplace:	M. Pierre Ariola

consul="Honolulu"

nomination

JORFTEXT000000358766 (source JORF)

De:	Jean-François Thiollier conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon, consul général de France à Miami
Objet:	consul général de France à Marrakech
Remplace:	M. Michel Menachemoff

consul="Marrakech"

nomination

JORFTEXT000000358616 (source JORF)

De:	Colleony (Jean-Marie) chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Objet:	au grade de chef de service administratif
Groupe:	Grade de chef de service administratif

date_debut="1991-01-01"

nomination

JORFTEXT000000176692 (source JORF)

De:	Quere (Guy) secrétaire administratif d'administration centrale en chef
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe

nomination

JORFTEXT000000176692 (source JORF)

De:	Gulde (Françoise) secrétaire administratif d'administration centrale, chef de section
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe

nomination

date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"

De:	Pons (Jeanine) attaché de préfecture de 1re classe
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

JORFTEXT000000176689 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000176688 (source JORF)

De:	Guesdon (Françoise), épouse Taranne adjoint administratif au tribunal d'instance de Rambouillet
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Juchowski

suppleant

nomination

JORFTEXT000000176659 (source JORF)

De:	Lange (Pierre) directeur marine d'Esso S.A.F
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande Armateurs de France

duree="trois ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000176041 (source JORF)

De:	Christophe Debacq
Objet:	conseiller technique

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Poirier d'Ange d'Orsay (Philippe) directeur général de Louis Dreyfus et Cie
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande Armateurs de France

JORFTEXT000000176039 (source JORF)

nomination

De:	Schurr (Claude)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Mazier (Claude)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Maunoury (Dominique)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Jacus (Jean-Théobald)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Tesmoingt (Michel)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Petit (Jean-Jacques)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Noël (Jean)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Navarre (Jean)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Mitschké (Philippe)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Marko (Serge)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Gréard (André)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Golfier (Jean-Michel)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Gaillard (Christian)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Dartois (Francis)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Bricq (François)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

De:	Lengellé (Nelly)
Objet:	aux peintres suivants

renouvellement

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	du Cray (Olivier) administrateur civil de 1re classe
Objet:	sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Dordogne
Groupe:	Préfecture de Dordogne

JORFTEXT000000176036 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000176036 (source JORF)

De:	Condemine (Jean-Pierre) directeur de préfecture
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Groupe:	Préfecture de Savoie

sous-prefet
cabinet="Préfet de la Savoie"

nomination

JORFTEXT000000176035 (source JORF)

De:	Pittet (Marie) administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale et de la culture (culture), mise à disposition de l'Ecole nationale du patrimoine au titre de la mobilité
Objet:	directeur administratif et financier de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:	École nationale du patrimoine

date_debut="1990-09-01"
date_fin="1992-08-31"
ecole

détachement