Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Anne-Marie Charraud
Objet:
rapporteure générale de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000585756(source JORF)
nomination
14 Février 200214/02/2002
De: Mauchien (Jacques)
Objet:
rapporteur général auprès de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut="1996-12-15"
JORFTEXT000000746425(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Neerkorn (Serge)
Objet:
rapporteur général de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Remplace:M. Richard (René)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut="1995-05-10"
JORFTEXT000000535825(source JORF)
nomination
20 Mai 199520/05/1995
De: Pinsac (Françoise)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant du ministre suivant
Au titre du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Remplace:Mme Crehange (Cécile)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000186690(source JORF)
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Drure-Recoing (Brigitte)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant du ministre suivant
Au titre du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Remplace:Mme Bailly (Annie)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000186690(source JORF)
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Morand (Lucette)
(titulaire)
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Remplace:Mme Le Moel (Maryse)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000367743(source JORF)
nomination
13 Décembre 199413/12/1994
De: Cantarel (Raoul)
Objet:
vice-président de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Remplace:M. Bruyère (André)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000346705(source JORF)
nomination
08 Avril 199408/04/1994
De: Wilkinson (William)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
au titre de la direction de l'action sociale
Remplace:Mme Laborde-Chiocchia (Martine)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Touin (Jean-Yves)
titulaire
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Caron (Daniel)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Esposito-Langella (Antoine)
titulaire
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Cruzet (Bernard)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Commandant Brugeaud (Christian)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de la défense
au titre de la mission pour la mobilité professionnelle
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Coppolani (Danielle)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Au titre du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la direction générale des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000547439(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Amat (Bernard)
Objet:
membre suppléant à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant du ministre de la fonction publique
Remplace:Mme Parent (Cécile)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppleant
JORFTEXT000000523631(source JORF)
nomination
14 Août 199314/08/1993
De: Lucas (Michel)
Objet:
président de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Remplace:M. Jouvin (Bernard)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut="1993-03-26"
president
JORFTEXT000000528388(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Richard (René)
Objet:
rapporteur général de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Remplace:M. Dauguet (Francis)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut="1993-03-26"
JORFTEXT000000163151(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Reismann (Jean-Pierre)
suppléant
en remplacement de
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Christien (Jacques)
titulaire
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Venet (Gilbert)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Nakache (Jean)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Myx (Maurice)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Hervé (Marc)
suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Bordage (Roger)
suppléant
en remplacement de
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Mourre (Dominique)
premier suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la C.G.T.-F.O
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Gobbi (Jean-Claude)
deuxième suppléant
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants des organisations syndicales de salariés
Au titre de la C.G.T.-F.O
Remplace:M. Vergne (Jacky)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Ravell (Christiane)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Pierre (Evelyne)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Meido-Madiot (Jacqueline)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Brusa (Gisèle)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Vebert (Françoise)
suppléante
Objet:
à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant d'organismes intéressés à la formation professionnelle et à la promotion sociale
Assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Cohen (Patrice)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000727815(source JORF)
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Rossigneux (Jean)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage
membre de droit
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppleant
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Hutteau (Yves)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage
membre de droit
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
suppleant
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Bouyx (Benoît)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Boudier (Marc)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Benoist (Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Caron (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Brunet (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Salles (Jean-Louis)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique, et de la modernisation de l'administration
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Lambert (Régis)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Vocanson (Bruno)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Mauchien (Jacques)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Maubant (Philippe)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Morichon (Jean-Pierre)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Meslier (Michel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Brugeaud (Christian)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Arnaud (Daniel)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de la défense
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Lescop (Bernard)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Dayan (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Bendouba (Amid)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Guilliet (Béatrice)
(suppléante)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des lycées et collèges
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Saillant (Danièle)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Au titre de la direction des enseignements supérieurs
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Leroy (Martine)
(titulaire)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique, et de la modernisation de l'administration
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Jourdan-Desforges (Corinne)
(suppléante)
Objet:
membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
représentant des ministres suivants
Ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
JORFTEXT000000723514(source JORF)
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Dauguet (Francis)
Objet:
rapporteur général de la commission d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Remplace:M. Schalchli (Dominique)
Groupe:
Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
date_debut="1991-02-11"
JORFTEXT000000353541(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.