13 Décembre 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Guy Arlette directeur des hydrocarbures au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Elf Aquitaine
Groupe:	Elf Aquitaine

conseil_administration

JORFTEXT000000734065 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Guy Arlette directeur des hydrocarbures
Objet:	au conseil d'administration de Total représentant de l'Etat au titre du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:	Total

conseil_administration

JORFTEXT000000734064 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lecerf (Yves)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VIII de nationalité française
Groupe:	Université de Paris-VIII

date_debut="1994-05-01"
date_fin="1997-04-30"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000734006 (source JORF)

renouvellement

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gourisse (Daniel)
Objet:	directeur de l'Ecole centrale de Paris
Groupe:	École centrale Paris

date_debut="1994-10-05"
duree="cinq ans"
ecole

JORFTEXT000000734005 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Ladoucette (Guy, Henri)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

JORFTEXT000000734004 (source JORF)

promotion

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lascar (Jean-Louis)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

JORFTEXT000000734004 (source JORF)

promotion

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Celton (Raymond)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

JORFTEXT000000734004 (source JORF)

promotion

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Thenoz (Marc)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

JORFTEXT000000734004 (source JORF)

promotion

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Michel Pastoureau
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France représentants des lecteurs
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

conseil_administration

JORFTEXT000000733470 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bernard Marrey
Objet:	au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France représentants des lecteurs
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

conseil_administration

JORFTEXT000000733470 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chabert (Henry)
Objet:	directeur général de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:	M. Gallas (Lucien)
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre

date_debut="1994-12-01"

JORFTEXT000000732887 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Claude d'Harcourt
Objet:	au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics membre suppléant, représentant de l'Etat sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:	M. Hubert Monzat
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000732865 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Marc Perrin de Brichambaut directeur des affaires juridiques au ministère des affaires étrangères
Objet:	commissaire du Rhin à la commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:	M. Jean-Pierre Puissochet
Groupe:	Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)

JORFTEXT000000732864 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Roger Dumec
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet

date_debut="1995-03-26"
prefet
depart_retraite

JORFTEXT000000732863 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	CHAPITRE Ier
Objet:	sous le terme de “Fonctionnaire de l'Etat”

JORFTEXT000000732860 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bothuan-Lefebvre (Bernard) secrétaire en chef de préfecture, placé en position de service détaché auprès de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, inscrit sur la liste d'aptitude d'attaché de préfecture au titre de l'année 1994
Objet:	au grade d'attaché de préfecture

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000732820 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Renou-Fages (Claudine) chef de service à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration
Remplace:	M. Grémaud (Bernard)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000732815 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bouard (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 maintenu dans ses fonctions professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Bordeaux-I
Groupe:	Université Bordeaux-I

date_debut="1996-07-20"
date_fin="1996-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000550750 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Ninine (Jean-Claude)
Objet:	au titre des assurés inactifs conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
Remplace:	M. Lefevre
Groupe:	Caisse des Français de l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000000550438 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Legai (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur civil géographe aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

ecole

JORFTEXT000000549991 (source JORF)

diplome

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chardiny (Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur civil géographe aux élèves ci-après désignés, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

ecole

JORFTEXT000000549991 (source JORF)

diplome

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bordeloup (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres inspecteur général des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1995-04-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000549990 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bueso (Patrice) sorti en 1994 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs géographes) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Objet:	le diplôme d'ingénieur du corps des ingénieurs géographes à

JORFTEXT000000549989 (source JORF)

diplome

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Boanga (Josette) secrétaire en chef de préfecture à la préfecture du Val-de-Marne, inscrite sur la liste d'aptitude d'attaché de préfecture au titre de l'année 1994
Objet:	au grade d'attaché de préfecture

date_debut="1994-07-01"

JORFTEXT000000549988 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Fouet (Paul) professeur des universités - praticien hospitalier (hépatologie - gastro-entérologie) au centre hospitalier et universitaire de Créteil (université Paris-XII) ayant renoncé au bénéfice d'un recul de limite d'âge d'un an pour charges de famille, les dispositions de l'arrêté du 24 août 1994 sont retirées
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1994-11-20"

JORFTEXT000000549987 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Michard (Alain) directeur de recherches à l'Institut national de la recherche en informatique appliquée
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lang (Brian) directeur général de la British Library
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lancelot (Alain) directeur de l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Guyon (Etienne) directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Fumaroli (Marc) professeur au Collège de France
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Foucart (Bruno) professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Cottret (Bernard) professeur à l'université de Versailles
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Malinvaud (Edmond)
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France personnalités qualifiées
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Daniel (Jean)
Objet:	membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France personnalités qualifiées
Groupe:	Bibliothèque nationale de France

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000549986 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Boisseau (Jacques) directeur de recherches de classe exceptionnelle du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
Objet:	directeur de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Groupe:	Direction de l'Agence nationale du médicament vétérinaire

date_debut="1994-11-01"

JORFTEXT000000549831 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Monteil (Gilbert) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:	du corps des administrateurs civils date de son intégration dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

date_debut="1993-03-10"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"

JORFTEXT000000368448 (source JORF)

radiation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Tricot (Bernard) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:	M. Lerche (Achille)
Groupe:	Comité des prix de revient des fabrications d'armement

president

JORFTEXT000000368301 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Willaume (Mireille) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du département du Nord
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing membre suppléant
Groupe:	Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing

date_debut="1994-10-07"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000368300 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Pollet (André) délégué adjoint au délégué interministériel à la ville et au développement social urbain, chef de la mission des grands projets urbains
Objet:	au conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing membre titulaire
Groupe:	Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing

date_debut="1994-10-07"
conseil_administration

JORFTEXT000000368300 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Cenraud (Gérard)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Cantal

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Métran (Ernest)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Seine-Maritime

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bernard (Patrice)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Manche

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bourdon (Bernard)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de l'Oise

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Loigerot (Liliane)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du territoire de Belfort

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gibert (Mireille)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Val-d'Oise

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Fagot (Suzanne)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Nord

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gréa (Michèle)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Jura

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Devaux (Clothilde)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Bas-Rhin

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Ragot (Annick)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture des Alpes-Maritimes

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Festor (Astrid)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Moselle

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gachenot (Denise)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Gironde

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bonnot (Annick)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Creuse

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Jouando (Mireille)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Corrèze

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Valck (Danielle)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de Meurthe-et-Moselle

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Mercier (Michèle)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture d'Ille-et-Vilaine

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368291 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Charles Leclerc de La Verpillière maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	comme membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:	M. Jean-François Carrez
Groupe:	Office national des forêts (ONF) Inspection générale des finances Conseil d'État

inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration

JORFTEXT000000368290 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Barbe (Marie-Jeanne)
Objet:	dans son corps d'origine pour être radiée des cadres afin d'être admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon attaché de préfecture, détachée

date_debut="1994-12-05"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000368289 (source JORF)

réintégration

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lebocey (Guy) hippodrome
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération nationale agroalimentaire et forestière C.G.T
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Denarnaud (Guy) crédit agricole
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération nationale agroalimentaire et forestière C.G.T
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Perche (François) production
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des services annexes (F.G.T.A.-F.O.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chareil (Raymond) organismes professionnels
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des services annexes (F.G.T.A.-F.O.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Wegerich (Gérard) coopération
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération générale des salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire (F.G.S.O.A.) (1)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Szydlowski (Christian) crédit agricole
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération générale des salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire (F.G.S.O.A.) (1)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Heyman (François) crédit agricole
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération générale agroalimentaire (F.G.A.-C.F.D.T.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Garnier (Hervé) production
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération générale agroalimentaire (F.G.A.-C.F.D.T.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Borel (Robert) coopération
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Nouat (Jean-Louis) mutualité
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres suppléants Fédération de l'agroalimentaire C.F.E.-C.G.C
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Poinsignon (Etienne)
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Astier (Michel)
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Séverin (René) viticulture
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Pelloux (Maurice) arboriculture
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Patria (Christian) polyculture
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Fougereux (Gérald)
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Renucci (Jean-Jacques) coopération
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lorenzi (Jean-Pierre) crédit agricole
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Boué (Paul) crédit agricole
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Angelras (Louis) mutualité
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres suppléants Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

suppleant

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gruand (Emmanuel) polyculture
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres titulaires Fédération nationale agroalimentaire et forestière C.G.T
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Kerbriand-Postic (Alain) organismes professionnels
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres titulaires Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes et des services annexes (F.G.T.A.-F.O.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Capp (Gilbert) coopération
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres titulaires Fédération générale agroalimentaire (F.G.A.-C.F.D.T.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Comte (Gaston) pépinières
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres titulaires Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Thuillot (Jean) polyculture
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 2o représentants des salariés Membres titulaires Fédération de l'agroalimentaire C.F.E.-C.G.C
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Narcy (Louis) champignonnières
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres titulaires Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Ferté (Guy) polyculture
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres titulaires Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Cochonneau (Claude) élevage
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres titulaires Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Brillet (Jean) viticulture
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres titulaires Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Ringo (Louis) coopération
Objet:	pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation 1o représentants des employeurs Membres titulaires Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.)
Groupe:	Commission nationale agricole de conciliation

JORFTEXT000000368262 (source JORF)

désignation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Garron (Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée, et bénéficie du maintien en activité, en surnombre prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Aix-Marseille-III
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

date_debut="1995-05-11"
date_fin="1998-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000368261 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Picart (Claude)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lardjane (Salim)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chentouf (Mohamed, Nazim)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Azmy (Mounir)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Arfaoui (Adel)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Varnier (Stéphane)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Van Puymbroeck (Cyrille)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Seguin (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Sapin (Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Rocafull (Thomas)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Rieg (Christian)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Minini (Pascal)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Marmion (Vincent)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Marchand (Jean-Luc)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Luchart (Nicolas)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lefieux (Vincent)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lamarche (Julien)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Joubert (Marc)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Huon de Penanster (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Feuvrier (Paul)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Essayag (Joël)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Eisinger (Mathieu)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Dourgnon (Paul)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Deletombe (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Cousineau (Mathieu)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chentouf (Mohamed, Lamine)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chami (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Brossard (Mathieu)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Briand (Nicolas)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bouabid (Abdelhakim)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bergougnoux (Loïc)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bellanger (Antoine)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Barbey (Eric)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Abon (Thierry)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Keyrouz (Nader)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires ou assimilés appartenant à des administrations autres que l'Institut national de la statistique et des études économiques, à des entreprises ou organismes publics au titre de l'année 1994
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Winnicki (Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Diaz (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Basso (Christophe)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Wilms (Laurent)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Thomas (Jean-Eric)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Talbot (Julien)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Simon (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Roos (William)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Romans (Fabrice)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Rocher (Thierry)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Pentinat (Benoît)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Mariadassou (Robert)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Léon (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lesur (Romain)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Houllé (Rodolphe)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Helfenstein (Xavier)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Haag (Olivier)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Girard (Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Ginier (Pierre)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gilbert (Axel)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Doisneau (Lionel)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	De Plazaola (Jean-Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Clément (Philippe)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chéron (Sébastien)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Brion (David)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bourcieu (Edouard)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bascher (Jérôme)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Autran (Frédéric)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Marrat (Asmaa)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats étrangers
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Taleyson (Lucie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Pastural (Céline)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Massard (Marie-Hélène)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lossi (Agnès)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Jacquelain (Vanessa)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Hiltenbrand (Aline)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Goura (Germaine)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gely (Karen)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gatignol (Marina)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Garcia-Acosta (Stéphanie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Fillon (Sandrine)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Feunette (Isabelle)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Faivre (Anne)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Eymard (Isabelle)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Etchegoyen (Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Dubocage (Emmanuelle)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Delorme (Claire)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Cornuau (Véronique)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Clamens (Marie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves non fonctionnaires, dits “élèves titulaires” au titre de l'année 1994 Candidats français
Groupe:	École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Yaacoub (Najwa)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires ou assimilés appartenant à des administrations autres que l'Institut national de la statistique et des études économiques, à des entreprises ou organismes publics au titre de l'année 1994
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Mesnard (Odile)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chanut (Annie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Briant (Pierrette)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours interne
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Viard (Stéphanie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Thiennot (Clotilde)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Rousseau (Sylvie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

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admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Richet (Lucile)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Ménard (Cécile)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Muniesa (Lucie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

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13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Kress (Ariane)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Houssart (Géraldine)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gormon (Karine)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gelein (Brigitte)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Dinaucourt (Magalie)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Abboudi (Marie-Christine)
Objet:	à l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information élèves fonctionnaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l'année 1994 Concours externe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000368260 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Andonian (Mireille) chef de section de préfecture à la préfecture du Bas-Rhin, placée en position de service détaché auprès du département du Bas-Rhin, inscrite sur la liste d'aptitude d'attaché de préfecture au titre de l'année 1994
Objet:	au grade d'attaché de préfecture

date_debut="1994-04-01"

JORFTEXT000000368021 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Morand (Lucette) (titulaire)
Objet:	à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique au titre de la Fédération de l'éducation nationale
Remplace:	Mme Le Moel (Maryse)
Groupe:	Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

JORFTEXT000000367743 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	François Lefebvre
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet

date_debut="1995-03-09"
prefet
depart_retraite

JORFTEXT000000367742 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Donnadieu (Jean-Louis) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1992-10-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000367741 (source JORF)

réintégration

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Donnadieu (Jean-Louis)
Objet:

JORFTEXT000000367741 (source JORF)

cessation de fonction

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Zinguerevitch (Elisabeth) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:	du corps des administrateurs civils date de son intégration dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:	Inspection générale de l'administration des affaires culturelles

date_debut="1993-03-10"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"

JORFTEXT000000367740 (source JORF)

radiation

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Toussaint (Joël) conseiller hors classe de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes pour l'aérodrome de Lyon-Satolas
Objet:	présidents de la commission consultative d'aide aux riverains instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
Groupe:	Commission consultative

president

JORFTEXT000000186225 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gardent (Paul) conseiller d'Etat honoraire, pour les aérodromes de Paris - Charles-de-Gaulle et de Paris-Orly
Objet:	présidents de la commission consultative d'aide aux riverains instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
Groupe:	Commission consultative

president

JORFTEXT000000186225 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chanel (Pierre) président du tribunal administratif de Nice, pour l'aérodrome de Nice-Côte d'Azur
Objet:	présidents de la commission consultative d'aide aux riverains instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
Groupe:	Commission consultative

president

JORFTEXT000000186225 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Hedberg (Torbjorn)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Lorraine-E.E.I.G.M de nationalité suédoise
Groupe:	Institut national polytechnique de Lorraine

date_debut="1994-07-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité suédoise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000185636 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Pontikis (Vassilis)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lille-I de nationalité grecque
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="1994-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité grecque"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000185635 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Maigret (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 10e échelon

date_debut="1995-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000185051 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Uriac (Philippe)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affecté auprès de l'université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

date_debut="1994-11-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Fessi (Hatem)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affecté auprès de l'université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1994-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Nabiev (Igor)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université de Reims
Groupe:	Université de Reims

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Couet (William)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Moesch (Christian)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lachâtre (Gérard)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Singlas (Eric)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université de Caen
Groupe:	Université de Caen

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Fliniaux (Marc-André)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Schwaller (Marc-Antoine)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Myara (Isaac)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Grossiord (Jean-Louis)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Le Bras (Jacques)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Paris-V
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Bidart (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Paris-V
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Kergosien (Yannick)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Vandenberghe (Antoon)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Drouet (Emmanuel)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Grenoble-I
Groupe:	Université Grenoble-I

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Chopineau (Jean)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Seguin (Elisabeth)
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université de Rouen
Groupe:	Université de Rouen

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Kieffer (Brigitte), épouse Fradet
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Nivaud (Elisabeth), épouse Guernet
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Mestag (Brigitte), épouse Boniface
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Zamuth (Frédérique), épouse Grimaldi
Objet:	professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) affectées auprès des établissements ci-après désignés Université Aix-Marseille-II
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

date_debut="1994-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"

JORFTEXT000000185050 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Jacquin (Fernand) professeur des universités (disciplines scientifiques) affecté à l'Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Lorraine)
Objet:	au maintien en activité, en surnombre prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986

date_debut="1994-10-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000000185048 (source JORF)

cessation de fonction

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Beguin (Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée, et bénéficie du maintien en activité, en surnombre prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
Groupe:	Université Lille-I

date_debut="1994-10-16"
date_fin="1998-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000185047 (source JORF)

admission

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Serve (Louis) chirurgien des hôpitaux (gynécologie et obstétrique), centre hospitalier de Saint-Joseph (Réunion)
Objet:	chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	Chef de service dans les établissements

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185044 (source JORF)

réintégration

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Rudler (Jean) médecin des hôpitaux (pédiatrie): centre hospitalier de Châteauroux
Objet:	chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	Chef de service dans les établissements

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185044 (source JORF)

réintégration

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Tuduri, née Rigal (M.-Claude) spécialiste des hôpitaux (anesthésiologie-réanimation chirurgicale): centre hospitalier de Fréjus - Saint-Raphaël, réanimation polyvalente
Objet:	chef de service dans les établissements suivants
Groupe:	Chef de service dans les établissements

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185044 (source JORF)

réintégration

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Simon (Franck) Docteur (spécialité Rééducation et réadaptation fonctionnelle), au centre hospitalier de Saint-Maurice
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Orlando (Jean-Pierre) Docteur (spécialité Pneumologie), au centre hospitalier d'Aubagne
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Lairy (Gérard) Docteur (spécialité Epidémiologie), au centre hospitalier de Corbeil-Essonnes
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Gout (Jean-Pierre) Docteur (spécialité Pédiatrie), au centre hospitalier de Voiron
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Fouletier (Pierre) Docteur (spécialité Médecine polyvalente), au centre hospitalier de Bourgoing-Jallieu
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Elziere (Bernard) Docteur (spécialité Médecine polyvalente), au centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Dorion (Patrick) Docteur (spécialité Oto-rhino-laryngologie), au centre hospitalier de Calais
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Copros (Michel) Docteur (spécialité Médecine polyvalente), au centre hospitalier du Quesnoy
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Ricou (Marie-Paule) Docteur (spécialité Médecine polyvalente), au centre hospitalier de Pontorson
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Carton (Sylvie) Docteur (spécialité Anatomie et cytologie pathologiques), au centre hospitalier de Saint-Quentin
Objet:	praticiens hospitaliers à temps plein chargés des fonctions de chef de service dans les établissements suivants

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000185011 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

De:	Jean Parrot président du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:	vice-président du Conseil supérieur de la pharmacie pour la durée susindiquée
Groupe:	Conseil supérieur de la pharmacie

JORFTEXT000000185010 (source JORF)

nomination

13 Décembre 1994 13/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

13 Décembre 1994

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO