Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité (organisation)


De: Anne BROSSEAU
membre, représentant les employeurs de la fonction publique d'État. » 2. Le directeur du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
SSAX1830762X(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201815/12/2018
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-06-08 du
27 juin 2017
portant modification du règlement intérieur du comité national
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
27 juin 2017
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
SSAX1730503X(source BOSanté)
charge
15 Septembre 201715/09/2017
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-05-01 du
23 mai 2017
relative à la demande de remise gracieuse formée par le centre hospitalier d'Avignon
Nombre de voix « Contre » : 5
La délibération est adoptée
FFait le
23 mai 2017
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
SSAX1730407X(source BOSanté)
charge
15 Août 201715/08/2017
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-03-04 du
16 mars 2017
relative à la demande de remise gracieuse formée par le groupe hospitalier Est Réunion (GHER)
Nombre de voix « Contre » : 2
La délibération est adoptée
FFait le
16 mars 2017
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
AFSX1730156X(source BOSanté)
charge
15 Mai 201715/05/2017
De: Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2017-03-02 du
16 mars 2017
relative à la demande de remise gracieuse formée par le centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (CASH Nanterre)
Nombre de voix « Contre » : 7
La délibération est adoptée
FFait le
16 mars 2017
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
AFSX1730155X(source BOSanté)
charge
15 Mai 201715/05/2017
De: Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2016-12-07 du
13 décembre 2016
portant approbation du bilan financier 2015 du partenariat FIPHFP-CNFPT
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
13 décembre 2016
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
AFSX1631101X(source BOSanté)
charge
15 Mars 201715/03/2017
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2016-03-04 du
10 mars 2016
relative à la demande de remise gracieuse formée par l'université de Clermont-Ferrand
Nombre de voix « Contre » : 1
La délibération est adoptée
Fait le
10 mars 2016
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
AFSX1630340X(source BOSanté)
charge
15 Juin 201615/06/2016
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2016-03-03 du
10 mars 2016
relative à la demande de remise gracieuse formée par le centre hospitalier Édouard-Toulouse à Marseille
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
Fait le
10 mars 2016
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
AFSX1630339X(source BOSanté)
charge
15 Juin 201615/06/2016
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2016-03-01 du
10 mars 2016
portant approbation du compte financier 2015 et affectation du résultat 2015
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
10 mars 2016
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
AFSX1630337X(source BOSanté)
charge
15 Juin 201615/06/2016
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2015-12-05 du
17 décembre 2015
portant approbation de l'avenant no 3 de clôture de la convention de partenariat CNFPT/FIPHFP du
22 février 2011
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
17 décembre 2015
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
AFSX1531035X(source BOSanté)
charge
15 Mars 201615/03/2016
De:
Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2015-12-04 du
17 décembre 2015
portant approbation du bilan financier 2014 du partenariat FIPHFP/CNFPT
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
17 décembre 2015
Groupe:
Contrôleur budgétaire du FIPHFP et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
AFSX1531034X(source BOSanté)
charge
15 Mars 201615/03/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.