Tribunal d'instance de Briançon (organisation)


De: Porthe (Pascale), épouse Borel
agente administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
nomination
22 Avril 200422/04/2004
De: Lobbe (Marie-Jeanne), épouse Voisin
Objet:
en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
cessation de fonction
20 Octobre 200120/10/2001
De: Lobbe (Marie-Jeanne), épouse Voisin
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:Mme Michel (Marie-Thérèse)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Michel (Marie-Thérèse)
greffière du premier grade, actuellement régisseuse suppléante
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Mosnier (Marie-Ange), épouse Chape
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:
Mme Bonnafoux
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Michel (Marie-Thérèse)
premier greffier
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
nomination
18 Août 199518/08/1995
De: Bonnafoux (Marie-José)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:
Mme Labrousse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
nomination
08 Février 199508/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.