tribunal_instance="Briançon" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hélène Fourmanoir, épouse Bondois
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Digne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Briançon"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Porthe (Pascale), épouse Borel
agente administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
Tribunal d'instance de Briançon
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
JORFTEXT000000783367(source JORF)
nomination
22 Avril 200422/04/2004
De: Lobbe (Marie-Jeanne), épouse Voisin
Objet:
en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
Tribunal d'instance de Briançon
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
JORFTEXT000000224970(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 200120/10/2001
De: Lobbe (Marie-Jeanne), épouse Voisin
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:Mme Michel (Marie-Thérèse)
Groupe:
Tribunal d'instance de Briançon
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
JORFTEXT000000588189(source JORF)
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Michel (Marie-Thérèse)
greffière du premier grade, actuellement régisseuse suppléante
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
Tribunal d'instance de Briançon
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
JORFTEXT000000588189(source JORF)
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Patrick Beghin
juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, chargé du service du tribunal d'instance de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:
Mme Rochette
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Briançon"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Mosnier (Marie-Ange), épouse Chape
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:
Mme Bonnafoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Briançon
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
JORFTEXT000000389455(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Michel (Marie-Thérèse)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Briançon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bonnaffoux (Marie-José)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Briançon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Michel (Marie-Thérèse)
premier greffier
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
Tribunal d'instance de Briançon
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
JORFTEXT000000372303(source JORF)
nomination
18 Août 199518/08/1995
De: Marianne Rochette
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:
M. Truc
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Briançon"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Bonnafoux (Marie-José)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Briançon
Remplace:
Mme Labrousse
Groupe:
Tribunal d'instance de Briançon
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
JORFTEXT000000531916(source JORF)
nomination
08 Février 199508/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.