annees_service


De: Fonvieille (Jean)
vice-président de l'Etablissement national des techniques et amélioration de la vigne; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bidau (Denise)
directeur d'hôpital; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lichau (Isabelle, Marguerite)
inspecteur de l'éducation nationale à Bayonne; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="44"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roulot, née Tartarin (Ginette, Germaine)
adjoint administratif principal au ministère; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lupin (Georges, Claude)
expert technique dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaubet (Yves, Eugène)
chef technicien dans une direction de France Télécom; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laval (Noël)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fougeray (Henri)
aumônier à la maison d'arrêt de Laval; 44 ans de ministère écclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Convers (Michel)
prêtre missionnaire catholique; 44 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bonn (Joseph, Fernand)
principal adjoint de collège honoraire; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecompte (Pierre, Marcel, Jean)
ancien inspecteur principal des impôts; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillerm (René, Marie)
ancien secrétaire général de mairie; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alfonsi (Jean, Séraphin)
ancien chef d'établissement de La Poste; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fontaine, née Perrin (Bernadette, Marie)
inspecteur des impôts à la Cour des comptes; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raguenaud (Jacques)
président adjoint d'une fédération régionale de décorés du travail; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Henry (Jean-Paul)
délégué général d'un service inter-entreprises de médecine du travail; 44 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laporte (Jacques)
directeur général d'un cabinet d'administrateurs de biens; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du logement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclercq (Jules)
président d'une union régionale; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didier (René, Marcel)
professeur (Canada); 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nopre (André)
ancien conseiller régional de Lorraine, ancien maire d'Abreschviller; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Glehello (Jean)
maire de La Gréé-Saint-Laurent (Morbihan); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fol (Gilbert)
ancien maire de Valleiry (Haute-Savoie); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devaux (François)
président d'une union régionale socioprofessionnelle; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Keller (Paul)
vice-président du comité directeur d'une association; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouillot (Michel, André)
membre de commission départementale des sites; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deprez (Jean-Marie)
notaire honoraire à Dole; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyon (Albert, Henri)
président du comité départemental de Paris d'une fédération sportive; 44 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Catil (Pierre, Marie)
conseiller de l'enseignement technologique à l'inspection académique du Rhône; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aliamus (Claude, Robert)
agent général d'assurances; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moureau (Louis, François, Marie)
adjoint au maire de Ploërmel (Morbihan); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guy (Marc)
directeur commercial honoraire; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Froment (Michel, Daniel)
ingénieur chef d'atelier honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malabou (Pierre)
ancien directeur d'école; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Jacques, Robert)
directeur de l'institut Jacques-Monod à l'université Paris-VII; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Calvez (Louis)
ancien artificier au centre de déminage de Brest; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fontan (Gabriel, Rolland)
gérant d'un institut de formation de La Poste; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biens (Guy, Louis)
ancien chef technicien de la météorologie; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouvet (Rolande)
attaché principal d'administration centrale; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamaison (Eugène, Marcel, Georges)
ancien ingénieur des travaux publics de l'Etat; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillon (Pierre, Henri, Jacques)
ancien surveillant en chef à France Télécom; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gousse (Béatrice, Edith), épouse Ravier
ancien inspecteur des affaires sanitaires et sociales; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Firino, née Launay (Roberte, Janine)
inspecteur du service intérieur à la direction des services administratifs et financiers; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Escroignard (Daniel)
président national d'une fédération professionnelle; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daly (Henri, Georges)
ancien directeur de sociétés en Nouvelle-Calédonie; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bosqui (Félix, Charles)
intendant à la préfecture de la Réunion; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sol (Albert)
ancien agent contractuel; 43 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatel (Antoine)
maire de Chartres-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine); 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louis (Pierre)
ancien contrôleur à la Société nationale des chemins de fer français; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nalpas (Raoul)
ancien président-directeur général de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupré (Paul)
président-directeur général de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Strada (Jacques, Louis)
ancien chef du personnel dans une compagnie de transports en commun; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santucci (Henri, René)
secrétaire général d'une fédération nationale; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blat (Raymond, Marcel)
vice-président d'un syndicat national professionnel; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vogel (Charles, Philippe)
directeur de laboratoires d'analyses médicales; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mergez (François)
président d'un organisme professionnel; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barou (Guy)
ancien directeur d'industrie agroalimentaire; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mouazan (René)
ancien employé administratif dans une société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bréger (Noël)
ancien chef d'entreprise; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Morote (Maxime, François)
directeur adjoint du travail au ministère; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sapirstein (Jeanine)
institutrice à Paris; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="42"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jégo (Bertrand)
contrôleur du travail dans une direction départementale du travail et de l'emploi; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pougiat (Maxime, Roger)
contrôleur divisionnaire du Trésor à Annecy; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montrieux (Georges, Roger)
ancien receveur-percepteur des finances; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vincent, née Berdeaux (Odette)
agent comptable central à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michaux (Georges, Alfred, Paul)
Abbé
président d'association; 42 ans de services militaires et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaya (Edmond)
mécanicien d'aéronautique à Marignane; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hitier (Maurice)
contrôleur général du travail et de la main d'oeuvre des transports; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamouche (Raymond)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sautreau (Jacques, Marius)
président honoraire du comité de Carpentras de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 42 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnet (Henri, Eugène)
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maymard (Jean-Pierre)
directeur de service à la Banque de France; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcoux (Claude)
ancien chef d'une agence locale de l'Agence nationale pour l'emploi; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lugeon (René)
ancien président-directeur général de sociétés; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lis (Jean-Claude)
vice-président d'un organisme de retraite; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Etienne (Raymond)
administrateur d'une union nationale mutualiste; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stevenet (Pierre)
conseiller municipal de Niort (Deux-Sèvres); 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sprung (Ascher, dit Michel)
président-directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labarutias (Marc)
directeur régional à France Télécom; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupiot (Michel, Marcel)
directeur de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alliot (Michel, Paul)
directeur d'une agence de voyages; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cantaloube-Ferrieu (Paul)
avoué près la cour d'appel de Toulouse; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Asscher (Jean-Claude, André)
président-directeur général d'une société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal (Pierre)
ancien militaire coopérant; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouillard-Perrot (Pierre)
ancien chirurgien; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marand (Louis)
directeur d'un centre médical; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Claudinot (Jacques)
directeur général d'une société d'intérêt collectif agricole; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bassi (Dino)
ancien directeur d'un syndicat professionnel, 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumont (Roland)
responsable d'entreprise; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Bernard)
inspecteur général des assurances; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pelmont, née Le Bihan (Marie, Louise)
contrôleur divisionnaire du Trésor au ministère; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="41"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Teissier, née Gaubiac (Sylvette, Mireille, Ernestine)
vice-président dans un tribunal de grande instance; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gondré (Jean, Marie, Paul)
conservateur des hypothèques, à Créteil; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupuis (Guy, Marcel)
receveur particulier des finances de Béthune; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bougerol (Michel, Eugène)
conservateur des hypothèques à Lyon; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mauvois, née Ratin (Guy, Mérope)
ancienne infirmière à la Martinique; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leglinel (Robert, Charles)
ancien agent contractuel; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roy (Marcel, René)
attaché principal à la préfecture du Doubs; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abecassis, née Kalfon (Anne-Marie)
sous-directeur à la préfecture de police de Paris; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Venon (Gilbert, Guy)
contrôleur divisionnaire à La Poste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massard (Rolland, Henri)
président d'une coopérative des P.T.T; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mas (Michel)
chef d'atelier central à La Poste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousin, née Herpeux (Jacqueline, Andrée)
secrétaire d'un centre de recherches à l'université Paris-Dauphine; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (Jean)
conseiller à la Cour de cassation; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
19 janvier 1978
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gozillon (Jacques, Charles)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faivre (Monique, Marie)
ancien secrétaire administratif en chef; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perret (Pierre, Max)
auteur, compositeur, interprète; 41 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thomas-Lacroix (Jean, Pierre, Marie)
ancien chef de centre des impôts; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kalnins (Arvids)
ancien administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lévêque (Jacques, Marcel)
maître ouvrier à la direction des services administratifs et financiers; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landowski (Gérard)
président d'un groupement interprofessionnel; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fay (Philippe)
administrateur de biens; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picot (Jacques)
restaurateur; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fertout (Gaby-Yves)
président-directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monat (Joseph)
président d'une délégation de la Croix-Rouge française; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumas (Daniel)
responsable dans une société (Arabie saoudite); 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blandin (Renée)
ancien professeur (République arabe d'Egypte); 41 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ruste (Jacques, Marie, Albert)
conseiller général de Saône-et-Loire, maire de Saint-Gengoux-le-National; 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnal (Michel, Jean, Marie)
adjoint au maire de Saint-Mathieu-de-Tréviers (Hérault); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brazier (Maurice, Marcel)
chef exécutif de cuisine; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Auguste, Joseph)
contrôleur des travaux publics de l'Etat; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soustelle (Jean)
chef de service pénitentiaire au centre pénitentiaire de Saint-Martin-de-Ré; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lejolivet (André)
ancien directeur commercial d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fulop (Albert, Jean, Jacques)
ancien médecin spécialiste; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trentin (Bruno)
directeur général adjoint de sociétés forestières; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beau (Jean, Claude)
directeur général d'une société de conditionnement de produits alimentaires; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudouard (Francis)
président d'une coopérative avicole; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Jacques)
adjoint au maire de Bort-les-Orgues (Corrèze); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reignoux (Maurice)
président-directeur général d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matte (Michel, Robert)
chef des services fiscaux à Lille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Michel, Yves)
membre du conseil de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C.-A.F.N.; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Jacques)
directeur d'un service comptable de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sourioux (Guy)
directeur d'établissement à La Poste; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Pape (Yves, Georges)
contrôleur en chef des affaires maritimes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agut (Jean-Pierre)
contrôleur principal des travaux publics de l'Etat; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gil, née Médina (Yolande, Viviane)
secrétaire administratif des services extérieurs; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rapp (Francis, Jean)
ancien professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Freycon (Fernand, Gaston)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amor (Bernard, Paul)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Demaizière (Colette, Marie)
professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kusiak, née Adrien (Claudine)
secrétaire administratif; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Traynard (Philippe, Claude)
professeur d'université honoraire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paronnaud (Edmond)
président du comité de Rochefort de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 40 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Adam (Henry)
délégué ministériel à la normalisation; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Corbeau (Jean, Maurice)
président de chambre régionale des comptes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Taxil (Gilbert)
secrétaire général de la préfecture de Paris; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean-Claude)
directeur de la Manufacture nationale de tapisserie de Beauvais; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemaire (Simone, Rachel, Fernande), épouse Edeine
institutrice honoraire; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desmarie (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bory (Yves)
président d'une Union nationale professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Michel)
architecte-conseil au ministère; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Henri, Joseph)
président d'une union de commerçants; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lubrano (Pierre-Jean)
chef d'entreprise; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prin (André, Fernand, François, Edmond)
directeur honoraire d'un organisme à caractère social; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duhalde (Roger)
conseiller général des Alpes-Maritimes, maire de Mougins; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wolf (Roger)
adjoint au maire de Villemomble (Seine-Saint-Denis); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fort (André, Michel)
directeur administratif dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fautrel (Jacques, René)
directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Varaldi (Georges, Félicien)
ancien chargé de mission dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kreiss (Michel, Roger)
conseiller à la chambre de commerce de Strasbourg; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defosse (Jacques)
ancien chef de laboratoire dans une usine; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fèvre (Claude, Philippe)
directeur d'un groupement professionnel de travaux publics; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutertre (Guy)
commissaire aux comptes à Paris; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Vourch (Laurent)
chef de bureau au quartier des affaires maritimes de Sète; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dandeu (Jean, Marcel)
responsable d'un centre de formation continue; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voitot (Jacques, Augustin)
ancien technicien supérieur; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laroche (Jean-Michel)
président-directeur général d'une entreprise; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ranger (Jean, Bernard)
ancien directeur à Electricité de France; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Merchez (Gilbert, Raymond, Maximin)
ingénieur principal honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lieval (Marcel)
ancien scaphandrier démineur; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacroix (Claude, René)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sage (Jean, Emile)
animateur d'une organisation humanitaire; 39 ans de services civils, d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garsmeur, née Monedière (Huguette)
ancienne assistante sociale; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bénard (Max, Joseph)
ancien contrôleur divisionnaire des impôts; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchet, née Martin (Paulette, Micheline)
chef des services fiscaux à Paris; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landolfini (Pierre-Paul)
attaché principal à la préfecture de la Guadeloupe; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foret (Jean, François)
adjoint administratif principal de chancellerie au consulat général de France à Alger; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Menoret, née Perron (Marie, Yvonne)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Redon; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voirin (Jean-Marie, Edouard)
chef de département à France Télécom; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janot (François, Georges)
directeur d'établissement à La Poste; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouyer, née Belpérain (Odile, Marie)
ancien chef de division; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hazan, née Cassagne (Jeannine, Henriette)
chef de division à France Télécom; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fichet (Jean-Pierre, André)
chef de service au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts; 39 ans de service civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pacaly, née Luya (Josette)
ancien maître de conférences; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crouzat-Reynes (Gérard, Marie)
président de commission sportive nationale; 39 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubois (Marcel, Bertrand)
ingénieur d'études et de fabrications; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Borelly (Jeanne, Marie)
assistante sociale chef; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mock (Jean-Yves)
ancien chargé de mission auprès du président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piéri (Lucie)
attaché de préfecture, chargé du service des rapatriés; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pila (Thérèse)
conservateur en chef des bibliothèques; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouvet, née Legros (Pierrette)
secrétaire administratif dans un établissement technique; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vuitton (Bernard)
président d'un organisme professionnel; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclair (Georges)
conseiller prud'homme; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Conchon (Jean-Marie)
commissaire départemental de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chanut (Jean-Claude)
médecin coordonnateur d'un service médical; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legeron (René)
président d'une chambre de métiers; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bouteiller (Michèle, Marie)
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France à Vilnius; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daury (Jean-Michel)
maire d'Aussevielle (Pyrénées-Atlantiques); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mathieu (Hubert)
maire d'Agos-Vidalos (Hautes-Pyrénées); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depailler (Georges, Emmanuel)
ancien secrétaire général d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaude (Raoul, Gaston, Charles)
président de chambre à la cour d'appel de Douai; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saudreau (Bernard, Pierre)
conseiller dans une société; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hendriks (Jean-Claude, André)
professeur dans un lycée technique au Niger; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Constanza (Jean-Louis)
médecin spécialiste; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zeggaoui (Youcef)
président d'une union départementale d'anciens combattants; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beyne (Jean, Victor)
chef de circonscription principal honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boruchowitsch, née Borde (Colette, Marie)
ancienne documentaliste au ministère; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sanchez (François, Louis)
principal de collège au Raincy; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roger (Pierre, Jean)
ouvrier professionnel honoraire; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rayneau (Jacques, Alphonse)
inspecteur honoraire de l'éducation nationale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillaumin (Pierre, Marius)
proviseur honoraire de lycée, 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mas (Pierre, Michel)
trésorier-payeur général, agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grandfils (Bernard, Jean-Marie)
directeur régional des impôts à Dijon; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debos (Pierre, Joseph)
trésorier-payeur général de la Martinique; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moyat, née Renauld (Lucienne)
attaché d'administration centrale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pique (Pierre)
professeur (Suisse); 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Willig (Charles)
directeur à La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delfour (Claude, Bernard)
inspecteur technique à La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delahaye (Jean-François, Marie)
chef de section dans une direction de La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Geffroy (Jean, François)
chef d'atelier au service technique de la navigation maritime et des transmissions de l'équipement du Val-de-Marne; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David, née Robin (Eliane, Louise)
ingénieur d'études à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerinier (André, Maxime)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Forestier (Jean, Gabriel)
secrétaire général chargé de la direction du centre technique national de football; 38 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alard (Pierre)
entraîneur national d'une fédération sportive; 38 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pisanu (René)
ancien agent sur contrat; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maurin (André)
secrétaire administratif; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maccagnan (Jean, François)
ancien secrétaire administratif en chef; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Masson (Hubert, René)
aumônier au Gabon; 38 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Graciannette (André, Jean)
professeur honoraire de lycée; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cerna (Roger)
inspecteur de l'éducation nationale à l'inspection académique de la Haute-Garonne; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janet (Robert, Hilaire)
contrôleur régional d'organismes d'habitations à loyer modéré; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gard (André)
chef de poste à la trésorerie principale de Perpignan; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dufour (Robert)
chargé de mission au rectorat de l'académie d'Aix-Marseille; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Venet (Raymond, Albert, Fernand)
ancien chef de section des postes et télécommunications; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sauret (Guy)
receveur honoraire des finances; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (André, Marcel, Joseph)
ancien ingénieur d'études et de fabrication au ministère de la défense; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Muthuon (Fernand, Alphonse, Julien)
conseiller d'administration scolaire et universitaire honoraire; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevrot (Yvonne, Marie), épouse Clément
attaché principal honoraire d'administration scolaire et universitaire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Métayer (Denise)
chef de secrétariat administratif à l'Assemblée nationale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauthier, née Joubaud (Bernadette)
ancien chef de section dans une direction départementale de l'action sanitaire et sociale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jacob (Simone, Gabrielle), épouse Mourgues
professeur certifié honoraire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dauguet (Charles, Albert, Henri)
responsable de laboratoire à l'Institut Pasteur; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munier (Claude)
président d'un organisme professionnel; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dehlinger (Marcel, Gaëtan)
secrétaire général adjoint d'une chambre syndicale; 38 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouchet-Bert-Peillard (Léon)
maire de Theys (Isère); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lhopital (Adrien)
maire d'Yzeron (Rhône); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Folliet-Talon (Guy)
maire de Lompnaz (Ain); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Testart (Gérard, François)
président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sapia (Noël)
ancien directeur de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jocteur (Robert, André)
ancien directeur technique de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hulot (Bernard, Yves)
conseiller au ministère; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mathieu (Marcel, Emile)
directeur d'usine; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verger (Bernard, Pierre)
directeur régional d'une entreprise d'équipement électrique; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roquier (Bernard)
ingénieur chef de division à Aéroports de Paris; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Gérard, Roger)
responsable dans une société d'autoroutes; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le (Van Tiet)
conseiller technique en Côte-d'Ivoire; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vienne (Anne-Marie)
directrice d'école privée à Madagascar; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desjonquères (Bruno, Guy)
président de banque; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barthecoy (Jean)
ancien pharmacien; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kaspi (Paul, Claude)
directeur dans une banque; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jacoberger (Jean)
président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bohn (Francis, Jean)
directeur général d'une société de crédit; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Béthune (Francis)
contrôleur des transports scolaires de la Nièvre; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Troubat (Georges, Roger)
ancien chef de bureau dans une usine de pneumatiques de Montluçon, philatéliste; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hurtrel (André, Charles, Ernest)
ancien machiniste, receveur principal à la Régie autonome des transports parisiens; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Flament (Louis, Jules, Marie)
inspecteur divisionnaire honoraire à la Société nationale des chemins de fer français: 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jumentier (Jacques, Maurice)
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Lyon; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="37"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pouyanné (Bernard)
directeur interrégional des douanes à Metz; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Romero, née Peretti (Irène, Rosette)
agent de constatation principal des impôts à Paris; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucher (Jean, Louis)
contrôleur divisionnaire du Trésor à Poitiers; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Din'a Lobé (Michel)
administrateur civil au ministère; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal, née Jeannet (Germaine)
ancien agent de l'inspection académique de la Martinique; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (René)
ancien directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sahagian (Samuel)
Pasteur
président d'une association humanitaire; 37 ans de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouniol (Julien, Marie, Denis)
directeur de la vie sociale du département des Hauts-de-Seine; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sébline, née Jobredeau (Nicole)
gestionnaire dans une école de formation de La Poste; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Maurice, Antoine)
membre de la société mycologique de France; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amigo (Jean-Jacques, Michel)
président du comité de liaison pour l'environnement roussillonnais; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duthoit (Jean-Pierre)
conducteur d'automobile au rectorat de l'académie de Lille; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didier (Jean-Marie)
proviseur du lycée hôtelier de Gérardmer; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brieux (Michel, Maurice)
directeur d'une union régionale des oeuvres laïques; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Briard (Michel, Lucien)
chef de bureau à l'administration centrale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Philippe (Roger)
ouvrier professionnel dans un collège; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poirier (Emile, François, Jean-Baptiste)
ancien secrétaire général d'université; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saliou (Monique)
ancienne surveillante-chef; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Justice (Raymonde, Marcelle), épouse Renvoisé
chef de section au bureau de poste de Ballon (Sarthe); 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letonnelier, née Benet (Danièle, Hélène)
secrétaire général de la mairie de Chécy (Loiret); 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simplet Chanoz (Yvonne), épouse Couplet
ancien principal de collège; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulin (André, Georges)
directeur régional de la Banque de France; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ternus, née Petit (Raymonde, Madeleine)
agent des services techniques à la direction des services administratifs et financiers; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monchau (Claude)
directeur d'un établissement industriel; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillo (Pierre)
membre d'un comité régional syndical; 37 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gendrot (Guy, Paul)
président-directeur général d'un cabinet d'audit et de conseil; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Remande (Pierre)
directeur d'une école de la chambre de commerce et d'industrie de Paris; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrain (Jacques, Lucien)
directeur général adjoint dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Pierre, Albert)
conducteur de travaux dans une société (Emirats arabes unis); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdoncle (Jean, Emile)
directeur général de société (Allemagne); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wollbrett (Christian)
maire de Munster (Haut-Rhin); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fonck (Maurice, Roger)
directeur au Bureau de recherches géologiques et minières; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Escande (Michel, Philippe)
ancien responsable au Commissariat à l'énergie atomique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Somon (Bernard, Lionel)
adjoint au chef d'une division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rappeneau (Philippe, Albert)
président-directeur général de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagès (Jean, Robert)
directeur général d'une fédération industrielle; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bérard (Evremont, Maurice, Louis, Gabriel)
président de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chavy (Pierre, Paul)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Second (Pierre)
conseiller technique à la direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Duigo (Gérard)
responsable d'une mission à la R.A.T.P.; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pax (Raymond, Antoine)
vice-président d'une association pour la préservation de la grande faune sauvage; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouteille (Michel, Paul)
président du tribunal de commerce de Fréjus; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazarus (Michel, Roger)
expert technique dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bayard (Gérard, Lucien)
mécanicien-frigoriste au Togo; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pietri (Robert, Guy)
journaliste, directeur général d'une chaîne régionale de télévision; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Levy (Acher, André)
président du directoire d'une banque; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yvorra (Jean, Joseph)
président départemental d'une association de rapatriés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Griolet (Noël, Vincent)
vice-président d'un organisme de mutualité sociale agricole; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Esvan (Guy)
maire de Naves (Allier); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pêcher (Marc)
responsable des services techniques dans un centre hospitalier; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Léger (Jacques, Jean)
ingénieur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Salomoni (Jacques, Nino)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire à l'inspection académique des Pyrénées-Atlantiques; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pécarrère (Paul, François)
conseiller d'administration scolaire et universitaire au rectorat de l'académie de Bordeaux; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Molis (Bernard, Jean)
principal de collège à Mauléon-Soule; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jacqmin (Paul, André)
proviseur honoraire de lycée; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Porquet (Geneviève, Raymonde), épouse Becquelin
inspecteur général de l'éducation nationale; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="36"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mespelaere, née Beaurain (Anne, Berthe)
conservateur des hypothèques à Douai; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Heintz (Emile)
ancien responsable du bureau du Centre national de la recherche scientifique à Bonn; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lièvre (Jean-Pierre, Raymond)
agent contractuel au ministère; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mazairat (Jean, Jacques, Louis)
chef d'exploitation dans un centre informatique de La Poste; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pinot, née Moreau (Françoise, Anne-Marie)
inspecteur central à La Poste; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debas (Alfred, Casimir, Roger)
président d'une association d'entraide des P.T.T.; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lenfant (Mathurin, Marie)
directeur technique au conseil général de la Mayenne; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thibeau (Michel, Georges)
professeur des universités; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noverraz (Philippe, Alfred)
professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecapelain (François, Eugène)
ancien professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pirazzoli, née T'Serstevens (Michèle)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pellegry, née Allemand (Nicole, Marie-Antoinette)
chef de service à l'Université de Nantes; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duterde (Michel, Jacques)
directeur honoraire dans un centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cirot (Philippe, Louis)
inspecteur de l'éducation nationale à l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brignon (Jean, François)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Versailles; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouyé (Alain, Jean)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grais (Bernard, Amand)
inspecteur général à l'Institut national de la statistique et des études économiques; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Espérance (Jean)
chef de section à l'Institut national de la statistique et des études économiques de Saint-Denis-de-la-Réunion; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pau (Etienne)
directeur à la préfecture du Tarn; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grandemange (Jacques, Marcel)
agent de maîtrise territorial à la mairie de Toulon; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dugeny (Andrée, Marie-Louise), épouse Grandcoing
attaché principal honoraire d'administration scolaire et universitaire; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vogel (Gérard)
directeur d'un centre de formation d'apprentis; 36 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saclier (Michel)
chef d'une agence d'électricité; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perceval (Christian)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marini (François)
médecin-chef du service médical d'une entreprise; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Latil (Philippe, Paul)
secrétaire général d'un comité; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouche (Bernard, Maurice, Marcel)
directeur d'une caisse d'assurance vieillesse; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baron (Jean, Fernand)
médecin généraliste; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hirsch (Michel, Jean-Pierre)
directeur à France Télécom; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bontron (Gérard)
président de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonniol (Jacques, Paul)
secrétaire général d'une compagnie; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bara (Guy, Joseph)
directeur d'usine dans une société de construction d'automobiles; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bacchi (Guy)
ancien directeur à Electricité de France; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brogard (Georges, François)
président d'une association omnisports; 36 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefeuvre (Jacques, Jean)
directeur dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bigault de Cazanove (Jean, Joseph)
conseiller du président de la République centrafricaine; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roch (Michel)
ancien médecin; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brachet (François)
président de société pharmaceutique; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tebib (Ali)
président d'une association de rapatriés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Douaire (Georges)
président de sociétés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chabbal (André, Joseph)
directeur dans une banque; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gamel (Claude)
directeur de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Droulon (Georges)
responsable technique; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pellissard (Jean, Charles, François)
inspecteur divisionnaire à la Société nationale des chemins de fer français; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giron (René, Alphonse)
chef de secteur administratif honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moreno (Jean-Marie, Pierre)
agent comptable honoraire; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général de la Guadeloupe; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Petion, née Millot (France, Jeanne)
inspecteur du Trésor à Auxerre; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marchal (Yves)
responsable du syndicat mixte des gardes champêtres intercommunaux du Haut-Rhin; 35 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vernière (Elisé, Auguste)
trésorier général d'une mutuelle; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huneau (Marcel, Amand)
gérant d'un restaurant administratif; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Campion, née Lièvre (Carmen, Paulette)
chef de section à France Télécom; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussier (Yves)
ingénieur général à la S.N.C.F.; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcel (Jean-Claude)
ingénieur en chef de l'aviation civile; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verlaque (Christian, René)
professeur des universités; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
20 octobre 1981
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foyer (Jacques, Gustave)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cusin (Michel, Maurice)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand (Françoise, Claire)
maître de conférences; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardolph, née Lecarme (Jacqueline, Marie)
professeur des universités; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupertuys (Suzanne), épouse Muller
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faidide (François, Joseph)
agent sur contrat; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valleteau de Moulliac (Michel, Charles, Robert)
médecin-chef de service hospitalier; 35 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paille (Michel)
directeur d'hôpital; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cherrid (Jean)
directeur de centre national de formation des techniciens des services vétérinaires; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bordet (Jean)
ancien directeur régional d'un institut de formation; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chauvière (Françoise, Simone), épouse Audemont
conseillère pédagogique honoraire; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Friteau (Victor, Henri)
vice-président d'une fédération d'associations de commerçants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cros (Jean-Claude)
pharmacien; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Daniel)
directeur d'usine; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppet (Charles)
président-directeur général de sociétés; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vienne (Thérésien, Expédit)
exploitant agricole à la Réunion; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert (Georges, Joseph)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desprez (Jean-Marie)
directeur d'un centre d'aide par le travail; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verlet (Jean)
directeur général de société (Nigeria); 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oillic (Joseph, Marcel, Marie)
conseiller général du Morbihan, maire de Theix; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eckenschwiller (Conrad, Yvon)
directeur dans un groupe chimique; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Descorps (Jean-Claude)
directeur dans un groupe chimique; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debever (René)
président-directeur général de société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bosio (Jacques, Charles)
directeur adjoint dans un groupe pétrolier; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lambert (Jacques, Pierre)
président-directeur général d'une entreprise de transports; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Houalet (Patrick)
président du tribunal de commerce de Rennes; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franco, née Martinez (Arlette)
vice-présidente d'une fédération sportive; 35 ans d'activités professionnelles, sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Gérard)
directeur adjoint dans un office national; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noel (Elie)
président d'une école de mécanique agricole; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malgouyat (Jean-Marie)
contremaître principal dans un centre hospitalier; 35 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guérault (Jean-Yves)
directeur d'une maison d'enfants; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mien (André, Robert)
inspecteur de l'éducation nationale à Lons-le-Saunier; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamant (Marie-Thérèse), épouse Viseux
proviseur honoraire de lycée; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Filippi de la Palavesa (Jean-Jacques, Louis)
directeur régional des douanes à Saint-Germain-en-Laye; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemesre (Danièle, Adrienne)
contrôleur des impôts à Amiens; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Juliard (Claude, Victor)
directeur de l'école d'apprentissage maritime de Trinité (Martinique); 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vignoli (Romain, Pierre)
médecin chef de service hospitalier; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
24 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chenille, née Cayol (Geneviève)
surveillante-chef des services médicaux; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatel (Jean)
commandant de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Courmes, née Fenouil (Christiane)
administrateur civil à la préfecture de Paris; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ambrosini (Paul)
sous-préfet de Cognac; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fleuret (Pierre)
directeur départemental à France Télécom; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégot (Claude, Pierre)
directeur d'un village vacances des P.T.T.; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Josette, Lucie)
secrétaire administratif en chef au ministère; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frochot (Bernard, Maurice)
professeur à l'université de Bourgogne; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schwartz (Maxime, Simon)
directeur de l'Institut Pasteur; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
18 octobre 1979
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chappert (Jacques, Pierre)
chef de département au Commissariat à l'énergie atomique; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricou (Jeannine, Paulette, Hélène), épouse Dexant
juge au tribunal de grande instance de Bobigny; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sénéor (Roland, Nissim)
directeur de recherche; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mahé (Bernard, Jean-Pierre)
ingénieur sur contrat; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Père Druelle (Pierre, Auguste)
aumônier; 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kernen (Pierrick)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle aux Seychelles; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abolivier (René)
représentant d'une compagnie aérienne en Namibie; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duquesne (Claudine, Louise)
secrétaire au bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Divry (Jean-Baptiste, André)
conseiller en formation continue au rectorat de l'académie de Reims; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Level (Pierre, Joseph)
responsable de service à la Caisse nationale de prévoyance; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Partiot (Jacques)
directeur dans un groupe de sociétés; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moine (Claude)
dit Mitchell (Eddy), artiste de variétés, comédien; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rabardel (Daniel)
secrétaire d'une union régionale syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Millerin (Georges)
secrétaire général d'une union départementale syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Pierre)
président d'une chambre syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Drilhon (Jérôme, Paul)
directeur dans une société de restauration collective; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (Fernand, Marcel, Marius)
porte-drapeau d'une section de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C. - A.F.N.; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dauptain (Louis)
maire de Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucheron (Dominique, Jean, Henri)
ancien maire de Chevry-en-Sereine (Seine-et-Marne); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jeymond (Jackie)
chef du corps des sapeurs-pompiers de Vaulnaveys-le-Bas (Isère); 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: du Pouget de Nadaillac (Marc, Marie)
directeur général adjoint de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duret (Jean-Claude)
chargé de mission dans un groupe industriel; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laumonier (Philippe)
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Nazaire; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paqueton (Claude)
directeur de la production dans une société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcengo (Rémy)
ancien mineur, syndicaliste; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ledoux (Paul)
chef du service médical d'une compagnie aérienne; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boyer (Gérard, Marcel)
président-directeur général d'un hôtel-restaurant; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ogée (Guy, Jacques)
responsable de groupe international dans une société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bercoff (Maurice, André)
producteur et présentateur d'émissions télévisées; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boggio (Jean-Pierre)
responsable de service à la Caisse des dépôts et consignations; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tositti (Pierre)
ancien directeur d'entreprise; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand, née Lagot (Arlette)
agent contractuel au secrétariat général de la défense nationale; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vaillon (Guy, Jean, Marcel)
trésorier-payeur général de la Réunion; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Molières (Hélène, Claire)
secrétaire administratif en chef au ministère; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gélébart (Yves, Jean-Louis)
attaché à la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monny (Vincent, Henri, Marie-Rose)
infirmière à la Martinique; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebeau (Henri-Jean)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billet (Jean, Edouard, François)
vice-président de l'union nationale des associations familiales; 33 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raher (Guy)
chef de section au service de l'attaché d'armement (Allemagne); 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poligne (Emile, Joseph)
officier de paix honoraire de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grasset (Michel, Marie)
directeur régional à France Télécom; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillerez (Pierre, Fernand)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Triat (Jean-Marie)
membre fondateur d'une association en faveur de l'environnement; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ottenhof (Reynald, Bernard)
professeur des universités; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Harar (Samuel)
directeur d'un laboratoire de recherches; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biau (Bernard)
secrétaire général de l'université Montpellier-II; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bercé (Yves-Marie, Victor)
directeur de l'Ecole nationale des chartes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barat (Michel, Louis)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pradié (Jean-Pierre)
ancien directeur des sports au ministère; 33 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Luccioni (Roger)
professeur de médecine; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eglin (Guy, Louis)
inspecteur de l'éducation nationale à Roanne; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colpin (Gérard)
proviseur de l'Ecole nationale de chimie, physique et biologie de Paris; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kirgo (Georges, Julien)
chargé des questions agricoles à la préfecture de la région Centre; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Descamps (Yolaine, Pauline), épouse Delreux
proviseur de lycée à Marcq-en-Baroeul; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mion (Bernard)
délégué général d'une union patronale interprofessionnelle départementale; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quinot (Philippe)
directeur d'un centre de formation professionnelle des adultes; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clémenson (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paul (Claude, Jean, Clair)
médecin-chef; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vagne (Hélène)
directrice de foyer; 33 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
24 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schaefer (Joseph, Gérard)
conseiller général de la Moselle, maire de Bitche; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pons (Henri, Pierre, Jean)
médecin-chef à E.D.F.-G.D.F.; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hecquet (Michel, Jean)
directeur dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducrocq (André, Michel)
président-directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Griffon (Michel)
chef de division au centre d'études techniques de l'équipement; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cordier (Jean)
directeur dans une société d'autoroutes; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grisard (Jean-Claude, Alexandre)
directeur adjoint de division dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Polard (Yves, Germain)
délégué régional de l'Association française des volontaires du progrès au Mali; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oudin (Michel, Danko)
fondé de pouvoir à la Caisse française de développement; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires. Le révérend-père Pesle (Nicolas, Marie, Michel, René), recteur d'un collège à Madagascar; 30 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanzada (Michel, Pierre)
professeur de lycée d'enseignement professionnel en Mauritanie; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Adolphe, née Hamaide (Suzanne)
agent administratif à l'administration centrale; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Plantade (Alain, Louis, Marie)
médecin-chef de secteur; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huguet (Lionel)
directeur d'un domaine expérimental de l'Institut national de la recherche agronomique; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girard-Leduc (François, Henri)
éditeur de musique; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Evrard (Jean)
ancien directeur à Electricité de France; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lavigne (François)
principal de collège à Anglet; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Groscolas (Daniel, André)
inspecteur général de l'éducation nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
4 septembre 1974
ordre_merite
annees_service="32"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cornec, née Saule (Nicole)
adjoint administratif principal à la direction des services administratifs et financiers; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellemin (Louis, Georges, Pierre)
chef de division à la commission des communautés européennes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baltel (Claude)
président d'une association familiale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charles-Alfred (Joseph, Lucien, Serge)
professeur de collège à la Martinique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poulet (Guy)
président d'une association humanitaire; 32 ans d'activités humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Silhol (Jean, Marcel, Ferdinand)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mass (Gabrielle)
ancien conseiller régional d'Ile-de-France, adjoint au maire du 10e arrondissement de Paris; 32 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feldmann (Michel)
ingénieur général au Centre national d'études des télécommunications; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defoug (Henri, Joseph)
directeur régional de l'équipement de Poitou-Charentes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Turenne (Jean-François)
directeur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Bernard)
directeur de recherches au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wilke (Nicole, Jeanne)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouiller (Gérard, Maurice)
ingénieur; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kiffer (Daniel, Jean)
ingénieur commercial et technique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letellier (Michel, Henri)
agent du service du protocole du ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gleizes (Gérard, Louis)
directeur de l'agence de la Caisse française de développement au Burkina Faso; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vrillon (Jean-Louis)
président d'un centre de l'Institut national de la recherche agronomique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jézéquel (Jean-François)
lieutenant du corps des sapeurs-pompiers; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Donnadieu (Roger)
chef des agents d'une école normale supérieure; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutriez, née Le Lay (Lucienne, Georgette)
administrateur civil au ministère; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monteau (Marie-France), épouse Gacon
régisseur de recettes à la préfecture de la Drôme; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Merolli (Bernard, Aristide)
directeur principal dans une banque; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Collery (Guy, Paul)
ancien président d'une association de commerçants; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Petit (Jean-Michel)
directeur général d'une banque (Allemagne); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Joseph (René-Yves)
administrateur et directeur général d'une société (Maroc); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grimaldi (Joseph)
directeur de société (Grande-Bretagne); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Andriopoulos (Constantin)
ancien chargé de mission; 32 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Digonnet (Jean-Marc)
conseiller général de la Haute-Loire, maire de Tence; 32 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godin (Paul)
directeur à Electricité de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hubert (Jean, Georges)
président-directeur général de sociétés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devos (Jean)
directeur de société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Caïa (Jérôme, Antoine)
directeur dans un centre de recherche; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Busnot (Jean, Jacques)
président-directeur général de sociétés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Georges)
premier greffier à la cour d'appel de Paris; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Algazi (Gérard)
avocat au barreau de Paris; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mauvisseau (Hubert, Jean)
directeur adjoint d'une société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tareau (Michel, Maurice)
représentant d'une compagnie aérienne en Mauritanie; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bergé (Marc, Pierre)
professeur à la faculté de lettres de Nouakchott; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulinoux (Claude)
médecin spécialiste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bachelerie (Pierre)
médecin spécialiste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamballais (Michel)
secrétaire général d'une association agroalimentaire; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duval (Christian)
directeur général adjoint d'une fédération de coopératives; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jubert (Jacques)
artiste graveur; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Jean-Claude)
directeur de société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gilles (André, Antoine)
ancien directeur délégué à Electricité de France - Gaz de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Capel (Roger, Jacques)
ancien chef de service à Electricité de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrien (Claude, Philippe)
proviseur de lycée à Périgueux; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="31"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fortier, née Guetta (Colette)
secrétaire administratif; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bréas, née Potier (Andrée, Annie, Louise)
chargé de mission au comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupon (Jean-François)
délégué pour le Pacifique Sud d'un organisme scientifique; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barlagne (Judes, Simon)
maire de Saint-Claude (Guadeloupe); 31 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paillard (Michel, Jean)
chef de service hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deleplace (Bernard)
sous-brigadier honoraire de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chastrusse (Louis)
brigadier de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belot (Denis)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaquot, née Pugin (Nicole)
adjoint administratif à la direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Souleau (Charles, Arnaud)
professeur des universités; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rambaud (Dominique, Joseph)
ingénieur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pessac (Bernard, Marius)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cassara (Pierre, Ange)
chef d'établissement au Commissariat à l'énergie atomique; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berra (Daniel)
professeur des universités; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducos (Jean-Pierre, Roger)
chef de département; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouesse (Jacques)
médecin directeur de centre hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boccon-Gibod (Laurent, Marie)
chef de service hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bozzetto (Ricardo)
directeur du centre médico-psychopédagogique de Bastia; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Becker (Xavier)
proviseur de lycée à Grenoble; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Batignes (André, Pierre)
proviseur de lycée à Pau; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cresson (Philippe)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Eure; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Weber (Jean-Michel)
officier de sécurité au ministère; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foulquier (Jean-Louis)
directeur d'un festival; 31 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stern (Michel, Louis)
chef de service à la direction des services administratifs et financiers; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Van Welden (Jean-Pierre)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnaventure (Guy)
conseiller prud'homme; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roth (Marc, Daniel)
directeur général d'une entreprise; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Palacio (Roland)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munos (Manuel, Pierre)
officier de paix de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mosconi (François, Antoine)
conseiller à l'Assemblée de Corse, maire de Conca (Corse-du-Sud); 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Birtègue (Roger)
conseiller général de l'Indre; 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Choppin Haudry de Janvry (Philippe, Marie)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piales (Jean, Claude, Maurice)
vice-président délégué de la chambre de commerce et d'industrie d'Aurillac et du Cantal; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lévy (Jean-Didier)
adjoint à un chef de service au ministère; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didion (Jean-François)
directeur général adjoint d'un groupe industriel; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Detourne (Claude)
directeur au Gaz de France; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Alain)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gobert (André, Léon)
directeur général dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Keiffer (Bernard, Lucien)
attaché de direction dans une compagnie minière au Gabon; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruel (Jean, Pierre)
chargé d'enseignement à l'université de Dakar; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lartigue, née Menant (Nicole, Hélène)
ancienne bénévole au Rwanda; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roi (Nicole, Françoise), épouse Raffarin
principal du collège de Mirebeau; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nouvel (Nicole, Marie), épouse Laurent
secrétaire d'administration scolaire et universitaire, chef de section au rectorat de l'académie de Paris; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loyer (Daniel)
greffier en chef d'un tribunal de grande instance; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feurtet, née Bellamy (Michelle, Micheline)
contrôleur des impôts à Bobigny; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depeyre (Henri, Michel)
sous-directeur au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vigée (Eustase, Marcel)
ancien attaché de direction à la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarrige (François, André)
directeur du centre de Nouméa d'un organisme scientifique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hardy (Bernard, Lucien)
agent contractuel au consulat général de France à Yaoundé; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charriez (Jean-Marie)
ancien conseiller culturel; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clemençon (Jean)
pilote instructeur, chef de personnels navigants; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillen (Marie-Thérèse, Renée)
directeur à la préfecture de la Lozère; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fagnoni (Gérard, André)
adjoint d'un chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paillet (Guy, Jacques)
directeur régional du commerce extérieur d'Aquitaine; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guston (Martine)
inspecteur central de France Télécom; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mourier (Daniel)
directeur départemental de l'équipement de l'Orne; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goudemand (Alain, Michel)
chef de service au commissariat général aux transports; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feillard, née Kérambrun (Pierrette)
chef de section à l'Etablissement national des invalides de la marine de Bordeaux; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schoch (Paul, Gérard)
délégué régional à l'Institut national de la recherche agronomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Roux (Jean-Pierre)
directeur d'un centre d'études du Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Dominique, Henri)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonmati (Serge, Joseph)
agent comptable de l'université du Maine; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brière, née Lefèvre (Roselyne, Yvette)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (Bernard, Louis)
greffier en chef à la cour d'appel de Nîmes; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mackowski (Jean-Marie)
directeur de recherche; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stéphan, née Danichert (Eliane, Marie)
chef de bureau; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duby (Michelle, Marcelle)
chef de bureau à l'administration centrale; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Klein dit Klein-Mosser (André)
conseiller général du Bas-Rhin, maire de Bischheim; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rochard, née Hubert (Monique)
attaché principal de préfecture; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monier (Jacques, François)
directeur dans une fédération de sociétés d'assurances; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dolle (Guy)
président-directeur général de société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perboyer (Claude)
secrétaire général d'une fédération régionale du bâtiment; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vallin (Anne-Marie)
délégué général adjoint à l'institut économique et politique; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rigaud (Georges)
président d'une chambre régionale syndicale d'entrepreneurs; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jolivel (Jean-Michel)
délégué général d'une fédération régionale du bâtiment; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarry (Alain)
secrétaire général d'une association en faveur du logement; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouvé (Gérard)
président-directeur général d'une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Augeard (Yves, Emile)
chef du service départemental de l'architecture à la Réunion; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pachon (André)
restaurateur (Japon); 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamarque (Jean-Pierre)
administrateur délégué de société (Nigeria); 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefevre (Michel)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamisse (Michel, Georges)
directeur dans une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cam (Guy, François)
président-directeur général de sociétés; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bridoux (Charles, François)
graphiste philatélique; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thonier (Henri, Philippe)
directeur général d'un groupement d'entreprises de bâtiment et de travaux publics; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (Paul, Louis)
président d'un syndicat de pilotes maritimes; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picquenard (Gilbert)
architecte; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dardenne (Jacques, Francis)
chef de section principal à la R.A.T.P.; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leseigneur (Jean, François)
directeur dans une société de travaux hydrauliques; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyon (Philippe)
directeur général d'une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Séguin (Daniel, Henri)
rédacteur en chef dans un quotidien; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
Mandon-Joly
dit de Forgeac (André, Serge), rédacteur en chef d'une chaîne de télévision; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (Norbert)
médecin; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Doulcet (Hubert, Marie)
adjoint à un directeur d'une filiale de la Caisse des dépôts et consignations; 30 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schmidt (Bernard)
agent sur contrat; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wittebroodt, née Ponchon (Claudette)
secrétaire général du centre d'études et de recherche sur les qualifications; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prudhomme, née Seillery (Nicole)
secrétaire général d'une fédération syndicale; 29 ans de services civils et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Gérard, Armand)
secrétaire administratif en chef au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnemaison (Joël)
directeur de recherche dans un organisme scientifique; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruaire, née Delhomme (Michelle)
médecin général de la santé publique; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mela (Charles, William)
doyen de la faculté des lettres de l'université de Genève; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dollé (Arnaud)
directeur à la préfecture du Finistère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cotte (Maurice, Pierre)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Midan (Jean-Pierre, André)
chef de projet au Centre national d'études spatiales de Toulouse; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desforges (Emmanuel, François)
adjoint à un chef de service au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrasse (Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Camps (Georges)
directeur de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arasse (Yves, Jean, Claude)
président de section dans un district départemental de football; 29 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vervandier (Jean-Marie, Alain)
chef de bureau; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reisse (Robert, Paul)
chef de département; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafargue (Jean-Louis)
chef de service administratif; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hercule, née Jourdain (Liliane, Henriette)
secrétaire administratif en chef; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dalbin (Guy)
proviseur de lycée à Versailles; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sevenier (Claude)
directeur d'un centre théâtral pour l'enfance et la jeunesse; 29 ans d'activités théâtrales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Couton (François)
ancien chef d'atelier; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carpene (André)
chef de service administratif; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lahellec (Cécile)
chef de département au Centre national d'études vétérinaires et alimentaires; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gilly, née Fossat (Jacqueline, Marguerite)
attaché d'administration centrale au ministère; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ravise (Jean-Pierre)
directeur central dans une banque; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marquet (Roger)
directeur d'un centre de formation professionnelle des adultes; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guérin de Vaux (Dominique)
directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Alain, Gilbert)
chef d'entreprise; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Morineau (Charles)
médecin-conseil; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leprun (Jean, Claude)
représentant d'un organisme scientifique au Brésil; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Jacquelot du Boisrouvray (Guy)
directeur d'un groupe d'agences bancaires (Espagne); 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bolon (Bernard, François)
directeur général de société (Venezuela); 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picollet (Auguste)
conseiller général de la Savoie, conseiller municipal d'Albertville; 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesaffre (Jean-Loup, Léopold)
maire de Saint-Léonard (Pas-de-Calais); 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet (Michel)
commissaire principal de la police nationale; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rabelle (Edmond, André)
président-directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vaucher (Marie, Caroline)
agent contractuel à l'administration centrale; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Langrand (Didier, Christian)
directeur à la R.A.T.P.; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Josserand (Pierre)
président-directeur général d'une société d'exploitation de téléphériques; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthou (Jean)
secrétaire général de l'Orphelinat national de la S.N.C.F.; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mounier, née Zeyl (Marie, Odile)
chargé de mission à la direction financière d'un syndicat de transports; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massat (Claude, Jean, Albert)
secrétaire d'administration de la recherche au Centre national de la recherche scientifique; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bocquet (Jean-Louis)
chef de service pénitentiaire à la direction de l'administration pénitentiaire; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marotte (Michel, Maurice, Joseph)
président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jabouille (Jean-Pierre, Alain)
ancien pilote d'automobile; 29 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vicat (Gérard, Joseph)
représentant d'une compagnie aérienne en République centrafricaine; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroy (Luc, Henri)
administrateur directeur général de société au Sénégal; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baussac (Alain, Régis)
directeur technique d'un garage au Rwanda; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagesse (Pierre)
président d'un groupe coopératif céréalier; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Di Fusco, née Le Doussal (Josette dite Josy)
secrétaire général de mairie; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schickel (Joseph)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sola (René, Joseph)
inspecteur des douanes à Toulouse; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deport (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Réunion; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monségu (Monique)
administrateur civil au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picarat (Bernadette)
sous-directeur au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sabaud (Robert)
professeur (Allemagne); 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Klémentik (Michel)
directeur adjoint de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Harand, née Clarac (Nicole)
chef de service administratif à la préfecture de la Seine-Saint-Denis; 28 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Albertin (Maurice)
contrôleur général de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Troclet (Marie-Françoise)
attaché principal d'administration au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grousseaud (Annette)
conservateur en chef de bibliothèque; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saint-Mleux (Michel, Georges)
chargé de mission; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ouzeau (Jean-François)
ingénieur; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hernandez (Pierre, Vincent)
ingénieur sur contrat; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beaubrun (Christian, Joseph, Gérard)
chargé de mission; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubail (André)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Besançon; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piotet (Philippe, Marcel)
sous-directeur au ministère; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gillme (Hubert)
directeur adjoint d'un organisme pour le développement et l'industrialisation de la région Alsace; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chiri (Joséphine), épouse Foroni
directrice d'école honoraire; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charnotet (Josiane, Louise), épouse Attuel
recteur de l'académie de Dijon; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
de Brabandère, épouse d'Anglemont de Tassigny (Réjane
Marie, Alberte), secrétaire chef de section d'administration scolaire et universitaire honoraire; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thévénot (Jean-Claude)
directeur général de banque; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Auque (Christian)
président-directeur général de société; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ponthus (Pierre)
directeur et administrateur de sociétés; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frouin (Daniel)
directeur local à l'Agence nationale pour l'emploi; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fournier (Jean-Paul)
artisan peintre; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oyharcabal (Michel)
chef d'entreprises (Brésil); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinet (Gérard)
directeur de société (Autriche); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: During (Gilbert)
directeur général de société (Allemagne); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthier (Jean-Paul)
gérant de société (Allemagne); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernadou (Alain)
fondateur d'un programme humanitaire; 28 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noirot (André)
maire de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne); 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dethier (André)
maire de Coulanges-lès-Nevers (Nièvre); 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Epron (Luc, Louis)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sotton (Michel, Georges)
directeur général d'un institut; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Miraglia (Bruno, Adrien)
président-directeur général de société; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roche (Jean-Pierre)
chef de département à Aéroports de Paris; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gendronneau (Jean-Claude)
directeur de la maintenance dans une compagnie aérienne; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet de Tavernost (Isabelle, Michelle)
ancien agent contractuel au ministère; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Taran (Jean-Pierre, Emile)
directeur de recherches dans un office national; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vadella (Jean-Martin)
président d'un conseil départemental de chirurgiens dentistes; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Bourhis (Loïc, Jean-Marie)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique à Libreville (Gabon); 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bezombes (Alain, Claude)
agent de constatation principal des douanes à Toulouse; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barrut, née Cassoux (Monique, Alice)
chargée de mission aux droits des femmes de la province sud de Nouvelle-Calédonie; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coetmeur (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Camux (Michel)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ribes (André, Auguste)
chef de département au Centre national d'études spatiales de Toulouse; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitié (Jean, Marc, Bernard)
ingénieur général au Centre national d'études des télécommunications; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arrignon (Jean-Pierre)
professeur des universités; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gak, née Graillot (Claude, Raymonde)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Germont (Jean-Richard, Jacques)
directeur technique national d'aviron; 27 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amrhein (Didier, Marcel)
attaché de service administratif; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huguet (Daniel, Marcel)
conseiller culturel à l'île Maurice; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brichler (Claude, Jean)
médecin au centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptée de Bourgogne; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perès (François)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnaise (André)
directeur général des services du conseil général des Vosges; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: North, née Diehl (Arielle)
pharmacien inspecteur en chef de la santé; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boedels (Jacques, Simon, Henri)
avocat; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pradalié (Jean-Michel)
avocat au barreau de l'Essonne; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitrat, née Wagner (Charlotte, Marie)
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés; 27 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoit (Daniel)
maître artisan plombier; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Waroux (Jean-Marie)
chef de service à la direction départementale de l'action sanitaire et sociale de la Guyane; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hénin (Pierre)
chargé de mission pour les handicapés en Nouvelle-Calédonie; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaurier (Bruno)
directeur dans une association; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Margnat (Edouard)
directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Vanssay de Blavous (Patrick, Léonard)
responsable de la gestion du personnel dans une société de construction d'automobiles; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piédanna (Jean-Claude)
directeur général dans une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pavageau (Joël)
directeur général d'une société de construction; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Jean-Pierre, Robert)
ingénieur sur contrat; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chenebaux (Jean-Luc, Pierre)
directeur adjoint dans une société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massida (André, Ange)
directeur général d'une société à Djibouti; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marec (Jacques, André)
directeur général d'un groupe de pêche industrielle au Sénégal; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beauquesne (Marc, Henri)
directeur général d'une société au Burkina Faso; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daul (Joseph)
président de fédération nationale; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Botté (Jean-Marc)
directeur régional d'un groupe d'assurances mutuelles agricoles; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loutre (René, Henri)
président d'une association de parents d'élèves; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Léauté (Joël, Auguste)
administrateur civil à la Cour des comptes; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Péricat (Jacques, Roland, Marie)
délégué départemental du médiateur de la République; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Danielli, née Le Grave (Denise)
secrétaire administratif, chef de section; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonneau (Christian, Roger)
directeur de clinique à la Réunion; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gicquel (Michèle, Christiane)
surveillante hospitalière; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Jean-Marie)
directeur du cabinet du représentant du coprince français en Andorre; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Genevée (Christiane)
secrétaire administratif en chef; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simo-Pons (Richard)
sous-directeur au Centre national d'études spatiales; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (René, Claude)
receveur d'un bureau de poste; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Denni (René, Georges)
secrétaire général d'une école des mines; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chavarot (André)
inspecteur général de l'équipement; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jugie (Gérard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fourquet (Jean-Louis, Germain)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barthelaix (Annick, Michèle)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Gars (Jean-Marc)
président du tribunal administratif de Dijon; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Granger (Michel, Henri)
ingénieur; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevance (Jean-Yves, André)
chef de projet de développement rural aux Comores; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robidou (Eugène)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mouthon (Gilbert)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jeanmougin (Jean, Paul)
commissaire de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Strasbourg; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossignol (Christian)
responsable de département dans un organisme professionnel; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jecko (Alain)
délégué régional de l'Agence nationale pour l'emploi; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gégauff (Jacques, Christian)
directeur d'un centre d'aide par le travail; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur d'un institut; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Davignac (Bernard)
président-directeur général de société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicol (Jean-Marc)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi de la Guadeloupe; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazerges (Antoine)
journaliste (Turquie); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janson (Jacques)
directeur de la qualité linguistique (Canada); 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Alain, Henri)
directeur général dans une société (Grande-Bretagne); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yvon (Dominique, Marie, Paul)
conseiller général du Morbihan, maire de Groix; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santa-Cruz (Jean-Pierre)
ancien député, conseiller régional de Franche-Comté, ancien maire de Dole; 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pierre (Claude, Yves)
adjoint au maire de Tinteniac (Ille-et-Vilaine); 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaudart (Alain)
directeur d'Electricité de France Guadeloupe; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert-Dehault (André, Luce)
président-directeur général de société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montredon (Alain, Michel)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deshours (Henri, Albert)
chef de service dans un groupe pétrolier; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Odoux (Paul)
adjoint au directeur du personnel de la S.N.C.F.; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franck (Michel, Gérard)
président-directeur général d'une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Launois (Daniel, Paul)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 26 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cervoni (Gilbert, Jean-Paul)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Péquin (Francis, Doéphane)
responsable de service dans une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Velghe (Pierre)
président d'une union professionnelle; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goussault (Bruno)
directeur scientifique au centre de recherche et d'études pour l'alimentation; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desprez (Pierre-Louis)
directeur général de coopératives de mareyage; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pignet (Jean-Pierre, Louis)
directeur régional de l'Union nationale du sport scolaire de l'académie de Caen; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecoublet (Daniel, Paul)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques au ministère; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perreault (Jacques, Claude)
sous-directeur au ministère; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labourel (Raymond, Pierre)
agent de constatation principal des impôts à Paris; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Derongs (Daniel, Louis)
receveur-percepteur des finances aux Andelys; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clamaran, née Allen (Mathilde, Rudolphina)
ancien adjoint administratif principal à la préfecture de la Guyane; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Lande de Calan (Emmanuel, Pierre)
chef de la mission multilatérale auprès du directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanfranchi (Roger, Léon)
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pérez (Jean-Paul)
chef de bureau au ministère; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chadebec (Marie-France, Arlette)
chef du poste d'expansion économique de Montevideo; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ellul (Jean-Paul)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Corneloup (Yves, Jean-Luc, René)
président de chambre à la cour d'appel de Paris; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gueudet (Bernard, Henri)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellamy, née Moreau (Anne, Marie, Marguerite)
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sigaud (Patrick, Jean-Claude)
attaché de service administratif; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Daniel, Gérard)
secrétaire général du rectorat de l'académie de Paris; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchard (Gérard, Jean)
vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Binesse (Michel)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alac (Danielle, Marie, Louise), épouse Mouffard
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Meuse; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fay (Antoinette), épouse Halle
conservateur en chef des musées nationaux; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Michelle), épouse Meny
chef de service au Centre national de la cinématographie; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lisimachio (Jean-Louis)
président-directeur général de société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Revoil (Jean-Pierre)
directeur délégué dans un organisme interprofessionnel; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Serin (Yves)
délégué régional au commerce et à l'artisanat; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hantzberg (Paul)
docteur en médecine, président d'une association d'information et de défense des Français à l'étranger; 25 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Cerou-Godefroy (Jean-Bernard, Paul)
directeur à La Poste; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bugat (Alain, Jean-Marie)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boudet (Jean-Michel, Bernard)
directeur général d'une société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cave (Christian)
médecin spécialiste; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bichet (Alain, François)
conseiller pédagogique; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Gramont (Dominique, Gilles)
délégué général d'un institut; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Larue (Jean-Claude)
président-directeur général de société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Jean-Yves, François)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mercier (Pascal)
directeur d'une association; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mante (Jean-Louis)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pinguet (Marc, Pierre)
chef de service au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Journet (Jean, Louis)
sous-directeur au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Calvez (Claude, Hervé)
directeur de l'agence de Nouvelle-Calédonie du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lépée, née Legal (Maryse)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafont (Emmanuel)
prêtre de la paroisse Saint-Philip Neri à Soweto (Afrique du Sud); 24 ans d'activités apostoliques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voisin, née Nobilet (Jacqueline)
agent comptable des centres culturels français en Algérie; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Montalembert (Marc)
cofondateur de mouvements pour la défense des droits de l'homme; 24 ans d'activités humanitaires, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poret (Bernard)
brigadier-chef de la police nationale; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montus (Jean-Yves)
mairie de Soustons (Landes); 24 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Toutain (Lionel, Robert)
chef de service au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fayein (Laurent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cugnenc (Paul-Henri, Francis)
professeur des universités, praticien hospitalier; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dosba, née Hincelin (Françoise, Marie-Odile)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dambrot (Annette)
directrice du centre de formation continue de l'institut universitaire de technologie Paris-V; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deltel (Gérard, Jean)
conseiller à la cour d'appel de Nîmes; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trotel (Jean, Joseph, Henri, Zacharie)
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gurtner (Norbert, Jean, Joseph)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fossorier (Nicole, Marion, Jacqueline)
conseiller à la cour d'appel de Montpellier; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mignot (Daniel, Armand)
conseiller au Niger; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gandon (Max, Jacques)
professeur au Gabon; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Banes Gardonne (François)
directeur régional des affaires culturelles; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thourot (Patrick, Georges)
inspecteur général des finances, directeur général d'un groupe d'assurances; 24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossi (Jacques, Joseph)
associé de banque; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prot (Baudoin, Félix)
inspecteur des finances, directeur central dans une banque; 24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sol (Christian)
cardiologue; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Floch (Gérard)
laqueur-décorateur, Meilleur Ouvrier de France; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Casimiri (Roland)
directeur régional de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letang (Jean-François)
attaché de coopération (Népal); 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumetz (Marc)
directeur général de banque (Pakistan); 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Binant (Michel)
adjoint au maire de Ballancourt (Essonne); 24 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnould (Christian)
commissaire de la police nationale; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roucairol (Gérard)
directeur dans une société; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanquar (Robert)
administrateur du réseau méditerranéen de tourisme; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerard (Paul-Georges, Joël)
directeur d'exploitation dans une société d'autoroutes; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulin (Jean-Claude)
vice-président d'une ligue régionale d'athlétisme; 24 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wermus (Paul)
directeur d'une publication; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bastard (Jean-Pierre)
directeur d'hôpital; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labé (Jean)
président d'une fédération professionnelle; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moniot (Philippe)
dirigeant d'une entreprise; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ravon (Jean, Marcellin)
secrétaire général adjoint au rectorat de l'académie de Rennes; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louis (François, Marie)
sous-directeur au ministère; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaffort (Patrice, Gilbert)
chef de bureau au ministère; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagnoux, née Tassilly (Marie-Chantal)
rédactrice au service de l'attaché d'armement (Allemagne); 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colin (Yves, René)
chef d'état-major de la sécurité civile pour la zone de défense Sud-Ouest; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carton (Pierre)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bridoux (Jean-Paul)
inspecteur de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marzolini (Jean)
chef du centre de déminage de Caen; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinez (Gérard, Frédéric)
brigadier de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthault (Hélène, Claudine)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Beaune; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Suard (Alain, Gabriel)
ingénieur en chef à France Télécom; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buisson (Lucien, Noël)
directeur régional à France Télécom; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bigou (André, Adrien)
chef de division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernheim (Philippe)
administrateur à France Télécom; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudouin (Gilles, Jean)
chef des services d'expansion économique à Mexico; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lambert (Hugues)
ingénieur paysagiste; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitte (Jean-Robert, Marie)
professeur des universités; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanquet (Sylvain, Marcel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Encrenaz, née Gounon (Thérèse, Anne, Marie)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Besançon; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gelardin (Jean-Pierre)
secrétaire administratif en chef au Conseil d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valette (Odile, Françoise)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aymond (Christine, Marie), épouse Thin
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefevre (Pierre, Charles)
directeur de laboratoire au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupont (Bertrand)
médecin chef de service hospitalier; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Antoine (Jean-Paul, Jacques)
contrôleur d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Khodoss (Hélène)
sous-directeur à l'administration centrale; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchard (Anne), épouse Hassissi
fondatrice du festival de Beaune; 23 ans d'activités artistiques et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Touzery (Lucien)
adjoint à un directeur au ministère; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère du logement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Castaigne (Robert, Paul)
directeur financier adjoint d'un groupe pétrolier; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouquier (Michel, Denis)
délégué général d'une chaîne hôtelière; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulet (Jean, Pierre)
directeur dans une société d'autoroutes; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giannattasio (Anne), épouse Aydalot
greffier en chef à la Cour de cassation; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Christophe (Bernard, Marie)
directeur dans une société; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaffard (Jean-Luc)
professeur des universités; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hivert (Alexis)
chef de service au centre hospitalier de Saint-Pierre de la Réunion; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terral (Jean-François)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roche (Michel, François)
premier secrétaire à l'ambassade de France à Copenhague; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Riocreux (Jean-Yves)
Abbé
curé doyen de Saint-Ferdinand-des-Ternes à Paris; 22 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delias (Bernard, Gérald, Henri)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousin (Jean-Yves, Raymond)
ancien conseiller général du Calvados, maire de Vire; 22 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louap (François, Lucien, Etienne)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebegue (Jean-Paul)
sous-brigadier de la police nationale; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desbordes (Annie)
inspecteur divisionnaire de la police nationale; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maury, née Establie (Geneviève)
directeur au conseil général des Hauts-de-Seine; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Milétic, née Bouvet (Brigitte, Danièle)
chef de secteur au poste d'expansion économique de Singapour; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonneton (Bernard, André)
directeur délégué à La Poste; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Decosse (Christian)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debillot, née Gonnin (Nicole)
agent administratif principal à l'administration centrale; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zimmermann (Thierry, Maxime)
chargé de sous-direction au ministère; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seyvet (Jeanne, Rose)
chef de département au ministère; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamin (Bernard, Pierre)
directeur du centre de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération en Côte-d'Ivoire; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giraud (Pierre, Robert)
proviseur de lycée à Marseille; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Viéville (Dominique)
conservateur général, adjoint au chef de l'inspection générale des musées; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferando-Durfort (Denys)
éditeur; 22 ans d'activités littéraires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bolufer (Jean-Paul)
directeur général des services du conseil régional de Midi-Pyrénées; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mossé (Yves)
directeur général des services administratifs de la région Auvergne; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Iehl (Nelly)
conseiller, chef de division à l'Assemblée nationale; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thibault (Christian)
directeur à l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guena (Etienne)
président d'un organisme en faveur de la construction; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Remy (Jean-Claude)
conseiller régional de Haute-Normandie, maire de Fleury-sur-Andelle (Eure); 22 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vincent (Michel, Eugène)
mineur aux houillères du bassin de Lorraine; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Payen (Gérard)
directeur général d'un groupe de sociétés de construction; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chadelat (Catherine, Jeanne, Marie-Françoise)
substitut à l'administration centrale; 22 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noyer (Christian, Maurice)
directeur au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouilhol (Jean-Pierre)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moinet, née Gripon (Martine, Simonne)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hontebeyrie (Patrick)
secrétaire général d'un institut; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Uzan (Serge)
praticien hospitalier, chef de clinique; 21 ans de services civils, militaires et d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reiller (Jacques, Pierre, Philippe)
sous-directeur au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Muhr (François-Xavier, Lucien)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: La Piana (Vincent)
commandant de la police nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Havard dit Duclos (Jacques, Marie, Paul)
secrétaire général de la mairie de Neuilly-sur-Seine; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gemini (Gilles)
administrateur civil au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grynberg (Jean-Claude)
ingénieur en chef à France Télécom; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Muron (Olivier, Pierre)
sous-directeur au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dorison (Alain, René)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Achin (Dominique, Marie)
directeur dans une délégation de France Télécom; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Souchet (Yannick)
adjoint à un sous-directeur à l'administration centrale; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fischer (Alain)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louvel (Jacques, Pierre, Xavier)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Troyes; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raphanel (Odile, Marie-Marthe)
greffier en chef à la cour d'appel de Riom; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pommeret (Gilles, Guy)
chef de bureau à l'administration centrale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matheron (Gérard)
président d'un centre en recherche agronomique; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dusart (Gérard)
directeur adjoint au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bousiges (Hugues, Patrick)
sous-préfet; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mercier (Michel)
conseiller à l'Assemblée nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bloch (Jean-Pierre)
conseiller à l'Assemblée nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Latronico (Bernard, Henri, Edmond)
président d'une association départementale de l'Institut des hautes études de défense nationale; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reinhard (Philippe)
journaliste dans un quotidien; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Troubetzkoy (Michel)
président de société (Canada); 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Guillebon (Norbert, Charles)
administrateur, directeur général de société (Tunisie); 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclercq (Jean-Luc, Michel)
adjoint au maire de Suresnes (Hauts-de-Seine); 21 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Teresa (Charles)
conseiller du commerce extérieur de la France; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laval (Yves)
président-directeur général de société; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: De Sutter (Sylvain, Lucien)
président-directeur général de société; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prolongeau (Bernard, Pierre)
délégué général d'une association de formation professionnelle dans les transports; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duthilleul (Jean-Marie)
directeur adjoint à la S.N.C.F.; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Esperandieu (Jacques, Michel)
rédacteur en chef d'un hebdomadaire; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Balit (Norbert)
journaliste; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louet (Roland)
directeur d'une association pour l'insertion des travailleurs handicapés; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamarque (Martine), épouse Bolliger
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Bordeaux; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
36 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lachassagne (Jean-Jacques)
délégué départemental du Médiateur de la République; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pissard (Gérard, François)
inspecteur divisionnaire au service de la sécurité du Premier ministre; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Petitcollot (Pascal)
chef de service au secrétariat général du Gouvernement; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pernin (Gilbert, Emile, Alfred)
chargé de mission à la délégation aux fonctionnaires internationaux; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hamaïde (Jules)
secrétaire administratif d'administration centrale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quiniou (Daniel, Jérôme, Joseph)
médecin cardiologue à l'Institution nationale des invalides; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mgr Lebeaupin (Alain)
conseiller de nonciature (Saint-Siège); 20 ans d'activités apostoliques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Tour du Pin Chambly de la Charce (Hadelin, Marie)
premier conseiller à l'ambassade de France à Alger; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wack (René, Charles)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stil (Christian)
officier de paix principal de la police nationale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Miraux (Jean-Luc, Michel, René)
conseiller général de l'Eure, maire de Pacy-sur-Eure; 20 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fougeray (Marc)
brigadier-chef de la police nationale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ulrich (Denise)
chef de service administratif à la préfecture des Vosges; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brouillonnet, née Gueit (Fabienne)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bailly (René)
commissaire principal de la police nationale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piatek (Jean-Claude)
secrétaire général d'une école des Mines; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nourissier (Alain, Laurent)
chef des services d'expansion économique à Ottawa; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sévila (Francis)
ingénieur au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cholet (Jacques, Noël, Alain)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tissot (Jean-Michel, Bernard)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussel (Christian, Marcel, Francis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guerin (Didier, Robert, Henri)
sous-directeur à l'administration centrale; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godillon (Jean-Michel, Georges)
chef de poste extérieur; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tranchant (Patrice, Pierre)
responsable de la mission d'évaluation et d'études prospectives au ministère; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fraisse, née Lamarque (Danièle, Francine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seité, née Le Guillou (Paule)
préposée téléphoniste principale au ministère; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ettori (Jean-Luc)
joueur de football; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet de Tavernost (Nicolas, Abel)
directeur général d'une chaîne de télévision; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aumonier (Thierry)
président-directeur général de société; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Combe (Gilles, Fernand)
président-directeur général d'une société; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Elie)
avocat au barreau de Draguignan; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacour (Jean-Luc)
technicien; 20 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laugrand (Dominique, Pierre)
directeur de société au Congo; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bignon (Jean-Louis)
délégué général d'une association interprofessionnelle; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Auté (Philippe, André)
directeur dans une banque; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brossard (Jeannine)
greffier en chef d'un tribunal d'instance; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dassa (Raph)
sous-directeur au ministère; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lupéron (Jean-Louis)
médecin-chef au centre hospitalier régional universitaire de Pointe-à-Pitre; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamoureux, née Lepage (Christiane, Mauricette, Raymonde)
adjoint administratif d'administration centrale; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Etienne (Philippe, Noël)
chef des services culturels à l'ambassade de France à Moscou; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Courbin (Jacques, Abel)
conseiller des affaires étrangères, haut fonctionnaire de défense; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Weil (Jean, Pierre, Marie)
secrétaire général de la mairie de Saint-Mandé; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renouf (Marcel)
directeur du cabinet du préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agostini (Dominique, Jean, Antoine)
maire de Castellare-di-Mercurio (Haute-Corse); 19 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sorbets, née Saliou (Françoise)
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chauvet (Alain, Antoine, Jules)
conseiller à la cour d'appel de Riom; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert-Charrerau (Denis, Marie, Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Laval; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Paul, Louis, Régis)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brest; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Flise (Laurence, Madeleine, Marie)
président du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goudiard (Roger)
directeur de l'agence de la Caisse française de développement en République centrafricaine; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dally (Philippe, Axel)
administrateur des services du Sénat; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gazagnes (Philippe, Pierre)
secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardy (Jean, Marc, Roger)
directeur du service juridique d'une compagnie aérienne; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Eliane, Clémence), épouse Jacquet
ancien adjoint administratif principal à l'Institut national de la statistique et des études économiques; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemitres (Alain)
directeur d'un service médico-social du travail; 19 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tang (Thong Sun)
agent contractuel à l'administration centrale; 19 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
24 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Françoise, Lucienne, Jacqueline)
médecin; 19 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: d'Audiffret (Wilfrid, Marie)
président-directeur général de société (Etats-Unis); 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hamon (Didier)
directeur à Aéroports de Paris; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matillon (Yves, Louis)
directeur d'une association pour le développement de l'évaluation médicale; 19 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrier (Frédérique, Suzanne, Pierrette)
psychologue, psychothérapeute à la maison d'arrêt de la Santé; 19 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lepetit (Pierre, Marie)
inspecteur des finances, secrétaire général adjoint d'un comité interministériel; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppolani (Charles, Pierre)
directeur adjoint au ministère; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nadaud (Philippe, Michel)
chef de service d'hygiène mentale et de psychiatrie en Polynésie française; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Millon (Philippe, Jean)
secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simart (Geneviève, Marie-Thérèse)
médecin psychiatre au centre hospitalier de Cayenne; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Ny (Suzanne)
secrétaire administratif en chef au ministère; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Darcy (François)
sous-directeur à la préfecture de police de Paris; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colrat (Adolphe)
secrétaire général de la préfecture de la Réunion; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Douaron (Eric)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feltz (François, Marie, Jacques)
inspecteur des services judiciaires; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Waguet (Philippe, François)
administrateur des services du Sénat; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Lajugie (Jacques, Emmanuel)
sous-directeur au ministère; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrier (Jean-Claude)
directeur général de sociétés; 18 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcellin (Yves)
expert en propriété industrielle; 18 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giuily (Eric, Rémy)
président-directeur général d'une compagnie maritime; 18 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cobert (Liliane, Irène, Jeannine), épouse Moulun
conseiller référendaire à la Cour de cassation; 18 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thouvenel (Joseph)
secrétaire d'un comité d'entreprise; 18 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pot (Michel, Marie)
sous-directeur au ministère; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Méda (Maurice)
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ripert (Jean-Maurice, Marie)
consul général de France à Los Angeles; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Félix-Paganon (Jean-Gaston)
deuxième conseiller à la mission permanente de la France auprès de l'O.N.U. à New York; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: du Boispean (Alain)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delage (Patrick)
adjoint au directeur général des collectivités locales; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Froberville (Marie, Gabriel, Henri)
attaché principal à la préfecture de police de Paris; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Kuyper (Jacques, Albert, Charles)
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Corse-du-Sud; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monteil, née Feugas (Martine, Marcelle)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Choquet, née Ballestrazzi (Mireille)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ambroggiani (François)
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de l'Essonne; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rousseau, née Cotinaud (Michèle, Claude)
sous-directeur au ministère; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jonquères d'Oriola (Gabriel, Joseph)
chef d'un service départemental de l'architecture; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernot (Jacques, Fernand)
administrateur des services du Sénat; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Meunier, née Blot (Michèle, Marguerite)
adjoint administratif au ministère; 17 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
24 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bedier (Jérôme, Marie)
ancien directeur de l'artisanat; 17 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaussade (Jean-Louis)
directeur général de société (Espagne); 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robichon (Christine, Bernadette)
consul général de France à Oran; 17 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tintignac (Jacques-André)
président-directeur général d'une société; 17 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duchadeuil (Pascal, Didier)
président de chambre régionale des comptes; 17 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moisselin (Gérard)
administrateur civil; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Nicolay (Robert)
conseiller référendaire à la Cour des comptes; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gatoux (Christian, Valentin)
directeur adjoint au centre hospitalier régional universitaire de Pointe-à-Pitre; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Cointet de Fillain (Alain)
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aw, née Garnier (Hélène, Michèle)
inspecteur à l'inspection générale de l'industrie et du commerce; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossi (Henriette, Angèle, Marie), épouse Chaubon
premier substitut à l'administration centrale; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moati, née Gourdon (Sophie)
sous-directeur au service juridique et technique de l'information; 16 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bergeal (Catherine), épouse Durrleman
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roulleaux Dugage (Charles-Henry)
sous-directeur au ministère; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bousquet de Florian (Pierre, Antoine, Bernard)
sous-préfet d'Aix-en-Provence; 15 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cayla (Jérôme)
technicien supérieur au Commissariat à l'énergie atomique; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belrhiti, née Pastore de Cristofaro (Catherine)
championne du monde de karaté; 13 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Collet (Philippe, Robert)
2e au saut à la perche de la Coupe du monde d'athlétisme
au titre de l'équipe d'Europe; 12 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
annees_activite_professionelle="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Donati (Jean-Luc, Roger)
technicien dans un centre d'exploitation de France Télécom; 10 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brié (Stéphane, Claude, Jean-Pierre)
aspirant; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 février 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
25 février 1994
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000346531(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Lales (Hervé, François)
général de brigade; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Raymond (Jean-Michel, André, Marie)
général de brigade; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Royer (François, Mary)
major; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bénard (Roger, François, Ambroise)
major; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Rault (Claude, Moïse)
capitaine; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Thomas (Robert, François, Louis)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Montagut (Michel, Pierre)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Hayet (Pierre, Armand)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Decriem (Alain, Didier, Hervé)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vizcaino (Pierre)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Rougier (Alain, André, Camille)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Raymond (Yannick, Albert, Henri)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ferraro (Rémy, Pierre, André)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Fournier (René, Constant, Pierre-Henri)
major, matériel; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Troadec (Pierre, François, Joseph)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Raut (Daniel, Marie, Albert)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Rougelin (Michel, Gilbert)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Estéoulle (René, Marius)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cornilleau (Jean, Gilbert, Désiré)
capitaine; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Buffet (Georges, Léon, René)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Hude (Francis, Marcel, Pierre)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gamelin (Christian, Germain)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dupenloux (Maurice, Eusèbe)
major; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Le Caignec (Olivier, Yves, Louis)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pubert (Philippe, Henri, François)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Malnuit (René, Charles, Louis)
adjudant-chef, matériel; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vergez (Alain)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Simon (Daniel, Raymond, Camille)
maître principal; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Boussard (Daniel, Georges)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Tanguy (Maurice, Roger, Jean)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Simoen (Gilbert, Jules)
capitaine; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Monnier (Jean, Germain, Henri)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Mehr (Henri, Paul, Marcel)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Martin (Charles, Henri)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marnier (Jean, Marie, Joseph)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ludwig (Gérard)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Kuntz (Pierre, Nicolas, Emile)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Jacquet (Jean, Gaston, Julien)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gensous (Jean, Francis)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gainet (René)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Forest (Daniel)
capitaine; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Fernandez (Emile, Jean)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ferlando (Joseph, André, Augustin)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Elineau (Paul, René, Joseph)
capitaine; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chaume (André, Jean)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bouget (Jean, Bernard, Marie)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Barrué (Gilbert, Pierre)
capitaine; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Alla (Guy, André, Yves)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cruveiller (René)
major, troupes de marine; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chapuzet (Alain)
major, génie; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bramban (Aurel, René, Gérard)
major, troupes de marine; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Kremper (Bernard, Marie, Jacques)
capitaine; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Crosnier (Michel, Claude, Gustave)
capitaine; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cretin-Maïtenaz (Bernard, Raymond)
commandant; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Allain (René, Georges)
major; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Galand (Jean-Claude, Alain, François)
adjudant-chef, artillerie; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Florens (Daniel, Louis, François)
major, infanterie; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Duret (Jean, Marcel)
major, transmissions; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vian (Bernard, André, Georges)
major, génie; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Tittelbach (Roland, Alfred, Marcel)
major, matériel ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Redad (Amar)
adjudant-chef, artillerie; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Plechakoff (Michel)
major, arme blindée et cavalerie; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Mouriesse (Guy, Calixte, Thérèse)
major, infanterie; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Minuzzo (Bernard, Victor)
major, troupes de marine; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Margueritat (Guy, Roland)
major, matériel; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Letord (Lucrèce, Lecamille)
major, infanterie; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dubeaux (Maurice, Cyr, Michel)
maître principal; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Adjadj (Daniel, Roger)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vertut (Gabriel, Louis)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Sancet (Marcel, Georges, Jean)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Potin (Joachim, Yves, François)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Poirier (Pierre, Marcel, Henri)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Moullet (Marc, Maurice, Marcel)
capitaine; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Masotti (Michel, Robert, Henri)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Malric (Jean-Louis, Ernest)
capitaine; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: L'hostis (Jean, Pierre, Michel)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lassau (Jean-Claude)
chef d'escadron; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Laine (Daniel, Marcel, Louis)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lagrille (Fernand, Jean-Baptiste)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lagouche (Joseph, Philippe, Richard)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lacroix (Jacques, Denis, Marie)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guyard (Raymond, Henri)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ferron (Jean-Marie)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Fabing (Léon, Aloïs)
capitaine; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Doussot (Félix)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Deschamp (Marcel, Yves)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Darmau (Julien, Camille)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cap (Jean)
chef d'escadron; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Buvet (Daniel, Emile, Jacques)
capitaine; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bouchard (Emile, Paul, François)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Blot (Marc, Gérard)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Blocquel (Gilbert, Benjamin, Onésyme)
capitaine; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Baudry (Robert, Eugène, Gaston)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Caudan (Alain, Jacques)
major, groupe de spécialités état-major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Aubry (Jean-François)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Roché (Paul, Robert)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Prioulat (Jean-Claude)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Longeau (Gaëtan, André)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Laine (Bernard)
capitaine; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Hérard (Jean-Claude, Achille, Manassés)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gallinari (Serge, Georges)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Doury (Michel, Emile)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dartron (Gilbert, Florentin)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ciavaldini (René, Marie, Joseph)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cabrera (Michel, Jean)
capitaine; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: David (Marie, Martial, Paul)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Sebillaut (Claude, Marie, Lucien)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gevril (Claude, Roger)
major; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Devermeille (Lucette, Alfréda, Emilia)
épouse Lernon, major, groupe de spécialités état-major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Salomoni (Françoise, Gina, Nadia)
épouse Caruso, adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Purroy (Marie-Madeleine)
épouse Clerjaud, adjudant-chef, groupe de spécialités état-major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Evin (Claude, Rémy, Marie)
commis greffier de 1re classe; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
JUSTICE MILITAIRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Triboux (Raymond, René, Arthur)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Le Priol (Alain, Albert, Louis)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lacroix (Denis, Pierre, Vivian)
maître principal; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Georges (Guy, Maurice, Edmond)
capitaine de corvette; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Eberle (Daniel, Charles, Henri)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Carrey (Henri, Jean)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Arthur (Jean, Marie, Roger)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Saumureau (Michel, André, Louis)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Salaberry (Jacques)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Petit (Jean, Jacques, Henri)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Mikolajewski (Sylvestre)
capitaine; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marcellin (Jean-Claude, Maurice)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lombard (Michel, Jean)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Le Pape (Henri, André)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Germain (Michel, Albert, Lucien)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Escale (Jean-Marie)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cornetteau (André, Laurent, Marie)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Clapié (André, Lucien)
capitaine; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Brault (Michel, André)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Barnéoud-Rousset (Michel, Laurent)
chef d'escadron; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Delbouys (Jacques, Marcel)
major, transmissions; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chérif (Abdoulla)
major, groupe de spécialités état-major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chabert (Jean-François, Joseph)
major, troupes de marine; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bénabid (Michel, Alfred)
major, artillerie; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Auriau (Jacques, Marie, Ludovic)
major, matériel; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Adélaïde (Jean)
adjudant-chef, troupes de marine; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Torres (Emile, Jean, Pierre)
capitaine; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Regnault (Jean-Claude, Pierre, Henri)
capitaine; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Méar (Michel, Jean, Yvon)
commandant; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marco (Yolande, Joséphine, Edwige)
épouse Nénan, major, transmissions; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Tallec (Christian, André, Narcisse)
major; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bescond (René)
major; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Arhan (René, Yves)
major; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Van Langhenhove (Pierre, Daniel)
major; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Richard (Gilles, Marcel, Eugène)
major; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Mortaud (Rémi, Yves, Jean)
capitaine; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marcoux (Henri, Charles)
capitaine; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bertin (Gabriel, André)
capitaine; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ruquois (Gérard, Edouard)
commandant; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Hedont (Michel, Jean, Charles)
commandant; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gatard (André, Marcel, Dominique)
capitaine; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Recordon (Daniel, André)
capitaine; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pottier (Solange, Alberte, Marcelle)
épouse Irles, major, groupe de spécialités état-major; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Wexler (Robert)
capitaine de corvette; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Valdenaire (Jean-Paul)
capitaine de corvette; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pouchon (Gilbert, Jacques, Henri)
capitaine; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Martial (Jacques)
major; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Joubert (Philippe, Jean-Pierre)
capitaine; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Combaud (Pierre, Simon, Marie)
capitaine; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Colleter (Jean, Claude)
major; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bombail (Emilien, Eugène, Joseph)
major; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cavalli (Guy, Alain)
major, troupes de marine; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Tisi (Georges, Guillaume)
commandant; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Filpa (Amédée, Charles, Albert)
capitaine; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Grunenwald (Jacques, Robert, Marcel)
ingénieur principal des études et techniques d'armement; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vermeil de Conchard (François, Marie, Henri)
lieutenant-colonel, génie; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Rabaté (Jean, André)
capitaine, matériel; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Philippe (Gérard, André, Jean-Marie)
capitaine, commissariat de l'armée de terre; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gressier (Yves, Robert)
officier en chef de 2e classe; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Le Pimpec (Gérard, Ernest, Joseph)
lieutenant-colonel; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Fort (Maurice, Roger)
major; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Curutchet (Michel, Georges)
major; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Catzaras (Jean-Luc)
capitaine; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Caron (Jean-Claude)
major; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chaumette (Jean-Pierre, Armand)
capitaine, matériel; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chamblanc (Martial, Charles, Daniel)
major, matériel; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Brigant (Marcel, André, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ivanoff (Hubert, Marie, Léon)
colonel, arme blindée et cavalerie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Boudry (Michel, Emile, Henri)
médecin en chef; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Thierry (Alfred, Jean-Louis, Bernard)
officier greffier de 1re classe; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
JUSTICE MILITAIRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lunven (Denis, Jean, Yves)
officier greffier de 1re classe; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
JUSTICE MILITAIRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Jacquinot (Serge, Achille)
capitaine, troupes de marine; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ibanez (Guy, Ange, Jean)
capitaine, matériel; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Herrera (Jean)
capitaine, train; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Schickler (Jean-Pierre, Georges)
capitaine, troupes de marine; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Roret (Daniel, Yves, Marcel)
capitaine, arme blindée et cavalerie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Richard (Lionel, Adrien)
capitaine, troupes de marine; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pujol (Georges, André)
lieutenant-colonel, génie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pirès-Numès (Alain, Jean)
capitaine, infanterie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Muller (Roland, Charles)
capitaine, arme blindée et cavalerie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Legentilhomme (Jean, Joseph, Marie)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Laroque (Gérard, Edouard, Michel)
capitaine, génie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Langlois (Gérard, Lucien, Raymond)
capitaine, cadre spécial; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Soumagne (Claude)
ingénieur principal des études et techniques d'armement; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Duquesne (Claude, Armand, Louis)
commandant, commissariat de l'armée de terre; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Le Hir (Roger, Emile, Marie)
capitaine de corvette; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pelardy (Jean, Antonin)
major; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Legendre (Jean-Pierre, Maurice)
lieutenant-colonel; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cassar (Yves, Lucien)
chef d'escadron; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Baudonet (Daniel, Germain, Marcel)
chef d'escadron; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dechassat (Fernand, Paul)
capitaine, transmissions; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cavarroc (Pierre)
capitaine, génie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Brier (César, Max)
capitaine. infanterie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bichon (Yannick, Marie)
capitaine, artillerie; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cabot (Gérard, André)
commandant; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Zonca (Guy, Roger, Jean-Paul)
médecin en chef; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Thomas (Daniel)
officier principal du corps technique et administratif de l'armement; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Heff (Pierre, Victor, Maurice)
capitaine, arme blindée et cavalerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guihéneuf (Jean-Paul, Gérard)
capitaine, génie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gréau (Pierre, Marcellin, Clément)
capitaine, transmissions; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Grangeon (Pierre)
lieutenant-colonel, artillerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Grand (Jean, Serge)
capitaine, troupes de marine; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gourmelen (Jean)
commandant, génie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Girard (Christian, Jackie)
capitaine, troupes de marine; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ferté (Gilbert, Alfred, Ulysse)
lieutenant-colonel, artillerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Fattaciu (Georges, Noël, Sauveur)
capitaine, génie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dodane (Jean, Marie, Alfred)
lieutenant-colonel, infanterie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Denoyelle (Joël, Joseph)
capitaine, matériel; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Witz (Georges, Henri)
capitaine, transmissions; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vidal (Jacques, Georges, Germain)
lieutenant-colonel, artillerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Sauce (Guy, Daniel)
capitaine, infanterie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Sallettes (Bernard, Henri, Emile)
capitaine, matériel; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Roy (Jacques, Marcel, Jean-Marie)
chef de bataillon, infanterie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Rouanet (Robert)
commandant, génie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pinon (Jean-Claude, Roger, Arsène)
capitaine, arme blindée et cavalerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Petit (Jean-Paul, François)
capitaine, infanterie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Olivès (Bernard, Antoine, Jean)
commandant, troupes de marine; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Mouska (Gérard, Edmond)
lieutenant-colonel, artillerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Meyer (Gilbert)
capitaine, groupe de spécialités état-major; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marin (Georges, Auguste, Henri)
capitaine, train; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marchand (Daniel, André)
lieutenant-colonel, infanterie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Maimay (Jean, Louis, Marie)
capitaine, infanterie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lunot (Jean-Pierre, Charles, Henri)
capitaine, artillerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Leclercq-Ortal (Yves, Henri, Louis)
capitaine, arme blindée et cavalerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lasnier (Jean, Michel)
capitaine, artillerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Tricot (Claude, Bernard)
capitaine, génie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gregoire (Daniel, Paul)
capitaine de corvette; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Carbot (Serge, Camille, Didier)
capitaine de corvette; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Brun (Jean-Marie)
capitaine de corvette; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vizet (Georges)
chef d'escadron; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Skoczylas (Alain, Yves)
chef d'escadron; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Barateau (Jean, Alain, Joseph)
chef d'escadron; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dalet (Jean-Claude, Maurice)
commandant, matériel; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Conan (Gilbert, Pierre, Marie)
capitaine, infanterie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Collette (Marcel, Jean-Claude)
capitaine, troupes de marine; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chaminade (Jean, Jacques)
capitaine, matériel; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Buzy Debat (Marc, Denis, Marie)
lieutenant-colonel, génie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Boulfroy (Yvan, René, Arsène)
capitaine, génie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bizeul (Jean-Louis, Francis, Gérard)
capitaine, commissariat de l'armée de terre; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Billoir (Henri, Auguste, Louis)
capitaine, arme blindée et cavalerie; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chaffotte (Luc)
médecin en chef; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Travers (Daniel, Yves, Victor)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Kleim (André, Jean, Eugène)
ingénieur principal des études et techniques d'armement; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Berthomier (Bernard, Roger, Henri)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Labadie (Michel, Claude)
capitaine, troupes de marine; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Kjan (Patrick)
capitaine, génie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Icard (Jean, Robert, Yvon)
lieutenant-colonel, génie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Hun (Daniel, Pierre)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Hertoux (Didier, René, Christian)
capitaine, artillerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Henry (Etienne, André, Gilbert)
chef de bataillon, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guyot (Gérard, Marcel)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guimard (Jean, Michel, Marie)
capitaine, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Grassi (Serge, Francis)
lieutenant-colonel, artillerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Goalard (Marc)
capitaine, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Geffroy (Michel, René, Louis)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Galland (Jean-Pierre, Marius, Paul)
capitaine, groupe de spécialités état-major; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ferrer (André)
commandant, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Férézou (Jean, Claude)
commandant, transmissions; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dumé (Jean-François, Louis)
lieutenant-colonel, génie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Verdier (Jean-Pierre)
commandant, transmissions; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vaseux (Patrice, Maurice, Jean)
capitaine, génie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vacher (Jean, Paul)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Thouvenin (Gérard, Henri)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Thoré (Francis, Georges)
capitaine, artillerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Tenailleau (Jean-Yves)
commandant, commisariat de l'armée de terre; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Sully-Alexandrine (Léon, Nicaise)
commandant, commissariat de l'armée de terre; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Stein (Georges, Arsène, Antoine)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Scaggion (Guy)
capitaine, génie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Sabatier (Michel, François, Louis)
capitaine, transmissions; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Rigaber (Michel, Albert, Marcelin)
lieutenant-colonel, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Rayr (Jean-Loup)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Poutrain (Bernard, Paul, Marcel)
capitaine, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Polo (Bruno, Guy)
lieutenant-colonel, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Poinas (François, Paul, Georges)
lieutenant-colonel, transmissions; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Planty (Bernard, Alain, André)
commandant, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Nedelec (Jean-Louis, Victor, François)
capitaine, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Mory (Francis, Hervé)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Moreaux (Bernard, Yves)
lieutenant-colonel, artillerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Milan (Gaston, Raymond, Irénée)
capitaine, transmissions; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Meyblum (Hubert, François, Edmond)
commandant, commissariat de l'armée de terre; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Masselot (Robert, Paul, Jacques)
commandant, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marques (Antoine)
capitaine, légion étrangère; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marcelot (Bruno, Lucien, Albert)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lombard (Emmanuel, Pierre, Jean)
lieutenant-colonel, génie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Levoin (Patrice, Jean)
commandant, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Léonard (Hervé, Guy)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Le Maguet (André, Louis, Marie)
capitaine, artillerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Le Guillou (Jean, Yves)
commandant, cadre spécial; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lebrun (Jean-Louis, René)
commandant, commissariat de l'armée de terre; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Fougerousse (Elisabeth, Jeanne, Monique)
capitaine, groupe de spécialités état-major; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Walter (Patrick, Paul, Jacques)
capitaine de corvette; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Keryell (Bruno, Jean, Pierre)
capitaine de corvette; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gourdon (Christian, Pierre, René)
capitaine de corvette; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gonidec (Jean, René)
capitaine de corvette; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Granié (André)
chef d'escadron; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bouffier (André, Lucien)
chef d'escadron; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cormier (Robert, Pierre, Charles)
commandant, commissariat de l'armée de terre; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Clerc (André, Louis)
capitaine, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Caouré (Jean, Jacques)
capitaine, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Buda (Pierre)
capitaine, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Brossard (Guy, Jean, Pierre)
capitaine, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Brière (Patrick, Joël, Louis)
capitaine, train; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bouzillard (Gérard, Léopold)
commandant, cadre spécial; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bourdin (Jean-Pierre, Aimé, Maurice)
commandant, matériel; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Boudart (Daniel, Jean, Marie)
capitaine, transmissions; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bonrepaux (Philippe, Clément, Camille)
capitaine, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bauchot (Patrice, Roger, Guy)
commandant, génie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Angles (Jean-François)
lieutenant-colonel, infanterie; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Allègre (Pierre, Henri, Jean)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Allemand (Roger, Aristide)
lieutenant-colonel; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Laronche (Jean-Daniel, Auguste, Marc)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Jourdain (Marc, André, Charles)
capitaine, matériel; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Houziaux (Gérard, André)
lieutenant-colonel, génie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Frantz (Gilbert, Alfred, Auguste)
lieutenant-colonel, transmissions; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ehrhardt (Louis, Joseph)
capitaine, artillerie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ducros (Pascal, Denis, François)
commandant, génie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Yché (Jean, Pierre, René)
lieutenant-colonel, infanterie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vétault (Pierre, Vianney)
chef de bataillon, troupes de marine; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Touzart (Adolphe, Emile, Léon)
capitaine, troupes de marine; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Testu (Jean)
capitaine, troupes de marine; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Sylvain (Jacques, Louis, Henri)
capitaine, transmissions; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Starck (Alain, Michel, Roger)
capitaine, génie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Sécher (Guy, Joseph, Pierre)
capitaine, groupe de spécialités état-major; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Rouppert (Bruno, Vincent, Pierre)
lieutenant-colonel, génie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Roblet (Jean, Raymond, Léon)
capitaine, génie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Reverter (Pierre)
capitaine, transmissions; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Renard (Jean, Louis, Adolphe)
commandant, matériel; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pilleron (Michel, Marie, Henri)
chef d'escadron, artillerie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Moguerou (Laurent, François, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Michon (Jean-Luc, Pierre, François)
capitaine, commissariat de l'armée de terre; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Medda (François)
capitaine, troupes de marine; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Luciani (Yves, Jean, José)
commandant, génie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lépine (Alain, Pierre, Georges)
commandant, commissariat de l'armée de terre; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lecomte (Jean-Claude, Gérard, Marcel)
lieutenant-colonel, infanterie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Marty (Claude, Roger, Joseph)
lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Kupaj (Jean, Marie, Louis)
capitaine de corvette; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guillou (Christian, Henri)
capitaine de corvette; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Daume (Jean, Pierre, Maurice)
capitaine de frégate; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bougheriou (René, Jacques)
capitaine de corvette; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bernard (Jean-Claude)
lieutenant-colonel, génie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Badin (Daniel, André)
lieutenant-colonel, artillerie; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guignard (Dominique, Edouard)
commandant; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Teisseire (Jean, Denis)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Samson (Bernard, Rémy, Emmanuel)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Molinari (Daniel, Jean)
médecin principal; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Ménard (Gérard, Robert)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Mathieu (Jean-Claude, Florent, Henri)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lesauvage (Eric, Robert, Léon)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lederlé (Jean-Louis, Charles)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Henry (Marc, Philippe, Bernard)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guillot (Jean-Loup, Jacques, Marc)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Duboeuf (Jean-Louis, David)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: du Plessis Casso (de) (Michel, Philippe, Marie)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Dacquin (Régis, Emile, Gaston)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bertin (Georges, Léon, Maurice)
médecin en chef; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Perrier (Henri, Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et techniques d'armement; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Jézéquel (Hervé)
capitaine, groupe de spécialités état-major; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: François (Renaud, Marie, Jean)
lieutenant-colonel, transmissions; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Durand (Jean-François, Pierre)
lieutenant-colonel, artillerie; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Popelard (François, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Pellet (Patrick, Didier, René)
commandant, cadre spécial; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Nougue (Bernard, Marcel)
chef de bataillon, infanterie; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lesecq (Maurice, Roland, René)
lieutenant-colonel, génie; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lannoy (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, artillerie; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bistac (Colette, Alice)
surveillant-chef des services médicaux; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Souville (Marie, Yvan, Thomas)
lieutenant-colonel, infanterie; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Urban (Daniel, Jean)
capitaine de corvette; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gaullier (Marc, Henri, Maurice)
capitaine de corvette; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Castet-Pagnou (Serge, Jean, Marie)
commandant, matériel; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Brunel (Denis, Ernest, Hubert)
commandant, groupe de spécialités état-major; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Belly (Alain, Jean-Pierre)
chef de bataillon, infanterie; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Antoine (André, Pierre, Paul)
lieutenant-colonel, génie; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Delpierre (Dominique, Aimé, Antoine)
capitaine; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Seret (Patrick, Guy, Camille)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Quézédé (Patrick, Bernard)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Meffre (Pierre, Elie, Yves)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Le Bellec (Georges, Gilbert, André)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lacroix (Patrick, Christian, Marie-Joseph)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Izabel (Jean-François, Daniel)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guermonprez (Alain, Yves, Claude)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Guémas (François, Guy, Jean)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Gréard (Gilbert, René, Marie-Joseph)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bouilhac (Jean-Michel, André)
médecin principal; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
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grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Berthelon (Michel, Paul, Henri)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
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grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Andréani (Jean-François)
médecin en chef; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
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grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Monné (Philippe, Charles, Manuel)
officier principal du corps technique et administratif de l'armement; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Galbe (Gérard, Albert, Marcel)
ingénieur en chef de l'armement; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
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grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Bonnet (Gérard, René)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Heraudeau (Bernard, Jean, Laurent)
chef d'escadron, artillerie; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
34 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.