28 Janvier 1995

nomination

De:	Borderie (Jean-Paul) officier pilote dans une compagnie aérienne; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Bossuat (Alain) officier mécanicien navigant dans une compagnie aérienne; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Reinhardt (Nicole, Josette), épouse Bentz adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France en Algérie; 15 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Morin (Christophe) steward dans une compagnie aérienne; 14 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Chauvin, née Morales (Nicole) hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Adenot (Christiane) chef de cabine dans une compagnie aérienne; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Bidault, née Jeanmonod (Sylviane) hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Burgniard (Claude) hôtesse de l'air dans une compagnie aérienne; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000734616 (source JORF)

De:	Soudoplatoff (Serge) de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) au Conservatoire national des arts et métiers

date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000734616 (source JORF)

De:	Wertheimer (Jurgen) de nationalité allemande
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

date_debut="1994-09-01"
duree="six mois"

nomination

De:	Joseph Philipps agrégé d'allemand, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, de l'académie de Versailles (1er tour)
Objet:	inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

nomination

De:	Albert Hugon agrégé de mathématiques, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, de l'académie de Grenoble (3e tour)
Objet:	inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

nomination

De:	Claude Hazard inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, chargé de mission d'inspection générale (4e tour)
Objet:	inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

nomination

De:	Anne Meyer agrégée d'arts plastiques, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, de l'académie de Paris (2e tour)
Objet:	inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

nomination

JORFTEXT000000734480 (source JORF)

De:	Michel Zink professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:	professeur titulaire au Collège de France Chaire Littératures de la France médiévale
Groupe:	Collège de France

date_debut="1994-10-01"

nomination

JORFTEXT000000734480 (source JORF)

De:	Jean Guilaine directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique
Objet:	professeur titulaire au Collège de France Chaire Civilisations de l'Europe au néolithique et à l'âge de bronze
Groupe:	Collège de France

date_debut="1994-10-01"

nomination

date_debut="1995-01-03"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes et affectée à l'École nationale des chartes"

De:	Marie Clotilde Hubert maître de conférences à l'Ecole nationale des chartes
Objet:	directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et affectée à l'Ecole nationale des chartes Discipline Paléographie
Groupe:	École pratique des hautes études Ecole nationale des chartes

JORFTEXT000000734469 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000734467 (source JORF)

De:	Gauthier (François) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la coopération
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la coopération

nomination

JORFTEXT000000734444 (source JORF)

De:	Culaud (Henri)
Objet:	du corps de l'inspection générale de la sécurité sociale date de son intégration dans le corps de l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:	Inspection générale de la sécurité sociale

date_debut="1985-03-08"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"

radiation

JORFTEXT000000734443 (source JORF)

De:	Ferry (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), et affecté à l'université de Nice-Sophia Antipolis de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université de Nice - Sophia-Antipolis

date_debut="1994-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000734439 (source JORF)

De:	Roudaut (Guy) troisième inscrit sur la liste complémentaire
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1994-11-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000734439 (source JORF)

De:	Clen (Hervé)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1994-11-01"
ecole

cessation de fonction

De:	Pierre Avenas ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000734038 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000733895 (source JORF)

De:	Huault (Claude) de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-IV-Celsa
Groupe:	Université Paris-IV-Celsa

date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"

nomination

JORFTEXT000000733894 (source JORF)

De:	Berthier (Monique), épouse Joly
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), et affectée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon de nationalité française
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

date_debut="1994-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	François Perier ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000733893 (source JORF)

radiation

De:	Patrick Chocat ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000733891 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000733890 (source JORF)

De:	Cartier (Philippe)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), et affecté à l'université de Caen (Institut universitaire professionnalisé agroalimentaire) de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université de Caen (Institut universitaire professionnalisé agroalimentaire)

date_debut="1994-12-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000733888 (source JORF)

De:	Martiny (Dominique) conseiller d'administration scolaire et universitaire, chargé des fonctions de secrétaire général de l'université de Bourgogne
Objet:	secrétaire général de ladite université
Groupe:	Ladite université

date_debut="1994-11-12"

nomination

JORFTEXT000000733849 (source JORF)

De:	O Yong Sok
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon de nationalité sud-coréenne
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

date_debut="1994-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité sud-coréenne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000733658 (source JORF)

De:	Aiach (Bruno)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, première série, au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1994-10-01"
ecole

cessation de fonction

JORFTEXT000000733618 (source JORF)

De:	Lamy (Emmanuel) contrôleur d'Etat
Objet:	sur un emploi de chef de mission de contrôle économique et financier pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sur un emploi de chef de mission de contrôle économique et financier

date_debut="1994-10-11"

détachement

JORFTEXT000000733617 (source JORF)

De:	Laporte (Jacques) directeur de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	directeur scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
Groupe:	Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

nomination

JORFTEXT000000551877 (source JORF)

De:	Schouller (Patrick) administrateurs stagiaires des postes et télécommunications
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe

date_debut="1994-07-01"

titularisation

JORFTEXT000000551877 (source JORF)

De:	Crusilleau (Martine)
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe

date_debut="1994-07-01"

titularisation

JORFTEXT000000551732 (source JORF)

De:	Pouzard (Guy)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI de nationalité française
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000551731 (source JORF)

De:	Blandin (Xavier) administrateur civil hors classe
Objet:	au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 directeur du département Conseil auprès de la Banque Paribas
Groupe:	Direction du département Conseil auprès de la Banque Paribas

date_debut="1994-04-02"
duree="trois ans"

disponibilité

JORFTEXT000000551730 (source JORF)

De:	Delaage (Michel) professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Aix-Marseille-II, ayant présenté sa démission
Objet:	de son corps d'origine

date_debut="1992-10-01"

radiation

JORFTEXT000000551729 (source JORF)

De:	Gilbert Lelong trésorier-payeur général
Objet:	agent comptable, chef des services de la comptabilité de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:	M. Daniel Chadelaud
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

JORFTEXT000000551692 (source JORF)

De:	Hanau (Julien)
Objet:	à la commission nationale consultative de la Résistance membre titulaire représentant la Résistance intérieure française
Remplace:	Mme Strohl (Alice)
Groupe:	Commission consultative

nomination

JORFTEXT000000551691 (source JORF)

De:	Lyon-Caen (Yves) administrateur civil hors classe
Objet:	au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 délégué général chargé des activités santé au sein du groupe Air Liquide
Groupe:	Groupe Air Liquide

date_debut="1994-04-11"
duree="trois ans"

disponibilité

JORFTEXT000000551688 (source JORF)

De:	Jean-Louis Ricaud ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

date_debut="1994-09-01"
corps="Mines"

radiation

JORFTEXT000000551687 (source JORF)

De:	Sermain (Christian) commissaire contrôleur en chef des assurances
Objet:	au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 afin d'exercer des fonctions de direction auprès de la société centrale Union des assurances de Paris
Groupe:	Fonctions de direction auprès de la société centrale Union des assurances de Paris

date_debut="1995-01-01"
duree="trois ans"

disponibilité

De:	Gérard Fries ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000551584 (source JORF)

radiation

notaire
notaire_residence="Callac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	Pelegrin (Patrick)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Le Goff (Philippe, Jean, Marie, Joseph)

JORFTEXT000000551583 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000551550 (source JORF)

De:	Roussie (Jean, Maurice) ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
Objet:	à faire valoir des droits à la retraite

date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000551547 (source JORF)

De:	Gauthier (François)
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre de la coopération

date_debut="1995-01-27"
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000551546 (source JORF)

De:	Beugnet (Yannick, Michel, Jean-Claude) agent contractuel à l'ambassade de France en Algérie; 10 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires. Assassiné le 25 décembre 1994 lors de la prise d'otages d'Alger
Objet:	Au grade de chevalier Avec effet du 28 décembre 1994

legion_honneur
annees_service="10"
annees_activite_professionelle="10"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000551545 (source JORF)

De:	Kim (Olivier, Georges) capitaine; 9 ans de services
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Au grade de chevalier
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000551545 (source JORF)

De:	Tardy (Jean-François) capitaine; 7 ans de services
Objet:	à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la défense ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Au grade de chevalier
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000551543 (source JORF)

De:	Sevestre (Jacques) professeur de l'enseignement supérieur agricole à l'école nationale vétérinaire de Nantes
Objet:	des fonctions de directeur au même établissement
Groupe:	Direction au même établissement

date_debut="1994-09-01"

charge

JORFTEXT000000551542 (source JORF)

De:	Chaudot (Marie-Christine)
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale des douanes de Franche-Comté

nomination

De:	Tainguy (Yann, Marie, Léopold) de la frégate de surveillance Prairial
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de frégate

nomination

De:	Péju (Jean-Paul) du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Ile d'Oléron
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de frégate

nomination

De:	Pain (Didier, Maurice, André) de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de frégate

nomination

De:	Oribe (Jean, Pierre, Robert) du bâtiment de soutien santé Rance
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de frégate

nomination

De:	Michel (Philippe, Jean, Pierre) du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de corvette

nomination

De:	Laccours (Emmanuel, Jean, Gérard) du bâtiment hydrographique de 2e classe Lapérouse
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de corvette

nomination

De:	Julien de Zélicourt (Bruno, Alain, Marie, Jean) du patrouilleur austral Albatros
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de corvette

nomination

De:	Brun (Benoît, Marie, Jean, Philippe) du patrouilleur de service public Flamant
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de corvette

nomination

De:	Boulat (Vincent, Raymond, Antoine) du chasseur de mines Sagittaire
Objet:	aux commandements suivants Les capitaines de corvette

nomination

De:	Oliveau (Tanguy, François) du sous-marin Agosta
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARIN OFFICIERS DE MARINE Les capitaines de corvette

nomination

De:	Henry (Patrick, Claude, Luc) du sous-marin Junon
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARIN OFFICIERS DE MARINE Les capitaines de corvette

nomination

JORFTEXT000000369380 (source JORF)

De:	Benoit (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université d'Aix-Marseille-I de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université d'Aix-Marseille-I

date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Jacques Dumas ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000369188 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000368268 (source JORF)

De:	Favier (Denis, Marie, Michel) chef d'escadron; 13 ans de services
Objet:	à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active GENDARMERIE NATIONALE Au grade de chevalier Avec traitement
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Charles Prévot ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000368119 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000368118 (source JORF)

De:	Descarpentries (Jean-Marie) président-directeur général de la société Bull
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalité de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:	M. Pache (Bernard)
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000368117 (source JORF)

De:	Zacchi (Jean-Marie)
Objet:	à

date_debut="1995-01-01"
duree="trois ans"

renouvellement

JORFTEXT000000368117 (source JORF)

De:	Coche (Serge)
Objet:	à

date_debut="1995-01-01"
duree="trois ans"

renouvellement

De:	Eric Deliac ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000368115 (source JORF)

radiation

De:	Nicolas Truelle ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000368075 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000368074 (source JORF)

De:	Joachim (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université du Littoral de nationalité allemande
Groupe:	Université du Littoral

date_debut="1994-10-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000186828 (source JORF)

De:	Mercier (René) directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'institut universitaire de formation des maîtres de Besançon
Objet:	dans ledit corps

date_debut="1994-10-01"

intégration

De:	Laurence Danon ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000186795 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000186794 (source JORF)

De:	Louis (Louis, Rénal)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion

date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Charles-Henri Germa ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000186688 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000186687 (source JORF)

De:	Marette (Jean-Jacques) administrateur civil de 1re classe
Objet:	au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 afin d'exercer des fonctions de directeur général de l'Association de prévoyance Bayard
Groupe:	Direction générale de l'Association de prévoyance Bayard

date_debut="1994-01-24"
duree="trois ans"

disponibilité

JORFTEXT000000186685 (source JORF)

De:	Aboilard (Jean, Simon, Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie

date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Stanislas Weymuller ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000186684 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000186683 (source JORF)

De:	Déchamps (Patrick)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon de nationalité française
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Lyon

date_debut="1994-11-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	M.Robert (Claude)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Loisel (Dominique)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Georges (Claude)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Thoby (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Sol (Emile)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Ricci (Jean-Paul)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Picard (François)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Perrot (Jean-Pierre)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Noel (Jean-Claude)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Malecot (François)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Juratic (Laurent)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Jamay (Christian)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Gallay (Guy)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Fernandez (René)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Dimon (Jacques)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Deroy (Marc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Deblaize (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.De Groulard (Bruno)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Couillard (Jean)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Chauviere (Marc)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Bourdenet (Philippe)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Bornot (André)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Alzingre (Michel)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	M.Allain (Régis)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

De:	MmeGravellier (Sophie)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1995

inscription

JORFTEXT000000186645 (source JORF)

De:	Marcheteau (Alain) administrateur civil hors classe
Objet:	au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 afin de continuer d'exercer les fonctions de directeur financier auprès de la Compagnie financière de Suez
Groupe:	Direction financier auprès de la Compagnie financière de Suez

date_debut="1994-05-01"
duree="trois ans"

disponibilité

De:	André Tricoire ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000186644 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000186643 (source JORF)

De:	Pustelnik (Alain, Denis) adjudant; 15 ans de services. Cité. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:	ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Au grade de chevalier Avec effet du 3 janvier 1995
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000186622 (source JORF)

De:	Janvier (Gilles, Jacques) lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:	à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active GENDARMERIE NATIONALE Au grade de chevalier Avec traitement
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

nomination

De:	Lucien Sajus ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

JORFTEXT000000186576 (source JORF)

radiation

De:	Houel (Olivier, Michel) gendarme; 9 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="9"

décoration

De:	Louis (Fabrice, Georges) gendarme; 7 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="7"

décoration

De:	Martins (Roland, Roger) adjudant; 19 ans de services. Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="19"

décoration

De:	Prungnaud (Thierry, Louis-Marie) adjudant; 18 ans de services. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="18"
citation

décoration

De:	Marx (Christophe, Walter) maréchal des logis-chef; 16 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="16"

décoration

De:	Bourdin (Pascal, Georges, Jean) gendarme; 15 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="15"

décoration

De:	Leveque (Thierry, Jean-Claude) gendarme; 13 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="13"

décoration

De:	Bardelli (Philippe, Sylvain) maréchal des logis-chef; 13 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Avec effet du 30 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="13"

décoration

De:	Arlecchini (Eric, Christian, Emile) gendarme; 12 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 26 décembre 1994
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE Avec effet du 30 décembre 1994
Groupe:	Gendarmerie nationale

medaille_militaire
annees_service="12"

décoration

JORFTEXT000000186574 (source JORF)

De:	Dhellemme (Bernard) commandant de bord dans une compagnie aérienne; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de sa réception dans son grade Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000186573 (source JORF)

De:	Thérèse Rivaud attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières.”

délégation de signature