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ecole="École de gendarmerie de Tulle" (tag)

De:	Jean GOUVART Général de brigade
Objet:	commandant de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:	École de gendarmerie de Tulle

date_debut="2020-08-01"
ecole="École de gendarmerie de Tulle"

JORFTEXT000042197458 (source JORF)

nomination

04 Août 2020 04/08/2020

De:	Jean-Christophe Quintal Capitaine chef de service logistique
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

JORFTEXT000021156383 (source JORF)

délégation de signature

15 Octobre 2009 15/10/2009

De:	Patrick Marchetti Lieutenant-colonel chef d'état-major
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

JORFTEXT000021156383 (source JORF)

délégation de signature

15 Octobre 2009 15/10/2009

De:	Jean-Marie Grimal Colonel commandant d'école
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé XXXXI. ― Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

JORFTEXT000021156383 (source JORF)

délégation de signature

15 Octobre 2009 15/10/2009

De:	Etienne Martin Lieutenant-colonel chef d'état-major
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé VLI. - Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000242760 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	André Deluc Capitaine chef de service logistique
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé VLI. - Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000242760 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Alain Bertrand Colonel commandant d'école
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé VLI. - Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000242760 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.