nomme_par (tag)


De: Quenet (Maurice, Emile, Félix)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
49 ans de services sociales
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Bridoux (Edouard, François)
recteur de l'académie de Reims, chancelier des universités; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Salzmann (Michel, Daniel, Thierry)
président de chambre à la cour d'appel de Paris; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Maus (Didier, Gérard, René)
directeur de l'Institut international d'administration publique; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Lacome d'Estalenx (Elvire), épouse de Coëtlogon
intendante générale de la maison d'éducation de la Légion d'honneur des Loges; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Boutinard-Rouelle (Michel, Dominique)
président-directeur général d'un groupe de sociétés; 26 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Loiseau (Bernard, Daniel, Jacques)
restaurateur; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises, et du développement économique
Chevalier du
2 décembre 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Klein (Michel, Henri, Louis)
docteur en médecine, professeur à l'université de Toronto (Canada); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Desmarest (Thierry, Jean-Jacques)
directeur général dans un groupe pétrolier; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Pasquier (Serge, Pierre, Marie)
président de société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Mosconi (Alain, Hermès, Robert)
ancien champion de natation; 26 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Gautrat (Patrick Henri, Robert)
ministre plénipotentiaire; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
16 février 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Grèverie (Catherine, Denise, Louise), épouse Boivineau
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
16 février 1981
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Conreux (Bernard, Marie, Eugène)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Ceccaldi (François-Xavier)
sous-directeur des opérations de secours à la direction de la sécurité civile; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Berké (Jacques, Claude)
président de la Fédération des sociétés anonymes et fondations d'habitations à loyer modéré; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Finkielkraut (Alain, Luc)
professeur agrégé à l'école polytechnique; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Laflaquière (Jean-Pierre, Henry)
secrétaire général de la représentation du Gouvernement à Mayotte; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Bismut (Jean-Michel, Philippe, Marie-José)
professeur à l'université Paris-XI (Orsay)
membre de l'académie des sciences; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Gaudemet (Yves, Henri, Jean-Marie)
universitaire
membre du comité juridique de l'Agence judiciaire du Trésor; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Simonnot (Jean-Paul, Georges)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Stirn (Bernard, Myrtil)
conseiller d'Etat, secrétaire général du Conseil d'Etat; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Maillard (Dominique, Louis)
directeur au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Sansonetti (Philippe)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
49 ans de services sociales
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Cèbe (Philippe, Paul, Raoul)
sous-directeur de l'urbanisme, du logement et des équipements à la préfecture de Paris; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Careil (Patrick, Emile, Alain)
inspecteur général des finances, président du conseil d'administration d'une banque; 21 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Cesarsky, née Gattegno (Catherine, Jeanne)
astrophysicienne à la direction des sciences de la matière au Commissariat à l'énergie atomique; 20 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Ollivier (Jean, Félix)
dirigeant de sociétés; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Nucera (Louis, Henri)
écrivain, journaliste; 51 ans d'activités professionnelles et littéraires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Courtin (Jacques, Marcel)
président-directeur général de société; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Serrou (Robert, Marie, Louis)
journaliste, écrivain, conseiller de la rédaction dans un hebdomadaire; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Manthe (Marie, Clotilde, Andrée), épouse Fardel
vice-présidente nationale de la Croix-Rouge française; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: de Boysson (Jean-Pierre, Marie)
président honoraire du tribunal de commerce de Poitiers; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Chapatte (Robert, Jean-Etienne)
journaliste, 49 ans d'activités professionnelles et sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Delaporte, née Marnot (Jacqueline, Mathilde)
président-directeur général de société; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Triballat (Hubert, Raymond)
président-directeur général de sociétés de laiteries; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Buisson (Jean, Yves, Pierre)
administrateur de l'association des paralysés de France; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Frelaut (Dominique)
maire de Colombes (Hauts-de-Seine); 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
legion_honneur
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Sorgniard (Guy, François, Yves)
expert immobilier; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Mohr (Jean-Paul)
expert-comptable, président du directoire d'une société; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Buchet (Charles, Etienne, Georges)
directeur de la rédaction d'un quotidien; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Héloire, née Fleury (Madeleine, Lucienne)
membre d'un comité de prévention et de lutte contre la toxicomanie; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Chapsal (Roberte, Madeleine, Georgette)
journaliste, écrivain, directeur de l'académie de Saintonge; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Clément (Claude, Louis, Joseph)
maire de Dournon (Jura); 41 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Mouton (Jean, Raymond)
maire de Condat-en-Combrailles (Puy-de-Dôme); 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
legion_honneur
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Clément (Jean-José, Thomas, Homère)
ancien président de société, président de l'association métropolitaine des élus d'outre-mer; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Cahier (Philippe, Yves, Paul)
avocat de droit international (Suisse); 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Weiller (Alain, Jean-François)
journaliste économique; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Soubrane (Bernard, Marie, Antoine)
président-directeur général de banque; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Chevalier du
20 février 1985
29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Zacharias (Antoine, Norbert, Joseph)
administrateur, directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Flotats (José, Maria)
acteur, metteur en scène, directeur de théâtre (Espagne); 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Chenot (Alain, Marie, Gérard)
directeur d'institutions de retraite et de prévoyance; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Candas (Philippe, André)
président de la mutualité interprofessionnelle de Paris; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Rozier, née Borettaz (Janine, Thérèse)
conseiller général, maire d'Ormes (Loiret); 29 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
legion_honneur
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Prat (Jean-Louis, Christian)
directeur de la Fondation Maeght; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Rouart (Jean-Marie)
journaliste, écrivain, directeur littéraire dans un quotidien; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Berchet (Jean-Louis, Adolphe)
président-directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Braquehais, née Ducrot (Annie-France, Marie-Louise)
déléguée générale du Conseil national des économies régionales et de la productivité; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Mabin (Suzanne, Marie, Marcelle), épouse Pagé
directrice du musée d'art moderne de la ville de Paris; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Scherrer (Victor, Armand, Joseph)
président de l'Association nationale des industries agro-alimentaires; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Urvoy de Portzamparc (Christian, Hubert, Marie)
architecte; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement
26 ans d'activités professionnelles
legion_honneur
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Bordeaux-Montrieux (Louis, Yves, Antoine)
président de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricoles. Officier du 20 mars 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-03-20"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Dutourd (Jean, Hubert)
membre de l'Académie française, homme de lettres, éditorialiste. Officier du 5 février 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-02-05"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Debré (Michel, Jean-Pierre)
ancien Premier ministre
membre de l'Académie française
membre honoraire du Conseil d'Etat, ancien député. Officier du 31 juillet 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1953-07-31"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Mouclier (Jacques, Jean, Yvon)
président de la confédération française des métiers d'art. Officier du 20 janvier 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-01-20"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Simon (Jean-Marie, Joseph, Gérard)
déporté-résistant. Officier du 20 mars 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
25 mai 1982
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-03-20"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Housset (Edward, Paul, Jean)
professeur honoraire des universités, président du conseil scientifique et vice-président de l'association Claude-Bernard. Officier du 21 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-21"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Bénard (Pierre, Jacques, André)
président d'Eurotunnel (France). Officier du 15 février 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-02-15"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Lefranc (Serge, Norbert)
ancien conseiller général, ancien maire de Saclas (Essonne). Officier du 9 février 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-02-09"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Tricon (Emile, Henri)
ancien sénateur, ancien conseiller général des Hauts-de-Seine. Officier du 7 juillet 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-07-07"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Roulet (Marcel, Louis, Auguste)
président du conseil d'administration de France Télécom. Officier du 22 décembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-12-22"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Drago (Roland, Louis, Lazare)
professeur émérite à l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
membre de l'Institut. Officier du 31 août 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-08-31"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Froment-Meurice (Henri, Alfred, Germain)
ambassadeur de France, ancien conseiller d'un président de banque. Officier du 13 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-11-13"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Bernard (Michel, Claude)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 24 janvier 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-01-24"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Schaeffer (Pierre, Henri, Marie)
compositeur de musique. Officier du 24 avril 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Officier du
24 juin 1986
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-04-24"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Dubail (Guy, Félix, Arthur)
ancien secrétaire adjoint principal des affaires étrangères. Officier du 15 septembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-15"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Bacquer (Armand, Guillaume, François)
ancien officier de paix à la préfecture de police. Officier du 7 janvier 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-07"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Bonnefous (Marc, Elie, Jean)
ambassadeur de France. Officier du 22 janvier 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-01-22"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Berque (Jacques, Augustin)
professeur honoraire au Collège de France
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: de Rothschild (Edmond, Adolphe, Maurice)
donateur des musées nationaux
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000184724(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Roffino (Léon, Auguste)
déporté résistant, porte-fanion de l'Association des rescapés du plateau des Glières. Chevalier du 25 mars 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 novembre 1968
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-25"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Mouroux dite Letty, née Baudino (Paule, Catherine)
secrétaire général de la fédération des amicales de réseaux Renseignement et évasion de la France combattante. Chevalier du 31 mars 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
20 mai 1972
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-03-31"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Rangheard (Pierre)
président de la section de Lyon de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 novembre 1968
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Steiss (Maurice, Emile, Clément)
administrateur national de l'Association nationale des anciens des maquis de l'Ain et du Haut-Jura. Chevalier du 14 juin 1951
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 novembre 1968
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-06-14"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Foata (Georges, Xavier, Antoine)
ancien chef départemental du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés. Chevalier du 23 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-23"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: La Picirella (Joseph)
ancien résistant. Chevalier du 14 mai 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-14"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Gillot, née Levasseur (Ida, Simone)
secrétaire d'un comité de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. Chevalier du 24 mars 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-24"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Heitzmann (Pierre, François, Georges)
président de l'amicale du 1er bataillon d'infanterie de marine du Pacifique. Chevalier du 18 juin 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-18"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Coblentz (André)
membre du Conseil national et du bureau national de l'Union nationale des évadés de guerre. Chevalier du 21 octobre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-21"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Froidefond (Gilbert)
trésorier national adjoint de la fédération ouvrière et paysanne des anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 8 avril 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-08"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Ducreux (Claude, Charles)
secrétaire général du comité d'action de la Résistance. Chevalier du 26 juin 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-06-26"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Arvengas (Serge, Gilles, Gérard)
secrétaire général de l'amicale des cadets de la France libre. Chevalier du 17 février 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-02-17"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Quere (Pierre, Henri)
membre du conseil d'administration et président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
20 mai 1972
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Moreau (René, Henri, Joseph)
secrétaire général de l'association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie 1943/1944
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 juin 1982
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Le Port (Louis, Joseph, Marie)
secrétaire régional de l'amicale des anciens parachutistes S.A.S. et des anciens commandos de la France libre
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Falguerolle (Camille, Emile, Sidonie, Yolande)
membre actif de l'association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie; 66 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mast (Henri)
président d'un comité d'entente des associations d'anciens combattants, résistants et victimes de guerre; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Machefer (Elie)
interné-résistant
membre actif de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Chazalon (André, François)
administrateur de l'Association nationale des anciens maquisards, combattants et résistants du Vercors; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Culiez (Louis, Edmond)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance; 58 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pantalacci (Joseph)
président départemental de l'amicale de la 1re Division française libre; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dorel (Lucien)
ancien membre du réseau Alliance des forces françaises combattantes; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Susini (François, Marie)
président régional de l'amicale du 7e régiment de tirailleurs algériens; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Texier (André, Aristide)
interné-résistant
membre de l'association nationale Ceux de Rawa-Ruska; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pernin (Philippe, Marie, Claude)
président départemental de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Benabdallah (Hocine)
conseiller national et président départemental de l'association Rhin et Danube: 55 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vincent-Martin (Léon, Claude)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Briat (Paul, Georges, Albert)
membre actif de “The Commando Association” (section française), association des anciens du commando Kieffer; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vignon (Gabriel, Lucien, Maxime)
délégué du président de l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors; 54 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Rasetti (Charles)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Moléa (Georges)
interné-résistant; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Guillin (François, Yves, Prosper)
secrétaire de l'association “A la mémoire du général Delestraint”; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Peyratout (Georges, Albert)
président d'honneur d'une section de l'association Rhin et Danube; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Monnier (Robert)
membre du comité national et président régional de l'association Rhin et Danube; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marchand (Ernest)
président délégué de l'Association départementale des déportés internés, familles des disparus et P.R.O. du Haut-Rhin; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bossé, née Jaureguiberry (Yvette, Paule, Marie)
secrétaire générale adjointe de l'association des forces navales françaises libres; 52 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Derivière (Jacques, Henri)
président d'honneur de la Confédération européenne des anciens combattants; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Carréra (Martin)
interné résistant
membre actif de l'association des Français libres; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Semhoun (Jacques, Jacob)
membre du conseil d'administration et président départemental de l'Association des anciens de la 2e D.B.; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Le Cuillier, née Michel (Georgette, Anne, Marie)
vice-présidente de l'Association des anciens F.F.I. et combattants volontaires de la Résistance du Morbihan; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vincent (Michel, Adrien, Pierre)
membre actif de “The Commando Association” (section française), association des anciens du commando Kieffer; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Larroque (Henri, Pierre, Auguste)
président d'une section de la société nationale Les Médaillés militaires; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Fereyre (Georges, Louis, Marius)
président national de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dietrich (Jean-Baptiste, Camille, Adolphe, Bernard)
délégué régional de l'amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bernardin (Serge, Jean)
président régional d'une association d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Noailletas (Paul)
président régional de l'Association des anciens de la 2e D.B.; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gilles (Jules, Floréal)
ancien membre d'un réseau de résistance, président départemental de l'Association des combattants de l'Union française; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cammaerts (Francis)
ancien membre du maquis du Vercors, ancien officier de liaison des forces franco-britanniques. Chevalier du 16 janvier 1946
Objet:
dans la Légion d'honneur, la personnalité étrangère résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ETRANGER EN FRANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-01-16"
JORFTEXT000000730751(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Cuelle (Jean, André, Robert)
déporté-résistant, président national de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus. Officier du 7 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
JORFTEXT000000548925(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Cuene (Jean, Alphonse)
dit Cuene-Grandidier, ancien membre du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés, président d'une association d'anciens combattants. Officier du 6 juin 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-06-06"
JORFTEXT000000548925(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Jourdan (Louis, Pierre, Gaston)
président d'honneur et fondateur de l'Association des rescapés du plateau des Glières. Officier du 27 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
JORFTEXT000000548925(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Simon (Raymond, Pierre, Marie)
président d'honneur de l'Association nationale des anciens combattants de la ligne Maginot. Chevalier du 13 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
23 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Staletti (Augustin)
secrétaire général de l'Amicale du 3e régiment de tirailleurs algériens. Chevalier du 19 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
23 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-19"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Blanchard (Jean)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors. Chevalier du 11 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-11"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Grosjean (Eric)
administrateur de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance. Chevalier du 5 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-05"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Barthelmé (Charles, Marie, Jean)
vice-président départemental de l'Association “Rhin et Danube”. Chevalier du 15 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-15"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Forest (Roger)
membre actif de l'Amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale. Chevalier du 15 février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-15"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Faraud (Paul, Marcel)
vice-président de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord. Chevalier du 12 janvier 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-01-12"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Gervais (Emile, Antonin)
président départemental de l'Association des anciens combattants et résistants du ministère de l'intérieur. Chevalier du 26 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-26"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Lemoine (André, Achille, Octave)
conseiller médical et chirurgical de l'Association des anciens de la 2e D.B. Chevalier du 7 décembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-12-07"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Didier (Robert, Henri)
trésorier national de l'Association des anciens de la 2e D.B. Officier du 22 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-09-22"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Million (Gaston, Camille)
conseiller national et président départemental de l'Association “Rhin et Danube”. Officier du 12 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-12"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: L'Hoste (Jacques)
président du comité d'entente des associations de Résistance et de déportation de la Mayenne. Officier du 15 février 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-02-15"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Humeau (Emile, Louis, Noël)
président régional de l'Association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie. Officier du 21 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-03-21"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Raboteau (René, Georges, Gaston)
sergent-chef, infanterie. Chevalier du 27 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Claes (François, Auguste)
sergent-chef. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Schoumacker, née Fath (Anna, Marie)
membre du comité national de la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Peugniez (Luc, Basile, Henri)
lieutenant de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Simon (Pierre, René, Louis)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Papa (Marcel, Raphaël)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mannevy (Roger, Eugène)
adjudant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Le Mansec (Lucien)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lemaître (Raymond, Victor, Henri)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gugenheim (Jean, Alphonse)
lieutenant, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Drié (Albert, Octave)
caporal, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Demont (Henri)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Daunis (Roger, François, Joseph)
colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cabley (René, Marie)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Boccadoro (Pierre, Charles)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Andreux (René, Louis, Camille)
sergent-chef, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Prévaux (Camille, Albert)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Francoville (Pierre, Marcel)
ingénieur de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lesourd (Georges, Robert, Luizi)
capitaine de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lahille (Emile, Germain)
colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Quillet (Jack, Louis, Etienne)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Boukobza (Mardochée, André)
pharmacien chimiste aspirant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vilmont (Anselme, Eloi, Ernest)
maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Sanz (Gaston)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Moguérou (Robert)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marie (Henri, Fernand, Gaston)
matelot
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Chatot (Robert, Eugène)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bigoin (Marcel)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Aubert (Jean)
second maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Viel (Pierre, Marie, Jean)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Rougé (Emile, Bonaventure, Marcel)
sergent-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Renault (Maurice, Achille, Jean-Baptiste)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Raphaël (Alain, Etienne, Paul)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Nusenbaum (Maurice)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mosnier (Jean-Marie)
adjudant-chef, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Minéo (Jean-Baptiste, Marcel)
soldat, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Meunier (André, Denis, Charles)
maréchal des logis, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Houel (André, Louis, Joseph)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Heyberger (Antoine)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gousset (Jean, Louis)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gaborit (Raymond, Aimé, René)
sous-lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Fagnano (Denis)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: de la Contrie (de) (Maurice, Marie, Joseph)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Curmer (Jean-Claude, Marie, Jacques)
cavalier, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Clanet (René, Paul)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Chiazzo (Robert, Raymond, François)
caporal, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cazenave (Marcel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cario (Simon)
aspirant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Caille (Julien, Honoré)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Breton (Léon, Joseph, Hervé)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Blin (Jean, Gabriel, Germain)
soldat, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bernardon (Daniel, Eugène)
adjudant-chef, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bellemin-Noël (Michel, Joseph)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Balichard (Fernand, Claudius)
soldat de 1re classe, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Démaison (Flavien, Charles)
membre de section de l'Union nationale des associations des déportés, internés et familles de disparus; 70 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Chanu (André, Jean)
président de la Fédération des combattants du spectacle; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Joly (Antoine, Jean, Claudius)
vice-président départemental de la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Renault, née Jacques (Camille, Marie)
trésorière départementale de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dalin (Louis, Maurice, Camille)
président général de l'Union nationale des évadés de guerre, 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gloria (Henri)
ancien président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Nguy en-Phuc (Ky)
membre du conseil national de l'Association républicaine des anciens combattants; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marie (Pierre, Bernard, Prosper)
membre d'un comité directeur de la Fédération nationale des combattants volontaires; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Jennesson (René)
ancien président d'une section de l'Association Rhin et Danube; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Le Dall (Charles, Emile, Victor)
trésorier départemental de l'Association des anciens de la 2e D.B.; 54 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Giordan (Armand)
délégué régional de l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors; 54 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pichard (Gilbert, Marius)
trésorier général départemental de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Montagne (René)
secrétaire général de l'Association nationale des familles des martyrs d'Oradour-sur-Glane; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: François (Aimé, Laurent, Alfred)
ancien président d'une association d'anciens combattants; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Claise (Pierre)
président d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Leblanc, née Hall (Marie, Jennie, Yvonne)
membre du comité national de l'Association des forces navales françaises libres; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Meyer (Eugène, Xavier)
membre du Comité national de l'amicale des anciens parachutistes S.A.S. et des anciens commandos de la France libre; 53 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Masson (Jean, Camille, Joseph)
membre actif de The Commando Association (section française), association des anciens combattants du commando Kieffer; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lombard (Guy)
délégué d'une amicale des retraités, veuves et orphelins de la gendarmerie: 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dufournet (Jean, Francis)
président d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Plusquellec, née Grec (Clémentine, Félicie)
trésorière générale de l'amicale des porte-drapeau des Alpes-Maritimes; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mitre (Marcel, Antonin, Louis)
membre du conseil national de l'Association “Rhin et Danube”; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Michaud (Pierre)
membre du conseil national et président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Kobierski (Boleslaw)
vice-président d'une section de la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vincent (Albert, Charles)
président d'une association d'anciens combattants; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Guillemin (Georges, Marcel, Marius)
ancien vice-président départemental de l'Association Rhin et Danube; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Garson (Léon, Maurice)
vice-président départemental de l'Association des Français libres; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Untereiner (André)
en religion Frère Jean, secrétaire général d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 51 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Besson (Albert, Jean)
membre d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 51 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Jégo (Joseph, Mathurin, Marie)
président d'une section de l'Association des anciens F.F.I. et combattants volontaires de la Résistance; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Guézennec (Francis)
membre du bureau de The Commando Association (section française), association des anciens combattants du commando Kieffer; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gantner (Martin)
vice-président et secrétaire trésorier d'une section de l'Association Rhin et Danube; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Arribert-Narces (Eloi)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marguet (Paulette, Louise, Désirée)
secrétaire d'une association d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Morin (Robert, Jean, Bernard)
vice-président de l'amicale des anciens du 1er bataillon du régiment de marche du Tchad; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Rossignol (Marcel, Maurice)
président national de l'Amicale des anciens des 125e et 325e régiments d'infanterie; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pallatin (Roland, Jacques)
administrateur de la Fédération nationale des combattants volontaires; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mazière (Albert)
secrétaire d'une section de l'amicale des anciens de la brigade Alsace-Lorraine; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Manteau (Marcel)
membre du comité national de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Isnard (Jean, Auguste, Paul)
président d'une section de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Coupé (James, Henri)
président d'une amicale de la 1re division française libre; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bec (Paul)
délégué du président de l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Kauffmann (Gérard, Michel)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Deshays, née André (Claudie)
cosmonaute, médecin au Centre national d'études spatiales; 9 ans 10 mois d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531380(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Roodenbeke (Jean)
curé de la vallée du Vénéon et des Deux-Alpes, directeur fondateur du foyer Saint-Benoît; 54 ans d'activités apostoliques et sociales
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noble (Jeffrey-Fraser)
correspondant consulaire honoraire de Grande-Bretagne en Haute-Savoie; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Anzorena
dit de Sorena (Robert), artiste de music-hall; 66 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sjoholm (Adam)
sculpteur; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deichmann (Friedrich)
président du directoire d'une société; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sixou (Paul)
ancien inspecteur pédagogique régional. Chevalier du 4 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
21 novembre 1985
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sandre (Jean, Pierre, Louis)
délégué départemental du Médiateur de la République. Chevalier du 15 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
21 novembre 1985
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Herz (Léon)
maire. Chevalier du 5 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Meusy (Martine)
sous-directeur à la Documentation française. Chevalier du 12 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebrun (François, Prosper)
président cantonal d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 2 août 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Emeri (Claude, Georges, Arnaud)
professeur à la Sorbonne. Chevalier du 21 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur de biens. Chevalier du 16 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Matignon, née Malves (Andrée)
agent contractuel au service juridique et technique de l'information. Chevalier du 29 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlois de Rubercy (Marie, Henri, Adrien, Yves)
président d'une association départementale de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 5 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pfeiffer (Didier, Bernard)
administrateur-directeur général d'une compagnie d'assurances. Chevalier du 4 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chrétien (Hubert)
sous-directeur au secrétariat général de la défense nationale. Chevalier du 30 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Duchene (Marcel, Maurice)
président-directeur général d'un groupe de sociétés. Chevalier du 14 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Belmondo (Jean-Paul, Charles)
comédien, producteur de films. Officier du 8 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pages (Gérard)
directeur adjoint au secrétariat général de la défense nationale. Officier du 23 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-04-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boix-Vives (Laurent)
président-directeur général de société. Officier du 13 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Tribot (Louis)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Chevalier du 25 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
18 octobre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vantroyen (Maurice)
directeur d'usine. Chevalier du 18 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
18 octobre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricci (François)
président d'un comité départemental du travail. Chevalier du 11 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
18 octobre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gentié (Robert)
président d'un organisme syndical. Chevalier du 1er septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ausseur (Michel)
ancien directeur délégué dans un organisme interprofessionnel. Chevalier du 26 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Michel)
président d'un organisme professionnel. Chevalier du 21 octobre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Isabey (Philippe)
chargé d'études au ministère. Chevalier du 23 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ehringer (Lucien, Henri dit René)
président d'une société de promotion immobilière. Chevalier du 30 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bard (Jean)
directeur général dans une société de bâtiment et de travaux publics. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Nouzillet (Maurice)
vice-président honoraire d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 20 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ballot (Jacques-Henri)
ancien président-directeur général d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics. Chevalier du 23 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulay, née Clugnet (Marie-France)
adjoint au directeur départemental de l'équipement de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 8 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gossé (Elie)
administrateur de l'Office central interprofessionnel du logement. Chevalier du 23 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Arbefeuille (Pierre)
chargé de mission au conseil général des ponts et chaussées. Officier du 2 juin 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-06-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacoste (René)
chef des services fiscaux à Nantes. Chevalier du 5 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Devillières (Jacques, Albert)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 24 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand (Léo, Emile)
directeur régional des impôts à Poitiers. Chevalier du 10 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-10"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Plantin (Bernard, Henri)
chef du service des pensions. Chevalier du 9 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Girault (André, Jean-Marie)
trésorier-payeur général, agent comptable d'Aéroports de Paris. Chevalier du 24 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Laurent (André, Eugène)
ancien inspecteur central du Trésor. Chevalier du 11 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cameron, née Olivier (Martine)
inspecteur des impôts. Chevalier du 4 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Montagne (Edmond, Fernand)
ancien conservateur des hypothèques. Chevalier du 27 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berrieix (Félix, Dominique)
trésorier-payeur général, payeur de France en Allemagne. Chevalier du 13 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roger-Vasselin (Philippe, André)
administrateur civil honoraire. Officier du 25 juin 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-06-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Benmussa (Paul, Gaston)
président-directeur général de société. Chevalier du 5 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
31 juillet 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rusch (Emile, Marcel, Raymond)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 13 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
30 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lurion (Albert)
ancien président d'un syndicat patronal. Chevalier du 29 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
30 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brissot (Pierre, Henri)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 2 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
31 juillet 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesanne (Maurice)
courtier en vins. Chevalier du 27 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
30 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Foucault (Raymond, Louis)
président d'une confédération professionnelle. Officier du 13 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vanhaecke (Gérard)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy en Guadeloupe. Chevalier du 14 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vivien (Gustave, Charles)
directeur des services du conseil économique et social régional de la Guadeloupe. Chevalier du 22 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vidot (Gabriel, René, Max)
administrateur de la caisse générale de sécurité sociale de la Réunion. Chevalier du 5 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dietlin, née Michel (Micheline, Marie)
secrétaire administratif à la préfecture de la Guadeloupe. Chevalier du 17 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Malet (Claude, Camille)
président d'une association d'anciens combattants à la Réunion. Chevalier du 9 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Siosse (Eugène, Clément)
ancien ouvrier d'art à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 8 mai 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-05-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousy, née Cheype (Marie-Louise)
secrétaire administratif, chef de section au ministère. Chevalier du 1er février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Jean-Claude, Marc)
directeur du comité interprofessionnel du logement de la Guadeloupe. Chevalier du 27 décembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brou (Bernard, Noël)
président de la société d'études historiques de Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 4 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rozis (Roland)
trésorier d'un comité du “Souvenir français”. Chevalier du 16 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Troadec (Pierre, Claude, Guillaume)
vice-président départemental de l'Association des Anciens de la 2e division blindée. Chevalier du 8 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
12 juin 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Velche (Marcel, Julien)
vice-président national de l'Amicale de la 1re division française libre. Chevalier du 16 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
12 juin 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sage (Auguste)
secrétaire général adjoint de l'amicale du camp d'internement de Kobjercyn. Chevalier du 6 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussel (Philippe, Marie, Maurice)
président régional de l'Association des Anciens de la 2e division blindée. Chevalier du 14 juillet 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-07-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dahot (Jaffar, Yves)
président national de l'Association des anciens combattants rapatriés français d'Afrique du Nord. Chevalier du 16 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Derosiaux (Raymond, Abel, Ghislain)
président départemental de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 22 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mialon (Jean, Louis)
président d'honneur départemental de la Fédération nationale des déportés et internés-résistants et patriotes. Chevalier du 4 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Robert)
vice-président régional de l'Association des anciens combattants et résistants du ministère de l'intérieur. Chevalier du 6 novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Daulin (Roger, Louis, Gustave)
président d'une section de la société nationale Les Médaillés militaires. Chevalier du 22 décembre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-12-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Azcué (Dominique)
trésorier général de la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance. Officier du 17 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-02-17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Audebert (Marcel, Lucien)
président de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines. Chevalier du 24 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général des affaires sociales. Chevalier du 29 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hartmann (Joseph, Marie, Adrien)
président d'une association de donneurs de sang. Chevalier du 7 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Nadjar (Robert)
agent contractuel d'administration centrale. Chevalier du 2 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pelusset (François)
président du conseil d'administration d'une association en faveur de l'enfance. Chevalier du 6 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Biebuyck (Nicole)
assistante sociale au bureau d'aide sociale de Paris. Chevalier du 4 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouchard (Francis, Marcel, Joseph)
ancien administrateur d'une association en faveur d'handicapés. Chevalier du 18 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Loubert, née Ferry (Colette)
présidente d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Chevalier du 27 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Obadia (André)
médecin spécialiste. Chevalier du 23 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Schmieder (Robert, Adolphe)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 7 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pocidalo (Jean-Jacques)
directeur de recherche. Chevalier du 1er octobre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Billamboz (Marie, Georges, Arthur)
ancien président d'une caisse de la mutualité sociale agricole. Chevalier du 2 avril 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
directeur d'une revue. Professeur des universités. Officier du 11 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-04-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pascal de Peretti (Pierre-Henri)
président du Conseil national de l'office des migrations internationales. Officier du 27 janvier 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-01-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dufourcq (Bertrand, Charles)
secrétaire général du ministère. Officier du 23 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Officier du
24 juillet 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Orsetti (Philippe)
président de société (Etats-Unis). Chevalier du 25 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
17 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Soubeste (Claude, Henri)
ancien ministre plénipotentiaire. Chevalier du 11 novembre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
30 octobre 1977
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-11-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulias (Georges, Roger)
ancien ministre plénipotentiaire. Chevalier du 11 septembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
15 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussier (Jean-Claude)
secrétaire général d'une fondation. Chevalier du 28 avril 1965
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
17 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-04-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Field-Husson, née Husson (Lyliane, Anne)
consul adjoint au consulat général de France à Londres. Chevalier du 14 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cantoni (Robert, Marie)
directeur de la section française du conseil franco-britannique. Chevalier du 12 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bowen (Claude, Casimir)
consul adjoint à l'ambassade de France à Port-Moresby. Chevalier du 16 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coulaud (Albert, Charles)
ancien secrétaire principal adjoint des affaires étrangères. Chevalier du 1er novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Viguié (Jean-Jacques, Louis, Fernand)
conseiller régional des Pays de la Loire, ancien maire de Saint-Jean-de-Monts (Vendée). Officier du 15 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-03-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Frouin (Jean-Paul, Marie)
préfet de la région Corse, préfet de la Corse-du-Sud. Officier du 3 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blondel (Pierre)
préfet, rapporteur à la Cour des comptes. Officier du 19 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-02-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Marquès (Jean, André, François)
maire de Serralongue (Pyrénées-Orientales). Officier du 29 février 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-02-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Schott (Cyrille)
préfet d'Indre-et-Loire. Chevalier du 24 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Louit Bonhomme de Montaigut, née Geoffray (Marie-Pierre)
maire de Champagnac-le-Vieux (Haute-Loire). Chevalier du 29 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Prost (Jean)
ancien conseiller général de l'Ain, ancien maire de Divonne-les-Bains. Chevalier du 16 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlois (Jacques)
attaché d'administration centrale à la préfecture de police de Paris. Chevalier du 26 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sergeant (Augustin)
maire d'Ecoust-Saint-Mein (Pas-de-Calais). Chevalier du 5 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Freudenreich (André, Jean, Marie)
commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 30 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Salles (Pierre)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 24 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guilissen (Michel, Marcel)
officier de paix principal de la police nationale. Chevalier du 21 août 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ligne (Gustave)
ancien maire de Peschadoîres (Puy-de-Dôme). Chevalier du 30 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Goujon (Jean-François)
ancien commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 14 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamy (Pierre, Paul)
maire de Landes (Charente-Maritime). Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dotte (Jeannine, Marie, Germaine)
chef de service administratif à la préfecture de l'Aube. Chevalier du 14 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vigerie (Emile dit Marcel)
adjoint au maire d'Objat (Corrèze). Chevalier du 21 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Geyer (Robert)
maire honoraire de La Petite-Pierre (Bas-Rhin). Chevalier du 14 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sicart (Robert)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 5 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Viellard (Henri)
directeur du laboratoire central et de l'informatique de la préfecture de police de Paris. Chevalier du 19 août 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-08-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Manteau (Hervé, Marie, Gabriel)
conseiller régional de Poitou-Charentes, maire d'Iteuil (Vienne). Chevalier du 3 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Seiller (Jean-François)
préfet de l'Eure. Chevalier du 14 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mutz (Pierre-Guy)
préfet. Chevalier du 1er février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Frouté (Alain, Pierre)
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe. Chevalier du 30 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pujol (Roger, Emile, Germain)
ancien conseiller général de l'Aveyron, maire de Campagnac. Chevalier du 2 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Marquet (René)
conseiller général des Ardennes. Chevalier du 28 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrua (Marc)
sous-préfet honoraire. Chevalier du 8 mai 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guerard (François, Marie)
adjoint au maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne). Chevalier du 1er octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lespinasse (Paul)
adjoint au maire de La Chapelle-de-Guinchay (Saône-et-Loire). Chevalier du 28 juin 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Greze (Jean)
capitaine de sapeurs-pompiers, commandant le centre de secours principal de Saint-Flour (Cantal). Chevalier du 25 août 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-08-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Matteacci (Achille)
directeur à la préfecture du Rhône. Chevalier du 3 août 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-08-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Larfaoui (Mahmoud, Djamal)
sous-préfet honoraire. Chevalier du 24 juin 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-06-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pavot (Charles, Marie, Joseph)
maire de Porspoder (Finistère). Chevalier du 24 juillet 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-07-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cavel (Jean-Francis)
sous-préfet d'Avranches. Chevalier du 13 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Davy (Jules)
maire de Daumeray (Maine-et-Loire). Chevalier du 8 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Audoin (Jean-Yves)
préfet hors cadre. Chevalier du 25 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cancès (Claude, Jean, René)
directeur des services actifs de la police nationale. Chevalier du 10 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-10"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulon (Roger, Marcel)
commandant de la police nationale. Chevalier du 10 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-10"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Charpentier (Philippe, Samuel, Simon)
conseiller général de la Vienne, maire de Chalais. Chevalier du 13 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boixière (Jean-Claude)
maire de Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne). Chevalier du 4 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourgeteau (Alain, André, Marcel)
adjoint au maire de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe). Chevalier du 28 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Biscaut (Roger, Maurice)
brigadier-chef de la police nationale. Chevalier du 11 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Barilt, née Coget (Aline)
maire des Thilliers-en-Vexin (Eure). Chevalier du 21 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Béguet (René, Alfred, Henri)
conseiller de Paris. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnel (Pierre, Edouard, Alfred)
ancien conseiller général du Pas-de-Calais. Chevalier du 7 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brame (Robert)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France, maire de Noisy-le-Roi (Yvelines). Chevalier du 17 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clisson (Bertrand)
maire du Dorat (Haute-Vienne). Chevalier du 18 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berger (Marcel)
adjoint au maire de Châtillon (Hauts-de-Seine). Chevalier du 9 mai 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Tourneux de La Perraudiere, née de Charette de la Contrie (Raymonde)
ancien maire de Lué-en-Baugeois (Maine-et-Loire). Chevalier du 1er septembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lestrade (Pierre, Etienne)
chef de l'inspection générale des postes et télécommunications. Officier du 23 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
10 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Puhl, née Demange (Marie, Marguerite)
président-directeur général de société. Officier du 14 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
10 décembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-09-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Descroix (Claude)
ancien directeur dans une société. Chevalier du 12 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Raiman (Jacques)
président de société. Chevalier du 28 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Léger (Paul, Edmé)
chargé de mission à La Poste. Chevalier du 27 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Genet (François)
consultant en ingénierie. Chevalier du 23 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Landrault (Marcel)
président fondateur d'un comité régional pour le développement. Chevalier du 4 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Duclos (René, Georges)
inspecteur technique à France Télécom. Chevalier du 3 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bothorel (Guy, Clément)
secrétaire général à la direction des hydrocarbures. Chevalier du 15 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Karpelès (Jean-Claude)
délégué général d'une fédération. Chevalier du 9 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Follet (Maurice)
président-directeur général de société. Chevalier du 22 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Saulnier (Yves, Robert)
président-directeur général de société. Chevalier du 14 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Marano (Philippe, Emile)
inspecteur général de l'industrie et du commerce. Chevalier du 18 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdaillas (Claude)
directeur à La Poste. Chevalier du 30 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clauss (André)
attaché commercial dans une société. Chevalier du 2 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pech (André, Charles)
directeur dans un institut. Chevalier du 27 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cladé (Jacques, Jules)
chef du service central des marchés à Electricité de France. Chevalier du 22 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Buffard (Michel, Joseph)
conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 30 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Tramier (Jean)
président-directeur général de société. Chevalier du 27 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthélémy (Jean-Pierre)
professeur à la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Chevalier du 12 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
21 janvier 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Léon (François, Bertrand)
président-directeur général de filiales de France Télécom. Chevalier du 5 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sussel (Jean-Jacques)
directeur général adjoint du Centre national d'études spatiales. Chevalier du 3 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
26 mai 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacave (André, Jean)
ancien directeur à France Télécom. Chevalier du 2 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Piérin (Marcel, Jules)
chef de division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. Chevalier du 8 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Burq (Michel, Henri)
directeur général adjoint de société. Chevalier du 5 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cernicchiaro (Robert, Joseph)
chargé de mission au ministère. Chevalier du 22 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hugues (Roger, Jean-Pierre)
ancien directeur à La Poste. Chevalier du 23 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chagniot (Jacques, René)
expert-conseil. Chevalier du 30 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyomard (René, Marie)
président régional d'un syndicat. Chevalier du 10 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-10"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesage (Yves)
président-directeur général d'un groupe de sociétés de production pétrolière. Chevalier du 26 avril 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pappalardo (Joseph, Germain)
inspecteur général à La Poste. Chevalier du 15 septembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Duport de Rivoire d'Heilly (Patrick, Charles)
chargé de mission à l'inspection générale de l'industrie et du commerce. Chevalier du 26 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Milhoud (Yves, Josse)
président-directeur général de sociétés. Chevalier du 20 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Saint-Gal (Yves, André)
directeur général honoraire d'une union professionnelle. Chevalier du 5 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Moyen (Dominique, Michel)
président du conseil d'administration d'une école des mines. Chevalier du 26 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Goxe (Robert)
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie d'Angers. Chevalier du 15 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Charles, Jean-Baptiste)
ancien directeur général d'une union professionnelle. Chevalier du 15 février 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-02-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Barnabé (Guy, Henri)
inspecteur général des postes et télécommunications. Chevalier du 3 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Friess (Jean)
président-directeur général de sociétés. Officier du 29 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulin (Philippe)
président d'honneur de l'Association française de normalisation. Officier du 22 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bigot (Charles, André)
président-directeur général de société. Officier du 27 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-11-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupuydauby (Marie, Jacques)
président du Conseil national des communautés portuaires. Officier du 14 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Officier du
14 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-06-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Maynadié (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 22 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Officier du
14 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Olivereau (Joseph, Edmond)
conseil en hôtellerie et tourisme. Officier du 21 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Officier du
14 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Frybourg (Michel, Jacques)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Officier du 13 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Officier du
14 avril 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-11-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Quedville (Jacques)
inspecteur général de la construction. Chevalier du 30 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaussumier (Jacques)
président d'un office du tourisme. Chevalier du 23 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
12 mai 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrin (Gérard, Yves)
président-directeur général d'un groupe de transports fluviaux. Chevalier du 7 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
27 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillemard (Philippe, Yves)
délégué général d'une fédération d'industries ferroviaires. Chevalier du 12 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Riviere (Georges, André)
secrétaire général d'une fédération régionale d'offices de tourisme et de syndicats d'initiative. Chevalier du 2 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Salençon (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 8 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlet (Alfred, Léon)
ancien chef de section des travaux publics de l'Etat. Chevalier du 7 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Stéfani, née Gouet (Anne-Marie)
assistante principale de relations extérieures à Aéroports de Paris. Chevalier du 3 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clavier (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat à la direction départementale de l'équipement de la Côte-d'Or. Chevalier du 28 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
12 mai 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pina (Paul, Octave)
inspecteur des affaires maritimes. Chevalier du 6 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gufflet (Philippe)
chef de bureau à la direction générale de l'aviation civile. Chevalier du 13 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gleize (Pierre, Jacques)
hôtelier restaurateur. Chevalier du 26 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hémédy (Bernard)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 4 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Manchart (Victor, Léon)
président d'une fédération régionale de syndicats d'initiative. Chevalier du 4 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
23 mars 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Passigli (Adrien, Alfred)
président-directeur général d'une société de restauration. Chevalier du 19 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
23 mars 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Diedrich (André, Pierre)
ancien secrétaire général d'un office départemental du tourisme. Chevalier du 20 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
2 septembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lambert (Yves, Maurice)
directeur général d'Eurocontrol. Chevalier du 25 avril 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jésu (Roger, René)
cofondateur d'un Salon aéronautique. Chevalier du 28 juin 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-06-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Albano (François, Nicolas)
restaurateur. Chevalier du 8 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanc (Christian)
président de compagnie aérienne. Chevalier du 18 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Baumgarten (Jean-Claude)
directeur général adjoint dans une compagnie aérienne. Chevalier du 6 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean, Philippe)
directeur à la Société nationale des chemins de fer français. Officier du 21 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coulet (Eric)
directeur de la réserve nationale de Camargue. Chevalier du 22 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ancellin (Jacques, Charles)
directeur de la société des sciences et mathématiques de Cherbourg. Chevalier du 21 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pullman, née Bucher (Alberte)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Officier du 20 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Officier du
21 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-10-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Potier (Pierre, Jean)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Officier du 12 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Officier du
21 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Richard (Jean, Barthélémy)
ancien professeur des universités. Officier du 13 février 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Officier du
21 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-02-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guenée (Bernard, Marie, Albert)
professeur des universités. Chevalier du 18 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
16 septembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hélène (Claude, Michel)
directeur scientifique d'une société. Chevalier du 19 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
16 septembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Feneuille (Serge, Jean)
professeur des universités. Chevalier du 24 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
21 novembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mornex (René, Marcel)
professeur des universités. Chevalier du 4 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
16 septembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roland (Henri, André)
professeur des universités. Chevalier du 19 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
18 octobre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Azzaro (Marcel, Emile)
professeur des universités. Chevalier du 1er juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Comes (Robert, Paul)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 11 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blaudin de The (Guy, Marie)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 21 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brachet, née Rolland (Marcelle, Francine)
chargée de mission au ministère. Chevalier du 22 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blum (Jean-Claude, Alphonse)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 14 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutheil de la Rochère, née Chatel de Raguet de Brancion (Jacqueline, Geneviève)
professeur des universités. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chelini (Edmond, Ermelin, dit Jean)
professeur des universités. Chevalier du 9 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Assenmacher (Ivan, André)
professeur des universités. Chevalier du 13 mai 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Joussot-Dubien (Jacques, Robert)
professeur des universités. Officier du 21 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clouet d'Orval (Christian, Michel)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique. Officier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Germain (Daniel, Jean)
professeur des universités, praticien hospitalier. Officier du 22 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-06-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dorst (Jean)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle. Officier du 13 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Richard, née Marchand (Geneviève)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 22 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
19 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Fayolle (Bernard, André)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 29 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lucas (Roger, René, Camille)
procureur général près la cour d'appel d'Amiens. Chevalier du 26 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauthier (Joseph, Alex, Jack)
avocat général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion. Chevalier du 7 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Letard (Michel, Paul, Alfred)
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Orléans. Chevalier du 18 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauthier (Bernard)
avocat au barreau de Nancy, ancien bâtonnier. Chevalier du 4 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Girousse (Jean-Claude, Marie, Séraphin)
premier président de la cour d'appel de Chambéry. Chevalier du 27 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Noclercq (Roger, Edouard)
président honoraire du tribunal de grande instance de Douai. Chevalier du 3 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
25 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat. Chevalier du 21 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Naut (Pol, Gustave, Jules, Marie)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Rennes. Chevalier du 23 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
25 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lhospice (Michel)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 7 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Carol (André)
procureur général près la cour d'appel de Riom. Chevalier du 23 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: de Caigny (Philippe, Marie, Jean, Ferdinand)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 5 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand-Cadi (Jean-Yves, Jules, Augustin)
premier président de la cour d'appel de Pau. Chevalier du 3 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrieu (Philippe, Sylvain)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 22 avril 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppard (François)
avocat au barreau de Rennes. Chevalier du 28 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Menestrel (Philippe)
conseiller d'Etat. Chevalier du 9 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Antoine, Elie, Joseph)
gérant de tutelle auprès du tribunal d'instance de Roanne. Chevalier du 28 avril 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-04-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Angelini (Pierre)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 11 mars 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-03-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Même (Colette)
conseiller d'Etat. Officier du 15 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Touzet (Jean)
procureur général près la cour d'appel de Reims. Officier du 18 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-04-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Kuhnmunch (Olivier)
président de chambre à la Cour de cassation. Officier du 6 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-11-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Michaud (Jean)
conseiller à la Cour de cassation. Officier du 18 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruneau (Suzanne, Paulette, Marcelle), épouse Challe
premier président honoraire de la cour d'appel de Nîmes. Officier du 24 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-09-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Combes (Charles, Henri)
président honoraire d'une ligue régionale d'athlétisme. Chevalier du 24 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Scohy (Robert, Alexandre)
ancien président d'un club omnisports. Chevalier du 27 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Thévenet (Bernard, Joanny)
ancien coureur cycliste. Chevalier du 11 décembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sandrin (Jacques, Louis)
président de la commission fédérale de sécurité d'une fédération sportive. Chevalier du 24 août 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-08-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pesneaud (Jean, Baptiste)
ancien directeur technique fédéral de tir à l'arc. Chevalier du 19 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Carrère (Christian, Roger)
ancien international de rugby. Chevalier du 8 mars 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrin (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 18 novembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Giscard d'Estaing (Jacques, Maxime)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 8 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Raffaillac (André, Jean)
ancien président d'une société. Chevalier du 18 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
5 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacarrière (Michel)
dirtecteur. Chevalier du 7 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
7 avril 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coudérat (Bernard, Yves)
professeur agrégé. Chevalier du 7 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
6 juin 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Albert (Bernard, Jacques)
attaché de service administratif. Chevalier du 11 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Huet (Daniel, Jean)
président-directeur général d'une société. Officier du 6 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lapeyronnie (Guy)
ancien attaché d'administration centrale. Officier du 16 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-10-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemaire (Florence), épouse de Foucauld
adjoint au directeur de la musique et de la danse. Chevalier du 6 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal (Marcel, Louis)
directeur de théâtre. Chevalier du 26 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourguignon (François)
chargé de mission à l'inspection générale de l'administration. Chevalier du 14 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Simonet dit Perrin (Jacques)
comédien, producteur. Chevalier du 26 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Malaurie (Jean, Noël)
écrivain ethnologue. Chevalier du 7 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Deschamps (Yves, Marie)
inspecteur général des spectacles. Chevalier du 30 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevrillon (Olivier)
ancien directeur des Musées de France. Chevalier du 31 janvier 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-01-31"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ballif (Claude)
compositeur, professeur honoraire au Conservatoire national supérieur de musique de Paris. Officier du 28 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-02-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clayeux (Louis, Ernest)
ancien directeur de galerie d'art. Officier du 21 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-09-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bizot (Irène)
conservateur général du patrimoine. Officier du 13 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hossein (Robert)
comédien, metteur en scène. Officier du 22 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-01-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bodin dite Asse (Geneviève)
artiste peintre, graveur. Officier du 15 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Parent (Claude)
architecte. Officier du 24 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dréville (Jean, François)
cinéaste. Officier du 12 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-12-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Monfort (Michel, Jean-Louis)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle à l'île Maurice. Chevalier du 18 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Julien (Clémence, Florentine)
adjoint administratif principal au Mozambique. Chevalier du 20 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Minier (Claude, Michelle)
secrétaire administratif en chef à l'administration centrale. Chevalier du 7 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: La Cognata (Gérard, Jean)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle au Bénin. Chevalier du 22 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Villain (Claude)
inspecteur général des finances. Chevalier du 15 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Chevalier du
12 janvier 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coron (Robert, Christian)
président-directeur général d'une entreprise de travaux forestiers au Cameroun. Chevalier du 13 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bondurand (Alain, Louis)
directeur du Centre national de transfusion sanguine en Côte-d'Ivoire. Chevalier du 22 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardone, née Picard (Ginette, Paulette)
secrétaire de direction au centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 2 mai 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernou (Jean-Claude)
médecin-chef dans une clinique à Dakar. Officier du 31 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-31"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mimoun (André, Chamuel)
gérant de sociétés au Bénin. Officier du 2 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sulitzer (Paul-Loup)
président-directeur général de société. Chevalier du 20 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mayaudon, née Deambrosis (Nicole, Aimée)
responsable de la communication dans un établissement public. Chevalier du 29 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Galula (Fernand)
président-directeur général d'une société. Chevalier du 19 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Peysson (Anne-Marie, Marguerite), épouse Krauss
ancienne animatrice de radio et de télévision. Chevalier du 25 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dadé (Pierre, Léon)
ancien directeur de journal. Chevalier du 24 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Suaut (Jean, Eugène)
ancien journaliste, ancien directeur de la publicité dans une société. Chevalier du 29 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Benezra (René)
ancien journaliste. Chevalier du 29 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: de Perier (Antoine, Gabriel, François-Xavier)
ancien conseiller d'une chaîne de télévision. Chevalier du 16 février 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-02-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Larriaga (Gilbert, Pierre)
producteur et réalisateur d'émissions télévisées. Chevalier du 12 septembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Decrais dite Victor (Eliane)
ancienne productrice d'émissions de télévision. Officier du 20 mai 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-05-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaudel (Jean, Manuel)
directeur gérant de société. Officier du 11 mars 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-03-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Meyer (François-Xavier, Marie, André)
chargé de mission dans une mairie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouqueau (Paul, Ernest)
curé de la paroisse Saint-Léon à Paris; 44 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pot (Maurice)
délégué départemental du Médiateur de la République
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berroeta (Michel, François)
directeur général d'un parc des expositions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goubie (Jacques)
directeur d'un service médical inter-entreprises
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lehuédé (Eliane)
directrice d'une société d'habitations à loyer modéré
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Justeau (Philippe)
président d'un comité interprofessionnel du logement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Edlinger (Jean-Marie, Emile)
receveur principal des douanes à Marseille
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Céci (Pierre, Ignace)
président de société de courtage d'assurances
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
31 juillet 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ivain (Jean-Jacques)
président d'une chambre de commerce et d'industrie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Chevalier du
16 janvier 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégat (Hilaire, Félix)
président d'une union interprofessionnelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pea (Robert, Georges)
ancien maire de Punaauia (Polynésie française), chevalier du 9 août 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Chevalier du
8 mai 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coutant (André, Lucien)
délégué du préfet de Mayotte à la Réunion
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bartolt (Gino, Raphaël)
directeur de la délégation polynésienne à Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thiriet (René)
vice-président de la Fédération nationale André-Maginot
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
18 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mistral (René)
vice-président d'une association d'anciens combattants
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouvin, née de Masson d'Autume (Marie-Thérèse, Charlotte)
présidente départementale de l'association et entraide des veuves et orphelins de guerre; 46 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santilli, née Bernabei (Onorina, Carmela)
fondatrice d'une association
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesure, née Chardot (Françoise)
présidente d'une association; 38 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carrassan, née Laugier (Marie)
présidente d'une association caritative
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biguet (Louise, Adèle, Marie)
en religion mère Marie-Aline, ancienne directrice d'école d'assistantes sociales; 42 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clerc-Renaud (Paul, Louis)
directeur exécutif d'une société (Hong-kong)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: D'Harcour (Roger, Joseph)
ancien éducateur physique et sportif (Brunei)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sieffermann (Roland, Gaston)
ancien responsable de mission en Indonésie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
17 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinelli (Claude, André)
chiffreur à l'ambassade de France à Harare
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
24 mai 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moreau (Joseph, Jean-Claude)
ambassadeur de France au Costa Rica
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
22 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Siefer-Gaillardin (Alfred, Michel)
ambassadeur de France à Ottawa
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Chevalier du
15 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Scheiber, née Grosse (Jacqueline)
président d'une association (Belgique); 25 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tarbès (Nicole, Monique), épouse Bock
secrétaire administratif en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Humbert (Michel)
chef inspecteur divisionnaire de police (Thaïlande)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franc (Jean, Marie)
consul adjoint à l'ambassade de France à Phnom-Penh
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatelais (Michel, Charles)
conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Breuneval (René, Jean)
président de société de bienfaisance (Allemagne)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malaquin (Robert, Sylvain)
vice-président d'une association humanitaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jouan, née Mazoyhie (Geneviève)
fondatrice d'une association humanitaire; 47 ans d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chateau, née Sire (Marguerite)
présidente d'une association humanitaire; 49 ans de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brousse (Martine)
présidente d'une fédération humanitaire; 26 ans d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nogent (Jeannine, Odette)
ancien adjoint administratif de chancellerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Galliot (Jules, Adrien)
ancien adjoint au maire d'Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duhaut (Jean-Marie)
ancien adjoint au maire de Meudon (Hauts-de-Seine)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sorin (Gérard, Charles, Henri)
ancien conseiller général de la Vendée
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le R.P. Dubois (Gérard, Marie, Joseph)
père abbé de la trappe; 37 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubuc (François, Jean, Bernard)
adjoint au maire de Pauillac (Gironde)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marliere (Jean-Pierre, Eugène, Jules)
brigadier de la police nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mery (Jules, René)
Abbé
aumônier de la maison d'arrêt d'Yzeure (Allier)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Magnin, née Sibille (Renée, Marguerite)
maire de Gaillard (Haute-Savoie); 28 ans de fonctions électives et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labey, née Connan (Marie-Paule)
conseiller régional de Basse-Normandie; 19 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delfaud (Jean-Claude)
adjoint au maire de l'Etang-la-Ville (Yvelines)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billa (Paulette, Madeleine)
maire honoraire de Tinqueux (Marne)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boehler (Georges, Alexandre)
maire honoraire de Kuttolsheim (Bas-Rhin)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vendel (Jean-René, Joseph)
président-directeur général de sociétés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
6 novembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudoult d'Hautefeuille (Eric, Edouard)
directeur dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
3 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schaeffer (Georges)
ancien président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
30 janvier 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seillière de Laborde (Ernest, Antoine)
président-directeur de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
2 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tourel (Yves, Gabriel)
directeur général adjoint d'un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
26 mai 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garé (Claude, Georges)
directeur d'un centre financier de La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Besson (Michel, Louis)
directeur général adjoint d'un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
21 janvier 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Karcher (Xavier, François)
vice-président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grou-Radenez-Boyer (Arnaud, Denis)
directeur dans un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mahieu (Jean-René, Marc)
directeur industriel général dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pécoste (Michel, Marie)
directeur d'établissement principal à La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trempat (Yves, Marie)
directeur adjoint du centre spatial de Toulouse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
14 novembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mermet (Alain)
directeur dans une société de construction d'automobiles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
13 février 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trelluyer (Michel, Louis)
directeur d'une école de France Télécom
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blouet (Jean, René)
secrétaire général du Bureau national de métrologie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Helaine, née Hallouin (Andrée)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouillaguet, née Chastanet (Huguette)
inspecteur central à La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barré (Bertrand, René)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillet (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'industrie et du commerce
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durant, née Poret (Christiane)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Limousis (André)
ancien attaché administratif des services extérieurs
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
9 novembre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lehuérou-Kérisel (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Salzmann (Charles)
président d'une association de sociétés d'autoroutes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauvin (Bernard)
chargé de sous-direction à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
2 septembre 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouttier (Armand, Paul)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
28 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picault (Honoré)
ancien officier mécanicien de la marine marchande
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
27 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paul-Dubois-Taine (Olivier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
23 mars 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chantereau (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
18 février 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dargent (Charles)
directeur général adjoint d'une société d'autoroutes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 février 1971
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crouslé (Thierry, René)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
12 mai 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blondin (Marcel)
ancien attaché de direction à la prévention routière
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Christian)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouzaud (Patrick)
responsable d'une cellule à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Albert (Lucien)
président d'une fédération départementale de chasseurs
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mérieux (Alain, Louis)
président-directeur général de laboratoires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Officier du
24 octobre 1989
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verdone (Max, Félice)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
18 octobre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godefroy, née Paillard (Geneviève, Léa)
professeur des universités
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
21 novembre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pick, née Gutmann (Monique, Alice)
astronome à l'Observatoire de Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
16 septembre 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Edouard (Manuel, Robert)
secrétaire général de l'université Bordeaux-I
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lehmann (Jean-Claude)
directeur scientifique dans un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lucien (Marcel, Edouard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamine (Claude, Maurice)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Regnard (Etienne)
greffier en chef du tribunal de commerce de Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
25 mars 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girault (Jean-Marie, Pierre, Emmanuel)
notaire honoraire au Blanc
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Falcone (Michel, Marie)
président de chambre à la cour d'appel de Rouen
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michaut (Anaïs, Fortunée, Joséphine), épouse Simoncini
greffier divisionnaire honoraire au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berrecochea-Machingorena (André)
attaché d'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanc (Alain, Louis, Pierre)
sous-directeur à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buchou (Hubert)
ancien président d'organismes professionnels agricoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vivès (René, Roger)
ancien contrôleur des travaux publics de l'Etat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Magnani (Pierre, Robert)
directeur adjoint de division dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
7 avril 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Emoré (Jean-Paul, Albert)
directeur technique central dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
6 juin 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Riché (Suzanne, Anne-Marie)
ancien secrétaire administratif en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
5 avril 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Costa (Charles, Pierre)
adjoint au directeur d'un centre d'études
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tiry (Philippe)
directeur de l'Office national de diffusion artistique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chéreau (Patrice)
metteur en scène; 35 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Joyeux (Odette), épouse Agostini
écrivain, artiste dramatique; 60 ans d'activités artistiques et littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Casarès (Maria), épouse Schlesser
artiste dramatique; 52 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bozzuffi, née Cortès de Leonce y Fabianera (Michelle)
dite Françoise Fabian, artiste dramatique; 38 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gascon (Jean-Pierre, Napoléon)
ancien directeur de division au centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frère Dubois (Gilbert)
enseignant missionnaire au Burkina Faso; 49 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Changelle (Angèle, Clara)
en religion soeur Marie des Saints-Anges, directrice d'une maison de retraite à Madagascar; 36 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Caillet (Rémi, Alexandre, Joseph)
président d'honneur d'une association d'anciens combattants; 80 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="80"
annees_activite_professionelle="80"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jule (Joseph, Marie)
président d'honneur d'une section de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 79 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="79"
annees_activite_professionelle="79"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Azéma (Côme, Jean, Lucien)
maître d'armes; 68 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
annees_activite_professionelle="68"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Askinazi (Georges)
président d'un comité d'entente d'associations d'anciens combattants; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebastard (Georges, Pierre, Marie)
secrétaire honoraire d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 65 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Georges (Lucien, Jean-Marie)
conseiller municipal d'Auberville-la-Manuel (Seine-Maritime); 65 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depoutot (Louis-Franc)
adjoint au maire de Vez (Oise); 62 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Folmer (Victor)
président honoraire d'une association d'anciens combattants; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colombani (Sampiero, Corso)
membre et porte-drapeau du comité de liaison de la résistance de la Corse-du-Sud; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nice (Raymond)
adjoint au maire de Mennecy (Essonne); 62 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Peter (Marcel)
maire de Sauville (Vosges); 61 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ginesy (Marcel, Marius, Auguste)
président honoraire de l'Association nationale des cheminots anciens combattants; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gain (Georges)
trésorier général de l'Union nationale des amicales des camps de prisonniers de guerre; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Audouin (Auguste, Raoul)
président d'un organisme de recherche en sciences économiques et sociales; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Magnaudeix (Pierre, Marcel)
maire des Angles (Corrèze); 60 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sabattier (Bertrand, Robert)
président de commissions en faveur des personnes âgées; 60 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dormois (Gabriel, Marcel)
ancien vice-président d'un comité régional d'une fédération sportive; 60 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Despouys (Georges, Paul)
porte-drapeau régional de l'Amicale des anciens combattants de la 1re division marocaine 1939-1945; 59 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reynal (Marthe, Marie, Eugénie)
ancienne assistante sociale; 59 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eudeline (Jules, Louis)
ancien maître artisan décorateur; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sauvannet (Robert, Lucien)
vice-président de l'Union des anciens combattants de la préfecture de police et de la police de la région parisienne; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labarthe (Marcel, Pierre)
trésorier d'un comité d'entraide (Australie); 59 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roger (Charles, Pierre, Marie)
conseiller de l'Union nationale des évadés de guerre; 58 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gobert (Marius, Raymond, Lucien)
Abbé
président honoraire de section d'une association départementale d'anciens combattants; 58 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vuillaume (Albert)
militant syndical; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Milan (Edouard)
administrateur régional de la Confédération nationale des retraités militaires et des veuves de militaires de carrière; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ameslon (André)
président du conseil d'administration d'une association; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boyrie (François)
conseiller municipal d'Arcachon (Gironde); 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tiersonnier (Jacques, Arthur)
aumônier dans un hôpital à Madagascar; 57 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hanne (Claude)
ancien artisan joaillier; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agopian (Tino)
membre actif de la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landron (Jean, Francis)
président d'une association touristique; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monnier (Henri, Gustave)
président d'une association d'anciens combattants; 56 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mgr Branthomme (Henry, Louis)
aumônier national des anciens prisonniers de guerre; 56 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafourcade (Pierre, Arnaud, Louis)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillou (Joseph)
conseiller municipal de Huelgoat (Finistère); 56 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gruel (Maurice, Victor)
président de la section judo d'un organisme sportif; 56 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delacampagne (François)
ancien vice-président d'un organisme professionnel; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daudergnies (Maurice)
ancien directeur d'agence bancaire; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Della-Vecchia, née Sommartin (Maria)
secrétaire générale départementale de Résistance unie; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gay (André, Alexis)
président d'une section locale d'association en faveur de l'enfance; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faure (Marcel, François)
président-directeur général de société; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dagneaux (Victor, Paul)
vice-président d'une union départementale d'associations d'anciens combattants; 55 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pettere (Jean)
ancien lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, président de la Caisse nationale de secours des sapeurs-pompiers; 55 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Doriac (Henri, Gabriel)
ancien agent d'assurances; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Georges, Lucien)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godreau (André, Arthur)
président de section d'une fédération d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Balidas (Paul, Marcel)
président d'une section de l'Association des anciens combattants du front; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Uebelhard (Roger)
maire de Serrières (Ardèche); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rozand (Maurice)
maire de Beauvoir-en-Royans (Isère); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girot de Langlade (Marie-Thérèse, François, Gilles)
maire de Meilhaud (Puy-de-Dôme); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Manson (Robert, Marcel)
ancien président d'une fédération départementale de chasseurs; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Manier (Jacques)
ancien réalisateur; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frère Faure (Mathieu)
membre de l'association des droits des religieux anciens combattants; 54 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Charles)
ancien président d'une section de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France; 54 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
18 octobre 1984
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beunard (Gaston, Henri)
président fondateur d'une association d'anciens combattants; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Przysuski (Majer, Marcel)
secrétaire de la fédération de Paris de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lavoute (René)
président d'une section de l'association Rhin-et-Danube; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourroux (Ernest)
président départemental de Résistance Fer; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrey (Bernard, Marie, Justin)
président départemental d'une association; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouy (Alexandre)
ancien trésorier d'une fédération de cheminots; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pergaix (Georges, Jacques)
président d'un comité régional olympique et sportif; 54 ans d'activités sportives, professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Archier (Etienne)
ancien directeur dans une société; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tanguy (André, Pierre)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants volontaires; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nugues (Maurice, Robert, Marcel)
secrétaire et porte-drapeau départemental de l'Union nationale des évadés de guerre; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nivelais (Albert, Joseph, Marcel)
membre du conseil de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Assier (Robert, Francis, Julien)
président départemental de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biersohn, née Receveur (Jeanne, Charlotte, Louise)
secrétaire générale départementale de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 53 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Olallo (André)
administrateur d'une caisse régionale d'assurance maladie; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrade (Jean, Pierre)
président d'une union régionale de fédérations de pêche; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gillot (René, Georges)
ancien président d'un comité départemental d'escrime; 53 ans d'activités sportives, et professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bachellerie (Marcel, Pierre)
ancien vice-président délégué d'un comité de la Fondation Maréchal-de-Lattre; 52 ans d'activitéss associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Morissot (Jean)
Abbé
curé des paroisses de Marolles-les-Buis et Souancé-au-Perche (Eure-et-Loir); 52 ans de services militaires et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Juhel (Marcel)
président d'une association; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Antoine)
président d'honneur de banque; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thierry (Jean)
vice-président d'une amicale de décorés du travail; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berti (Roland)
ancien directeur technique d'une société; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruneau (Roger, Joseph)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boul (Chrysostome, Frédéric)
membre d'un comité départemental de l'association des combattants de l'Union française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Denis (Antoine)
médecin spécialiste; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudoin (Jean, Raphaël, Roger)
gérant de sociétés (Portugal); 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thelu (Bernard, Raoul, Marie)
maire de Fauville-en-Caux (Seine-Maritime); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brunet (Jean, Angel)
adjoint au maire d'Angoulême (Charente); 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Léon, Marius)
président honoraire d'un comité de prévention routière; 52 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baltoglu (Nicolas)
président d'une section de l'Union des mutilés et anciens combattants et résistants; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piques (Jacques, Eugène)
adjoint au maire d'Arles (Bouches-du-Rhône); 51 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marbeau (Marc-Etienne)
ancien ingénieur hydraulicien; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zanus (Raymond)
conseiller prud'homme; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducamp (Pierre, Salvy, Rémy)
administrateur de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Liebskind (Georges)
vice-président de l'amicale du 21e régiment et du 23e régiment de marche de volontaires étrangers; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daguerre (Jean-Louis, Gabriel)
vice-président d'une union départementale de combattants volontaires de la Résistance; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Idelson (Wladimir)
administrateur d'une caisse d'assurance maladie; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruguière (Jean, Marie)
trésorier d'une association; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billon (Jacques)
maire de La Chapelle-Montmartin (Loir-et-Cher); 51 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maillet (Pierre, Marcel)
président de foire-exposition; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ruggiero (Henri)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dragon (Maurice, Jean)
ancien président d'un syndicat d'initiative; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Clausade (Hubert)
dit Roland Hubert, producteur de spectacles; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Irigoin-Guichandut (Jean-Marie)
ancien professeur au Collège de France; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Violette (André)
maire adjoint honoraire; 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valode (Jacques-Robert)
responsable d'une association; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loubat (Daniel)
chef d'entreprise; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevalier (Marcel)
président d'un organisme syndical; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faure (Jean)
membre d'une commission d'apprentissage; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daumas (Georges, Jean)
président d'un syndicat de commerçants; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouquet (Gérard, Jean)
président d'une chambre syndicale d'artisans; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ventolini (Marcel, René)
membre actif de l'Amicale de la 1re division française libre; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poirier (Bernard, Emile, Noël)
secrétaire départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumas (Jean, Albert, Louis)
vice-président délégué à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brulport (Joseph, Just, Elie)
membre actif de l'association Rhin-et-Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beauclair, née Ronzier-Joly (Colette)
membre du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seguy (Pierre)
journaliste (Allemagne); 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Plard (René)
adjoint au maire de La Flèche (Sarthe); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrer (Norbert, Georges)
adjoint au maire de Carry-le-Rouet (Bouches-du-Rhône); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Champavere (Maurice)
président d'un comité de prévention routière; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Consolo (Jean)
avocat honoraire au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sichère (René)
conseiller municipal de Deuil-la-Barre (Val-d'Oise); 49 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mouth (Antoine)
adjoint au maire d'Illzach (Haut-Rhin); 49 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Msoul, née Duchene (Andrée, Alix)
déléguée départementale du Médiateur de la République pour les Alpes-de-Haute-Provence; 49 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guibert (Jean, Paul)
attaché honoraire d'administration centrale; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legru (Eugène)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C. - A.F.N.; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernues (Michel, André)
vice-président départemental de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (Jacques, Marie, Roger)
président du conseil d'administration d'un organisme à caractère social; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gougeon, née Guillerme (Eliane, Angèle, Eugénie)
ancienne infirmière; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hecquet (Daniel)
maire de Neslé-l'Hôpital (Somme); 49 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monniot (Pierre, Paul)
ancien sous-directeur dans une société; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vidil (Claude, Germain)
président d'une société d'armement et de fret; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossignol (Bernard, François)
ancien président départemental de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 48 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouché (Antoine, Pierre, Roger)
président de commission d'urbanisme; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fuchet (Roland, Pierre)
maire; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paquotte (André)
maire de Cerville (Meurthe-et-Moselle); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Mirman (Jean)
maire de Berneuil (Charente-Maritime); 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maigret (Henri, Jules)
ancien chef de bureau dans une mine, syndicaliste; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clor (Joseph, Marie)
ancien hôtelier; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gastaud (Pierre, Désiré)
artiste peintre; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdu (Jacques)
ancien directeur d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Filleux (Joannès)
président d'un organisme de formation; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guiard (Jean)
président d'une chambre de commerce et d'industrie; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fritz (Joseph, Jean)
président d'une chambre de métiers; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudry (Jean)
chef d'entreprise; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Salles (Yves)
conseiller municipal du Puy-en-Velay (Haute-Loire); 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grenier (Louis, Jean)
président fondateur d'une association; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lavoisier (Pierre, Edmond)
président d'un comité départemental de sports aéronautiques; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foucteau (Jean, Bernard)
président général d'un club régional omnisports; 47 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legentil (Louis, Pierre)
ancien sapeur-pompier à Saint-Pierre-et-Miquelon; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gamess (Ernest, Marie)
ancien trésorier principal des finances à la Martinique; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Apanon (Théodore, Romul)
ancien directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en Martinique; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bousquet (Pierre)
président départemental de la Fédération nationale des blessés du poumon et chirurgicaux; 46 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Goulias (Jean, François, Marie)
ancien maire de Caudan (Morbihan); 46 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthomieu (Michel, Georges, Germain)
maire de Taurinya (Pyrénées-Orientales); 46 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alejandro (Jean, Emmanuel)
responsable de division au groupement hélicoptères de la sécurité civile; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamine (Raymond)
ancien chef technicien de la météorologie; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Glangeaud (Jacques)
Abbé
aumônier de la maison d'arrêt de Limoges; 46 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Froment (René)
président d'un marché de livres anciens et d'occasion; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lassalle (Jacques)
ancien chef de service; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cancalon (Georges)
conseiller prud'homme; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Teychené-Coutet (Jean)
président de chambre d'un tribunal de commerce; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Meyer (Paul)
juge consulaire; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dehesdin (Michel, Henri, Paul, Eugène)
trésorier général honoraire d'une fédération de donneurs de sang; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Pierre)
viticulteur (Liban); 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Périnaud (André)
conseiller général de la Nièvre, maire de Varennes-Vauzelles; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gies (Raymond, Camille)
directeur général adjoint des services de la région Alsace; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Manson (Jean, Louis, Maurice)
président-directeur général de société; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bongard (Albert)
président-directeur général d'une société; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Busuttil (Jean-Baptiste)
président d'un syndicat départemental de transport de marchandises; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Toucas (Paul)
avocat au barreau de Toulon; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duplaa (Pierre, Etienne)
président d'honneur d'un club de football; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crampes (Joseph)
dit Jacques Chancel, journaliste, producteur et présentateur d'émissions; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nouchi (Janine)
secrétaire administratif à l'administration centrale; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tavé (Claude, Serge)
chef de centre des impôts à Cognac; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delavaud (Bernard)
vice-président départemental de l'Union nationale des parachutistes; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goyard, née Fabre (Simonne, Marguerite)
ancien professeur des universités; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Léro (Jean)
président-directeur général d'une société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billard (Jean-Louis, Marie)
président d'une caisse d'allocations familiales; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Argenti (Pierre, François)
ancien chirurgien-dentiste; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roqué (Joseph, Etienne)
maire de Sauvian (Hérault); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rathouin (Pierre)
maire de Villeblévin (Yonne); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaye (Jean, Claudius)
maire de Saint-Cyr-de-Valorges (Loire), 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buard (Joseph, Ernest)
maire de Vaiges (Mayenne); 45 ans d'activité professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Latger (Louis)
maire de Blan (Tarn); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girard (Gilbert)
maire de Nouilly (Moselle); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brouard (Robert, Jean)
président-directeur général de société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ruellan (Jean, René)
directeur général de société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paul (Guy, Roger, Jean)
chef de division dans une société pétrolière; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Jacques)
administrateur de société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Margueron (Jean, Claudius)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Chalon-Autun-Louhans; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gour (Maurice, Jean)
délégué départemental adjoint de la Société nationale de sauvetage en mer; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Xavier)
ancien directeur du service d'assistance éducative de Melun; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bordeaux (Gaston, Constant)
président d'un club sportif et culturel; 45 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerlier (Jean, François, Henri)
ancien journaliste; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lupin (Georges, Claude)
expert technique dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaubet (Yves, Eugène)
chef technicien dans une direction de France Télécom; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laval (Noël)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fougeray (Henri)
aumônier à la maison d'arrêt de Laval; 44 ans de ministère écclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raguenaud (Jacques)
président adjoint d'une fédération régionale de décorés du travail; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Henry (Jean-Paul)
délégué général d'un service inter-entreprises de médecine du travail; 44 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laporte (Jacques)
directeur général d'un cabinet d'administrateurs de biens; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du logement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclercq (Jules)
président d'une union régionale; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didier (René, Marcel)
professeur (Canada); 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nopre (André)
ancien conseiller régional de Lorraine, ancien maire d'Abreschviller; 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Glehello (Jean)
maire de La Gréé-Saint-Laurent (Morbihan); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fol (Gilbert)
ancien maire de Valleiry (Haute-Savoie); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devaux (François)
président d'une union régionale socioprofessionnelle; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Keller (Paul)
vice-président du comité directeur d'une association; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouillot (Michel, André)
membre de commission départementale des sites; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deprez (Jean-Marie)
notaire honoraire à Dole; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyon (Albert, Henri)
président du comité départemental de Paris d'une fédération sportive; 44 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malabou (Pierre)
ancien directeur d'école; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Jacques, Robert)
directeur de l'institut Jacques-Monod à l'université Paris-VII; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Calvez (Louis)
ancien artificier au centre de déminage de Brest; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fontan (Gabriel, Rolland)
gérant d'un institut de formation de La Poste; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biens (Guy, Louis)
ancien chef technicien de la météorologie; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouvet (Rolande)
attaché principal d'administration centrale; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Firino, née Launay (Roberte, Janine)
inspecteur du service intérieur à la direction des services administratifs et financiers; 43 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Escroignard (Daniel)
président national d'une fédération professionnelle; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daly (Henri, Georges)
ancien directeur de sociétés en Nouvelle-Calédonie; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bosqui (Félix, Charles)
intendant à la préfecture de la Réunion; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sol (Albert)
ancien agent contractuel; 43 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
38 ans de services civils et d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatel (Antoine)
maire de Chartres-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine); 43 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louis (Pierre)
ancien contrôleur à la Société nationale des chemins de fer français; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nalpas (Raoul)
ancien président-directeur général de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupré (Paul)
président-directeur général de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Strada (Jacques, Louis)
ancien chef du personnel dans une compagnie de transports en commun; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santucci (Henri, René)
secrétaire général d'une fédération nationale; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blat (Raymond, Marcel)
vice-président d'un syndicat national professionnel; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jégo (Bertrand)
contrôleur du travail dans une direction départementale du travail et de l'emploi; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pougiat (Maxime, Roger)
contrôleur divisionnaire du Trésor à Annecy; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montrieux (Georges, Roger)
ancien receveur-percepteur des finances; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vincent, née Berdeaux (Odette)
agent comptable central à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michaux (Georges, Alfred, Paul)
Abbé
président d'association; 42 ans de services militaires et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Officier du
9 février 1983
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaya (Edmond)
mécanicien d'aéronautique à Marignane; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hitier (Maurice)
contrôleur général du travail et de la main d'oeuvre des transports; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Chevalier du
8 février 1980
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamouche (Raymond)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcoux (Claude)
ancien chef d'une agence locale de l'Agence nationale pour l'emploi; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lugeon (René)
ancien président-directeur général de sociétés; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lis (Jean-Claude)
vice-président d'un organisme de retraite; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Etienne (Raymond)
administrateur d'une union nationale mutualiste; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stevenet (Pierre)
conseiller municipal de Niort (Deux-Sèvres); 42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sprung (Ascher, dit Michel)
président-directeur général de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labarutias (Marc)
directeur régional à France Télécom; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupiot (Michel, Marcel)
directeur de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alliot (Michel, Paul)
directeur d'une agence de voyages; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cantaloube-Ferrieu (Paul)
avoué près la cour d'appel de Toulouse; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Asscher (Jean-Claude, André)
président-directeur général d'une société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal (Pierre)
ancien militaire coopérant; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Teissier, née Gaubiac (Sylvette, Mireille, Ernestine)
vice-président dans un tribunal de grande instance; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gondré (Jean, Marie, Paul)
conservateur des hypothèques, à Créteil; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupuis (Guy, Marcel)
receveur particulier des finances de Béthune; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bougerol (Michel, Eugène)
conservateur des hypothèques à Lyon; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mauvois, née Ratin (Guy, Mérope)
ancienne infirmière à la Martinique; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leglinel (Robert, Charles)
ancien agent contractuel; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roy (Marcel, René)
attaché principal à la préfecture du Doubs; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abecassis, née Kalfon (Anne-Marie)
sous-directeur à la préfecture de police de Paris; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Venon (Gilbert, Guy)
contrôleur divisionnaire à La Poste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massard (Rolland, Henri)
président d'une coopérative des P.T.T; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mas (Michel)
chef d'atelier central à La Poste; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousin, née Herpeux (Jacqueline, Andrée)
secrétaire d'un centre de recherches à l'université Paris-Dauphine; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (Jean)
conseiller à la Cour de cassation; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
19 janvier 1978
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gozillon (Jacques, Charles)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faivre (Monique, Marie)
ancien secrétaire administratif en chef; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perret (Pierre, Max)
auteur, compositeur, interprète; 41 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lévêque (Jacques, Marcel)
maître ouvrier à la direction des services administratifs et financiers; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landowski (Gérard)
président d'un groupement interprofessionnel; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fay (Philippe)
administrateur de biens; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picot (Jacques)
restaurateur; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fertout (Gaby-Yves)
président-directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monat (Joseph)
président d'une délégation de la Croix-Rouge française; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumas (Daniel)
responsable dans une société (Arabie saoudite); 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blandin (Renée)
ancien professeur (République arabe d'Egypte); 41 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ruste (Jacques, Marie, Albert)
conseiller général de Saône-et-Loire, maire de Saint-Gengoux-le-National; 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnal (Michel, Jean, Marie)
adjoint au maire de Saint-Mathieu-de-Tréviers (Hérault); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brazier (Maurice, Marcel)
chef exécutif de cuisine; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Auguste, Joseph)
contrôleur des travaux publics de l'Etat; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soustelle (Jean)
chef de service pénitentiaire au centre pénitentiaire de Saint-Martin-de-Ré; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lejolivet (André)
ancien directeur commercial d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matte (Michel, Robert)
chef des services fiscaux à Lille; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Michel, Yves)
membre du conseil de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C.-A.F.N.; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Jacques)
directeur d'un service comptable de La Poste; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sourioux (Guy)
directeur d'établissement à La Poste; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Pape (Yves, Georges)
contrôleur en chef des affaires maritimes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agut (Jean-Pierre)
contrôleur principal des travaux publics de l'Etat; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gil, née Médina (Yolande, Viviane)
secrétaire administratif des services extérieurs; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rapp (Francis, Jean)
ancien professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Freycon (Fernand, Gaston)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amor (Bernard, Paul)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Demaizière (Colette, Marie)
professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kusiak, née Adrien (Claudine)
secrétaire administratif; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desmarie (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bory (Yves)
président d'une Union nationale professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Michel)
architecte-conseil au ministère; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Henri, Joseph)
président d'une union de commerçants; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lubrano (Pierre-Jean)
chef d'entreprise; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prin (André, Fernand, François, Edmond)
directeur honoraire d'un organisme à caractère social; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duhalde (Roger)
conseiller général des Alpes-Maritimes, maire de Mougins; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wolf (Roger)
adjoint au maire de Villemomble (Seine-Saint-Denis); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fort (André, Michel)
directeur administratif dans une société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fautrel (Jacques, René)
directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Varaldi (Georges, Félicien)
ancien chargé de mission dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kreiss (Michel, Roger)
conseiller à la chambre de commerce de Strasbourg; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defosse (Jacques)
ancien chef de laboratoire dans une usine; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fèvre (Claude, Philippe)
directeur d'un groupement professionnel de travaux publics; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutertre (Guy)
commissaire aux comptes à Paris; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sage (Jean, Emile)
animateur d'une organisation humanitaire; 39 ans de services civils, d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garsmeur, née Monedière (Huguette)
ancienne assistante sociale; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bénard (Max, Joseph)
ancien contrôleur divisionnaire des impôts; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchet, née Martin (Paulette, Micheline)
chef des services fiscaux à Paris; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landolfini (Pierre-Paul)
attaché principal à la préfecture de la Guadeloupe; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foret (Jean, François)
adjoint administratif principal de chancellerie au consulat général de France à Alger; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Menoret, née Perron (Marie, Yvonne)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Redon; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voirin (Jean-Marie, Edouard)
chef de département à France Télécom; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janot (François, Georges)
directeur d'établissement à La Poste; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouyer, née Belpérain (Odile, Marie)
ancien chef de division; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hazan, née Cassagne (Jeannine, Henriette)
chef de division à France Télécom; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fichet (Jean-Pierre, André)
chef de service au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts; 39 ans de service civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pacaly, née Luya (Josette)
ancien maître de conférences; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crouzat-Reynes (Gérard, Marie)
président de commission sportive nationale; 39 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubois (Marcel, Bertrand)
ingénieur d'études et de fabrications; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Borelly (Jeanne, Marie)
assistante sociale chef; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vuitton (Bernard)
président d'un organisme professionnel; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclair (Georges)
conseiller prud'homme; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Conchon (Jean-Marie)
commissaire départemental de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chanut (Jean-Claude)
médecin coordonnateur d'un service médical; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legeron (René)
président d'une chambre de métiers; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bouteiller (Michèle, Marie)
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France à Vilnius; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daury (Jean-Michel)
maire d'Aussevielle (Pyrénées-Atlantiques); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mathieu (Hubert)
maire d'Agos-Vidalos (Hautes-Pyrénées); 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depailler (Georges, Emmanuel)
ancien secrétaire général d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaude (Raoul, Gaston, Charles)
président de chambre à la cour d'appel de Douai; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saudreau (Bernard, Pierre)
conseiller dans une société; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hendriks (Jean-Claude, André)
professeur dans un lycée technique au Niger; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mas (Pierre, Michel)
trésorier-payeur général, agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grandfils (Bernard, Jean-Marie)
directeur régional des impôts à Dijon; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debos (Pierre, Joseph)
trésorier-payeur général de la Martinique; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moyat, née Renauld (Lucienne)
attaché d'administration centrale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pique (Pierre)
professeur (Suisse); 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Willig (Charles)
directeur à La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delfour (Claude, Bernard)
inspecteur technique à La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delahaye (Jean-François, Marie)
chef de section dans une direction de La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Geffroy (Jean, François)
chef d'atelier au service technique de la navigation maritime et des transmissions de l'équipement du Val-de-Marne; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David, née Robin (Eliane, Louise)
ingénieur d'études à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerinier (André, Maxime)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Forestier (Jean, Gabriel)
secrétaire général chargé de la direction du centre technique national de football; 38 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alard (Pierre)
entraîneur national d'une fédération sportive; 38 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pisanu (René)
ancien agent sur contrat; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maurin (André)
secrétaire administratif; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maccagnan (Jean, François)
ancien secrétaire administratif en chef; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Masson (Hubert, René)
aumônier au Gabon; 38 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dauguet (Charles, Albert, Henri)
responsable de laboratoire à l'Institut Pasteur; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munier (Claude)
président d'un organisme professionnel; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dehlinger (Marcel, Gaëtan)
secrétaire général adjoint d'une chambre syndicale; 38 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouchet-Bert-Peillard (Léon)
maire de Theys (Isère); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lhopital (Adrien)
maire d'Yzeron (Rhône); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Folliet-Talon (Guy)
maire de Lompnaz (Ain); 38 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Testart (Gérard, François)
président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sapia (Noël)
ancien directeur de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jocteur (Robert, André)
ancien directeur technique de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hulot (Bernard, Yves)
conseiller au ministère; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mathieu (Marcel, Emile)
directeur d'usine; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verger (Bernard, Pierre)
directeur régional d'une entreprise d'équipement électrique; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roquier (Bernard)
ingénieur chef de division à Aéroports de Paris; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Gérard, Roger)
responsable dans une société d'autoroutes; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le (Van Tiet)
conseiller technique en Côte-d'Ivoire; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vienne (Anne-Marie)
directrice d'école privée à Madagascar; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pouyanné (Bernard)
directeur interrégional des douanes à Metz; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Romero, née Peretti (Irène, Rosette)
agent de constatation principal des impôts à Paris; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucher (Jean, Louis)
contrôleur divisionnaire du Trésor à Poitiers; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Din'a Lobé (Michel)
administrateur civil au ministère; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal, née Jeannet (Germaine)
ancien agent de l'inspection académique de la Martinique; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (René)
ancien directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sahagian (Samuel)
Pasteur
président d'une association humanitaire; 37 ans de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouniol (Julien, Marie, Denis)
directeur de la vie sociale du département des Hauts-de-Seine; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sébline, née Jobredeau (Nicole)
gestionnaire dans une école de formation de La Poste; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Maurice, Antoine)
membre de la société mycologique de France; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amigo (Jean-Jacques, Michel)
président du comité de liaison pour l'environnement roussillonnais; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ternus, née Petit (Raymonde, Madeleine)
agent des services techniques à la direction des services administratifs et financiers; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monchau (Claude)
directeur d'un établissement industriel; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillo (Pierre)
membre d'un comité régional syndical; 37 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gendrot (Guy, Paul)
président-directeur général d'un cabinet d'audit et de conseil; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Remande (Pierre)
directeur d'une école de la chambre de commerce et d'industrie de Paris; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrain (Jacques, Lucien)
directeur général adjoint dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Pierre, Albert)
conducteur de travaux dans une société (Emirats arabes unis); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdoncle (Jean, Emile)
directeur général de société (Allemagne); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wollbrett (Christian)
maire de Munster (Haut-Rhin); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fonck (Maurice, Roger)
directeur au Bureau de recherches géologiques et minières; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Escande (Michel, Philippe)
ancien responsable au Commissariat à l'énergie atomique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Somon (Bernard, Lionel)
adjoint au chef d'une division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rappeneau (Philippe, Albert)
président-directeur général de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagès (Jean, Robert)
directeur général d'une fédération industrielle; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bérard (Evremont, Maurice, Louis, Gabriel)
président de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chavy (Pierre, Paul)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Second (Pierre)
conseiller technique à la direction départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Duigo (Gérard)
responsable d'une mission à la R.A.T.P.; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pax (Raymond, Antoine)
vice-président d'une association pour la préservation de la grande faune sauvage; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouteille (Michel, Paul)
président du tribunal de commerce de Fréjus; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazarus (Michel, Roger)
expert technique dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bayard (Gérard, Lucien)
mécanicien-frigoriste au Togo; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pietri (Robert, Guy)
journaliste, directeur général d'une chaîne régionale de télévision; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mespelaere, née Beaurain (Anne, Berthe)
conservateur des hypothèques à Douai; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Heintz (Emile)
ancien responsable du bureau du Centre national de la recherche scientifique à Bonn; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lièvre (Jean-Pierre, Raymond)
agent contractuel au ministère; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mazairat (Jean, Jacques, Louis)
chef d'exploitation dans un centre informatique de La Poste; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pinot, née Moreau (Françoise, Anne-Marie)
inspecteur central à La Poste; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debas (Alfred, Casimir, Roger)
président d'une association d'entraide des P.T.T.; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lenfant (Mathurin, Marie)
directeur technique au conseil général de la Mayenne; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thibeau (Michel, Georges)
professeur des universités; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noverraz (Philippe, Alfred)
professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecapelain (François, Eugène)
ancien professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pirazzoli, née T'Serstevens (Michèle)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pellegry, née Allemand (Nicole, Marie-Antoinette)
chef de service à l'Université de Nantes; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vogel (Gérard)
directeur d'un centre de formation d'apprentis; 36 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saclier (Michel)
chef d'une agence d'électricité; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perceval (Christian)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marini (François)
médecin-chef du service médical d'une entreprise; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Latil (Philippe, Paul)
secrétaire général d'un comité; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouche (Bernard, Maurice, Marcel)
directeur d'une caisse d'assurance vieillesse; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baron (Jean, Fernand)
médecin généraliste; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hirsch (Michel, Jean-Pierre)
directeur à France Télécom; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
18 décembre 1980
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bontron (Gérard)
président de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonniol (Jacques, Paul)
secrétaire général d'une compagnie; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bara (Guy, Joseph)
directeur d'usine dans une société de construction d'automobiles; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bacchi (Guy)
ancien directeur à Electricité de France; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brogard (Georges, François)
président d'une association omnisports; 36 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefeuvre (Jacques, Jean)
directeur dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bigault de Cazanove (Jean, Joseph)
conseiller du président de la République centrafricaine; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général de la Guadeloupe; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Petion, née Millot (France, Jeanne)
inspecteur du Trésor à Auxerre; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marchal (Yves)
responsable du syndicat mixte des gardes champêtres intercommunaux du Haut-Rhin; 35 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vernière (Elisé, Auguste)
trésorier général d'une mutuelle; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huneau (Marcel, Amand)
gérant d'un restaurant administratif; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Campion, née Lièvre (Carmen, Paulette)
chef de section à France Télécom; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussier (Yves)
ingénieur général à la S.N.C.F.; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcel (Jean-Claude)
ingénieur en chef de l'aviation civile; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verlaque (Christian, René)
professeur des universités; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
20 octobre 1981
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foyer (Jacques, Gustave)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cusin (Michel, Maurice)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand (Françoise, Claire)
maître de conférences; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardolph, née Lecarme (Jacqueline, Marie)
professeur des universités; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupertuys (Suzanne), épouse Muller
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faidide (François, Joseph)
agent sur contrat; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Friteau (Victor, Henri)
vice-président d'une fédération d'associations de commerçants; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cros (Jean-Claude)
pharmacien; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Daniel)
directeur d'usine; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppet (Charles)
président-directeur général de sociétés; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vienne (Thérésien, Expédit)
exploitant agricole à la Réunion; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert (Georges, Joseph)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desprez (Jean-Marie)
directeur d'un centre d'aide par le travail; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Verlet (Jean)
directeur général de société (Nigeria); 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oillic (Joseph, Marcel, Marie)
conseiller général du Morbihan, maire de Theix; 35 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eckenschwiller (Conrad, Yvon)
directeur dans un groupe chimique; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Descorps (Jean-Claude)
directeur dans un groupe chimique; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debever (René)
président-directeur général de société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bosio (Jacques, Charles)
directeur adjoint dans un groupe pétrolier; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lambert (Jacques, Pierre)
président-directeur général d'une entreprise de transports; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Houalet (Patrick)
président du tribunal de commerce de Rennes; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franco, née Martinez (Arlette)
vice-présidente d'une fédération sportive; 35 ans d'activités professionnelles, sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Gérard)
directeur adjoint dans un office national; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Filippi de la Palavesa (Jean-Jacques, Louis)
directeur régional des douanes à Saint-Germain-en-Laye; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemesre (Danièle, Adrienne)
contrôleur des impôts à Amiens; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Juliard (Claude, Victor)
directeur de l'école d'apprentissage maritime de Trinité (Martinique); 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vignoli (Romain, Pierre)
médecin chef de service hospitalier; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
24 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chenille, née Cayol (Geneviève)
surveillante-chef des services médicaux; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatel (Jean)
commandant de la police nationale; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Courmes, née Fenouil (Christiane)
administrateur civil à la préfecture de Paris; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ambrosini (Paul)
sous-préfet de Cognac; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fleuret (Pierre)
directeur départemental à France Télécom; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégot (Claude, Pierre)
directeur d'un village vacances des P.T.T.; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Josette, Lucie)
secrétaire administratif en chef au ministère; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frochot (Bernard, Maurice)
professeur à l'université de Bourgogne; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schwartz (Maxime, Simon)
directeur de l'Institut Pasteur; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Chevalier du
18 octobre 1979
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chappert (Jacques, Pierre)
chef de département au Commissariat à l'énergie atomique; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricou (Jeannine, Paulette, Hélène), épouse Dexant
juge au tribunal de grande instance de Bobigny; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sénéor (Roland, Nissim)
directeur de recherche; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mahé (Bernard, Jean-Pierre)
ingénieur sur contrat; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Père Druelle (Pierre, Auguste)
aumônier; 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kernen (Pierrick)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle aux Seychelles; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abolivier (René)
représentant d'une compagnie aérienne en Namibie; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duquesne (Claudine, Louise)
secrétaire au bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Partiot (Jacques)
directeur dans un groupe de sociétés; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moine (Claude)
dit Mitchell (Eddy), artiste de variétés, comédien; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rabardel (Daniel)
secrétaire d'une union régionale syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Millerin (Georges)
secrétaire général d'une union départementale syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Pierre)
président d'une chambre syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Drilhon (Jérôme, Paul)
directeur dans une société de restauration collective; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (Fernand, Marcel, Marius)
porte-drapeau d'une section de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C. - A.F.N.; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dauptain (Louis)
maire de Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucheron (Dominique, Jean, Henri)
ancien maire de Chevry-en-Sereine (Seine-et-Marne); 34 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jeymond (Jackie)
chef du corps des sapeurs-pompiers de Vaulnaveys-le-Bas (Isère); 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: du Pouget de Nadaillac (Marc, Marie)
directeur général adjoint de société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duret (Jean-Claude)
chargé de mission dans un groupe industriel; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laumonier (Philippe)
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Saint-Nazaire; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paqueton (Claude)
directeur de la production dans une société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcengo (Rémy)
ancien mineur, syndicaliste; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ledoux (Paul)
chef du service médical d'une compagnie aérienne; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boyer (Gérard, Marcel)
président-directeur général d'un hôtel-restaurant; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ogée (Guy, Jacques)
responsable de groupe international dans une société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bercoff (Maurice, André)
producteur et présentateur d'émissions télévisées; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand, née Lagot (Arlette)
agent contractuel au secrétariat général de la défense nationale; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vaillon (Guy, Jean, Marcel)
trésorier-payeur général de la Réunion; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Molières (Hélène, Claire)
secrétaire administratif en chef au ministère; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gélébart (Yves, Jean-Louis)
attaché à la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monny (Vincent, Henri, Marie-Rose)
infirmière à la Martinique; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebeau (Henri-Jean)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billet (Jean, Edouard, François)
vice-président de l'union nationale des associations familiales; 33 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raher (Guy)
chef de section au service de l'attaché d'armement (Allemagne); 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poligne (Emile, Joseph)
officier de paix honoraire de la police nationale; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grasset (Michel, Marie)
directeur régional à France Télécom; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillerez (Pierre, Fernand)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Triat (Jean-Marie)
membre fondateur d'une association en faveur de l'environnement; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ottenhof (Reynald, Bernard)
professeur des universités; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Harar (Samuel)
directeur d'un laboratoire de recherches; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biau (Bernard)
secrétaire général de l'université Montpellier-II; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bercé (Yves-Marie, Victor)
directeur de l'Ecole nationale des chartes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barat (Michel, Louis)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pradié (Jean-Pierre)
ancien directeur des sports au ministère; 33 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mion (Bernard)
délégué général d'une union patronale interprofessionnelle départementale; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quinot (Philippe)
directeur d'un centre de formation professionnelle des adultes; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clémenson (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paul (Claude, Jean, Clair)
médecin-chef; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vagne (Hélène)
directrice de foyer; 33 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
24 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schaefer (Joseph, Gérard)
conseiller général de la Moselle, maire de Bitche; 33 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pons (Henri, Pierre, Jean)
médecin-chef à E.D.F.-G.D.F.; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hecquet (Michel, Jean)
directeur dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducrocq (André, Michel)
président-directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Griffon (Michel)
chef de division au centre d'études techniques de l'équipement; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cordier (Jean)
directeur dans une société d'autoroutes; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grisard (Jean-Claude, Alexandre)
directeur adjoint de division dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Polard (Yves, Germain)
délégué régional de l'Association française des volontaires du progrès au Mali; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oudin (Michel, Danko)
fondé de pouvoir à la Caisse française de développement; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires. Le révérend-père Pesle (Nicolas, Marie, Michel, René), recteur d'un collège à Madagascar; 30 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanzada (Michel, Pierre)
professeur de lycée d'enseignement professionnel en Mauritanie; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Adolphe, née Hamaide (Suzanne)
agent administratif à l'administration centrale; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cornec, née Saule (Nicole)
adjoint administratif principal à la direction des services administratifs et financiers; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellemin (Louis, Georges, Pierre)
chef de division à la commission des communautés européennes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baltel (Claude)
président d'une association familiale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charles-Alfred (Joseph, Lucien, Serge)
professeur de collège à la Martinique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poulet (Guy)
président d'une association humanitaire; 32 ans d'activités humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Silhol (Jean, Marcel, Ferdinand)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mass (Gabrielle)
ancien conseiller régional d'Ile-de-France, adjoint au maire du 10e arrondissement de Paris; 32 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feldmann (Michel)
ingénieur général au Centre national d'études des télécommunications; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defoug (Henri, Joseph)
directeur régional de l'équipement de Poitou-Charentes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Turenne (Jean-François)
directeur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Bernard)
directeur de recherches au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wilke (Nicole, Jeanne)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouiller (Gérard, Maurice)
ingénieur; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kiffer (Daniel, Jean)
ingénieur commercial et technique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letellier (Michel, Henri)
agent du service du protocole du ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gleizes (Gérard, Louis)
directeur de l'agence de la Caisse française de développement au Burkina Faso; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Collery (Guy, Paul)
ancien président d'une association de commerçants; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Petit (Jean-Michel)
directeur général d'une banque (Allemagne); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Joseph (René-Yves)
administrateur et directeur général d'une société (Maroc); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grimaldi (Joseph)
directeur de société (Grande-Bretagne); 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Andriopoulos (Constantin)
ancien chargé de mission; 32 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Digonnet (Jean-Marc)
conseiller général de la Haute-Loire, maire de Tence; 32 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godin (Paul)
directeur à Electricité de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hubert (Jean, Georges)
président-directeur général de sociétés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devos (Jean)
directeur de société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Caïa (Jérôme, Antoine)
directeur dans un centre de recherche; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Busnot (Jean, Jacques)
président-directeur général de sociétés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Georges)
premier greffier à la cour d'appel de Paris; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Algazi (Gérard)
avocat au barreau de Paris; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mauvisseau (Hubert, Jean)
directeur adjoint d'une société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tareau (Michel, Maurice)
représentant d'une compagnie aérienne en Mauritanie; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bergé (Marc, Pierre)
professeur à la faculté de lettres de Nouakchott; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fortier, née Guetta (Colette)
secrétaire administratif; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bréas, née Potier (Andrée, Annie, Louise)
chargé de mission au comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupon (Jean-François)
délégué pour le Pacifique Sud d'un organisme scientifique; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barlagne (Judes, Simon)
maire de Saint-Claude (Guadeloupe); 31 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paillard (Michel, Jean)
chef de service hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deleplace (Bernard)
sous-brigadier honoraire de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chastrusse (Louis)
brigadier de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belot (Denis)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaquot, née Pugin (Nicole)
adjoint administratif à la direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Souleau (Charles, Arnaud)
professeur des universités; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rambaud (Dominique, Joseph)
ingénieur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pessac (Bernard, Marius)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cassara (Pierre, Ange)
chef d'établissement au Commissariat à l'énergie atomique; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berra (Daniel)
professeur des universités; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducos (Jean-Pierre, Roger)
chef de département; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stern (Michel, Louis)
chef de service à la direction des services administratifs et financiers; 31 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Van Welden (Jean-Pierre)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnaventure (Guy)
conseiller prud'homme; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roth (Marc, Daniel)
directeur général d'une entreprise; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Palacio (Roland)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munos (Manuel, Pierre)
officier de paix de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mosconi (François, Antoine)
conseiller à l'Assemblée de Corse, maire de Conca (Corse-du-Sud); 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Birtègue (Roger)
conseiller général de l'Indre; 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Choppin Haudry de Janvry (Philippe, Marie)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piales (Jean, Claude, Maurice)
vice-président délégué de la chambre de commerce et d'industrie d'Aurillac et du Cantal; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lévy (Jean-Didier)
adjoint à un chef de service au ministère; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didion (Jean-François)
directeur général adjoint d'un groupe industriel; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Detourne (Claude)
directeur au Gaz de France; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Alain)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gobert (André, Léon)
directeur général dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Keiffer (Bernard, Lucien)
attaché de direction dans une compagnie minière au Gabon; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruel (Jean, Pierre)
chargé d'enseignement à l'université de Dakar; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lartigue, née Menant (Nicole, Hélène)
ancienne bénévole au Rwanda; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loyer (Daniel)
greffier en chef d'un tribunal de grande instance; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feurtet, née Bellamy (Michelle, Micheline)
contrôleur des impôts à Bobigny; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depeyre (Henri, Michel)
sous-directeur au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vigée (Eustase, Marcel)
ancien attaché de direction à la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarrige (François, André)
directeur du centre de Nouméa d'un organisme scientifique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hardy (Bernard, Lucien)
agent contractuel au consulat général de France à Yaoundé; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charriez (Jean-Marie)
ancien conseiller culturel; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clemençon (Jean)
pilote instructeur, chef de personnels navigants; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillen (Marie-Thérèse, Renée)
directeur à la préfecture de la Lozère; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fagnoni (Gérard, André)
adjoint d'un chef de bureau au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paillet (Guy, Jacques)
directeur régional du commerce extérieur d'Aquitaine; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guston (Martine)
inspecteur central de France Télécom; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mourier (Daniel)
directeur départemental de l'équipement de l'Orne; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goudemand (Alain, Michel)
chef de service au commissariat général aux transports; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feillard, née Kérambrun (Pierrette)
chef de section à l'Etablissement national des invalides de la marine de Bordeaux; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schoch (Paul, Gérard)
délégué régional à l'Institut national de la recherche agronomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Roux (Jean-Pierre)
directeur d'un centre d'études du Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Dominique, Henri)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonmati (Serge, Joseph)
agent comptable de l'université du Maine; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brière, née Lefèvre (Roselyne, Yvette)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (Bernard, Louis)
greffier en chef à la cour d'appel de Nîmes; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mackowski (Jean-Marie)
directeur de recherche; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stéphan, née Danichert (Eliane, Marie)
chef de bureau; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duby (Michelle, Marcelle)
chef de bureau à l'administration centrale; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dolle (Guy)
président-directeur général de société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perboyer (Claude)
secrétaire général d'une fédération régionale du bâtiment; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vallin (Anne-Marie)
délégué général adjoint à l'institut économique et politique; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rigaud (Georges)
président d'une chambre régionale syndicale d'entrepreneurs; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
39 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jolivel (Jean-Michel)
délégué général d'une fédération régionale du bâtiment; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarry (Alain)
secrétaire général d'une association en faveur du logement; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouvé (Gérard)
président-directeur général d'une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Augeard (Yves, Emile)
chef du service départemental de l'architecture à la Réunion; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pachon (André)
restaurateur (Japon); 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamarque (Jean-Pierre)
administrateur délégué de société (Nigeria); 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefevre (Michel)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamisse (Michel, Georges)
directeur dans une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
34 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cam (Guy, François)
président-directeur général de sociétés; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bridoux (Charles, François)
graphiste philatélique; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thonier (Henri, Philippe)
directeur général d'un groupement d'entreprises de bâtiment et de travaux publics; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (Paul, Louis)
président d'un syndicat de pilotes maritimes; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picquenard (Gilbert)
architecte; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dardenne (Jacques, Francis)
chef de section principal à la R.A.T.P.; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leseigneur (Jean, François)
directeur dans une société de travaux hydrauliques; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyon (Philippe)
directeur général d'une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Séguin (Daniel, Henri)
rédacteur en chef dans un quotidien; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
Mandon-Joly
dit de Forgeac (André, Serge), rédacteur en chef d'une chaîne de télévision; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prudhomme, née Seillery (Nicole)
secrétaire général d'une fédération syndicale; 29 ans de services civils et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Gérard, Armand)
secrétaire administratif en chef au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnemaison (Joël)
directeur de recherche dans un organisme scientifique; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruaire, née Delhomme (Michelle)
médecin général de la santé publique; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mela (Charles, William)
doyen de la faculté des lettres de l'université de Genève; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dollé (Arnaud)
directeur à la préfecture du Finistère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cotte (Maurice, Pierre)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
24 octobre 1985
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Midan (Jean-Pierre, André)
chef de projet au Centre national d'études spatiales de Toulouse; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desforges (Emmanuel, François)
adjoint à un chef de service au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrasse (Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Camps (Georges)
directeur de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arasse (Yves, Jean, Claude)
président de section dans un district départemental de football; 29 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vervandier (Jean-Marie, Alain)
chef de bureau; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reisse (Robert, Paul)
chef de département; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafargue (Jean-Louis)
chef de service administratif; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hercule, née Jourdain (Liliane, Henriette)
secrétaire administratif en chef; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marquet (Roger)
directeur d'un centre de formation professionnelle des adultes; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guérin de Vaux (Dominique)
directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Alain, Gilbert)
chef d'entreprise; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Morineau (Charles)
médecin-conseil; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leprun (Jean, Claude)
représentant d'un organisme scientifique au Brésil; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Jacquelot du Boisrouvray (Guy)
directeur d'un groupe d'agences bancaires (Espagne); 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bolon (Bernard, François)
directeur général de société (Venezuela); 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picollet (Auguste)
conseiller général de la Savoie, conseiller municipal d'Albertville; 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lesaffre (Jean-Loup, Léopold)
maire de Saint-Léonard (Pas-de-Calais); 29 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet (Michel)
commissaire principal de la police nationale; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rabelle (Edmond, André)
président-directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vaucher (Marie, Caroline)
agent contractuel à l'administration centrale; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Langrand (Didier, Christian)
directeur à la R.A.T.P.; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Josserand (Pierre)
président-directeur général d'une société d'exploitation de téléphériques; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthou (Jean)
secrétaire général de l'Orphelinat national de la S.N.C.F.; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mounier, née Zeyl (Marie, Odile)
chargé de mission à la direction financière d'un syndicat de transports; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massat (Claude, Jean, Albert)
secrétaire d'administration de la recherche au Centre national de la recherche scientifique; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bocquet (Jean-Louis)
chef de service pénitentiaire à la direction de l'administration pénitentiaire; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marotte (Michel, Maurice, Joseph)
président du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jabouille (Jean-Pierre, Alain)
ancien pilote d'automobile; 29 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vicat (Gérard, Joseph)
représentant d'une compagnie aérienne en République centrafricaine; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroy (Luc, Henri)
administrateur directeur général de société au Sénégal; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baussac (Alain, Régis)
directeur technique d'un garage au Rwanda; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Di Fusco, née Le Doussal (Josette dite Josy)
secrétaire général de mairie; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schickel (Joseph)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sola (René, Joseph)
inspecteur des douanes à Toulouse; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deport (Alain)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Réunion; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monségu (Monique)
administrateur civil au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picarat (Bernadette)
sous-directeur au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sabaud (Robert)
professeur (Allemagne); 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Klémentik (Michel)
directeur adjoint de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Harand, née Clarac (Nicole)
chef de service administratif à la préfecture de la Seine-Saint-Denis; 28 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Albertin (Maurice)
contrôleur général de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Troclet (Marie-Françoise)
attaché principal d'administration au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grousseaud (Annette)
conservateur en chef de bibliothèque; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saint-Mleux (Michel, Georges)
chargé de mission; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ouzeau (Jean-François)
ingénieur; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hernandez (Pierre, Vincent)
ingénieur sur contrat; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beaubrun (Christian, Joseph, Gérard)
chargé de mission; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Auque (Christian)
président-directeur général de société; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ponthus (Pierre)
directeur et administrateur de sociétés; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frouin (Daniel)
directeur local à l'Agence nationale pour l'emploi; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fournier (Jean-Paul)
artisan peintre; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oyharcabal (Michel)
chef d'entreprises (Brésil); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinet (Gérard)
directeur de société (Autriche); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: During (Gilbert)
directeur général de société (Allemagne); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthier (Jean-Paul)
gérant de société (Allemagne); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernadou (Alain)
fondateur d'un programme humanitaire; 28 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noirot (André)
maire de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne); 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dethier (André)
maire de Coulanges-lès-Nevers (Nièvre); 28 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Epron (Luc, Louis)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sotton (Michel, Georges)
directeur général d'un institut; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Miraglia (Bruno, Adrien)
président-directeur général de société; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roche (Jean-Pierre)
chef de département à Aéroports de Paris; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gendronneau (Jean-Claude)
directeur de la maintenance dans une compagnie aérienne; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet de Tavernost (Isabelle, Michelle)
ancien agent contractuel au ministère; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Taran (Jean-Pierre, Emile)
directeur de recherches dans un office national; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bezombes (Alain, Claude)
agent de constatation principal des douanes à Toulouse; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barrut, née Cassoux (Monique, Alice)
chargée de mission aux droits des femmes de la province sud de Nouvelle-Calédonie; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coetmeur (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Camux (Michel)
attaché principal d'administration centrale au ministère; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ribes (André, Auguste)
chef de département au Centre national d'études spatiales de Toulouse; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitié (Jean, Marc, Bernard)
ingénieur général au Centre national d'études des télécommunications; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arrignon (Jean-Pierre)
professeur des universités; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gak, née Graillot (Claude, Raymonde)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Germont (Jean-Richard, Jacques)
directeur technique national d'aviron; 27 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amrhein (Didier, Marcel)
attaché de service administratif; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huguet (Daniel, Marcel)
conseiller culturel à l'île Maurice; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boedels (Jacques, Simon, Henri)
avocat; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pradalié (Jean-Michel)
avocat au barreau de l'Essonne; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitrat, née Wagner (Charlotte, Marie)
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés; 27 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoit (Daniel)
maître artisan plombier; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Waroux (Jean-Marie)
chef de service à la direction départementale de l'action sanitaire et sociale de la Guyane; 27 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hénin (Pierre)
chargé de mission pour les handicapés en Nouvelle-Calédonie; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaurier (Bruno)
directeur dans une association; 27 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Margnat (Edouard)
directeur général de société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Vanssay de Blavous (Patrick, Léonard)
responsable de la gestion du personnel dans une société de construction d'automobiles; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piédanna (Jean-Claude)
directeur général dans une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pavageau (Joël)
directeur général d'une société de construction; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Jean-Pierre, Robert)
ingénieur sur contrat; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chenebaux (Jean-Luc, Pierre)
directeur adjoint dans une société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massida (André, Ange)
directeur général d'une société à Djibouti; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marec (Jacques, André)
directeur général d'un groupe de pêche industrielle au Sénégal; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beauquesne (Marc, Henri)
directeur général d'une société au Burkina Faso; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Péricat (Jacques, Roland, Marie)
délégué départemental du médiateur de la République; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Danielli, née Le Grave (Denise)
secrétaire administratif, chef de section; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonneau (Christian, Roger)
directeur de clinique à la Réunion; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gicquel (Michèle, Christiane)
surveillante hospitalière; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicolas (Jean-Marie)
directeur du cabinet du représentant du coprince français en Andorre; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Genevée (Christiane)
secrétaire administratif en chef; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simo-Pons (Richard)
sous-directeur au Centre national d'études spatiales; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (René, Claude)
receveur d'un bureau de poste; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Denni (René, Georges)
secrétaire général d'une école des mines; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chavarot (André)
inspecteur général de l'équipement; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jugie (Gérard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fourquet (Jean-Louis, Germain)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barthelaix (Annick, Michèle)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Gars (Jean-Marc)
président du tribunal administratif de Dijon; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Granger (Michel, Henri)
ingénieur; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevance (Jean-Yves, André)
chef de projet de développement rural aux Comores; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossignol (Christian)
responsable de département dans un organisme professionnel; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jecko (Alain)
délégué régional de l'Agence nationale pour l'emploi; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gégauff (Jacques, Christian)
directeur d'un centre d'aide par le travail; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur d'un institut; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Davignac (Bernard)
président-directeur général de société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nicol (Jean-Marc)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi de la Guadeloupe; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazerges (Antoine)
journaliste (Turquie); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janson (Jacques)
directeur de la qualité linguistique (Canada); 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Alain, Henri)
directeur général dans une société (Grande-Bretagne); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yvon (Dominique, Marie, Paul)
conseiller général du Morbihan, maire de Groix; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Santa-Cruz (Jean-Pierre)
ancien député, conseiller régional de Franche-Comté, ancien maire de Dole; 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pierre (Claude, Yves)
adjoint au maire de Tinteniac (Ille-et-Vilaine); 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gaudart (Alain)
directeur d'Electricité de France Guadeloupe; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
45 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert-Dehault (André, Luce)
président-directeur général de société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montredon (Alain, Michel)
directeur dans une société de construction d'automobiles; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deshours (Henri, Albert)
chef de service dans un groupe pétrolier; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Odoux (Paul)
adjoint au directeur du personnel de la S.N.C.F.; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franck (Michel, Gérard)
président-directeur général d'une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Launois (Daniel, Paul)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 26 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cervoni (Gilbert, Jean-Paul)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Péquin (Francis, Doéphane)
responsable de service dans une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perreault (Jacques, Claude)
sous-directeur au ministère; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labourel (Raymond, Pierre)
agent de constatation principal des impôts à Paris; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Derongs (Daniel, Louis)
receveur-percepteur des finances aux Andelys; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clamaran, née Allen (Mathilde, Rudolphina)
ancien adjoint administratif principal à la préfecture de la Guyane; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Lande de Calan (Emmanuel, Pierre)
chef de la mission multilatérale auprès du directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanfranchi (Roger, Léon)
chef inspecteur divisionnaire de la police nationale; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pérez (Jean-Paul)
chef de bureau au ministère; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chadebec (Marie-France, Arlette)
chef du poste d'expansion économique de Montevideo; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ellul (Jean-Paul)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Corneloup (Yves, Jean-Luc, René)
président de chambre à la cour d'appel de Paris; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gueudet (Bernard, Henri)
président de chambre à la cour d'appel de Colmar; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellamy, née Moreau (Anne, Marie, Marguerite)
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sigaud (Patrick, Jean-Claude)
attaché de service administratif; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lisimachio (Jean-Louis)
président-directeur général de société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Revoil (Jean-Pierre)
directeur délégué dans un organisme interprofessionnel; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Serin (Yves)
délégué régional au commerce et à l'artisanat; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hantzberg (Paul)
docteur en médecine, président d'une association d'information et de défense des Français à l'étranger; 25 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Cerou-Godefroy (Jean-Bernard, Paul)
directeur à La Poste; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bugat (Alain, Jean-Marie)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boudet (Jean-Michel, Bernard)
directeur général d'une société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mercier (Pascal)
directeur d'une association; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mante (Jean-Louis)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pinguet (Marc, Pierre)
chef de service au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Journet (Jean, Louis)
sous-directeur au ministère; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
36 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du budget"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Calvez (Claude, Hervé)
directeur de l'agence de Nouvelle-Calédonie du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
18 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lépée, née Legal (Maryse)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
18 ans d'activités sociales
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafont (Emmanuel)
prêtre de la paroisse Saint-Philip Neri à Soweto (Afrique du Sud); 24 ans d'activités apostoliques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voisin, née Nobilet (Jacqueline)
agent comptable des centres culturels français en Algérie; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Montalembert (Marc)
cofondateur de mouvements pour la défense des droits de l'homme; 24 ans d'activités humanitaires, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poret (Bernard)
brigadier-chef de la police nationale; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Montus (Jean-Yves)
mairie de Soustons (Landes); 24 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans de ministère ecclésiastique et de dévouement
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Toutain (Lionel, Robert)
chef de service au ministère; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fayein (Laurent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cugnenc (Paul-Henri, Francis)
professeur des universités, praticien hospitalier; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dosba, née Hincelin (Françoise, Marie-Odile)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dambrot (Annette)
directrice du centre de formation continue de l'institut universitaire de technologie Paris-V; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deltel (Gérard, Jean)
conseiller à la cour d'appel de Nîmes; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
23 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trotel (Jean, Joseph, Henri, Zacharie)
président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gurtner (Norbert, Jean, Joseph)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fossorier (Nicole, Marion, Jacqueline)
conseiller à la cour d'appel de Montpellier; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mignot (Daniel, Armand)
conseiller au Niger; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gandon (Max, Jacques)
professeur au Gabon; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sol (Christian)
cardiologue; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
20 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Floch (Gérard)
laqueur-décorateur, Meilleur Ouvrier de France; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Casimiri (Roland)
directeur régional de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letang (Jean-François)
attaché de coopération (Népal); 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumetz (Marc)
directeur général de banque (Pakistan); 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
24 ans d'activités professionnelles
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Binant (Michel)
adjoint au maire de Ballancourt (Essonne); 24 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnould (Christian)
commissaire de la police nationale; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roucairol (Gérard)
directeur dans une société; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanquar (Robert)
administrateur du réseau méditerranéen de tourisme; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerard (Paul-Georges, Joël)
directeur d'exploitation dans une société d'autoroutes; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulin (Jean-Claude)
vice-président d'une ligue régionale d'athlétisme; 24 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wermus (Paul)
directeur d'une publication; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaffort (Patrice, Gilbert)
chef de bureau au ministère; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagnoux, née Tassilly (Marie-Chantal)
rédactrice au service de l'attaché d'armement (Allemagne); 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Le père
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colin (Yves, René)
chef d'état-major de la sécurité civile pour la zone de défense Sud-Ouest; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carton (Pierre)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bridoux (Jean-Paul)
inspecteur de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
42 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marzolini (Jean)
chef du centre de déminage de Caen; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martinez (Gérard, Frédéric)
brigadier de la police nationale; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
29 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthault (Hélène, Claudine)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Beaune; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Suard (Alain, Gabriel)
ingénieur en chef à France Télécom; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
39 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buisson (Lucien, Noël)
directeur régional à France Télécom; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.