tribunal_grande_instance="Saint-Pierre" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe HOAREAU
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Saint-Pierre
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
JORFTEXT000038900497(source JORF)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Stéphanie MACRE
adjointe adminish·ative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
suppleant
JUSB1812475A(source BOMJ)
nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Chloé TANGUY
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Pauline FLAUSS
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Thermea (Maryline), épouse Sermande
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de parution de l'arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Remplace:Mme Guenaicheau (Sandra)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000445292(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Guenaicheau (Sandra)
agente administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Remplace:M. Caminade (Lionel)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
date_debut="2004-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000800935(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Caminade (Lionel)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Remplace:M. Hassen (Jean-Yves)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
date_debut="2002-12-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000598128(source JORF)
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Hassen (Jean-Yves)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Remplace:Mme Vitry (Nathalie)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
date_debut="2000-12-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000586095(source JORF)
nomination
28 Novembre 200028/11/2000
De: Magamootoo (Dolène), épouse Garibal
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Remplace:Mme Payet (Marie-Line)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
date_debut="2000-12-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
JORFTEXT000000586095(source JORF)
nomination
28 Novembre 200028/11/2000
De: Vitry (Nathalie), épouse Jabier
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
date_debut="1997-10-27"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000386741(source JORF)
nomination
13 Novembre 199713/11/1997
De: Payet (Marie-Line), épouse Fontaine
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Remplace:M. Maillot
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
date_debut="1997-10-27"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
JORFTEXT000000386741(source JORF)
nomination
13 Novembre 199713/11/1997
De: Vitry (Nathalie), épouse Jabier
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
cour_appel="Saint-Denis"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
suppleant
JORFTEXT000000563197(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Hoarau (Marie-Thérèse), épouse Maillot
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
cour_appel="Saint-Denis"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre"
JORFTEXT000000563197(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.