tribunal_instance="Bellac" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Chazeaubeneix (Marie-Christine)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bellac
Remplace:Mme Raynaud (Isabelle), épouse Delmas
Groupe:
Tribunal d'instance de Bellac
tribunal
tribunal_instance="Bellac"
suppleant
JORFTEXT000018360299(source JORF)
nomination
18 Mars 200818/03/2008
De: Guinet (Nicole), épouse Villeger
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bellac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bellac
tribunal
tribunal_instance="Bellac"
JORFTEXT000000469227(source JORF)
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Chazeaubeneix (Marie-Christine), épouse Dufour
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bellac
Groupe:
Tribunal d'instance de Bellac
tribunal
tribunal_instance="Bellac"
JORFTEXT000000801030(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Raynaud (Isabelle), épouse Delmas
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bellac
Remplace:
Mme Pasty
Groupe:
Tribunal d'instance de Bellac
date_debut="1999-01-04"
tribunal
tribunal_instance="Bellac"
suppleant
JORFTEXT000000575759(source JORF)
nomination
18 Février 199918/02/1999
De: Sidel (Nathalie), épouse Pasty
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance de Bellac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Bellac"
suppleant
JORFTEXT000000563776(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Guinet (Nicole), épouse Villeger
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance de Bellac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Bellac"
JORFTEXT000000563776(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Sidel-Dinant (Nathalie)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bellac
Remplace:
Mme Villeger
Groupe:
Tribunal d'instance de Bellac
tribunal
tribunal_instance="Bellac"
suppleant
JORFTEXT000000544301(source JORF)
nomination
15 Mars 199315/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.