15 Mars 1993

JORFTEXT000000727901 (source JORF)

De:	Bourcier (Charles) ingénieur en chef de l'armement
Objet:	directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

ecole

nomination

De:	Vauclin (Marie-Laure) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1992-10-17"

promotion

De:	Pommier (Frédéric) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1992-08-01"

promotion

De:	Eberhard (Bertrand) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

De:	Camus (Arnaud) attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

promotion

date_debut="1992-09-01"
ecole="École normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile"

De:	Jouans (Olivier)
Objet:	après concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile
Groupe:	École normale supérieure, ingénieur-élève de l'aviation civile

JORFTEXT000000727899 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000727898 (source JORF)

De:	Arnaud (René, Marie, Auguste)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services vétérinaires, en fonction au Conseil général vétérinaire de Paris
Groupe:	Conseil général vétérinaire

date_debut="1993-05-13"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000727897 (source JORF)

De:	Beal (Catherine) maître-assistant stagiaire en biotechnologie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	dans son grade

date_debut="1993-01-01"

titularisation

JORFTEXT000000727897 (source JORF)

De:	Beal (Catherine) maître-assistant stagiaire en biotechnologie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	du corps des assistants

corps="Assistants"

radiation

a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignantschercheurs de l'enseignement supérieur agricole à la date du"

De:	Baumont (Catherine) maître-assistant stagiaire de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences des enseignantschercheurs de l'enseignement supérieur agricole à la date du 1er septembre 1992

JORFTEXT000000727896 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000727843 (source JORF)

De:	Verbois (Jean-Maurice) conseiller commercial de 1re classe, 5e échelon
Objet:	directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon affecté à la direction régionale d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1993-02-01"

nomination

De:	Mathieu (Philippe)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Fanon (Alain)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Defontaines (Daniel)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Jauregui (Marie-Claude)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Gauthier (Gisèle)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

De:	Cornu-Jaspart (Anne-Marie) attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

promotion

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Bernard Cieutat administrateur civil, directeur général
Objet:	conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:	M. André Delion
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000727841 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000727839 (source JORF)

De:	Chupin (Gonzague) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation contrôleur financier

date_debut="1992-07-16"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000727838 (source JORF)

De:	Aubry (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget

date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000727837 (source JORF)

De:	Devimeux (Thierry) ingénieur des travaux agricoles
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès de la région Guyane
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès de la région Guyane

date_debut="1993-03-01"

nomination

JORFTEXT000000544648 (source JORF)

De:	Ferrand (Danièle), épouse Parant premier greffier du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Objet:	régisseur titulaire

nomination

JORFTEXT000000544647 (source JORF)

De:	Muller (Madeleine), épouse Fallet agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Richard

suppleant

nomination

JORFTEXT000000544646 (source JORF)

De:	Pirat (Jacqueline), épouse Colin greffier au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Ianiro

date_debut="1993-01-18"

nomination

JORFTEXT000000544645 (source JORF)

De:	Kancel (Serge) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:	au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)

date_debut="1993-01-01"

affectation

JORFTEXT000000544644 (source JORF)

De:	Morandeau (Patrick)
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

date_debut="1992-09-15"

nomination

JORFTEXT000000544591 (source JORF)

De:	Briot (Nicole)
Objet:	inspecteur général des finances
Remplace:	M. Dommel
Groupe:	Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables

inspecteur_general="Finances"

nomination

JORFTEXT000000544371 (source JORF)

De:	Weber (Arnaud)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des représentants de l'industrie de l'ameublement
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

date_debut="1992-10-05"
date_fin="1996-10-04"

nomination

JORFTEXT000000544371 (source JORF)

De:	Parisot (Michel)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des représentants de l'industrie de l'ameublement
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

date_debut="1992-10-05"
date_fin="1996-10-04"

nomination

JORFTEXT000000544371 (source JORF)

De:	Fournier (François)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

date_debut="1992-10-05"
date_fin="1996-10-04"

nomination

a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences"

De:	Mamdy (Jean)
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences

JORFTEXT000000544311 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000544311 (source JORF)

De:	Mamdy (Jean) dans le corps des professeurs d'écoles nationales
Objet:	au détachement

date_debut="1992-09-01"

cessation de fonction

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Thomas (Jean-Michel) à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous

JORFTEXT000000544310 (source JORF)

intégration

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Maitre (Jean-Paul) à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous

JORFTEXT000000544310 (source JORF)

intégration

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Olsson (Aline) à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Dijon
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous

JORFTEXT000000544310 (source JORF)

intégration

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Duvaux (Christine) à l'institut national agronomique de Paris
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous

JORFTEXT000000544309 (source JORF)

intégration

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Asther (Michèle) à l'Institut national agronomique de Paris
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous

JORFTEXT000000544309 (source JORF)

intégration

De:	Tonelli (Albert)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Sigonney (Pierre)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Rouilleaut (Henri) (service détaché)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Rouchet (Jean)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Rotman (Gilles)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Morin (Pierre)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Loué (Jean-François) (service détaché)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Lacroix (Thierry)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Grouthier (Jean-Philippe)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Evrard (Gilles)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	De Los Santos (André)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Brion (Philippe)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Bellier (Jean-Luc)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Baraille (Jean-Paul)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Aufrant (Marc)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Antheaume (Yves)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Prokhoroff (Françoise)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Lévy (Béatrice)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Fondeviole (Geneviève)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Chapalain (Marie-Thérèse) (service détaché)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Bourlange (Danielle)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Bloch (Laurence) (service détaché)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 26 janvier 1993 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES ANNÉE 1992 Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

JORFTEXT000000544307 (source JORF)

De:	Riegert (François) conseiller commercial de 1re classe
Objet:	à Washington son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
Groupe:	Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis

affectation

JORFTEXT000000544306 (source JORF)

De:	Koenig (Jean-Louis) administrateur civil hors classe, 5e échelon
Objet:	directeur régional du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon affecté à la direction régionale de Picardie
Groupe:	Direction régionale du commerce extérieur de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1993-01-01"

nomination

JORFTEXT000000544305 (source JORF)

De:	Galzy (Hubert) sous-préfet
Objet:	secrétaire général de l'Agence financière du bassin Seine-Normandie pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Agence financière du bassin Seine-Normandie

date_debut="1992-08-24"

détachement

De:	Jean-Marc Theolleyre journaliste
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 7 Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Yves Jouiffa conseiller d'Etat en service extraordinaire, eu égard à leur action en faveur des droits de l'homme et des libertés publiques
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 7 Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Tiennot Grumbach avocat
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 7 Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Gérard Pezieu commandant de la police nationale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Raymond Houlière chef inspecteur divisionnaire de la police nationale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Jean-Pierre Havrin commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Jean-Louis Fesson brigadier-chef de la police nationale, fonctionnaires en activité des services actifs de la police nationale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	René Espanol officier de paix de la police nationale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Jean-Marc Erbes inspecteur général de l'administration
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Guy Denis directeur honoraire des services actifs de la police nationale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Guy Coquet inspecteur général de la police nationale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Marc Asset brigadier-chef de la police nationale
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 6 Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Henri Leclerc avocat à la cour d'appel de Paris
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 5 Sur proposition du président du Conseil national des barreaux
Groupe:	Conseil national des barreaux

nomination

De:	Robert Poujade maire de Dijon
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 4 Sur proposition de l'association des maires de France
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Alain Labe maire d'Orange
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 4 Sur proposition de l'association des maires de France
Groupe:	Conseil supérieur de l'activité de la police nationale

nomination

De:	Roger Jacquin-Pentillon conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 1 Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat président du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Roger Jacquin-Pentillon
Objet:	conseiller d'Etat honoraire
Groupe:	Conseil d'État

duree="six ans"

nomination

De:	Jean Dumont
Objet:	conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

duree="six ans"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

De:	Joseph Perfetti avocat général près la Cour de cassation
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 3 Sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

nomination

De:	Jean Dumont conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale 2 Sur proposition du premier président de la Cour de cassation vice-président du Conseil supérieur de l'activité de la police nationale
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

nomination

JORFTEXT000000544303 (source JORF)

De:	Reininger (Pascale), épouse Cremaschi greffier
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pontarlier
Remplace:	Mme Muller
Groupe:	Tribunal d'instance de Pontarlier

date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Pontarlier"

nomination

JORFTEXT000000544302 (source JORF)

De:	Marchand (Catherine), épouse Theolier greffier stagiaire
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Angers
Remplace:	M. Courbet
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Angers

date_debut="1993-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000544301 (source JORF)

De:	Sidel-Dinant (Nathalie) agent administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bellac
Remplace:	Mme Villeger
Groupe:	Tribunal d'instance de Bellac

tribunal
tribunal_instance="Bellac"
suppleant

nomination

De:	Pommier (Frédéric)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992

inscription

De:	Eberhard (Bertrand)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992

inscription

De:	Camus (Arnaud)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992

inscription

De:	Vauclin (Marie-Laure)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992

inscription

JORFTEXT000000362586 (source JORF)

De:	Le Bail (Marianne) maître-assistant stagiaire en agronomie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	dans son grade

date_debut="1992-12-01"

titularisation

JORFTEXT000000362586 (source JORF)

De:	Le Bail (Marianne) maître-assistant stagiaire en agronomie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	du corps des assistants

corps="Assistants"

radiation

JORFTEXT000000362585 (source JORF)

De:	Gontard (Nathalie)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en technologie agro-alimentaire pour les régions chaudes à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires

date_debut="1993-02-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000362584 (source JORF)

De:	Haillot (Pierre, Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite vétérinaire inspecteur en chef, chef du service vétérinaire, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne
Groupe:	Service vétérinaire, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne

date_debut="1993-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000362583 (source JORF)

De:	Lagoin (Yves, Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services vétérinaires, en fonction au conseil général vétérinaire de Paris
Groupe:	Conseil général vétérinaire

date_debut="1993-05-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000362582 (source JORF)

De:	Lesquins (Jean-Louis) administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:	auprès de l'établissement public La Poste administrateur des postes et télécommunications
Groupe:	Établissement public La Poste

date_debut="1992-12-15"
date_fin="1993-06-16"

détachement

De:	Rougier (Patrick)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Mathieu (Philippe)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Marti (Luc-Ange)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Fanon (Alain)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Defontaines (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Bourguet (Marc)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Lacoste (Marie-Laure)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Jauregui (Marie-Claude)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Gauthier (Cisèle)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

De:	Cornu-Jaspart (Anne-Marie)
Objet:	tableau d'avancement (Caisse des dépôts et consignations) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 1992
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

inscription

JORFTEXT000000362579 (source JORF)

De:	Subremon (Patrick) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

nomination

JORFTEXT000000362575 (source JORF)

De:	Gaborieau (Marc) directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:	membre du conseil scientifique de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Remplace:	M. Lombard (Denys)
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

ecole

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Monfrin (Jacques) membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
Remplace:	M. Duval (Paul-Marie)
Groupe:	Ecole française de Rome

JORFTEXT000000362574 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000362573 (source JORF)

De:	Joutard (Jacques) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de son installation trésorier-payeur général

date_debut="1993-03-01"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000362572 (source JORF)

De:	Roux (Jean-Didier) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:	dans les services du Premier ministre

date_debut="1993-02-01"

affectation

JORFTEXT000000178639 (source JORF)

De:	Val (Florence) maître-assistant stagiaire en botanique et pathologie végétale à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	dans son grade

date_debut="1993-01-02"

titularisation

JORFTEXT000000178634 (source JORF)

De:	Carriol (Thierry) attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1992-04-01"

titularisation

JORFTEXT000000178598 (source JORF)

De:	de Mathan (Jean)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction représentant des salariés désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:	M. Decker (Jacques)
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

date_debut="1993-03-01"
conseil_administration

nomination

date_debut="1992-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"

De:	Theoleyre (François)
Objet:	suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:	École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile

nomination

date_debut="1992-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"

De:	Medioni (Frédéric)
Objet:	suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:	École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile

nomination

date_debut="1992-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"

De:	Crebassa (Philippe)
Objet:	suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:	École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile

nomination

date_debut="1992-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile"

De:	Bontemps (Christian)
Objet:	suite à recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
Groupe:	École polytechnique, ingénieurs-élèves de l'aviation civile

nomination

JORFTEXT000000178594 (source JORF)

De:	Guerin-Dubiard (Catherine) maître-assistant stagiaire en halio-alimentaire à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	dans son grade

date_debut="1993-03-01"

titularisation

date_debut="1992-12-20"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Pailler (Jean) professeur des écoles nationales
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000178593 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000178588 (source JORF)

De:	Coudert (Thierry) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1992-11-27"

détachement

JORFTEXT000000178586 (source JORF)

De:	Jourdan-Desforges (Corinne) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1992-08-25"

détachement

JORFTEXT000000178584 (source JORF)

De:	Schneider (Jacques) administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget

date_debut="1993-02-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration