tribunal_instance="Brioude" (tag)


De: FAYARD (Jean)
greffier du premier grade au tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Brioude
Groupe:
Tribunal d'instance de Brioude
tribunal
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000020983373(source JORF)
nomination
20 Août 200920/08/2009
De: Abriol (Anne-Marie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brioude
Groupe:
Tribunal d'instance de Brioude
tribunal
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000019454742(source JORF)
nomination
10 Septembre 200810/09/2008
De: Marie-Paule Regnault, épouse Lugbull
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Brioude
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Marie-Paule Regnault, épouse Lugbull
avocate
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Brioude
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Abriol (Anne-Marie)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Brioude
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Brioude"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Farges (Christiane)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Brioude
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De:
Seguy
Objet:
Tribunal de grande instance du Puy
du service du tribunal d'instance de Brioude
Remplace:M. Jouanguy
Groupe:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
charge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.