tribunal_grande_instance="Puy" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gaillard (Cécile), épouse Beal
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Pharisier (Gisèle), épouse Reynaud
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Pierre Hontang
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Procureur de la République
Remplace:
Mme Bonneau
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000166769(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Noël Picco
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Juge chargé du service du tribunal d'instance du Puy
Remplace:M. Pezzatti
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
tribunal_instance="Puy"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Jean-Louis Rey
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lure
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Remplace:
M. Tessier-Flohic
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Philip Ughetto-Porteglio
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Pouillat
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Véronique Pouillat
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Juge des enfants
Remplace:
Mme Figuet
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Marie-Claude Revol
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Etterme (poste vacant)
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: André Delay
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Premier juge
Remplace:
Mme Carrez-Maratray
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000724137(source JORF)
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Jacques Pezzati
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Juge chargé du service du tribunal d'instance du Puy
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
tribunal_instance="Puy"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Philippe Jouanguy
juge
Objet:
Tribunal de grande instance du Puy
du service du tribunal d'instance de Brioude
chargé du service du tribunal d'instance du Puy
Groupe:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
tribunal_instance="Puy"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
décharge
20 Décembre 199020/12/1990
De:
Seguy
Objet:
Tribunal de grande instance du Puy
du service du tribunal d'instance de Brioude
Remplace:M. Jouanguy
Groupe:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
tribunal_instance="Brioude"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
charge
20 Décembre 199020/12/1990
De: Mary-Claude Carrasquedo, épouse Bonneau
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Procureur de la République
Remplace:M. Coste
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000344248(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990
De: Raymond Debrieux
juge au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy
Président
Remplace:M. Robert
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy"
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.