tribunal_instance="Château-Gontier" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Coulon (Anne), épouse Lecomte
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:Mme Reverdy (Marie-Jeanne), épouse Salin
Groupe:
Tribunal d'instance de Château-Gontier
date_debut="2003-12-22"
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
suppleant
JORFTEXT000000429848(source JORF)
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Reverdy (Marie-Jeanne), épouse Salin
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:
Mme Bertron
Groupe:
Tribunal d'instance de Château-Gontier
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
suppleant
JORFTEXT000000753026(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bertron (Odile)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:
Mme Leray
Groupe:
Tribunal d'instance de Château-Gontier
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
JORFTEXT000000753026(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bertron (Odile)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Château-Gontier
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
suppleant
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Garnier (Nathalie), épouse Leray
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Château-Gontier
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Garnier (Nathalie), épouse Leray
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:
Mme Galon
Groupe:
Tribunal d'instance de Château-Gontier
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
JORFTEXT000000536221(source JORF)
nomination
17 Novembre 199517/11/1995
De: Bertron (Odile)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:
Mme Galon
Groupe:
Tribunal d'instance de Château-Gontier
date_debut="1994-01-07"
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
suppleant
JORFTEXT000000730062(source JORF)
nomination
26 Février 199426/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.