tribunal_instance="Montceau-les-Mines" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
Remplace:Mme Dazy (Chantal)
Groupe:
Tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
date_debut="2002-12-23"
tribunal
tribunal_instance="Montceau-les-Mines"
suppleant
JORFTEXT000000234456(source JORF)
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Catherine Pertuisot, épouse Decrouy
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Montceau-les-Mines"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Dazy (Chantal)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
Groupe:
Tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Montceau-les-Mines"
suppleant
JORFTEXT000000395857(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Brivot (Marie-Pierre), épouse Magnac
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Charolles
Objet:
compte tenu de l'indisponibilité du régisseur titulaire et en l'absence de régisseur suppléant, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
pour une période maximum de six mois
date à laquelle elle est déléguée dans la juridiction précitée
Groupe:
Tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
date_debut="1993-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Montceau-les-Mines"
suppleant
JORFTEXT000000544529(source JORF)
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Sophie Perret, épouse Dumurgier
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montceau-les-Mines
Remplace:M. Hill
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Montceau-les-Mines"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.