tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou" (tag)

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De: Chaillot (Frédéric)
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
date_debut="2007-03-20"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Bellesort (Isabelle), épouse Moulin
adjointe administrative au tribunal d'instance de Châteaudun
Objet:
régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Bellesort (Isabelle), épouse Moulin
adjointe administrative au tribunal d'instance de Châteaudun
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
14 Octobre 200514/10/2005
De: Bellesort (Isabelle), épouse Moulin
Objet:
agente administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
date_debut="2002-12-29"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Gauthier (Frédérique)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Remplace:Mme Genies (Véronique)
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
suppleant
nomination
08 Juin 200208/06/2002
De: Bellesort (Isabelle), épouse Moulin
agente administrative de 1re classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
08 Juin 200208/06/2002
De: Filatre (Marjolaine), épouse Tont
Objet:
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
cessation de fonction
08 Juin 200208/06/2002
De: Bérengère Dolbeau
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Filatre (Marjolaine), épouse Tont
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Remplace:
Mme Genies
Groupe:
date_debut="1997-08-04"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Filatre (Marjolaine), épouse Tont
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
date_debut="1997-08-04"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
suppleant
cessation de fonction
28 Août 199728/08/1997
De: Filatre (Marjolaine), épouse Tont
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Genies (Véronique), épouse Le Flohic
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Filatre (Marjolaine), épouse Tont
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
suppleant
nomination
31 Août 199631/08/1996
De: Genies (Véronique), épouse Le Flohic
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
date_debut="1996-04-15"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"
nomination
31 Août 199631/08/1996

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