14 Octobre 2005

JORFTEXT000000815010 (source JORF)

De:	Lizère (Philippe) greffier du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Avignon
Remplace:	Mme Denouille (Séverine)
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Avignon

tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant

nomination

De:	Tomatis (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Rigaud (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Meynadier (Lionel)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Marin (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Leroi (Jérémy)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Leclerc (Julien)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Lan Hing Wah (Irwin)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Heux (Romain)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Fouquet (Sylvain)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Deruelle (Thomas)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Bozza (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Bournier (Léopold)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Boumzebra (Hachem)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Bassaget (Jérémy)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Assaf (Elie)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Antoine (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Liu (Zhiwei)
Objet:	élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Hallopeau (Roch)
Objet:	élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Fleury (Kévin)
Objet:	élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Evariste (Raphaël)
Objet:	élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Abadie (Alexandre)
Objet:	élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Paez Almeida (Paulina)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Monnou (Grâce)
Objet:	élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Poncelet (Eve-Marine)
Objet:	élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

De:	Guislain (Ludivine)
Objet:	élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

nomination

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Jean-François Cirelli
Objet:	président du conseil d'administration de Gaz de France
Groupe:	Gaz de France

JORFTEXT000000812085 (source JORF)

nomination

De:	Terrasse (Vincent, Ivain, Hubert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Griveau (Alain, Henri, Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cadoul (Thomas, Michel, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bonnevie (Loïc, Roland, Gilbert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Julien de Zélicourt (Solenne, Marie, Armelle)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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nomination

De:	Camilier (Isabelle, Alice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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nomination

De:	Vidale (Jérôme, Daniel, Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
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nomination

De:	Valenty (Romain, Jean, Elie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination

De:	Paing (Jean-Baptiste, Pierre, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Pagès (Thomas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
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nomination

De:	Munier (Quentin, Isidore, Jules, Félix, Etienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination

De:	Meignien (François, Eric, Pascal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Madelpech (Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Lescuyer (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Lepage (Yann, Roger, Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Lapierre (Guillaume, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Chuiton (Mathieu, Jean, Gérard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Briard (Philippe, Eric, Gérard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Breteau (Vincent, Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	André (Cédric, Jean-Patrice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Amiot (Gauthier, Max, Yvon)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Tran (Hai-Giang, Patrice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Boureau (Y-Lan, Claire, Mai-Lê, Sophie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
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nomination

De:	Vinay (Adrien, Henryk)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Verniquet (Benoit, Arnaud, Léon)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
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nomination

De:	Terraillot (Fabien, René)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Ternat (Jérôme, Alexandre, Albert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Sourlas (Philippe, Kimon)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Roehrig (Romain, Robert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Prebay (Yannick, Alain, Julien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Martins (Gérald, Olivier, Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Markwitz (Thierry, Stanislas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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ecole
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nomination

De:	Mairal (Julien, Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Lubin (Clément, Antoine, Julien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Kindarji (Bruno)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Guenzi (Etienne, Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Goffin (Charles-Antoine, Albert, René)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Galtier (Guillaume, Edouard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Dolla (Bastien, Pierre, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Desbarbieux (Thibaud, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Cabannes (Pierre-Yves, Loïc, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brette (Julien, Benjamin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Avenel (Christophe, René, Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Anthonioz-Blanc (Julien, Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Sanchez (Mélanie, Jane)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Gabriel (Flor, Aude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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nomination

De:	Dumont (Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Deslandes (Amélie, Emmanuèle, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bray (Aurélie, Carole, Maud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Virlet (Hubert, Marie, Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination

De:	Vincent (Bruno, André, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Vanneste (Arnaud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tan (Ulrich, Khorajiétra)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Serre (Marc-Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Larraufie (Jean-Yves, Denis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Lalanne (Guy, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Grandjean (Hervé, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Deltombe (François-Xavier, Isabelle, Martin, Marie, Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	De Villèle (Jérôme, Gaël, Etienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Carbonel (Thomas, Gilbert, Roger, Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Beauchet (Nicolas, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Barber (Nicolas, Manuel, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Andrieu (Grégory, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Anantharaman (Arnaud, Natesh)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Agostini (Maxime, Bonnaventure, Camille)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Thuaudet (Maud, Françoise, Diane, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Massias (Mathilde, Jeanne, Florence)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Letki (Laurence, Pascaline)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Jouan (Bertille, Colette, Monique)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Biot (Claire, Marie, Nicole)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sorbe (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Sebbane (Jonathan, Israël, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Riviere de la Souchere (Arnaud, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pillot (Thomas, Jean, Marie, Maurice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Pertuiset (Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Partouche (Harry, Moïse, Jacob)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination

De:	Osouf (Nicolas, Jacques, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Nollet (Rémy, Jean, Patrick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Nicolle (Emmanuel, Alfred)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Ménégaut (Thierry, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Levillain (Olivier, Jean, Michel, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Lebee (Arthur, Pierre, Jonas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Lafargue (Antoine, Jean, René, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Hénique (Julien, Albert, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Huteau (Benjamin, Olivier, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Guyon (Rodolphe, Marie, Florimond)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Emond (Gérard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Dulac (François-Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Dreyer (Antoine, Marie, Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Designolle (Vincent, Xavier, Jean-Luc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Crombez (Sébastien, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Charpin (Vincent, Jean, Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Chapleur (Olivier, Jean, Daniel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Boitard (Nicolas, Anthony)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Vergnon (Mélanie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Szynkier (Diane, Joséphine, Blanche)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Romano (Géraldine, Anaïs, Angèle)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Renaud (Amélie, Sylvie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Raphaël (Anne-Lise, Claude, Marie, Louise)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Piganeau (Anne-Laure, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lemoyne de Forges (Sabine, Thérèse, Patricia, Marie, Aimée)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Bouteiller (Caroline, Marie, Delphine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Larrieu (Anne-Cécile, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fechner (Lise, Charlotte, Barbara, Olivia)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duchaussoy (Laure, Marie, Liesse, Constance)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chanchole (Marie, Adrienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2005 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirant Bourgade (Paul, Georges, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe Pour prendre rang le 31 août 2005
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"

nomination

JORFTEXT000000812082 (source JORF)

De:	Anne Durupty administratrice civile hors classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	auprès du Centre national de la cinématographie directrice générale adjointe
Groupe:	Centre national de la cinématographie

date_debut="2005-10-18"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000812081 (source JORF)

De:	Buchwalter (Bertrand) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	à l'ambassade de France à Ankara (Turquie) au titre de la mobilité statutaire

date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"

affectation

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Martine Bailly conseillère des affaires étrangères
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000811834 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000635707 (source JORF)

De:	Alain Romey
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2005-12-19"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000635706 (source JORF)

De:	Lefevre (Eric) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire de la cour d'appel de Bastia
Groupe:	Cour d'appel de Bastia

cour_appel="Bastia"

nomination

JORFTEXT000000635706 (source JORF)

De:	Antoni (Xavière), épouse Luigi greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel de Bastia
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000635705 (source JORF)

De:	Bellesort (Isabelle), épouse Moulin adjointe administrative au tribunal d'instance de Châteaudun
Objet:	à compter de la date de passation des comptes et pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Groupe:	Tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou

tribunal
tribunal_instance="Nogent-le-Rotrou"

nomination

JORFTEXT000000635705 (source JORF)

De:	Filatre (Marjolaine), épouse Tont adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000635704 (source JORF)

De:	Stiric (Rosalia), épouse Brandao agente administrative de 2e classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:	Tribunal d'instance d'Aubervilliers

tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"

nomination

JORFTEXT000000635704 (source JORF)

De:	Castilhon (Florence) greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000635703 (source JORF)

De:	Coustou (Nadia) greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rodez
Remplace:	Mme Tournier (Ginette), épouse Passerat
Groupe:	Tribunal d'instance de Rodez

tribunal
tribunal_instance="Rodez"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000635702 (source JORF)

De:	Elisabeth Rossignol, épouse Chabrerie secrétaire administrative
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Essonne
Remplace:	M. Gilles Nagot
Groupe:	Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Essonne

date_debut="2005-10-01"

nomination

JORFTEXT000000635701 (source JORF)

De:	Michel Blanc
Objet:
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

JORFTEXT000000635561 (source JORF)

De:	Thierry Bert inspecteur général des finances
Objet:	chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"

cessation de fonction

De:	Tallet (Frédéric)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Piquereau (Thomas)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Ouazad (Amine)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Marcus (Vincent)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Lequien (Laurent)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Guyon (Thibault)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Fraichard (Julien)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Degorre (Arnaud)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Debauche (Etienne)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	D'Haultfoeuille (Xavier)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Cabasson (Denis)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Bouvier (Gérard)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Boutin (Xavier)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Bardaji (José)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Arnaud (Franck)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Valigny (Constance)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Coupet (Maylis)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

De:	Barlet (Muriel)
Objet:	administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

nomination

JORFTEXT000000635559 (source JORF)

De:	Patricia Sitruk
Objet:	directrice adjointe du cabinet

cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

cessation de fonction

JORFTEXT000000635555 (source JORF)

De:	Mohamed Ayadi
Objet:	conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée

cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000635554 (source JORF)

De:	Jouret (Christian) secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe (cadre général)
Objet:	auprès du Conseil de l'Union européenne
Groupe:	Conseil de l'Union européenne

date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000635553 (source JORF)

De:	Salles (Pierre) sous-préfet hors classe
Objet:	sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

date_debut="2005-08-22"
date_fin="2008-08-08"

détachement

De:	Jean (Henri) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	auprès du conseil général de l'Aude directeur général des services pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Conseil général de l'Aude

JORFTEXT000000635552 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000635551 (source JORF)

De:	Jean-Baptiste Laignelot maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	vice-président de la commission d'orientation et d'intégration instituée par l'article 1er du décret n° 70-1097 du 23 novembre 1970 modifié relatif à l'application aux corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics autres que les corps d'enseignants du ministère de l'éducation nationale des dispositions de l'article 3 de la loi n° 70-2 du 2 janvier 1970 tendant à faciliter l'accès des officiers à des emplois civils
Groupe:	Commission d'orientation et d'intégration

nomination

JORFTEXT000000635231 (source JORF)

De:	Joseph-Antoine d'Ornano secrétaire général
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Premier ministre"

délégation de signature

JORFTEXT000000449868 (source JORF)

De:	Corré (Gérard) ingénieur général des télécommunications
Objet:	membre du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:	Conseil général des technologies de l'information

date_debut="2005-11-15"
duree="trois ans renouvelable"

nomination

JORFTEXT000000449678 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Thibault administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional de l'environnement Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale de l'environnement Poitou-Charentes

date_debut="2005-09-30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000449677 (source JORF)

De:	Chinchole (Jean, André, Pierre, Claude)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

nomination

JORFTEXT000000449677 (source JORF)

De:	Deherre (Anne, Aurore, France), épouse Frusti é
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

nomination

JORFTEXT000000449677 (source JORF)

De:	Liffran (Bernard, Henri, Jean-Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société professionnelle Bernard Liffran, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"

cessation de fonction

tribunal
tribunal_instance="19e arrondissement de Paris"

De:	Chalal (Dalila) adjointe administrative
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 19e arrondissement de Paris
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 19ème

JORFTEXT000000449676 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000449676 (source JORF)

De:	Fedioun (Anastasia) greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

nomination

JORFTEXT000000449676 (source JORF)

De:	Fedioun (Anastasia) greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 19e arrondissement de Paris
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

tribunal
tribunal_instance="8e arrondissement de Paris"

De:	Bucchi (Anne), épouse Cesar greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 8e arrondissement de Paris
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 8ème

JORFTEXT000000449675 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000449675 (source JORF)

De:	Samson (Corinne) greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:	Mme Riquer (Dominique), épouse Belhadj

tribunal="" suppleant="

nomination

JORFTEXT000000449675 (source JORF)

De:	Samson (Corinne) greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 8e arrondissement de Paris
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000449674 (source JORF)

De:	Meynard (Catherine), épouse Dhondt adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bordeaux
Remplace:	Mme Labarthe (Marie-France), épouse Levadou
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bordeaux

tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
suppleant

nomination

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Monique Constant conservatrice générale du patrimoine
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Marie de Villardi de Montlaur Gallup conservatrice du patrimoine
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Isabelle Richefort
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Annie-France Renaudin conservatrices en chef du patrimoine
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000449510 (source JORF)

De:	Vinquant (Jean-Philippe) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	auprès de la direction de la sécurité sociale sous-directeur du financement de l'offre de soins
Groupe:	Direction de la sécurité sociale Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000449509 (source JORF)

De:	Sitruk (Patricia)
Objet:	directrice générale du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Groupe:	Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD)

nomination

president
conseil_administration

De:	Bernard (Michel)
Objet:	président du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Groupe:	Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD)

JORFTEXT000000449508 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000265220 (source JORF)

De:	Guy (Carole, Yvette, Marie, Pauline)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Christine Lauzin et Didier Negre, notaires associés

notaire
notaire_residence="Rabastens (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"

nomination

JORFTEXT000000265219 (source JORF)

De:	Moretti (Audrey), épouse Jolly agente administrative de 2e classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Tulle
Groupe:	Tribunal d'instance de Tulle

tribunal
tribunal_instance="Tulle"

nomination

JORFTEXT000000265219 (source JORF)

De:	Molles (Eliane), épouse Juredieu adjointe administrative
Objet:	régisseuse suppléante dudit tribunal

tribunal="" suppleant="

nomination

JORFTEXT000000265219 (source JORF)

De:	Molles (Eliane), épouse Juredieu adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Tulle
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000265218 (source JORF)

De:	Gallier (Françoise), épouse Adeline greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bernay
Remplace:	Mme Quigis (Martine), épouse Vallée
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bernay

tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
suppleant

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

De:	Michel Cretin conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président de chambre
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000265216 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000265092 (source JORF)

De:	Hubert Ferry-Wilczek ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement Poitou-Charentes
Remplace:	M. Jean-Pierre Thibault
Groupe:	Direction régionale de l'environnement Poitou-Charentes

date_debut="2005-10-01"

nomination

JORFTEXT000000265091 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Thibault administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional de l'environnement Aquitaine
Remplace:	M. Hugues Ayphassorho
Groupe:	Direction régionale de l'environnement Aquitaine

date_debut="2005-10-01"

nomination

JORFTEXT000000265090 (source JORF)

De:	Dominique Aubertin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon

date_debut="2006-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000265089 (source JORF)

De:	Bertrand du Marais maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	auprès du ministère de la justice demi coordinateur scientifique du programme de recherches sur l'attractivité économique du droit
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2005-03-01"
duree="deux ans"

détachement

huissier
huissier_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
huissier_residence_departement_code="70"

De:	Donzelot (Jean-Marie, Alfred, Eugène)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000265087 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
huissier_residence_departement_code="70"

De:	Lecoup (Alexandra, Suzanne, Aline)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000265087 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
huissier_residence_departement_code="70"

De:	Donzelot (Jean-Marie, Alfred, Eugène)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000265087 (source JORF)

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"

De:	Joseph-Antoine d'Ornano secrétaire général
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000264915 (source JORF)

délégation de signature