tribunal_instance="Redon" (tag)


De: Anne-Katell GION
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
tribunal
tribunal_instance="Redon"
suppleant
JUSB1721361A(source BOMJ)
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Marie-France ANDRE
(PAMPALONE)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JUSB1721361A(source BOMJ)
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Marie-France ANDRE
(PAMPALONE)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passtion des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
tribunal
tribunal_instance="Redon"
suppleant
JUSB1605524A(source BOMJ)
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Johanna BEDEL
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JUSB1605524A(source BOMJ)
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Fanny LE MEUR
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Tribunal d'instance de Redon
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
tribunal_instance="Redon"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Marie-France ANDRE épouse PAMPALONE
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JUSB1128765A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Annie BARDOL
Objet:
en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de REDON
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JUSB1128765A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: Edwige KOUASSI
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Tribunal d'instance de Redon
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
tribunal_instance="Redon"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: BARDOL Annie
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de REDON
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JUSB1012978A(source BOMJ)
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Paul LEGRAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2010
juge au tribunal de grande instance de Rennes, chargé du service du tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rennes
Tribunal d'instance de Redon
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Redon"
depart_retraite
JORFTEXT000021601681(source JORF)
admission
05 Janvier 201005/01/2010
De: Leclerc (Myriam)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JORFTEXT000000608326(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Jegou (Pascal)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Redon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Redon
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Redon"
suppleant
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Tupignon (Marie-France)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Redon
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Redon
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.