18 Octobre 2011

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De: Myriam LECLERC
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal d'instance
Groupe:
Dit tribunal d'instance
tribunal
tribunal_instance="d'instance"
suppleant
JUSB1128765A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Marie-France ANDRE épouse PAMPALONE
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Redon
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JUSB1128765A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Annie BARDOL
Objet:
en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de REDON
Groupe:
Tribunal d'instance de Redon
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Redon"
JUSB1128765A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: Nausicaa BOBINEAU-LAUBRETON
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
Tribunal d'instance d'Orléans
date_debut="2011-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
JUSB1128762A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Sylvie PASQUIER épouse HANNEQUIN
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
Tribunal d'instance d'Orléans
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
JUSB1128762A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: Mylène MAUROUX
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel d'Agen
Remplace:Mme Sandra BARCARO
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2012-01-01"
cour_appel="Agen"
suppleant
JUSB1128540A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Alexia ORIOL épouse PETIT
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Groupe:
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
JUSB1128539A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Fabienne ABRIAL épouse VALIORGUE
greffière deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance du Puy en Velay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1128539A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: Brigitte RICARD
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Annecy
Remplace:Mme Brigitte CARAVAGGI
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Annecy
tribunal
tribunal_grande_instance="Annecy"
suppleant
JUSB1128538A(source BOMJ)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Isabelle CANIOT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000024680003(source JORF)
inscription
18 Octobre 201118/10/2011
De: Thierry OUDOIRE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000024680001(source JORF)
inscription
18 Octobre 201118/10/2011
De: Guin (Yannick)
vice-président de Nantes métropole
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région Pays de la Loire
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024679998(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 201118/10/2011
De: Clergeau (Christophe)
conseiller régional de la région Pays de la Loire
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants des collectivités territoriales de la région Pays de la Loire
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024679998(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 201118/10/2011
De: Pierre Hanotaux
Objet:
directeur du cabinet du ministre
date_debut="2011-10-19"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024679994(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: Denis Louche
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024679992(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Bertrand-Pierre Galey
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000024679992(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Montassier (Claude, Léon, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de la protection des populations des Hauts-de-Seine
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations des Hauts-de-Seine
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024679989(source JORF)
admission
18 Octobre 201118/10/2011
De: Clément Beaune
administrateur civil à la 3e sous-direction du budget
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentant de l'Etat désigné par la ministre chargée du budget
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024679986(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Martine PERRIN
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de Strasbourg
Remplace:Mme Eugénie BRUNNER
Groupe:
Université de Strasbourg
JORFTEXT000024679984(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Isabelle HOULLIER
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut d'études politiques de Grenoble
Remplace:M. Philippe FAURE
Groupe:
Institut d'études politiques de Grenoble
JORFTEXT000024679982(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Michel PETOT
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Alain MENNESSON
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Michel PETOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Emmanuel LEPINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Emmanuel GRUAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Jean-Pierre GABRIEL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Thierry FRANCHI
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Dominique DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Bruno CORNET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Joël COLPIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Marie-Cécile RIVALLAND
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Annie BERTELLE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Martine URQUIZA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Michèle CHAY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Christine CANALE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Mohammed OUSSEDIK
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Alain MENNESSON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Sylviane LEJEUNE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Sylviane LEJEUNE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Chantal MARTIAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Sylviane LEJEUNE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000024679979(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Dorine Gardin
directrice du travail
Objet:
à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre
chargée des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre
date_debut="2011-11-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024679977(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Viviane Dupuy-Christophe
directrice adjointe du travail
Objet:
à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Limousin
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Limousin
JORFTEXT000024679975(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Charles de Batz de Trenquelléon
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
Établissement public d'insertion de la défense
JORFTEXT000024679973(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Legait (Benoît)
Objet:
pour exercer
par intérim, les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="2011-10-08"
ecole
JORFTEXT000024679970(source JORF)
désignation
18 Octobre 201118/10/2011
De: Catherine Grandcoing
présidente de l'association des anciens élèves de l'ENSAE ParisTech
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
au titre des personnalités compétentes
Remplace:M. Julien Guitard
Groupe:
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
conseil_administration
JORFTEXT000024679968(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Yvonne PEROT
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Picardie
Remplace:M. Pascal OGER
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2011-09-26"
JORFTEXT000024679966(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Catherine VANDAMME
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès de l'établissement central d'administration et de soutien de la gendarmerie nationale au blanc
Groupe:
Établissement central d'administration et de soutien de la gendarmerie nationale au blanc
date_debut="2011-11-01"
JORFTEXT000024679963(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Suzanne Parrot-Schadeck
administratrice civile hors classe, détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfète hors classe, sous-préfète d'Aubusson
Groupe:
Sous-préfecture d'Aubusson
Préfecture de la Seine-Maritime
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
JORFTEXT000024679961(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Hubert Vernet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Compiègne (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Compiègne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Compiègne"
sous-prefecture_departement_code="60"
JORFTEXT000024679959(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Sabrina Belkhiri-Fadel
administratrice territoriale hors classe détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000024679957(source JORF)
réintégration
18 Octobre 201118/10/2011
De: Sabrina Belkhiri-Fadel
administratrice territoriale hors classe détachée
Objet:
sous-préfète de Compiègne (1re catégorie)
sous-préfète hors classe
Groupe:
Sous-préfecture de Compiègne
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Compiègne"
sous-prefecture_departement_code="60"
JORFTEXT000024679957(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: PASDERMADJIAN (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aigurande (Indre)"
huissier_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000024679954(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: TURPIN (Alain, Michel, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000024679952(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: EDME (Rémy)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000024679952(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: DELOURME (André, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000024679952(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: TURPIN (Alain, Michel, Jean)
Objet:
de
Groupe:
10 octobre 2011 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000024679952(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: DELOURME (André, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Alain TURPIN et André DELOURME, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Souterraine (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"
JORFTEXT000024679952(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: EDME (Rémy)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dun-le-Palestel (Creuse)"
huissier_residence_departement_code="23"
JORFTEXT000024679952(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: LE MAREC (Jacques-Yves, Paul, Alexandre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques-Yves LE MAREC, Sandrine MAGET et Hervé ROUET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (6e)"
JORFTEXT000024679950(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: COULAUD (Emilie, Eliane, Christiane)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alain ZENATI et Hubert OURY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Clamart (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000024679948(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: MOREAU (Joël-Etienne, Loïc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Claire BOSSIS, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000024679946(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: BOCQUENET (Jean-Charles, Yves, Roland)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul BOCQUENET et Eric KLEBER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000024679944(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: BOCQUENET (Jean-Charles, Yves, Roland)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul BOCQUENET et Eric KLEBER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000024679944(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: BOCQUENET (Jean-Paul, Auguste, Edouard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul BOCQUENET et Eric KLEBER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000024679944(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: DUVAL (Cyril, Lucien, Louis)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
La Flèche (Sarthe)
Remplace:M. MANSON (Yves, Pierre, Julien)
JORFTEXT000024679942(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: CONCÉ (Anne-Charlotte, Hélène, Lucie), épouse DJIANE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick CHAVOT, Raynald DUJARDIN, Jérôme MARTINOT et Amandine CHAVOT, notaires, associés
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000024679940(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: MAUBERT (Marie, Isabelle, Virginie), épouse BRIDOUX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nicolas DAVID et Philippe BAIL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Guyancourt (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000024679938(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: CHWARTZ (Céline, Fernande, Marie), épouse LAIR
Objet:
notaire
Remplace:M. CHWARTZ (Bernard, Pierre)
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000024679936(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Bruno BARRAL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenu en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Paris
date_debut="2011-12-21"
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024679933(source JORF)
admission
18 Octobre 201118/10/2011
De: MABILLE de PONCHEVILLE (Jérôme, Pierre, Claude)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Croix (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000024679931(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Fournié (Thomas, François, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: L'aspirant Luporsi (Cécile, Marie, Suzanne, Christiane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Didier (Meggie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Caurla (Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Chevrel (Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Polet (Kévin, Mikaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Kind (Michaël, Pierre, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Le bars (Adeline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Noël (Olivier, Raymond, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Zimmermann (Eline, Gabrielle, Titana)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Trouche (Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Fossati (Candice, France, Marie-Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Dalla Vecchia (Corinne, Jeanne, Yvonne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Lagourgue (Edouard, François, Patrice, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Bodin (Carole, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000024679928(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: François Richier
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Inde
Remplace:M. Jérôme Bonnafont
Groupe:
République de l'Inde
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Inde"
JORFTEXT000024679924(source JORF)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De:
Lorraine
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Jean-Gabriel Valay
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Pascal Tonarelli
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Louis Randriamihamison
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Stéphane Manin
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Yves Liebert
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Philippe Lebaudy
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Gérard Dupuis
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Guy Delabre
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Philippe Cassuto
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Daniel Cailleux
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Marc Poncin
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Lionel Colombel
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Louis Randriamihamison
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rennes : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Marc Poncin
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rennes : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Alain Nicolas
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rennes : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Stéphane Manin
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rennes : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Philippe Lebaudy
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rennes : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Jean-Gabriel Valay
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Pascal Tonarelli
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: François Morvan
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Yves Liebert
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Alain Gonzalez
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Thierry Garrot
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Gérard Dupuis
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Guy Delabre
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Lionel Colombel
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Philippe Cassuto
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Daniel Cailleux
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Patricia Weirauch Mahieux
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Cécile Riolacci
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Claude Ophele
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Corinne Mence-Caster
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Anne Aubert
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne : Addeslam Mamoune
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Éliane Sbrugnera
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Dominique Bourgeon-Renault
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Martine Boittin
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Patricia Weirauch Mahieux
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Éliane Sbrugnera
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Cécile Riolacci
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Myriam Peronnet
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Claude Ophele
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Corinne Mence-Caster
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Dominique Bourgeon-Renault
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Martine Boittin
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Anne Aubert
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Bernard ROUGIER
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche n°3123 « Centre d'Etudes et de Documentation
DEC112837DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: Hala BAYOUMI
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
DEC112837DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: Delphine LEVILLY
Adjoint technique 1ère classe
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 5063
Groupe:
Unité du CNRS n° 5063
date_debut="2011-01-01"
DEC112660DR11(source BOCNRS)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Sebastian VEG
Objet:
directeur-adjoint par intérim
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
DEC112614DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: Christophe MARQUET
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche n°3331 « Asie Orientale »
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 20 000 euros hors taxes, soit 23 920 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a), b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC112614DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: Jean-Emmanuel BROQUIN
Objet:
Directeur Adjoint, Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1e et à
DEC112139DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: Dalhila ALOUANI
Objet:
Technicienne
aux fins mentionnées à l'articie 197 d'un montant unitaire ou égal à 2500.00 € HT
DEC112139DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: Gerard GHIBAUDO
directeur de l'UMR N°5130
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112139DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: Françoise BOUILLET
Objet:
Responsable Administrative
aux fins
mentionnées à l'article 127, Article 3
DEC112137DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: Georges-Henri COTTET
directeur de l'UMS N°3458
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112137DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201118/10/2011
De: FREZET Lawrence dans l'unité du CNRS
n° 6505 dont l'intitulé est
Objet:
à Compier du La ee wéa.Zll
agent chargé de la mise en œuvre des règies d'hygiène et de sécurité (ACMO)
DEC111165DR07(source BOCNRS)
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.