tribunal_instance="Saint-Calais" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marie-Michèle Bellet
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Calais
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance du Mans
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mans"
tribunal_instance="Saint-Calais"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Gaschet (Annick), épouse Bailly
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Calais
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Calais
date_debut="2002-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Calais"
suppleant
JORFTEXT000000773937(source JORF)
nomination
03 Juillet 200203/07/2002
De: Guillaume Salomon
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Calais
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Calais"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Casse-Larose (Denise), épouse Corvaisier
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Saint-Calais
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Calais"
suppleant
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Tironneau (Raymonde), épouse Barre
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Saint-Calais
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Calais"
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Guillier (Yvette), épouse Leroux
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Angers
Tribunal d'instance de Saint-Calais
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Calais"
JORFTEXT000000563263(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Soury (Jean)
greffier en chef
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Calais
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Calais
tribunal
tribunal_instance="Saint-Calais"
suppleant
JORFTEXT000000555639(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.