Spaeth

à des actions visant à favoriser la montée en charge de SESAM-Vitale

La mise en oeuvre de cette mesure est conditionnée par la signature d'un avenant sur la télétransmission. Cet accord est subordonné à la mise en place de la carte navette et à l'existence d'une offre suffisante de logiciels sur le marché

Fait à Paris, le

Le président de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

greffière du deuxième grade

régisseuse suppléante de la cour d'appel de Besançon

conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité

dans son corps d'origine

conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité

au tribunal administratif de Paris

Hubert

l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Lucent Technologies et publiée au Journal officiel de la République française

Fait à Paris, le

Le président

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

agent administratif de 2e classe

régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bobigny

adjointe administrative principale de 1re classe

régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Calais

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre

au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire du compte d'affectation spéciale n° 902-32 « Fonds de modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale »

d'office

à l'issue de la période de congé de fin d'activité

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

greffière du troisième grade

régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Epernay

attaché principal d'administration centrale de 1re classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice

attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la justice

au détachement dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché

dans son corps d'origine

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché

au tribunal administratif de Montpellier

contrôleuse de 1re classe

régisseuse d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Ouest à Rennes, avec effet à la date de publication au Journal officiel de la République française

greffière du troisième grade

de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bazas

greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bazas

à compter de la date de passation des comptes

conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité

dans son corps d'origine

conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité

au tribunal administratif de Rennes

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

conseiller d'Etat honoraire

présidente suppléante du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

conseiller d'Etat

président du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

d) Au titre du syndicat Force ouvrière

Suppléant

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

c) Au titre du syndicat SUD Santé-AP-HP

Suppléant

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

b) Au titre du syndicat CFDT

Suppléants

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

a) Au titre de l'union syndicale CGT

Suppléants

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

a) Au titre de l'union syndicale CGT

Suppléants

directeur de l'hôpital Beaujon

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Suppléants

directeur de l'hôpital René-Muret-Bigottini

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Suppléants

chef de bureau à la direction des finances

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Suppléants

conseiller technique près le directeur général

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Suppléants

directeur à la direction de la politique médicale

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Suppléants

chargé de mission auprès du directeur général

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Suppléants

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

b) Au titre du syndicat CFDT

Suppléants

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

a) Au titre de l'union syndicale CGT

Suppléants

chef du département gestion des carrières

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Suppléants

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

b) Au titre du syndicat CFDT

Titulaires

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

a) Au titre de l'union syndicale CGT

Titulaires

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

a) Au titre de l'union syndicale CGT

Titulaires

directeur de l'hôpital Henri-Mondor

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Titulaires

chef du département du statut et de la réglementation à la direction du personnel et des relations sociales

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Titulaires

directeur de l'Hôtel-Dieu

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Titulaires

adjoint au directeur du personnel et des relations sociales

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Titulaires

directeur des affaires juridiques

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Titulaires

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

d) Au titre du syndicat Force ouvrière

Titulaire

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

c) Au titre du syndicat SUD Santé-AP-HP

Titulaire

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

b) Au titre du syndicat CFDT

Titulaires

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

a) Au titre de l'union syndicale CGT

Titulaires

directrice de l'hôpital Rothschild

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Titulaires

directrice des finances

conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

représentants de l'administration

Titulaires