tribunal_instance="Segré" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine Batonneau
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Segré
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Segré"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Lardeux (Christine), épouse Bouet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Segré
Remplace:Mme Malicet (Evelyne), épouse Delanoe
Groupe:
Tribunal d'instance de Segré
date_debut="2004-01-26"
tribunal
tribunal_instance="Segré"
suppleant
JORFTEXT000000800171(source JORF)
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jérôme Hars
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Segré
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Segré"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Malicet (Evelyne), épouse Delanoe
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Segré
Groupe:
Tribunal d'instance de Segré
date_debut="2001-06-05"
tribunal
tribunal_instance="Segré"
suppleant
JORFTEXT000000589182(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean Jaeck
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Segré
Remplace:
M. Maillaud
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Segré"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Pasquier (Monique), épouse Reveau
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Segré
Remplace:
Mme Coulange
Groupe:
Tribunal d'instance de Segré
tribunal
tribunal_instance="Segré"
JORFTEXT000000561817(source JORF)
nomination
31 Août 199631/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.