26 Mai 2001


De: Baro (Hervé)
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Membre suppléant
Remplace:Mme Bonnefon (Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Frédéric Mion
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Remplace:M. Stéphane Fratacci
Groupe:
date_debut="2001-05-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bernet (Claude)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles sur les opérations et les bénéficiaires et redevables relevant de la section Garantie du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Marc Hoeltzel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
directeur adjoint technique
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2005-10-31"
détachement
26 Mai 200126/05/2001
De: Ségolène Halley des Fontaines
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
agent contractuel à l'administration centrale
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
26 Mai 200126/05/2001
De: Ségolène Halley des Fontaines
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De:
Ivan Gregorievitch Outchatchev à l'Académie d'agriculture de France
Objet:
de
membre étranger
Groupe:
élection
26 Mai 200126/05/2001
De: Roger Lehni
conservateur général du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-08-10"
admission
26 Mai 200126/05/2001
De: Etienne Hubert
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Claude Calame
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Hardouin (Maryvonne)
attachée de police
Objet:
attachée d'administration centrale, 8e échelon
intégration
26 Mai 200126/05/2001
De: Hardouin (Maryvonne)
attachée de police
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date_debut="2001-02-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
26 Mai 200126/05/2001
De: Vilbois (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Seine-et-Marne"
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gabriel Lefoyer Collignon
magistrat honoraire
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bernard Fos
substitut du procureur de la République au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Nicole Julienne-Saurin
magistrate honoraire
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: André Wellers
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Christian Chomienne
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Pierre Boucher
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation de
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Mourey (Dominique)
adjoint administratif, actuellement régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
date_debut="2001-07-04"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Marchand (Jean-Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Léger (Jacques)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif d'Orléans
Objet:
président du tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Stéphane Fratacci
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
26 Mai 200126/05/2001
De: Malicet (Evelyne), épouse Delanoe
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Segré
Groupe:
date_debut="2001-06-05"
tribunal
tribunal_instance="Segré"
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Van Elsen (Bruno)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Péronne
Remplace:Mme Maige (Danielle), épouse Doyen
Groupe:
date_debut="2001-06-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Péronne"
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
avocat au sein du cabinet Baker et Mc Kenzie
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
disponibilité
26 Mai 200126/05/2001
De: Tochot (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Soulet (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Triphon (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Roux (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Receveur (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Plantier (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Ligier (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Herbelin (Pierre-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Fath (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Degout (André-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Brehaut (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bex (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Berthet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Welcomme (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Moutarlier (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Josserand (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Demetz (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Dalin (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Atlan (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
représentants de l'enseignement technique
supérieur et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Didier Houssin
directeur des matières premières et des hydrocarbures
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de Gaz de France
Groupe:
commissaire_gouvernement
reconduction
26 Mai 200126/05/2001
De: Michèle Rousseau
ingénieure en chef des mines, directrice du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Gaz de France
Remplace:M. Jacques Batail
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Philippe Espanol
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 20 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mai 200126/05/2001
De: Poli (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bechouche (Ramdane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Baysset (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
au titre des personnes connaissant particulièrement les problèmes de la compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Sin (Dara)
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales de la région Bretagne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances au conseil
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Remplace:M. Massot (Jean)
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Josette Moyes, épouse Soulas
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Philippe Melchior
inspecteur général de l'administration
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
date_debut="2001-05-03"
réintégration
26 Mai 200126/05/2001
De: Philippe Melchior
inspecteur général de l'administration
Objet:
au détachement
directeur des services de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2001-05-03"
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Prévost Sansac de Traversay (Geneviève)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Gironde
date_debut="2001-03-09"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Legal (Jean)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture du Calvados
date_debut="2001-02-15"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Le Rigoleur (Gérard)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Côte-d'Or
date_debut="2001-01-01"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Casanova (Marguerite), épouse Radiguet
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
date_debut="2001-05-07"
cour_appel="Bastia"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Koenig (Henri)
Objet:
attaché du Conseil économique et social, 12e échelon
avec une ancienneté conservée de 3 ans 2 mois 15 jours
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Canale (Odile)
attachée d'administration centrale, précédemment détachée auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
réintégration
26 Mai 200126/05/2001
De: Etienne Guyon
Objet:
membre du Comité national d'évaluation de la recherche
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Marie-France Vigneras
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Michel Delagneau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Yonne
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Lemaire
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Philippe Nolot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. René-Pierre Signé
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Pierre Parisse
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Christian Bruyen
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Marne
Suppléant
Remplace:M. Michel Lecourtier
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Paul Flamerion
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Denis Maillot
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Louis Destans
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure
Suppléant
Remplace:M. Serge Desson
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gérard Sourisseau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Philippe Michelot
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Catherine Poutier-Lombard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Essonne
Suppléante
Remplace:M. Joël Chardine
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Annick Venet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Aisne
Suppléante
Remplace:M. Jacques Larangot
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gérard Seimbille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Val-d'Oise
Titulaire
Remplace:M. Gabriel Lainé
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gilbert Conte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Raphaël Grégoire
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Michel Lejeune
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Seine-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Albert Verhaeghe
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Patrick Marchand
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Oise
Titulaire
Remplace:M. Jean Guludec
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Claude Biwer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Yvon Vannerot
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Michel Lecourtier
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Marne
Titulaire
Remplace:M. Robert Leveaux
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Charles Paré
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Daniel Point
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Denis Maillot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Robert Henry
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Franck Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure
Titulaire
Remplace:M. Ladislas Poniatowski
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Xavier Nicolas
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Jean Grandon
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bruno Piriou
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Essonne
Titulaire
Remplace:M. Pierre Champion
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Michel Granger
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Calvados
Titulaire
Remplace:M. Philippe de Bourgoing
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Nicolas Juillet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Aube
Titulaire
Remplace:M. Robert Galley
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Robert Galley
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Gérard Sourisseau
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Myriam Constantin
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Paris
Titulaire
Remplace:M. Lucien Finel
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Toubert (Pierre)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Schmitt (Jean-Claude)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Roussineau (Gilles)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Poirot (Albert)
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Menjot (Denis)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Melot (Michel)
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Guenée (Bernard)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Contamine (Philippe)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Boutry (Philippe)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Babelon (Jean-Pierre)
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Samoyault-Verlet (Colombe)
conservatrice générale du patrimoine, chargée de missions d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rabut (Elisabeth)
conservatrice générale du patrimoine, chargée de missions d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Guerreau (Anita)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gauvard (Claude)
professeure des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Dulong-Sainteny (Claude)
membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Nefussi (Benjamin)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Zanetti (François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Wittmann (David)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Vandewiele (François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Ter Minassian (Hovig)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Scrive (Kevin)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rufat (Samuel)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rozeaux (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Ravat (Jérôme)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Parent (Sylvain)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Orcier (Pascal)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Lefevre d'Ormesson (Wladimir)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Le Bouch (Erwan)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Laborde (Benoit)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Frioux (Stéphane)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Dubost (Matthieu)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Dolisi (Vincent)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Boccon Gibod (Thomas)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bidaud (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Berard (Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Barberis (Jean-Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Arrault (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Allingri (Mathieu)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Simiand (Guillaume)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Salis (Corentin)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Paillard (Jean-François)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Manevy (Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Loock (Guillaume)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Lecat (Ambroise)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Le Drezen (Bernard)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Le Cadet (Nicolas)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jacolino (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Hupe (Aurélien)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Brossat (Ian)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Audi (Marc)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Vallot (Joseph)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Trapenard (Augustin)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Tortelier (Maxime)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rozat (Pascal)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gracia (Frédéric)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Zolesio (Emmanuelle, Elisabeth)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Moreau (Lucie, Anne)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Krefa (Abir)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gauvain (Mathilde)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences économiques et sociales
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rivory (Laure)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rieber (Audrey)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Ravez (Claire)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Passet (Laure)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Legaut (Anne-Claire)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Lebreton (Capucine)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Kurdziel (Emilie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Guenot (Céline)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Garrau (Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Collet (Emilie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Carsin (Charlotte)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Binzoni (Marie-Laure)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bentouhami (Hourya)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Aubert (Isabelle)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Ambert (Marion)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Alpi (Maud)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série sciences humaines
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Saliceto (Elodie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rees (Agnès)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rajchenbach Richard (Elise)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Naccache (Marion)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Lopez (Elise)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Lepicard (Agnès)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Lamarre (Mélanie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Kimmel (Flore)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jarbouai (Leila)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gerard (Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gaparina (Jill)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Feyel (Juliette)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Fauconnier (Stéphanie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Durand (Christine)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Dupas (Solenn)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Dumenil (Lorraine)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Cohen (Nadja)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Cazalas (Inès)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bouteille (Charlotte)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bordas (Cécilia)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Armbruster (Raphaéla)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Anguill (Mélanie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Al Matary (Sarah)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Adler (Aurélie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série lettres
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Vacher (Céline)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Savoureux (Anne-Sophie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Roudaut (Maiwenn)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Renaudot (Myriam)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Ray (Georgia, Paula)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Paupert (Bérénice)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Morice (Juliette)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Montin (Anne-Charlotte)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Malick (Elisabeth)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Leluan (Anne-Sophie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Lehmann (Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Le Mor (Lorène)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Lafuente (Eva)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jugnet (Anne)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Godet (Aurélie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Florea (Marie-Laure)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Fillière (Carole)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Felblinger (Coralie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Faure (Anne)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Emmanuel-Emile (Yoanne)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Duchaine (Laurence)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Coudry (Florence)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Chung Siong Fah (Emilie)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Campos (Liliane)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Caillerie (Florence)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Briatte (Anne-Laure)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Besancenot (Marie-Doha)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bartholdy (Eva, Vera)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bachir (Talia)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Arrive (Caroline)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon
Série langues vivantes
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Fontenay"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Marie Delarue
conseiller d'Etat
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
réintégration
26 Mai 200126/05/2001
De: Stéphane Fratacci
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-05-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Marie Delarue
conseiller d'Etat
Objet:
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2001-05-28"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Sébastien Combeaud
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
inspecteur de l'administration (2e tour)
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Maillet (Cyrille)
sous-préfet du 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire"
grade="Directeur"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Pincet (Patrick)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet de Sélestat-Erstein
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sélestat-Erstein"
sous-prefecture_departement_code="67"
cabinet="Préfet de Seine-et-Marne"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bugarel (Janine), épouse Tuvignon
greffière du premier grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du Vigan
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Vigan"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Barral (Régine), épouse Santochirico
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du Vigan
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
tribunal
tribunal_instance="Vigan"
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Luc Schnoering
attaché principal de 1re classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date de sa nomination et de sa titularisation
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
26 Mai 200126/05/2001
De: Jérôme Walter
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
Remplace:M. Olivier Paquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Brun (Yvon)
adjoint au sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Leroux-Heurtaux (Jackie)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Favel (Bruno)
attaché d'administration centrale, précédemment détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
réintégration
26 Mai 200126/05/2001
De: Guillaume d'Abbadie
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro"
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Alain Adam
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro"
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Pascale Silbermann
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro"
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Marie-Catherine Haon
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro"
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Marie-Dominique Gabrielli
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 Euro"
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Vianney Sevaistre
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Pierre Lieutaud
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Bruno Matteucci
attachés d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Dominique Groult
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Renaud Fournalès
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: François de Leyris
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Daniel Barrière
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Bruno Gouesclou
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Philippe Caillol
administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Louis Guérin
capitaine de police
Objet:
à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visa
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Caroline Tharot
attachées d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Anne Lebrun
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Claudie Gandubert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Marie-Christine Cornec
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Annick Anniel
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Marie Moly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Michèle Boulic
attachée d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Maryse Mucchielli
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Marie Battestini
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: Myriam Ouchenne
lieutenant de police
Objet:
à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visa
Groupe:
habilitation
26 Mai 200126/05/2001
De: André Santelli
Objet:
conseiller technique chargé des politiques territoriales au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Bouilleux (Frédéric)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale, précédemment détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
réintégration
26 Mai 200126/05/2001
De: Jean-Louis Gaugiran
Objet:
au titre du collège permanent
membre titulaire de la commission administrative de l'aviation civile
représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. André Tanti
Groupe:
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Frédéric Mion
Objet:
conseiller
date_debut="2001-05-28"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Claude Allibert
professeur des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
vice-président de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Michel Bilaud
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Combier (Marie-France)
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Sélestat-Erstein
Objet:
sous-préfète de Clermont-sur-Oise
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clermont-sur-Oise"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Valentin (Elisabeth)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Orléans
Remplace:Mme Lhomme (Chrystelle), épouse Martos
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
cour_appel="Orléans"
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Brochet (Guylhène), épouse Millard
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
cour_appel="Orléans"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Gautier (Laurence), épouse Mignonneaud
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
cour_appel="Orléans"
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Boin (Liliane), épouse Borzykowski
adjointe administrative principale
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Soissons
Remplace:Mme Nebout (Francine)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Soissons"
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Cuvereaux (Christine), épouse Courbet
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Soissons
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Soissons"
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Buire (Joëlle), épouse Huet
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Soissons
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
26 Mai 200126/05/2001
De: Lartigue (Catherine)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mirande
Groupe:
date_debut="2001-05-15"
tribunal
tribunal_instance="Mirande"
suppleant
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Masson (Sylvie), épouse Boterel
adjointe administrative, actuellement régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
régisseuse titulaire dudit tribunal
date_debut="2001-03-05"
tribunal="" sexe="
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Porcell (Gérard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique en République malgache
Groupe:
date_debut="1999-07-14"
duree="deux ans"
détachement
26 Mai 200126/05/2001
De: Alain Polge
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du CRPF, centre régional de la propriété forestière de Bretagne
directeur
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
26 Mai 200126/05/2001
De: Antoine Zeller
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ANCRPF, Association nationale des centres régionaux de la propriété forestière
secrétaire général
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
date_fin="2005-11-30"
détachement
26 Mai 200126/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.