tribunal_instance="Ussel" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ceron (Claudine), épouse Gaillot
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ussel
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ussel
tribunal
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000020125233(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Céline Massé
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Ussel
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Céline Pages
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Ussel
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Frédéric Arbellot
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ussel
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Ceron (Claudine), épouse Gaillot
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance d'Ussel
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Ussel"
suppleant
JORFTEXT000000563776(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Rabier (Michelle), épouse Fumat
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance d'Ussel
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000000563776(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Jean-Christophe Maze
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ussel
Remplace:M. de Sequeira
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Marinette Lortholarie
juge
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ussel
des fonctions de juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Tulle
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
charge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.