20 Janvier 2009


De: Pierre Carli
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier, chef du service d'anesthésie-réanimation, hôpital Necker-Enfants malades (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Objet:
président du Conseil national de l'urgence hospitalière
Groupe:
Conseil national de l'urgence hospitalière
president
JORFTEXT000020125248(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Furzac (Pierre-Emmanuel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-de-Vaux (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000020125245(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Maubé (Jean-Paul, Marie, Photin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Maubé et Jacques Maubé, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000020125243(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 200920/01/2009
De: Mijoule (Magalie), épouse Lapie
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:Mme Mauriot (Annie), épouse Lacaze
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000020125241(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Raynal (Véronique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Arcachon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arcachon
tribunal
tribunal_instance="Arcachon"
JORFTEXT000020125239(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Dal Zovo (Nathalie)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Raynal (Véronique)
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000020125239(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Galea (Paulette), épouse Grzybek
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Arcachon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020125239(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 200920/01/2009
De: Frichitthavong (Phasay), épouse Mertz
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Remplace:Mme Gonzalez (Marie), épouse De Pauw
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Dizier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dizier"
suppleant
JORFTEXT000020125237(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Wos (Florence)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Valenciennes
Remplace:M. Dernoncourt (Ilmelbert)
Groupe:
Tribunal d'instance de Valenciennes
tribunal
tribunal_instance="Valenciennes"
suppleant
JORFTEXT000020125235(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Ceron (Claudine), épouse Gaillot
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ussel
Groupe:
Tribunal d'instance d'Ussel
tribunal
tribunal_instance="Ussel"
JORFTEXT000020125233(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Rabier (Michelle), épouse Fumat
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ussel
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020125233(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 200920/01/2009
De: Leurs (Pascaline), épouse Gossey
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Remplace:Mme Thorez (Sylvie)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Hazebrouck
tribunal
tribunal_instance="Hazebrouck"
suppleant
JORFTEXT000020125231(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Torroella (Sandrine), épouse Di Cicco
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Cayenne
Remplace:Mme Alcide (Annick)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Cayenne
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
suppleant
JORFTEXT000020125229(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Filali (Lalia), épouse Dadda
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Reims
Remplace:Mme Logeard (Chantal)
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
suppleant
JORFTEXT000020125227(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Michel Bart
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
préfet hors classe
prefet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000020125221(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Guillaume Larrivé
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020125221(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: François-Xavier Selleret
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet, responsable du pôle « travail »
directeur d'hôpital hors classe
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020125221(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Jean-Jacques Kegelart
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125221(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Geoffroy Didier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125221(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Pierre-Alain de Malleray
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller spécial, responsable du pôle « solidarité »
inspecteur des finances
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125221(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Corinne Breuzé
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère diplomatique
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125221(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Thibauld de la Haye Jousselin
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000020125221(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Jean-Pierre Le Carlier de Veslud
directeur du travail
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale travail
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale travail
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020125219(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Fabrice Robert
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020125213(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Marceau (François)
DRIRE Bourgogne
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000020125211(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Vilcot (Julien)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Rouget (Benoît)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Rivoire (Robert)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Ringuet (Maurice)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Auvergne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Pezeril (Gérard)
direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Perret (Jean-Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Olive (Laurent)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Negrel (Christian)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Marzin (Patrick)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Mangeot (Louis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Le Priol (Jean)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Lagulle (Jacques)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Lafond (Jean-Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Kempa (Jean-Paul)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Fumey (Gérard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Flahaut (Patrick)
Ecole nationale supérieures des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Fert (Vincent)
direction générale des entreprises
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Denis (Laurent)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Darguesse (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Chrupek (Thierry)
direction générale de l'énergie et du climat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Chassard (Jean-Christophe)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Carpentier (Jean-Marc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Bourinet (Serge)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Poitou-Charentes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Bonnot (Henri)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Griffe (Isabelle)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020125209(source JORF)
promotion
20 Janvier 200920/01/2009
De: Jonathan Lacôte
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller chargé des relations extérieures et de la coopération franco-allemande
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125202(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Arnaud Magnier
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
Chargé des relations avec le Parlement européen et le Conseil de l'Europe
Groupe:
Conseil de l'Europe
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125202(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Bertrand Sirven
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller chargé des relations avec la presse et de la communication
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125202(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Gwenaëlle Huet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
Chargée du développement durable et du marché intérieur
ingénieure des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125202(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Sophie Quatrehomme
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
Chargée des relations avec le Parlement national
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125202(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Coumba Dioukhané
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
Chargée des relations avec la société civile et de la promotion de l'Europe en France
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125202(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Emmanuel Mouren
Objet:
conseiller technique
date_debut="2009-01-31"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125194(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 200920/01/2009
De: Brice Soccol
Objet:
conseiller
date_debut="2009-01-16"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125194(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 200920/01/2009
De: Arnaud Richard
Objet:
conseiller
date_debut="2009-01-16"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020125194(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 200920/01/2009
De: Gérard Fallon
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Poitou-Charentes
Remplace:M. Hubert Ferry-Wilczek
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Poitou-Charentes
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020125192(source JORF)
nomination
20 Janvier 200920/01/2009
De: Thibauld de la Haye Jousselin
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
JORFTEXT000020124671(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200920/01/2009
De: Guillaume Larrivé
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
JORFTEXT000020124671(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200920/01/2009
De: Michel Bart
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
JORFTEXT000020124671(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200920/01/2009
De: Fabrice Robert
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
JORFTEXT000020124659(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200920/01/2009
De: Le
questionnaire qui
Objet:
sur le réseau intranet académique comprend un relevé des actes de violence au fil des jours et un questionnement trimestriel sur l'évolution du climat au sein des établissements. L'établissement renseigne les incidents en continu entre septembre et mi-juillet. Il répond en décembre, mars et juin au questionnaire sur le climat
Groupe:
Questionnaire sur le climat
JORFTEXT000020124585(source JORF)
mise à disposition
20 Janvier 200920/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.