tribunal_instance="Yssingeaux" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lesur (Catherine), épouse Robert
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Yssingeaux (43200)
Remplace:Mme Lelong (Jacqueline), épouse Cros
Groupe:
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
suppleant
JORFTEXT000000265589(source JORF)
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Eric Sandjivy
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Yssingeaux
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
tribunal_instance="Yssingeaux"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Lelong (Jacqueline), épouse Cros
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Yssingeaux
Remplace:Mme Lheureux (Arlette), épouse Viozat
Groupe:
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
date_debut="2003-03-04"
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
suppleant
JORFTEXT000000784742(source JORF)
nomination
12 Avril 200312/04/2003
De: Françoise Joubert, épouse Fayette
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Yssingeaux
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
tribunal_instance="Yssingeaux"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Lheureux (Arlette), épouse Viozat
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Yssingeaux
Remplace:
Mme Lelong-Cros
Groupe:
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
suppleant
JORFTEXT000000735171(source JORF)
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Lelong (Jacqueline)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Mounier (Marie-Claire)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Lelong (Jackie)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Yssingeaux
Remplace:
Mme Mounier
Groupe:
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
suppleant
JORFTEXT000000529946(source JORF)
nomination
18 Août 199318/08/1993
De: Mounier (Marie-Claire)
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Yssingeaux
Remplace:
M. Gallois
Groupe:
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
tribunal
tribunal_instance="Yssingeaux"
JORFTEXT000000529946(source JORF)
nomination
18 Août 199318/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.