Franck Durand

De: Franck DURAND
Objet:
au choix
à compter du 1er septembre 2025
par la voie de la promotion interne
professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Reims
Groupe:
Université de Reims
professeur="Université de Reims"
professeur_section="2"
JORFTEXT000052103747(source JORF)
nomination
17 Août 202517/08/2025
De: DURAND (Franck)
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Remplace:M. PELLETIER (Christian)
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2018-03-02"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
suppleant
president
JORFTEXT000036694610(source JORF)
désignation
11 Mars 201811/03/2018
De: Franck Durand
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne, les mandats de"
president
JORFTEXT000031014533(source JORF)
renouvellement
13 Août 201513/08/2015
De: DURAND Franck
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2014
Liste utile
INTC1331407A(source BOMI)
inscription
18 Février 201418/02/2014
De: Franck Durand
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne les mandats de"
president
JORFTEXT000026227787(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: DURAND (Franck)
maître de conférences en droit public
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 180e session en région (promotion Richelieu) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Paris
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2010-01-25"
date_fin="2010-03-19"
JORFTEXT000022098288(source JORF)
admission
16 Avril 201016/04/2010
De: Franck Durand
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000020876592(source JORF)
renouvellement
21 Juillet 200921/07/2009
De: Franck Durand
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000000609553(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Franck Durand
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne"
president
JORFTEXT000000608938(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003