17 Août 2025

JORFTEXT000052103816 (source JORF)

De:	François WOLF ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché sur un emploi de chef de service niveau 3
Objet:	des cadres

radiation

JORFTEXT000052103813 (source JORF)

De:	Georges TEMPEZ
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er octobre 2025 ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché sur un emploi d'inspecteur général ou de contrôle groupe I
Groupe:	Détaché sur un emploi d'inspecteur général ou de contrôle groupe I

depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000052103813 (source JORF)

De:	Georges TEMPEZ ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché sur un emploi d'inspecteur général ou de contrôle groupe I
Objet:	des cadres

radiation

De:	Lionel LAGARDE adjoint à la sous-directrice des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes membre suppléant
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

suppleant

désignation

De:	Gaëlle LUGAND adjointe au sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes membre suppléante
Remplace:	Mme Marie-Josée MIRANDA
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

suppleant

désignation

De:	Yoann BLAIS adjoint au sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes membre titulaire
Remplace:	M. Thomas MONTBABUT
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Alexandre SANZ Sous-directeur de la cohésion et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes En conséquence, le ministère chargé des collectivités territoriales est ainsi représenté au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Lionel LAGARDE Adjoint à la sous-directrice des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes En conséquence, le ministère chargé des collectivités territoriales est ainsi représenté au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Thomas FAUCONNIER Sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes En conséquence, le ministère chargé des collectivités territoriales est ainsi représenté au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Yoann BLAIS Adjoint au sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes En conséquence, le ministère chargé des collectivités territoriales est ainsi représenté au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Mathilde TREVISIOL Cheffe du bureau du financement des transferts de compétences à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes En conséquence, le ministère chargé des collectivités territoriales est ainsi représenté au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Cécile RAQUIN Directrice générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes En conséquence, le ministère chargé des collectivités territoriales est ainsi représenté au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Gaëlle LUGAND Adjointe au sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes En conséquence, le ministère chargé des collectivités territoriales est ainsi représenté au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Isabelle DORLIAT-POUZET Sous-directrice des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes En conséquence, le ministère chargé des collectivités territoriales est ainsi représenté au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

De:	Mathilde TREVISIOL cheffe du bureau du financement des transferts de compétences à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentants du ministère chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Remplace:	Mme Marie CORNET
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

JORFTEXT000052103802 (source JORF)

De:	Fabrice MASI administrateur de l'Etat
Objet:	directeur régional de la direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France avec une période probatoire de six mois
Groupe:	Direction régionale de la direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile-de-France

date_debut="2025-08-25"
duree="quatre ans"

nomination

De:	Baptiste Verret administrateur de l'Etat
Objet:	auditeur et d'auditrice
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Léo Paillard administrateur de l'Etat
Objet:	auditeur et d'auditrice
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Vincent Malapert administrateur de l'Etat
Objet:	auditeur et d'auditrice
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Charly Chotard administrateur de l'Etat
Objet:	auditeur et d'auditrice
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Agathe Cavaliere administratrice de l'Etat
Objet:	auditeur et d'auditrice
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Antoine JOCTEUR-MONROZIER vice-procureur de la République chargé du secrétariat général financier près le parquet National Financier de Paris
Objet:	COUR D'APPEL DE RIOM Tribunal judiciaire du Puy-en-Velay Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom procureur de la République près le tribunal judiciaire du Puy-en-Velay
Groupe:	Cour d'appel de Riom Tribunal judiciaire du Puy-en-Velay

cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Puy-en-Velay"

nomination

De:	Eric SERFASS procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Paris
Objet:	COUR D'APPEL DE RIOM Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand Avocat général près la cour d'appel de Riom procureur de la République près le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Groupe:	Cour d'appel de Riom Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand

cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Clermont-Ferrand"

nomination

De:	Laetitia MIRANDE procureure de la République près le tribunal judiciaire d'Alençon
Objet:	COUR D'APPEL DE RENNES Tribunal judiciaire de Lorient Substitute du procureur général près la cour d'appel de Rennes procureure de la République près le tribunal judiciaire de Lorient
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal judiciaire de Lorient

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lorient"

nomination

De:	Stéphane KELLENBERGER procureur de la République près le tribunal judiciaire de Lorient
Objet:	COUR D'APPEL DE RENNES Tribunal judiciaire de Brest Avocat général près la cour d'appel de Rennes procureur de la République près le tribunal judiciaire de Brest
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal judiciaire de Brest

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Brest"

nomination

De:	Mariel GARRIGOS-KERJAN première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	COUR D'APPEL DE PAU Tribunal judiciaire de Bayonne Substitute du procureur général près la cour d'appel de Pau procureure de la République près le tribunal judiciaire de Bayonne
Groupe:	Cour d'appel de Pau Tribunal judiciaire de Bayonne

cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bayonne"

nomination

De:	Jérôme BOURRIER procureur de la République près le tribunal judiciaire de Bayonne
Objet:	COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Tribunal judiciaire de Perpignan Avocat général près la cour d'appel de Montpellier procureur de la République près le tribunal judiciaire de Perpignan
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Perpignan

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Perpignan"

nomination

De:	Jean-Philippe REY substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Objet:	COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Tribunal judiciaire de Narbonne Substitut du procureur général près la cour d'appel de Montpellier procureur de la République près le tribunal judiciaire de Narbonne
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Narbonne

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Narbonne"

nomination

De:	Thierry LESCOUARC'H magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:	COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Tribunal judiciaire de Montpellier Avocat général près la cour d'appel de Montpellier procureur de la République près le tribunal judiciaire de Montpellier
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Montpellier"

nomination

De:	Arnaud FAUGERE procureur de la République près le tribunal judiciaire de Fontainebleau
Objet:	COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Tribunal judiciaire de Béziers Avocat général près la cour d'appel de Montpellier procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Béziers

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Béziers"

nomination

De:	Samuel FINIELZ procureur de la République près le tribunal judiciaire de Toulon
Objet:	COUR D'APPEL DE DOUAI Tribunal judiciaire de Lille Avocat général près la cour d'appel de Douai procureur de la République près le tribunal judiciaire de Lille
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal judiciaire de Lille

cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lille"

nomination

De:	Cécile GRESSIER magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:	COUR D'APPEL DE DOUAI Tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer Avocate générale près la cour d'appel de Douai procureure de la République près le tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer

cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Boulogne-sur-Mer"

nomination

De:	Xavier SICOT procureur de la République près le tribunal judiciaire de Basse-Terre
Objet:	COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY Tribunal judiciaire de Chambéry Substitut du procureur général près la cour d'appel de Chambéry procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal judiciaire de Chambéry

cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Chambéry"

nomination

De:	Anne-Cécile DUMONTEIL vice-procureure de la République près le tribunal judiciaire de Bordeaux
Objet:	COUR D'APPEL DE BORDEAUX Tribunal judiciaire de Bergerac Substitute du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux procureure de la République près le tribunal judiciaire de Bergerac
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux Tribunal judiciaire de Bergerac

cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bergerac"

nomination

De:	Jean-Baptiste MIOT substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:	COUR D'APPEL D'AMIENS Tribunal judiciaire de Laon Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens procureur de la République près le tribunal judiciaire de Laon
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens

cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Laon"

nomination

De:	Raphaël BALLAND procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers
Objet:	COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Tribunal judiciaire de Toulon Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence procureur de la République près le tribunal judiciaire de Toulon
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal judiciaire de Toulon

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Toulon"

nomination

De:	Eric CAMOUS procureur de la République près le tribunal judiciaire de Narbonne
Objet:	COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Tribunal judiciaire de Grasse Avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence procureur de la République près le tribunal judiciaire de Grasse
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal judiciaire de Grasse

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Grasse"

nomination

De:	Cécilia HOUDELIER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section université de Rennes
Groupe:	Université de Rennes

professeur="Université de Rennes"
professeur_section="69"

nomination

De:	Christine BAYSSE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section université de Rennes
Groupe:	Université de Rennes

professeur="Université de Rennes"
professeur_section="64"

nomination

De:	Oscar ACOSTA TAMAYO
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section université de Rennes
Groupe:	Université de Rennes

professeur="Université de Rennes"
professeur_section="61"

nomination

De:	Patrice ESTELLÉ
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de Rennes
Groupe:	Université de Rennes

professeur="Université de Rennes"
professeur_section="60"

nomination

De:	Fanny RENIOU
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université de Rennes
Groupe:	Université de Rennes

professeur="Université de Rennes"
professeur_section="6"

nomination

De:	Eva KIJAC
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de Rennes
Groupe:	Université de Rennes

professeur="Université de Rennes"
professeur_section="27"

nomination

De:	Olivier DUPUY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="74"

nomination

De:	Aurélien CHATELIER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="66"

nomination

De:	Julien VERDON
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="64"

nomination

De:	Fabrice ROUBELAT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="6"

nomination

De:	Lydie ANCELOT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="5"

nomination

De:	Gilles FRAPPER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="31"

nomination

De:	Samuel PELTIER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="27"

nomination

De:	Ludovic GAUSSOT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="19"

nomination

De:	Ariane CYR-LE MOING
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="11"

nomination

De:	Gisèle MENDY-BILEK
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université de Pau
Groupe:	Université de Pau

professeur="Université de Pau"
professeur_section="6"

nomination

De:	Christian SALLABERRY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de Pau
Groupe:	Université de Pau

professeur="Université de Pau"
professeur_section="27"

nomination

De:	Sébastien TORDEUX
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université de Pau
Groupe:	Université de Pau

professeur="Université de Pau"
professeur_section="26"

nomination

De:	Laurence BERNARD-PRADELLE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 8e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="8"

nomination

De:	Barbara BESSETTE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 69e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="69"

nomination

De:	Alan KÉROMNÈS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="62"

nomination

De:	Guy ANTOU
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="28"

nomination

De:	Marie-Pierre POULY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

professeur="Université de Limoges"
professeur_section="19"

nomination

De:	Emmanuel BOZONNET
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de La Rochelle
Groupe:	Université de La Rochelle

professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="60"

nomination

De:	Ronan CHAMPAGNAT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de La Rochelle
Groupe:	Université de La Rochelle

professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="27"

nomination

De:	Marjorie BERNIER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="74"

nomination

De:	Gaëtan BURGAUD
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="66"

nomination

De:	Laurence MESLET-CLADIÈRE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="64"

nomination

De:	Sondes KAHOULI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="5"

nomination

De:	Pascal RIVIÈRE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="37"

nomination

De:	Maryline BEYLER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="32"

nomination

De:	Fabrice BUSCHINI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="16"

nomination

De:	Jean-Marc SERME
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université de Brest
Groupe:	Université de Brest

professeur="Université de Brest"
professeur_section="11"

nomination

De:	Jean-François BRUNEAUD
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section université de Bordeaux
Groupe:	Université de Bordeaux

professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="70"

nomination

De:	Michaël JOURDES
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section université de Bordeaux
Groupe:	Université de Bordeaux

professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="68"

nomination

De:	Claire MICHELET
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 29e section université de Bordeaux
Groupe:	Université de Bordeaux

professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="29"

nomination

De:	Sophie CHAVE-DARTOEN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 20e section université de Bordeaux
Groupe:	Université de Bordeaux

professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="20"

nomination

De:	Katia M'BAILARA
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université de Bordeaux
Groupe:	Université de Bordeaux

professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="16"

nomination

De:	Cécile PRÉVOST
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 18e section université Sorbonne Nouvelle
Groupe:	Université Sorbonne Nouvelle

professeur="Université Sorbonne Nouvelle"
professeur_section="18"

nomination

De:	Elodie BLESTEL
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 14e section université Sorbonne Nouvelle
Groupe:	Université Sorbonne Nouvelle

professeur="Université Sorbonne Nouvelle"
professeur_section="14"

nomination

De:	Armel CRETUAL
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université Rennes 2
Groupe:	Université Rennes 2

professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="74"

nomination

De:	Erwan HUPEL
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 73e section université Rennes 2
Groupe:	Université Rennes 2

professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="73"

nomination

De:	Pascal GLÉMAIN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Rennes 2
Groupe:	Université Rennes 2

professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="6"

nomination

De:	Antigone MARANGOU
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université Rennes 2
Groupe:	Université Rennes 2

professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="21"

nomination

De:	Emilie POTIN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université Rennes 2
Groupe:	Université Rennes 2

professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="19"

nomination

De:	Séverine ERHEL
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université Rennes 2
Groupe:	Université Rennes 2

professeur="Université Rennes 2"
professeur_section="16"

nomination

De:	Céline JACOB
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Bretagne Sud
Groupe:	Université de Bretagne-Sud

professeur="Université Bretagne Sud"
professeur_section="6"

nomination

De:	Régis FLEURQUIN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Bretagne Sud
Groupe:	Université de Bretagne-Sud

professeur="Université Bretagne Sud"
professeur_section="27"

nomination

De:	Kamala MARIUS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 23e section université Bordeaux III
Groupe:	Université Bordeaux-III

professeur="Université Bordeaux III"
professeur_section="23"

nomination

De:	Philippe MEYZIE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section université Bordeaux III
Groupe:	Université Bordeaux-III

professeur="Université Bordeaux III"
professeur_section="22"

nomination

De:	Stéphanie LACHAUD
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section université Bordeaux III
Groupe:	Université Bordeaux-III

professeur="Université Bordeaux III"
professeur_section="22"

nomination

De:	Françoise LIOT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université Bordeaux III
Groupe:	Université Bordeaux-III

professeur="Université Bordeaux III"
professeur_section="19"

nomination

De:	Fabrice PIROLLI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 71e section université du Mans (IUT Laval)
Groupe:	Université du Mans

professeur="Université du Mans"
professeur_section="71"

nomination

De:	Magali BOUTEILLE-BRIGANT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 1re section université du Mans
Groupe:	Université du Mans

professeur="Université du Mans"
professeur_section="1"

nomination

De:	Sandra SAAYMAN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université de la Réunion
Groupe:	Université de la Réunion

professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="11"

nomination

De:	Fabrice VERCRUYSSEN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

professeur="Université de Toulon"
professeur_section="74"

nomination

De:	Olivier NANNIPIERI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 71e section université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

professeur="Université de Toulon"
professeur_section="71"

nomination

De:	Jean-François BRIAND
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

professeur="Université de Toulon"
professeur_section="67"

nomination

De:	Hélène LEDOUBLE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université de Toulon
Groupe:	Université de Toulon

professeur="Université de Toulon"
professeur_section="11"

nomination

De:	Jean-Louis ROSSI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section université de Corse (IUT)
Groupe:	Université de Corse

professeur="Université de Corse"
professeur_section="62"

nomination

De:	Florence CHARLES
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section université d'Avignon
Groupe:	Université d'Avignon

professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="68"

nomination

De:	Arnaud MESGOUEZ
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université d'Avignon
Groupe:	Université d'Avignon

professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="60"

nomination

De:	Driss MATROUF
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université d'Avignon
Groupe:	Université d'Avignon

professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="27"

nomination

De:	Guilhem BOULAY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 23e section université d'Avignon
Groupe:	Université d'Avignon

professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="23"

nomination

De:	Thierry LEMENAND
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

professeur="Université d'Angers"
professeur_section="62"

nomination

De:	Jean-Philippe MONNIER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 25e section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

professeur="Université d'Angers"
professeur_section="25"

nomination

De:	Martine LONG
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 2e section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

professeur="Université d'Angers"
professeur_section="2"

nomination

De:	Solene RINGLER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 1re section université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

professeur="Université d'Angers"
professeur_section="1"

nomination

De:	Tanguy MARQUESTE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="74"

nomination

De:	Delphine THIBAULT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 67e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="67"

nomination

De:	Christophe PELLEGRINO
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="66"

nomination

De:	Nadia RABAH-RONCAGALLI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="65"

nomination

De:	Emmanuel TALLA
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="64"

nomination

De:	Benjamin KADOCH
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="62"

nomination

De:	Julien MAROT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="61"

nomination

De:	Bruno TIBERGHIEN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="6"

nomination

De:	Hervé MAGNOULOUX
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="5"

nomination

De:	Yannick CARISSAN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="31"

nomination

De:	Félix Emilio RICO CAMPS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="28"

nomination

De:	Magalie OCHS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="27"

nomination

De:	Hélène AURIGNY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="21"

nomination

De:	Sophie LAMOUROUX
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 2e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="2"

nomination

De:	Nicolas DARBON
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 18e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="18"

nomination

De:	Sophie LAMBERT-DUMAS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 1re section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="1"

nomination

De:	Adeline CERATI-GAUTHIER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 1re section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="1"

nomination

De:	Paula Isabel ANTUNES POUSINHA
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section université Côte d'Azur
Groupe:	Université Côte d'Azur

professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="66"

nomination

De:	Laurent LABONTÉ
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section université Côte d'Azur
Groupe:	Université Côte d'Azur

professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="63"

nomination

De:	Amal OUESLATI-ATTOUR
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Côte d'Azur
Groupe:	Université Côte d'Azur

professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="6"

nomination

De:	Ugo BELLAGAMBA
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 3e section université Côte d'Azur
Groupe:	Université Côte d'Azur

professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="3"

nomination

De:	Mélanie PLOUVIEZ
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 17e section université Côte d'Azur
Groupe:	Université Côte d'Azur

professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="17"

nomination

De:	Andréa SOUBELET
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université Côte d'Azur
Groupe:	Université Côte d'Azur

professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="16"

nomination

De:	Julie DORON
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section Nantes Université
Groupe:	Nantes Université

professeur="Nantes Université"
professeur_section="74"

nomination

De:	Patrice BOURDON
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section Nantes Université (INSPE)
Groupe:	Nantes Université Nantes Université (INSPE)

professeur="Nantes Université"
professeur_section="70"

nomination

De:	Yvan BAREL
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section Nantes Université
Groupe:	Nantes Université

professeur="Nantes Université"
professeur_section="6"

nomination

De:	Rodica SANDU-LOISEL
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section Nantes Université
Groupe:	Nantes Université

professeur="Nantes Université"
professeur_section="5"

nomination

De:	Benoît DELAHAYE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section Nantes Université
Groupe:	Nantes Université

professeur="Nantes Université"
professeur_section="27"

nomination

De:	Rémy LE SAOUT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section Nantes Université
Groupe:	Nantes Université

professeur="Nantes Université"
professeur_section="19"

nomination

De:	Cécile KINDELBERGER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section Nantes Université
Groupe:	Nantes Université

professeur="Nantes Université"
professeur_section="16"

nomination

De:	Emmanuelle BOUSQUET
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 14e section Nantes Université
Groupe:	Nantes Université

professeur="Nantes Université"
professeur_section="14"

nomination

JORFTEXT000052103759 (source JORF)

De:	Thomas RÖMER professeur du Collège de France
Objet:	administrateur du Collège de France à compter du 1er septembre 2025
Groupe:	Collège de France

renouvellement

De:	Serge CAPAROS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section uuniversité Paris-VIII
Groupe:	Uuniversité Paris-VIII

professeur="Uuniversité Paris-VIII"
professeur_section="16"

nomination

De:	Christophe SCHNITZLER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="74"

nomination

De:	Najoua MOHIB
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="70"

nomination

De:	Julia PUTSCHE-FISCHER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 7e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="7"

nomination

De:	Nicolas NAVROT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 66e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="66"

nomination

De:	Claude GUITTARD
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="6"

nomination

De:	Nicolas AMADIO
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 19e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"

nomination

De:	Olivier PUTOIS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="16"

nomination

De:	Latisha KOZUB-MARY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="11"

nomination

De:	Aurélie BIGOT-CLIVOT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="68"

nomination

De:	Jérôme DEVY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="65"

nomination

De:	Florence GALLOIS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="5"

nomination

De:	Fabienne GRELLEPOIS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="32"

nomination

De:	Estelle ROTH
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="31"

nomination

De:	Franck DURAND
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 2e section université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="2"

nomination

De:	Audrey HENRY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 16e section université de Reims
Groupe:	Université de Reims

professeur="Université de Reims"
professeur_section="16"

nomination

De:	Carsten WILHELM
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 71e section université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="71"

nomination

De:	Isabelle CAILLAT-HORVATH
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université de Mulhouse
Groupe:	Université de Haute Alsace

professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="6"

nomination

De:	Véronique MONTEMONT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 9e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="9"

nomination

De:	Marieke STEIN-MULLER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 71e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="71"

nomination

De:	Stéphanie MATHIEU-FLECK
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="70"

nomination

De:	Mathilde DARGNAT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 7e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="7"

nomination

De:	Frédéric BORGES
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="68"

nomination

De:	Isabelle GRILLIER-VUISSOZ
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="65"

nomination

De:	Sandrine PAUMIER-ROSIN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"

nomination

De:	Vincent FROMENTIN
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="6"

nomination

De:	Thomas LANZI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 5e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"

nomination

De:	Romain PÉCHOUX
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"

nomination

De:	Régine MARCHAND
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="26"

nomination

De:	Maria FARTUNOVA-MICHEL
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 2e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="2"

nomination

De:	Manuel REBUSCHI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 17e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="17"

nomination

De:	Claire PLACIAL
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 10e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="10"

nomination

De:	Julien WALTHER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 1re section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="1"

nomination

De:	Stéphanie BERTRAND
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 68e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="68"

nomination

De:	Clémence CARRON-HOMO
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 65e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="65"

nomination

De:	Elias EL-HABR
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 64e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="64"

nomination

De:	Sylvain FERUGLIO
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 63e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="63"

nomination

De:	Jean-Christophe RAUT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 37e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="37"

nomination

De:	Katell QUENEA
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="35"

nomination

De:	Julie OBLE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="32"

nomination

De:	Ahmed NAÏT ABDI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="31"

nomination

De:	Lionel TABOURIER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="27"

nomination

De:	Sylvaine FASSIER-BOULANGER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 23e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="23"

nomination

De:	Anne-Valérie PONT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 21e section université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

professeur="Université Sorbonne Université"
professeur_section="21"

nomination

De:	Claudia LAZZARONI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 62e section université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="62"

nomination

De:	Mounir KAANICHE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="61"

nomination

De:	Céline VIALA
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="6"

nomination

De:	Milena SALERNO PHILLIPS
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="31"

nomination

De:	Maria Belen HERNANDEZ ILLERA
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="28"

nomination

De:	Micaela MAYERO
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="27"

nomination

De:	Sabrina JUILLET GARZON
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 11e section université Paris-XIII
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="11"

nomination

De:	Nathalie CARMINATTI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="74"

nomination

De:	Emmanuelle DE PEMBROKE ET MONTGOMERY-MAITRE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 70e section université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="70"

nomination

De:	Abdelghani CHIBANI
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="61"

nomination

De:	David AUTISSIER
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="6"

nomination

De:	Justine ARNOUD
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 6e section université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="6"

nomination

De:	Yasmina HANI-OULD-HOCINE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 61e section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="61"

nomination

De:	Anna PAPPA
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="27"

nomination

De:	Pauline PERETZ
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 22e section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="22"

nomination

De:	Alvaro OVIEDO
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 18e section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"

nomination

De:	Daphné-Nan LE SERGENT
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 18e section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"

nomination

De:	Frédéric RAMBEAU
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 17e section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="17"

nomination

De:	Marie-Ange MAILLET
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 12e section université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="12"

nomination

De:	Jérémy PIERRE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 74e section université Gustave Eiffel
Groupe:	Université Gustave-Eiffel

professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="74"

nomination

De:	Philippe GAMBETTE
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 27e section université Gustave Eiffel
Groupe:	Université Gustave-Eiffel

professeur="Université Gustave Eiffel"
professeur_section="27"

nomination

professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="60"

De:	Amadou COULIBALY
Objet:	au choix à compter du 1er septembre 2025 par la voie de la promotion interne professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur 60e section Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:	École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg

nomination

De:	Alexander WURZER
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"

nomination

De:	Andreas DILG
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"

nomination

De:	Jean-Philippe VICENTINI
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université de Reims
Groupe:	Université de Reims

duree="trois ans"
professeur="Université de Reims"

nomination

De:	Sylvain DOURNEAU
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"

nomination

De:	Philippe PRESTIGIACOMO
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"

nomination

De:	Maxime METZ
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"

nomination

De:	Marie GOIFFON-PISAPIA
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"

nomination

De:	Arnaud LABORDERIE
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"

nomination

De:	Touria LAHLAFI-VERONNEAU
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"

nomination

De:	Béatrice BOURGEOIS
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université Paris-Cité
Groupe:	Université Paris-Cité

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Cité"

nomination

De:	Roxane ALAVI
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université Paris-Cité
Groupe:	Université Paris-Cité

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Cité"

nomination

De:	Hayet ZEGGAR
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université Paris Dauphine
Groupe:	Université Paris-Dauphine

duree="trois ans"
professeur="Université Paris Dauphine"

nomination

De:	Agnès FOURCOT
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université Bourgogne Europe
Groupe:	Université Bourgogne Europe

duree="trois ans"
professeur="Université Bourgogne Europe"

nomination

De:	David FOUCHER
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université Bordeaux-III
Groupe:	Université Bordeaux-III

duree="trois ans"
professeur="Université Bordeaux-III"

nomination

De:	Amandine SOUTHON
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur université Bordeaux-III
Groupe:	Université Bordeaux-III

duree="trois ans"
professeur="Université Bordeaux-III"

nomination

duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées du Val de Loire"

De:	Meryl SEPTIER
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur Institut national des sciences appliquées du Val de Loire
Groupe:	Institut national des sciences appliquées du Val de Loire

nomination

De:	Jean-Christophe GRACIA
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements d'enseignement supérieur Ecole normale supérieure de Paris
Groupe:	École normale supérieure

duree="trois ans"
professeur="Ecole normale supérieure de Paris"
ecole

nomination

De:	Jérémy LOUIS
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps dans l'établissement d'enseignement supérieur Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"

nomination

JORFTEXT000052103728 (source JORF)

De:	Rachel BRAY procureure de la République adjointe près le tribunal judiciaire de Bordeaux
Objet:	COUR D'APPEL DE POITIERS Tribunal judiciaire de Poitiers Avocate générale près la cour d'appel de Poitiers procureure de la République près le tribunal judiciaire de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal judiciaire de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Poitiers"

nomination

JORFTEXT000052103728 (source JORF)

De:	David TOUVET magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:	COUR D'APPEL DE METZ Tribunal judiciaire de Metz Avocat général près la cour d'appel de Metz procureur de la République près le tribunal judiciaire de Metz
Groupe:	Cour d'appel de Metz Tribunal judiciaire de Metz

cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Metz"

nomination

De:	Nicolas Stein secrétaire administratif, gestionnaire
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Lionel Demougin secrétaire administratif de classe exceptionnelle, assistant
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Xavier Bourlon secrétaire administratif, gestionnaire
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Nicolas Stein secrétaire administratif, gestionnaire, dans la limite des centres de coûts liés aux programmes budgétaires placés sous la responsabilité du directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises, non compris les déplacements des experts de l'Union européenne
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission au statut « service gestionnaire », d'une part, et toutes demandes d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 2e niveau », d'autre part
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Xavier Bourlon secrétaire administratif, gestionnaire
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission au statut « service gestionnaire », d'une part, et toutes demandes d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 2e niveau », d'autre part
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Célia Verres secrétaire administrative, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Aurore Thomas secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Sylvianne Selbonne secrétaire administrative de classe exceptionnelle, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Laure Rédarès secrétaire administrative de classe exceptionnelle, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Paola Pentier secrétaire administrative de classe supérieure, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Magali Nieuwjaer adjointe administrative principale de 1re classe, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Lorenza Michel secrétaire administrative, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Marie-Pierre Gueguen secrétaire administrative, gestionnaire
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Lucie Gningue adjointe administrative principale de 2e classe, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Chantal Fernandes secrétaire administrative, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Sylvie Ecalard secrétaire administrative, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Anna Camara adjointe administrative principale de 1re classe, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Laurence Brasier secrétaire administrative de classe exceptionnelle, assistante
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 1er niveau »
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Marie-Pierre Gueguen secrétaire administrative, gestionnaire
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission au statut « service gestionnaire », d'une part, et toutes demandes d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 2e niveau », d'autre part
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Sylvie Ecalard secrétaires administratives, assistantes, pour les déplacements des experts de l'Union européenne
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission au statut « service gestionnaire », d'une part, et toutes demandes d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 2e niveau », d'autre part
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Laurence Brasier
Objet:	de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission au statut « service gestionnaire », d'une part, et toutes demandes d'état de frais au statut « valideur hiérarchique de 2e niveau », d'autre part
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Camille Rocault
Objet:	attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de bureau, à
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Anaïs Caillaud
Objet:	attaché principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe de bureau
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Noélie Tapko
Objet:	agente contractuelle de catégorie A, adjointe à la cheffe de bureau, et à
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Jonathan Saulnier ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction filières agroalimentaires
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Pierre Rebeyrol administrateur de l'Etat du deuxième grade, adjoint au sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction compétitivité
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Sébastien Olive attaché principal d'administration de l'Etat, chef de bureau, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Christophe Morel ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction filières forêt-bois, cheval et bioéconomie
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Alexandre Martin agent contractuel de catégorie A, adjoint au sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction compétitivité
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Frédéric Lambert ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, faisant fonction de chef de service dans la limite des attributions du service Europe et International
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Paul Hennart administrateur de l'Etat, adjoint au sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction performance environnementale et valorisation des territoires
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Yannick Forlot attaché d'administration de l'Etat hors classe, adjoint au sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction gouvernance et pilotage
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Martin Deruaz ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction Europe
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Pei-Pei Té attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef de bureau dans la limite des attributions du bureau de la mission des affaires générales et ressources humaines
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Alexandra Troyano-Groux inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, adjointe à la sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction International
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Marianne Rubio ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction filières forêt-bois, cheval et bioéconomie
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Juliette Prade ingénieure hors classe de l'agriculture et de l'environnement, adjointe à la sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction gestion des aides de la politique agricole commune
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Marion Dominiak ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice dans la limite des attributions de la sous-direction gestion des aides de la politique agricole commune
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"

De:	Marie-Luce Campistron ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction performance environnementale et valorisation des territoires
Objet:	au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
Groupe:	Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)

délégation de signature

De:	Norman Wiot attaché d'administration de l'Etat au sein du service local du contentieux de Metz
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Frédéric Mathieu attaché d'administration de l'Etat, directeur du service local du contentieux de Rennes
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Grégory Mahuet attaché d'administration de l'Etat au sein du centre interarmées du soutien « juridique »
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Andy Camus attaché d'administration de l'Etat au sein du service local du contentieux de Toulon à compter du 1er septembre 2025
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	David Cadoret attaché d'administration de l'Etat au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Sabrina Zitouni Commissaire principale au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Vanessa Voulminot Commissaire principal au sein du service local du contentieux de Bordeaux à compter du 1er septembre 2025
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Aurélie Lecam Commissaire principale au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Marie Frantz conseillère d'administration de la défense, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Jean-Paul Paolini attaché d'administration de l'Etat, directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_fin="2025-08-31"

délégation de signature

De:	Sophie Leclercq-Ruzic attachée d'administration de l'Etat au sein du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:	personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_fin="2025-08-31"

délégation de signature

De:	Laurent Mounier attaché d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de la plate-forme commissariat à compétence zonale Ouest, à Rennes
Objet:	au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées 1. M. le commissaire en chef de 1re classe Alan Vittaut, directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_fin="2025-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Sylvie Roumier attachée d'administration de l'Etat, directrice de la plate-forme commissariat Brest
Objet:	au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées 1. M. le commissaire en chef de 1re classe Alan Vittaut, directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_fin="2025-08-28"
autorite_delegation="Ministre des armées"

délégation de signature

De:	Stéphane Chauffert-Yvart Général de brigade chargé des fonctions de sous-directeur « employeur »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction « employeur » 1. M. le commissaire général de 2e classe Olivier Avérous, officier général « directeur des ressources humaines »
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Guillaume Tamarin attaché d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de la plate-forme commissariat Paris, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:	au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées 1. M. le commissaire en chef de 1re classe Alan Vittaut, directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Jean-Paul Paolini attaché d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de la plate-forme commissariat à compétence zonale Sud, à Toulon à compter du 1er septembre 2025
Objet:	au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées 1. M. le commissaire en chef de 1re classe Alan Vittaut, directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Guillaume Duverger attaché d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de la plate-forme commissariat à compétence zonale Ouest, à Rennes à compter du 1er octobre 2025
Objet:	au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées 1. M. le commissaire en chef de 1re classe Alan Vittaut, directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Isabelle Martin attachée d'administration de l'Etat, adjointe au directeur de la plate-forme commissariat à compétence zonale Sud-Est, à Lyon
Objet:	au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées 1. M. le commissaire en chef de 1re classe Alan Vittaut, directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Nathalie Gérardi conseillère d'administration de la défense, adjointe au directeur de la plate-forme commissariat à compétence zonale Sud-Ouest, à Bordeaux
Objet:	au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées 1. M. le commissaire en chef de 1re classe Alan Vittaut, directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

De:	Chrystel Da Costa attachée d'administration de l'Etat, adjointe au directeur de la plate-forme commissariat à compétence zonale Est, à Metz
Objet:	au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées 1. M. le commissaire en chef de 1re classe Alan Vittaut, directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet
Groupe:	Service du commissariat des armées

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Vincent VIGNAUD capitaine de gendarmerie, adjoints aux chefs de division d'enquête
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Stéphane MÉRIGEAULT commandant divisionnaire, à
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Olivier METRARD commandant divisionnaire fonctionnel, à
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Pierre-Yves CUP commandant de police, chefs de division d'enquête, à
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Noëlle PONTOIZEAU capitaine de gendarmerie, adjointe à la cheffe d'état-major, et à
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Catherine LECOMTE commandant de police, cheffe d'état-major, à
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Nadège LE ROY
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Marie-Reine JARRY commandants de police, et à
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des"

De:	Florence CHEMIN attachée principale d'administration de l'Etat, coordonnatrice à l'état-major
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, à l'exception des décrets, tous actes, correspondances courantes et décisions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur"

De:	Julien DUFOUR commissaire divisionnaire de police, chef du service national des enquêtes administratives de sécurité, et à
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur"

De:	Guillaume DERRE attaché principal d'administration de l'Etat, secrétaire général, et à
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante du service centre de coût de la direction des ressources humaines, des finances et des soutiens de la police nationale (PN05502092), notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses de ce centre de coût

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur"

De:	Emmanuelle GUENOT administratrice de l'Etat hors classe, cheffe de service adjointe
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur"

De:	Magali TRICOT attachée hors classe d'administration de l'Etat, secrétaire générale adjointe, cheffe du bureau des finances et moyens généraux
Objet:	au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante du service centre de coût de la direction des ressources humaines, des finances et des soutiens de la police nationale (PN05502092), notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses de ce centre de coût