03 Mars 1995

De: Paviol (André)
directeur des ressources humaines à la société Grosfillex
Objet:
membres du conseil provisoire de l'Ecole supérieure de plasturgie
membres enseignants
représentants du Pôle européen de plasturgie
Groupe:
Conseil provisoire de l'École supérieure de plasturgie
ecole="École supérieure de plasturgie"
JORFTEXT000000734903(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Paturle (Emmanuel)
président-directeur général de la société Multibase
Objet:
membres du conseil provisoire de l'Ecole supérieure de plasturgie
membres enseignants
représentants du Pôle européen de plasturgie
Groupe:
Conseil provisoire de l'École supérieure de plasturgie
ecole="École supérieure de plasturgie"
JORFTEXT000000734903(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Audan (Michel)
directeur des ressources humaines à la société Sommer-Allibert
Objet:
membres du conseil provisoire de l'Ecole supérieure de plasturgie
membres enseignants
représentants du Pôle européen de plasturgie
Groupe:
Conseil provisoire de l'École supérieure de plasturgie
ecole="École supérieure de plasturgie"
JORFTEXT000000734903(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Quivoron (Claude)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil provisoire de l'Ecole supérieure de plasturgie
membres enseignants
exerçant des fonctions à l'école
Groupe:
Conseil provisoire de l'École supérieure de plasturgie
ecole="École supérieure de plasturgie"
JORFTEXT000000734903(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Lambla (Morand)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil provisoire de l'Ecole supérieure de plasturgie
membres enseignants
exerçant des fonctions à l'école
Groupe:
Conseil provisoire de l'École supérieure de plasturgie
ecole="École supérieure de plasturgie"
JORFTEXT000000734903(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Rinaudo (Marguerite)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil provisoire de l'Ecole supérieure de plasturgie
membres enseignants
exerçant des fonctions à l'école
Groupe:
Conseil provisoire de l'École supérieure de plasturgie
ecole="École supérieure de plasturgie"
JORFTEXT000000734903(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Pinsard (Jacques)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Duval (Guy)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1994-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Rapin (Christian)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Oubre (Aristide)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Polichetti (Marius)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Laurent (Jean-Pierre)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Carde (Olivier)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Poux (Alain)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Thomas (André)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Bezat (Charles)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000000734499(source JORF)
diplome
03 Mars 199503/03/1995
De: Galey (Ginette)
chef des services de secrétariat de classe normale au Conseil d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension civile de retraite, à jouissance immédiate
radiée des cadres
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-08-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000000552250(source JORF)
admission
03 Mars 199503/03/1995
De: Noël Chahid-Nouraî
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000552222(source JORF)
réintégration
03 Mars 199503/03/1995
De: Nicoud (Gérard)
Objet:
de
président de la commission permanente de l'établissement public chargé du Parc national de la Vanoise
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
JORFTEXT000000552121(source JORF)
élection
03 Mars 199503/03/1995
De: Meriaux (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
avec jouissance différée
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1995-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552115(source JORF)
admission
03 Mars 199503/03/1995
De: Micoud (Marie-Laure)
sous-directeur des affaires économiques
Objet:
membre
Groupe:
Caisse française de développement
JORFTEXT000000370066(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Raulet (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche à la commission nationale
prévue à l'article 6 du décret no 95-12 du
6 janvier 1995
relatif à l'ordre des experts-comptables les personnalités suivantes:
Suppléant
Groupe:
Commission nationale
suppleant
JORFTEXT000000369930(source JORF)
désignation
03 Mars 199503/03/1995
De: Burlaud (Alain)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche à la commission nationale
prévue à l'article 6 du décret no 95-12 du
6 janvier 1995
relatif à l'ordre des experts-comptables les personnalités suivantes:
Titulaire
Groupe:
Commission nationale
JORFTEXT000000369930(source JORF)
désignation
03 Mars 199503/03/1995
De: Hamon (Michel)
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à l'université Paris-XI
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
par limite d'âge
date_debut="1996-09-18"
JORFTEXT000000369928(source JORF)
admission
03 Mars 199503/03/1995
De: Martel (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie du maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
jusqu'au terme de l'année universitaire 1997-1998
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines), affecté à l'université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
date_debut="1995-05-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000369926(source JORF)
admission
03 Mars 199503/03/1995
De: Bondurand (Alain)
professeur des universités - praticien hospitalier (anesthésiologie et réanimation chirurgicale) au centre hospitalier et universitaire de Limoges (université de Limoges), détaché auprès du ministère de la coopération pour exercer ses fonctions à la faculté de médecine d'Abidjan (Côte d'Ivoire)
Objet:
dans son corps et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1995-08-16"
JORFTEXT000000369387(source JORF)
réintégration
03 Mars 199503/03/1995
De: Mekriche (Marie-Antoinette)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service des anciens combattants et victimes de guerre à Casablanca (Maroc)
Groupe:
Service des anciens combattants et victimes de guerre à Casablanca (Maroc)
JORFTEXT000000187080(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Ligneau (Philippe)
Objet:
18 août 1936
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) auprès de l'université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="1996-04-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000187077(source JORF)
admission
03 Mars 199503/03/1995
De: Gorceix (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie du maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines), affecté à l'université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
date_debut="1995-10-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000186635(source JORF)
admission
03 Mars 199503/03/1995
De: Zuber (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Vincent (Jacques)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Ferracci (Antoine)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Doit (Jacques)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Aubert (Jean-Denis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Dollet (André)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Nord
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Decarne (Guy)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Nord
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Dal Magro (Georges)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Nord
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Carpentier (Richard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Nord
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Steckler (Fabien)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Dhures (Pascal)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Veniat (Alain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Salsou (Jean-Louis)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Roger (André)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Renard (Roger)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Le Drevo (Gérard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Ducloux (Bernard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Danede (Patrice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Caid (Patrice)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Bouthinon (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Bonvallet (Guy)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Aubry (Jean-Marie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Toulisse (Alain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Roux (Paul)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Reuter (Guy)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Prince (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Natiez (Philippe)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Inselin (Jean-Bernard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Gauthier (Serge)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Espagnet (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Culie (Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Congé (Yves)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Brebion (André)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Bossard (Daniel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Bauby (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Arnaud (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Pichon (Robert)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Petit (Martial)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Milochevitch (Dominique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Houille (Patrick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Hablot (Gérard)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Drygierczyk (Edwin)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Dort (Patrick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Aubert (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Vichard (Aimé)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Vautrin (Eric)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Rapenne (Noël)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Neveu (Jean-Pierre)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Muzzin (Claude)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Mielcarek (Christian)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Merlot (Alain)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Jean-Philippe (Timothé)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Refondini (Mariannick)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Ferge (Monique)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Saurel (Nathalie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Moryousef (Frankie)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Brindisi (Marie-Angèle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Montgeoffre (Danièle)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Michaux (Brigitte)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Buxeraud (Marie-Thérèse)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Mantoux (Brigitte)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000186634(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Bernard (Colette)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département de Paris
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nomination
03 Mars 199503/03/1995
De: Janine Louis
administrateur civil détaché
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vichy
Groupe:
Sous-préfecture - Vichy
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vichy"
sous-prefecture_departement_code="03"
JORFTEXT000000186633(source JORF)
nomination
03 Mars 199503/03/1995