03 Juillet 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude Truchot
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat représentant le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Delachaussee (Marc)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet du I ci-dessus
Concours D2. - Economie et gestion
(économie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Goudon (Thierry)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet du I ci-dessus
Concours A1. - Mathématiques
Groupe:
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Corso (Stefan)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet du I ci-dessus
Concours A1. - Mathématiques
Groupe:
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Isnard (Patricia)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet du I ci-dessus
Concours A3. - Biochimie: génie biologique
Groupe:
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Loppinet (Anne)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet du I ci-dessus
Concours A2J. - Chimie
Groupe:
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Tellier (Isabelle)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet du I ci-dessus
Concours A1. - Mathématiques
Groupe:
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Favre-Bonvin (Christelle)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet du I ci-dessus
Concours A1. - Mathématiques
Groupe:
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Barbier (Sylvie)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission faisant l'objet du I ci-dessus
Concours A1. - Mathématiques
Groupe:
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Ghavamian (Shahrokh)
de nationalité iranienne
Objet:
comme élève hors cadre, à charge pour lui ou pour son Gouvernement d'acquitter ses frais de pension et de scolarité, le candidat étranger
Concours B2. - Génie civil
Groupe:
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bassino (Frédérique-Nathalie)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Madies (Thierry)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours D2. - Economie et gestion
(économie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Skarka (Jean-Louis)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B4. - Génie électrique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Mermillon (Didier)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B4. - Génie électrique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Larramendy (Philippe)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B4. - Génie électrique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Deniset (Christian)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B4. - Génie électrique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Aublin (Bastien)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B4. - Génie électrique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Trenty (Philippe)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Scrima (Thierry)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Saucier (Antoine)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Ravel (Patrice)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Pons (Eric)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Petit (Yves)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Pelamourgues (François)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Pasdelou (Fabrice)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Nemoz (Rodolphe)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Juillac (Laurent)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Dufresne (Xavier)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cros (Jean-Michel)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Berthet (Laurent)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Barbaza (Jérôme)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B3. - Génie mécanique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Marin (Sébastien)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B2. - Génie civil
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Vignon (Laurent)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A3. - Biochimie: génie biologique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Rossi (Gilles)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A3. - Biochimie: génie biologique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Gitton (Yorick)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A3. - Biochimie: génie biologique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Brion (Philippe)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A3. - Biochimie: génie biologique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Devoldere (Siegfried)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A2J. - Chimie
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Brehon (Bernard)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A2J. - Chimie
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Leplaideur (Renaud)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Haissinsky (Peter)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Deschamps (Bruno)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Baraud (Yannick)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Swit (Emmanuelle)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours D2. - Economie et gestion
(économie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: George (Frédérique)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours D2. - Economie et gestion
(économie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Fortin (Emmanuelle)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours D2. - Economie et gestion
(économie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Roussel (Mireille)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours B2. - Génie civil
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Launay (Nathalie)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A3. - Biochimie: génie biologique
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Trentin (Virginie)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A2J. - Chimie
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Socquet-Clerc (Nathalie)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1992
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Concours A2J. - Chimie
Groupe:
ecole
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Morello (Carole, Marie, Louise), épouse Milesi
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bois (Denis, Joseph)
huissier
huissier_residence="Albertville (Savoie)"
huissier_residence_departement_code="73"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Philippe Marchand
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Dessaint (Louis)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Ducos (Michel, Joseph, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Artur et Alain Coudert, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Ciotat (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Oules (Maurice)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département du Var
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Moulette (Jean-Luc)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département du Rhône
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Quéré (Claude)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département du Finistère
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Leroy (Jean-François)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département du Doubs
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Volia (Robert)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Darras (Jacques)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département de la Manche
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Lawrynow (Jean-Marie)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Sterbik (Dominique)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département des Yvelines
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Henrion (Patricia)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
Pour le département de la Moselle
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Grare (Nicole)
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires des services extérieurs du ministère de la défense
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Merville (Catherine, Rose, Marie), épouse Montaigne
Objet:
Doullens (Somme)
transfert
03 Juillet 199203/07/1992
De: Merville (Catherine, Rose, Marie), épouse Montaigne
Objet:
huissier de justice à la résidence d'Acheux-en-Amiénois
Remplace:M. Diruy (Jean, Edouard, Armand)
huissier
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Peuchot (Philippe)
(C.G.T.)
Objet:
membre suppléant de la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Remplace:M. Welti (Raymond)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Jauvert et René Baccino, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
03 Juillet 199203/07/1992
De: Le Ray (Joseph-Bertrand)
directeur de la maison de retraite de Saint-Jean-Brévelay (Morbihan)
Objet:
sur le poste de direction de la maison d'accueil spécialisé de Grandchamp, Le Guenfrout (Morbihan)
Groupe:
date_debut="1989-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bouger (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Meunier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Dejean (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Audoux (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Mougin (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Perotin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Ferrari (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
2. Au titre du Syndicat national des enseignements de second degré
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Leclercq (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Dumas (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Muraccioli (Mona)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Nizard (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science politique) à l'université Grenoble-II
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Claudine Ripert-Landler
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1992-06-19"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Catherine de Kersauson
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
date_debut="1992-06-19"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Crétin (Thierry)
procureur de la République (Dôle)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cousté (Jean-Louis)
premier juge (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Coleno (Olivier)
vice-président (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cleva (Jean-Louis)
vice-président (Angoulême)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Chifflet (Bernard)
premier substitut (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Chauvet (Alain)
président (Riom)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Chauvelot (Jacques)
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Chassin (Lionel)
procureur de la République (Saumur)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cavelier (Régis)
premier juge d'instruction (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cardon (Robert)
vice-président (Melun)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cabaret (Michel)
vice-président (Toulon), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bérenger (Pierre)
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Béraud (Jean-François)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Buonaguidi (Dominique)
premier juge (Ajaccio)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Buckel (Jean-Luc)
procureur de la République (Saint-Quentin)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bucher (Michel)
vice-président (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Brunner (Jean-Michel)
premier juge d'instruction (Reims)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Brisset-Foucault (Marc)
substitut à l'administration centrale (détaché)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bray (Louis)
vice-président (Boulogne-sur-Mer)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bouys (Pierre)
vice-président (Amiens)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bourgeois (Gilles)
vice-président (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bourdeau (Jacques)
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boulmier (Bernard)
vice-président (Valence)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boulet-Gercourt (Benoît)
procureur de la République (Albi)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bosc (Jean-Jacques)
procureur de la République (Mont-de-Marsan)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bonnet (Joseph)
vice-président (Draguignan)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bonnet (André)
président (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boisseau (François)
premier juge d'instruction (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Blanc-Sylvestre (Yves)
vice-président (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Blanc (Alain)
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Blaes (Christian)
procureur de la République (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Birolleau (Patrick)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Billy (Claude)
vice-président (Le Puy)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bestagno (Maurice)
président (Rodez)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bensussan (Jérôme)
premier substitut (Meaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Beney (Jean-Marie)
premier substitut (Pontoise)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bazelaire (Jean-Paul)
premier substitut (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bangratz (Bernard)
vice-président (Mulhouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Avon (Marcel)
premier juge (Alès)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Aubry (François-René)
vice-président (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Alenda (Philippe)
premier juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Alacchi (Jean-Pierre)
substitut (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Acquaviva (Jean-Noël)
vice-président (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Achilli (Dominique)
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Crépin (Roselyne)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Constant (Anne)
premier substitut (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Combaldieu (Danièle), épouse Burguburu
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Collin (Danielle), épouse Monehaie
président (Compiègne)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cobert (Liliane)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Clément (Jeannine), épouse Depommier
premier substitut (Reims)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Chrismant (Dominique), épouse de Malafosse
vice-président (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cholin (Dominique), épouse Scheibling
vice-président (Laon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Chappe (Catherine)
premier juge d'instruction (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Chadenat (Monique), épouse Davies
vice-président (Perpignan), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cazanave (Bénédicte)
vice-président (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Cassagne (Simone), épouse Citray
premier juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Carrez-Maratray (Martine)
premier juge (Le Puy)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Carbonnier (Irène)
vice-président (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Calve (Catherine), épouse Pierce
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Brugidou (Florence), épouse Waechter
vice-président (Niort)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Brosse (Patricia), épouse Watremez-Dufour
vice-président (Limoges)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Brodard (Dominique)
procureur de la République (Rochefort)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Brenier (Monique)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boyer (Michèle), épouse Suquet
premier juge (Pau)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boyer (Joëlle), épouse Campourcy
vice-président (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bouvier (Magali), épouse Legras
vice-président (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bourroux (Françoise), épouse Martin
vice-président (Evreux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bourguet (Annie)
vice-président (Charleville-Mézières)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boulbes (Anne-Marie), épouse Ménard
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boucly (Nicole), épouse Girerd
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bouanha (Yvonne)
juge (Paris), tribunal de police
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bordenave (Chantal), épouse Gaudino
premier juge d'instruction (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bontoux (Janine), épouse Lucas
vice-président (Le Mans)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bollmann (Françoise), épouse Tamalet
premier substitut (Evry)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boissonnet (Isabelle), épouse Grandbarbe
vice-président (Angoulême)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Boissel-Dombreval (Marie-Jane), épouse Ody
vice-président (Lorient), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Blohorn (Béatrice), épouse Brenneur
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bloess (Josiane), épouse Bigot
premier juge de l'application des peines (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Blache (Christiane), épouse Berkani
substitut (Créteil)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Biais (Marie-Françoise), épouse Granger
vice-président (Tours)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Besset (Nicole)
premier juge d'instruction (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bertrand (Régine), épouse Royer
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bernard-Harran (Martine)
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bergeret (Claude), épouse Kueny
vice-président (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Benkemoun (Nicole), épouse Burkel
vice-président (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Ben Hamo (Michèle), épouse Blot
substitut (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Beaume (Elisabeth), épouse Blanc
président (Montbrison)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bancarel (Christine), épouse Perrin
vice-président (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Badinand (Marie-Emmanuelle), épouse Cereja
vice-président (Mulhouse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Auge (Bernadette)
premier juge d'instruction (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Auffret (Marie-José), épouse Thévenot
vice-président (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Aubry (Christine), épouse Camoin
vice-président (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Arrighi (Marie-Jeanne), épouse Vieillard
procureur de la République (Sens)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Anxionnaz (Denise), épouse N'Diaye
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Anossoff-Baudouin (Elisabeth)
vice-président (Versailles), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Amiot (Brigitte), épouse Monereau
vice-président (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Ajjan (Nadia)
juge des enfants (Créteil)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Abenhaim (Claude), épouse Beau
vice-président (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Abelson (Marianne), épouse Laurans
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Lemahieu (Bertrand)
directeur d'établissement social, directeur de la maison de l'enfance de Bailleul (Nord)
Objet:
auprès des services de prévention et d'action sociale du conseil général du Nord
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
03 Juillet 199203/07/1992
De: Yves Robineau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (2e tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Jean-Marie Poirier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Marc Perrin de Brichambaut
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Thierry Le Roy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Olivier Dutheillet de Lamothe
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Deprost (Pierre)
inspecteur principal des impôts
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe
pour la période allant
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
date_fin="1993-11-30"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Schmitt (Gilles)
direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Pucelle (Yvan)
délégation générale pour l'armement, direction des constructions navales, Lorient
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Delmas (Laurent)
état-major de la circonscription militaire de défense de Limoges
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Corbeaux (Jean-Michel)
état-major de la circonscription militaire de défense de Lille
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Roussel (Sophie)
délégation générale pour l'armement, direction des constructions navales, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Merle (Joëlle)
état-major du commandement militaire d'Ile-de-France
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Daloz (Brigitte)
état-major de la circonscription militaire de défense de Besançon
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Carau (Dominique)
direction du matériel de l'armée de terre à la circonscription militaire de défense de Lyon
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Breteau (Françoise)
délégation générale pour l'armement, direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Berthiaux (Catherine)
direction du commissariat de l'armée de terre à la circonscription militaire de défense de Limoges
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
titularisation
03 Juillet 199203/07/1992
De: Massonie (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe, groupe hors échelle D, 2e chevron, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1992-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Juillet 199203/07/1992
De: Baboul (Andrée)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Guyane
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Juillet 199203/07/1992
De: Saint-Martin (Olivier, Pierre, Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Saint-Martin (Paul, Alphonse, Antonin)
huissier
huissier_residence="Marines (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Martin (Edwige), épouse Quignon
greffier divisionnaire au tribunal d'instance de Saint-Dié
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Blaise
suppleant
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Fougeat (Claudine), épouse Roy
agent de service au tribunal d'instance d'Avallon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Isorez
suppleant
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Degousee (Martine)
agent administratif au tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Arbonnier
suppleant
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Benhafessa (Sid-Ali)
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseiller technique
commissaire divisionnaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Juillet 199203/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.