04 Février 1995

JORFTEXT000000715133 (source JORF)

De:	Faivre (Yvonne), épouse Lambert
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Paul (Frédéric) directeur du fonds régional d'art contemporain du Centre
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière de photographie
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

De:	Migayrou (Frédéric) conseiller pour les arts plastiques à la direction régionale des affaires culturelles du Centre
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière de photographie
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

De:	Fleischer (Alain) photographe
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des artistes, artisans d'art ou créateurs
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

De:	Reynaud (Françoise) conservateur au musée Carnavalet
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière de photographie
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

De:	Millot-Duenberger (Madeleine) collectionneur
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière de photographie
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

De:	Gili (Marta) responsable de la photographie à la Fundacio La Caixa de Barcelone (Espagne)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière de photographie
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

De:	Dary (Anne) directeur du fonds régional d'art contemporain de Franche-Comté
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière de photographie
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

De:	Baque (Dominique) critique
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière de photographie
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

De:	Huguier (Françoise) photographe
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine de la photographie Au titre des artistes, artisans d'art ou créateurs
Groupe:	Commission consultative Commission consultative de la création artistique

désignation

notaire
notaire_residence="Rebais (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"

De:	Monchot (Max, Gilles)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-François Massuelle et Max Monchot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000715097 (source JORF)

cessation de fonction

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Marc Moinard procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	directeur des services judiciaires
Remplace:	M. Jean-François Weber
Groupe:	Direction des services judiciaires

JORFTEXT000000714190 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000531007 (source JORF)

De:	Lambert (Denis-Clair)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (science économique générale) à l'université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000531005 (source JORF)

De:	Adam (Jérôme) administrateur civil hors classe
Objet:	au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 directeur Europe auprès de la société Alcatel C.I.T
Groupe:	Direction Europe auprès de la société Alcatel C.I.T

date_debut="1994-03-01"
date_fin="1996-03-31"

disponibilité

JORFTEXT000000348956 (source JORF)

De:	Giroux (Daniel) administrateur civil hors classe
Objet:	au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 afin d'exercer des fonctions auprès du service conseil de la banque Paribas
Groupe:	Service Conseil de la banque Paribas

date_debut="1994-07-04"
duree="trois ans"

disponibilité

JORFTEXT000000348955 (source JORF)

De:	Doglioni (Françoise), épouse Fournier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	von Vegesack (Alexander) collectionneur et directeur du Vitra Design Museum de Weil am Rhein (Allemagne)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière d'arts décoratifs, de métiers d'art et de création industrielle
Groupe:	Commission consultative

désignation

De:	Guidot (Raymond) historien du design, ingénieur et designer-conseil au M.N.A.M.-C.C.I
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière d'arts décoratifs, de métiers d'art et de création industrielle
Groupe:	Commission consultative

désignation

De:	Greff (Jean-Pierre) directeur de l'école municipale des arts décoratifs de Strasbourg
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière d'arts décoratifs, de métiers d'art et de création industrielle
Groupe:	Commission consultative

désignation

De:	Blistene (Bernard) directeur des musées de la ville de Marseille
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière d'arts décoratifs, de métiers d'art et de création industrielle
Groupe:	Commission consultative

désignation

De:	Bonetti (Mattia) designer
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des artistes, artisans d'art ou créateurs
Groupe:	Commission consultative

désignation

De:	Boisselier (Philippe) architecte d'intérieur
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des artistes, artisans d'art ou créateurs
Groupe:	Commission consultative

désignation

De:	Vedrenne (Elisabeth) critique
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière d'arts décoratifs, de métiers d'art et de création industrielle
Groupe:	Commission consultative

désignation

De:	Rouard (Margo) enseignante, critique et commissaire d'expositions
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière d'arts décoratifs, de métiers d'art et de création industrielle
Groupe:	Commission consultative

désignation

De:	Hamaide (Chantal) rédactrice en chef de la revue Intramuros
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 10 octobre 1988 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1985 portant création d'une commission consultative de la création artistique chargée de donner un avis sur les propositions d'achats d'oeuvres d'artistes contemporains dans le domaine des arts décoratifs et des métiers d'art Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence en matière d'arts décoratifs, de métiers d'art et de création industrielle
Groupe:	Commission consultative

désignation

JORFTEXT000000348916 (source JORF)

De:	Merad (Ali)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

date_debut="1995-10-22"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000348707 (source JORF)

De:	Minassian (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail de classe normale à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse
Groupe:	Direction du travail de classe normale à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse

date_debut="1995-06-04"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000348706 (source JORF)

De:	Andre (Jean-Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 bénéficie du maintien en activité, en surnombre prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999 professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

date_debut="1996-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000348705 (source JORF)

De:	Machin (Albert)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 maintenu dans ses fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1994-1995 professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines), affecté à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

date_debut="1995-07-15"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000348704 (source JORF)

De:	Stouff (Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:	Université Aix-Marseille-I

date_debut="1995-10-12"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000348703 (source JORF)

De:	Perrin (Daniel) professeur des universités - praticien hospitalier (hépatologie, gastro-entérologie) au centre hospitalier et universitaire de Nantes (université de Nantes)
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1995-11-01"
a_sa_demande

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bulgarie"

De:	Marcel Tremeau ministre plénipotentiaire de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bulgarie
Remplace:	M. Jean-Marie Daillet
Groupe:	République de Bulgarie

JORFTEXT000000166512 (source JORF)

nomination

De:	Félix Darve
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment au titre des représentants de l'Etat représentant du ministre de la recherche
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Bertrand Munch
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment au titre des représentants de l'Etat représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Alain Maugard
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment au titre des représentants de l'Etat représentant du ministre chargé de la construction et de l'habitation
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Antoine Masson
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment au titre des représentants de l'Etat représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Jean-Pierre Giblin
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment au titre des représentants de l'Etat représentant du ministre chargé de l'architecture
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Charles Roch directeur de recherche et développement à la Compagnie générale de bâtiment et de construction (C.B.C.)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	François Pellegrin architecte
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Pierre-Alain Maury président de la chambre syndicale nationale de l'étanchéité
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Maurice Mahaut directeur général du Logement français
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Jean-Pierre Clavel président de l'Association de l'industrie de matériaux composants et équipements pour la construction (A.I.M.C.C.)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Robert Buguet président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (C.A.P.E.B.)
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Martine Marigeaud
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment au titre des représentants de l'Etat représentant du ministre chargé du budget
Groupe:	Centre scientifique et technique du bâtiment

nomination

De:	Mabire (Christian) comme membres titulaires
Objet:	membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:	M. Bailly (Claude)
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Hamot (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Dumont (Philippe) démissionnaires
Objet:	membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Demaux (Michel) comme membres suppléants
Objet:	membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:	M. Mabire (Hamot, M.)
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Cuni (Roland)
Objet:	membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"
suppleant

De:	Raffi (Guy) inspecteur général élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public: Corps de l'inspection générale de l'agriculture Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

nomination

inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"
suppleant

De:	Jactel (Claude) inspecteur général élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public: Corps de l'inspection générale de l'agriculture Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

nomination

inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"
suppleant

De:	Gosley (Michel) inspecteur général
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public: Corps de l'inspection générale de l'agriculture Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

nomination

inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"

De:	Merle (Jean-François) inspecteur général élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public: Corps de l'inspection générale de l'agriculture Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

nomination

inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"

De:	Chaumeil (Raymond) inspecteur général, chargé des fonctions de chef de service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public: Corps de l'inspection générale de l'agriculture Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

nomination

inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"

De:	Basset (Daniel) inspecteur général élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public: Corps de l'inspection générale de l'agriculture Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

nomination

JORFTEXT000000165802 (source JORF)

De:	Klewansky (Pierre, Alfred) professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès de l'université Strasbourg-I
Objet:	au maintien en activité universitaire en surnombre

date_debut="1995-08-31"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000165767 (source JORF)

De:	Colia (Jean-Bernard)
Objet:	régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militaire de Yaoundé (Cameroun)
Groupe:	Bureau de coopération militaire de Yaoundé (Cameroun)

date_debut="1994-08-30"

nomination