ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture

l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de

inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie de mathématiques

inspecteur général de l'éducation nationale (4e tour)

inspecteur général de l'éducation nationale (tour extérieur)

professeur de chaire supérieure, coordinateur des agrégations scientifiques au Maroc (1er tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie de sciences physiques, directeur du centre régional de documentation pédagogique de Paris (4e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

inspecteur de l'académie de Paris, chargée d'une mission d'inspection générale (3e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, chargée de mission d'inspection générale (2 tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

inspecteur de l'éducation nationale

inspecteur général de l'éducation nationale (tour extérieur)

ingénieur du G.R.E.F., région Alsace

auprès du ministère de l'environnement

directeur régional de l'environnement aux postes suivants

à compter des dates ci-après

1er février 1992

ingénieur du G.R.E.F., région Champagne-Ardenne

auprès du ministère de l'environnement

directeur régional de l'environnement aux postes suivants

à compter des dates ci-après

1er février 1992

ingénieur en chef du G.R.E.F., région Franche-Comté

auprès du ministère de l'environnement

directeur régional de l'environnement aux postes suivants

à compter des dates ci-après

1er février 1992

ingénieur en chef du G.R.E.F., région Rhône-Alpes

auprès du ministère de l'environnement

directeur régional de l'environnement aux postes suivants

à compter des dates ci-après

1er février 1992

ingénieur en chef du G.R.E.F., région Midi-Pyrénées

auprès du ministère de l'environnement

directeur régional de l'environnement aux postes suivants

à compter des dates ci-après

15 février 1992

ingénieur en chef du G.R.E.F., région Picardie

auprès du ministère de l'environnement

directeur régional de l'environnement aux postes suivants

à compter des dates ci-après

15 février 1992

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts (G.R.E.F.), région Centre

auprès du ministère de l'environnement

directeur régional de l'environnement aux postes suivants

à compter des dates ci-après

vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)

membres titulaires du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

M. Molieres

membre du bureau du C.N.J.A

membres titulaires du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

M. Molieres

avocat général près la cour d'appel de Paris, délégué à la Cour de cassation

avocat général à la Cour de cassation

avocat général

docteur de l'université Paris-I

après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes

docteur de l'université Claude-Bernard

après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes

docteur de l'université Strasbourg-I

après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes

docteur de l'université Paris-XI

après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes

docteur de l'I.N.A. Paris-Grignon

après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes

docteur de l'université de Liège

après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes

docteur de l'université Claude-Bernard

après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts en disponibilité

dans son corps d'origine

placé en position hors cadres

son grade auprès du Groupe des assurances nationales

au titre de l'article 2 (2o, b) du décret no 90-468 du

modifié

par suite des démissions de

au titre de l'article 2 (2o, b) du décret no 90-468 du

modifié

par suite des démissions de

au titre de l'article 2 (2o, b) du décret no 90-468 du

modifié

par suite des démissions de

au titre de l'article 2 (2o, b) du décret no 90-468 du

modifié

par suite des démissions de

de Balincourt

au titre de l'article 2 (2o, b) du décret no 90-468 du

modifié

par suite des démissions de

directeur adjoint du cabinet

au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du

modifié susvisé

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt

pour occuper un emploi de sous-directeur

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en service détaché

dans son corps d'origine

placé en position de détachement auprès d'Electricité de France

son grade à E.D.F.-G.D.F. Services

maître de conférences de 1re classe

après concours, chargé de recherche de 1re classe stagiaire de l'Institut national de la recherche agronomique