06 Février 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis Bellanger
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Vienne
Objet:
consul général de France à Munich
Remplace:M. Jean-Claude Moreau
consul="Munich"
JORFTEXT000000709642(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Jean-Didier Roisin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Mali
Remplace:M. Michel Perrin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mali"
JORFTEXT000000709641(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Trétout (Michel)
Objet:
chiffreur en chef de 1re classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
Au 2e échelon
date_debut="1991-04-04"
JORFTEXT000000709489(source JORF)
promotion
06 Février 199106/02/1991
De: Abate (Marcel)
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
Au 3e échelon
date_debut="1991-04-04"
JORFTEXT000000709488(source JORF)
promotion
06 Février 199106/02/1991
De: Deschaumes (Marx)
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
Au 2e échelon
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000709488(source JORF)
promotion
06 Février 199106/02/1991
De: Fontainebleau (Seine-et-Marne)
situé sur cette commune et cadastré section H no 551 p, lieudit Puits du Cormier pour une superficie de 31 hectares 45 ares 35 centiares, tel que cet immeuble figure hachuré en rose sur le plan (1) annexé au présent arrêté
Objet:
à titre définitif au ministère de la défense (direction centrale du génie) un terrain dépendant de la forêt domaniale de
Groupe:
Direction centrale du génie
JORFTEXT000000709447(source JORF)
affectation
06 Février 199106/02/1991
De: Marien (Pierre)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000709143(source JORF)
réintégration
06 Février 199106/02/1991
De: Samuel Le Caruyer de Beauvais
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Malte
Remplace:M. Jacques de Beausse
Groupe:
République de Malte
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malte"
JORFTEXT000000526028(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Trétout (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 25 janvier 1991 portant promotion (agents diplomatiques et consulaires)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE CHIFFREUR EN CHEF
DE 1re CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1991
JORFTEXT000000525877(source JORF)
inscription
06 Février 199106/02/1991
De: Cros (Gérard)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-06-28"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000525833(source JORF)
détachement
06 Février 199106/02/1991
De: Marien (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000000343986(source JORF)
réintégration
06 Février 199106/02/1991
De: Marien (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Mantes-la-Jolie (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture de Mantes-la-Jolie
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefecture_departement_code="78"
JORFTEXT000000343986(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 199106/02/1991
De: André Lebeau
directeur de la Météorologie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000343982(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199106/02/1991
De: Guy Vernette
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Jacques Souppe
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Jean Pinel
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Jean-Claude Lecante
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Léopold Lambotte
président du tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Christian Graeff
ambassadeur de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Jean-Michel Galabert
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Bernard Bacou
premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Marie-Christine Degrandi
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991
De: Stenger (Edmond)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rouen (premier grade, premier groupe)
Objet:
membre de la commission de discipline du parquet
Remplace:M. Finielz (Robert)
Groupe:
Commission de discipline du parquet
JORFTEXT000000160968(source JORF)
nomination
06 Février 199106/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.