06 Décembre 1990

JORFTEXT000000717888 (source JORF)

De:	Turchini (Jean, Pascal) professeur des universités (histologie, embryologie, cytogénétique) à l'unité de formation et de recherche de médecine de Clermont-Ferrand (université Clermont-I)
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-09-30"
a_sa_demande

admission

De:	Viot (Maclou) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Riquier (Dominique) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Bouat (Léonce) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Villevieille (Michel) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Raynaud (Roland) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Prieur (Guy) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Lilas (Jean-Pierre) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Le Norcy (Hervé) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Lausson (Patrice) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Guerard (Alain) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Guegan (Bernard) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Chalon (Daniel) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Abadie (Serge) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Escabasse (Martine) inscrite en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Detaille (Jacqueline) déjà inscrite en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Coilland (Anne) déjà inscrite en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

JORFTEXT000000717851 (source JORF)

De:	Jean-François Debalbine
Objet:	membre du comité économique et social de la région de la Réunion personnalité qualifiée
Groupe:	Comité économique et social de la région de la Réunion

personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000717850 (source JORF)

De:	Collet (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite sous-préfet hors classe

date_debut="1990-12-01"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000717847 (source JORF)

De:	Rodier (François-Eric, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société Henri Coronat et François-Régis Pujol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Eybens (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000716873 (source JORF)

De:	Asimus (Eric)
Objet:	maître-assistant associé en pathologie chirurgicale à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:	École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)

date_debut="1990-11-01"
duree="un an"
ecole

nomination

JORFTEXT000000716872 (source JORF)

De:	Levesque (Guy)
Objet:	délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Basse-Normandie
Remplace:	M. Heon (Michel)

date_debut="1990-10-01"

nomination

De:	Trebaol (André) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Tosi (Jean-Pierre) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Thimonier (Bernard) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Teruel (Jean-Pierre) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Ternet (Jean-Louis) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Tallec (Didier) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Rizet (Jean-Jacques) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Reguillon (Thierry) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Rebuffet (Jean-Louis) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Montussac (Jean) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Mignon (Patrick) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Meurisse (Bernard) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Longueville (Bernard) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Jousserand (Georges) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Jouinot (Guy) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Jeffard (Hugues) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Dupin (Bernard) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Demule (Joël) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Chazelle (Robert) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Besnard (Gilles) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Fabre (Geneviève) déjà inscrite en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Deborde (Monique) inscrite en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Calmo (Emma) déjà inscrite en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Bouatou (Annie) inscrite en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Berail (Jacqueline) déjà inscrite en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Anglaret (Eliane) déjà inscrite en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Ainama (Nelly) déjà inscrite en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'année 1990 direction de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Chainon (Claude) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Urvoy (Bernard) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Sopena (Jean-Claude) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Serin (Pierre) inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Ribolini (Gérard) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Pourchet (Gérard) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Menand (Hubert) inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Bonafos (Georges) inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Tamain (Jean-Claude) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Nogarede (Alain) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Nauche (Alain) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Lemaire (André) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Lasnel (Gérard) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Gerwig (Pierre) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Gaspar (Roger) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Serinet (France) déjà inscrite en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Saint Aurens (Lucienne) inscrite en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Le Boedec (Colette) déjà inscrite en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Jarrey (Josiane) déjà inscrite en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

De:	Godalier (Odette) déjà inscrite en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude directeurs et de directeurs adjoints de lycée agricole au titre de l'année 1990 Directeurs adjoints
Groupe:	Lycée agricole

inscription

huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"

De:	Rouzee (Patrice, Michel)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean Rogez et Benoît Rogez, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000534393 (source JORF)

nomination

De:	Rey (Dominique)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Debus (Dominique)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Villermet (Christian)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Vilbois (Michel)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Vialas (Patrick)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Verduzier (Christophe)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Verdun (François)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Soulie (Philippe)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Setton (Philippe)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Servant (Yves)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Sadran (François)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rey Bethbeder (Eric)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Raverat (Laurent)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Puchala (Stéphane)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Philip de Saint-Julien (Jean-Guy)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Morin (Maxime)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Moreau (Eric)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mazurier (Frédéric)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Maury (Thierry)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Marie (Frédérick)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Loriot (Patrice)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lievre (Pierre)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Moign (Raymond)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Bescond de Coatpont (Nicolas)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Guidoni (Didier)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Glevarec (Vincent)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gilet (Pierre-Yves)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gauchard (Laurent)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fromenteau (Pierre-Marie)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Embs (Olivier)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Elshoud (Stéphane)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dubois (Ronan)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Donadille (Laurent)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Diebolt (Vincent)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Devemy (Jean-François)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Darroux (Philippe)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Corrizzi-Stefanopoli (Jean-Marie)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Colin (Michel)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Catala (Christophe)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Boissau (Alain)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Boiron (Frédéric)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Baudron (Pascal)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Barbancon (Bertrand)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Audouy (Jean-Michel)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Arkhipoff (Stéphane)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Adobati (Marc)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Saubion (Marie-Christine)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rougier (Christine)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Roman (Nathalie)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Richard (Catherine)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Philippe (Carole)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Michelangeli (Catherine)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Limoges (Pascale)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Leclercq (Pascale)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Grall (Sylvie)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Bihan (Chrystèle)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Durand (Valérie)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Decottignies (Françoise)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cornillault (Agnès)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Choffel (Marie-Catherine)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bernard (Laurence)
Objet:	au titre de 1990 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

notaire
notaire_residence="Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"

De:	Barre (Bernard, Maurice)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Mombrun (André, Jean)

JORFTEXT000000534389 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000534350 (source JORF)

De:	Mazoyer (Denis) secrétaire confédéral de la Confédération syndicale des familles
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1990-09-21"
date_fin="1993-10-01"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000534350 (source JORF)

De:	Rastoll (Frédérique) présidente de la Confédération générale du logement
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1990-09-21"
date_fin="1993-10-01"

nomination

JORFTEXT000000534349 (source JORF)

De:	Anne Lauvergeon
Objet:	secrétaire général adjoint de la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"

nomination

JORFTEXT000000534349 (source JORF)

De:	Christian Sautter
Objet:	secrétaire général adjoint de la présidence de la République
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cabinet="Président de la République"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"

De:	Waterlot (Denis, François-Gonzague)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Pariente (Rolland, Salomon)

JORFTEXT000000352446 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000352445 (source JORF)

De:	Lhubac (Max)
Objet:	notaire associé membre de la société Max Lhubac et Gérard Lhubac, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Lunel (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"

cessation de fonction

JORFTEXT000000351815 (source JORF)

De:	Sylvain Tantin
Objet:	Baie-Mahault (Guadeloupe)
Groupe:	28 novembre 1990 portant transfert d'offices de notaire (officiers publics ou ministériels)

transfert

JORFTEXT000000351813 (source JORF)

De:	Pastoureau (Philippe)
Objet:	chargé de recherche de 2e classe stagiaire affecté au laboratoire de recherches sur la croissance et les métabolismes des herbivores du centre de recherches de Clermont-Ferrand-Theix
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-12-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000351658 (source JORF)

De:	Cros (Robert) directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction des transports terrestres à Paris
Objet:	sur place au grade de directeur du travail de 1re classe

promotion

JORFTEXT000000351620 (source JORF)

De:	Cherrier (Christian, André, Alain)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Apaire (Cyrille, Camille)

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000170347 (source JORF)

De:	Levi
Objet:	administrateur pour assurer la suppléance de
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

conseil_administration

renouvellement

JORFTEXT000000170347 (source JORF)

De:	Jean-Daniel Levi directeur général du Centre national d'études spatiales
Objet:	administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000170309 (source JORF)

De:	Bisch (Pierre) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

nomination

De:	Sopena (Alain) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeur et de directeur adjoint de lycée agricole au titre de l'année 1990, en complément de la liste établie Directeurs
Groupe:	Direction et de directeur de lycée agricole

inscription

De:	Demule (Joël) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeur et de directeur adjoint de lycée agricole au titre de l'année 1990, en complément de la liste établie Directeurs
Groupe:	Direction et de directeur de lycée agricole

inscription

De:	Bonnet (Roger) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeur et de directeur adjoint de lycée agricole au titre de l'année 1990, en complément de la liste établie Directeurs
Groupe:	Direction et de directeur de lycée agricole

inscription

De:	Reguillon (Thierry) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeur et de directeur adjoint de lycée agricole au titre de l'année 1990, en complément de la liste établie Directeurs adjoints
Groupe:	Direction et de directeur de lycée agricole

inscription

De:	Pecqueux (Michel) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeur et de directeur adjoint de lycée agricole au titre de l'année 1990, en complément de la liste établie Directeurs adjoints
Groupe:	Direction et de directeur de lycée agricole

inscription

De:	Marchadour (Guy) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeur et de directeur adjoint de lycée agricole au titre de l'année 1990, en complément de la liste établie Directeurs adjoints
Groupe:	Direction et de directeur de lycée agricole

inscription

De:	Demule (Joël) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeur et de directeur adjoint de lycée agricole au titre de l'année 1990, en complément de la liste établie Directeurs adjoints
Groupe:	Direction et de directeur de lycée agricole

inscription

De:	Hugues (Huguette) inscrite en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude directeur et de directeur adjoint de lycée agricole au titre de l'année 1990, en complément de la liste établie Directeurs adjoints
Groupe:	Direction et de directeur de lycée agricole

inscription

De:	Guillot (Claude) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Chauvet (Claude) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Virassamy (Charles) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Toussaint (Jean-Paul) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Stutzmann (Alfred) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Ouensanga (Christian) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Mansuy (Yvan) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Lebrun (Jean-Pierre) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Labal (Jean-Paul) déjà inscrit en 1987
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Jossier (Daniel) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Dartinet (Michel) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Claude (Marie-Noël) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée d'enseignement professionnel agricole
Groupe:	Direction de lycée d'enseignement professionnel agricole

inscription

De:	Guillot (Claude) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Chauvet (Claude) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Olive (Albert) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Mourier (Bernard) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Meyer (Robert) déjà inscrit en 1985
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Lafage (Jean-Pierre) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Killing (Jean-Claude) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Aillet (Jean-François) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur adjoint de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

JORFTEXT000000170237 (source JORF)

De:	Cherrier (Christian, André, Alain)
Objet:	notaire associé membre de la société Christian Cherrier et Dominique Chaignot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

JORFTEXT000000170236 (source JORF)

De:	Roussaux (Edith) conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine le 1er janvier 1991 affectée au tribunal administratif de Caen
Groupe:	Tribunal administratif de Caen

tribunal
tribunal_administratif="Caen"

réintégration

De:	Villalonga (André) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Lecoeur (Constant) déjà inscrit en 1988
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Ignace (Jean-Claude) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Henaff (Robert) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Durey (Jean) déjà inscrit en 1985
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Denis (Brice) déjà inscrit en 1989
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Courdille (Jacques) déjà inscrit en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Colin (Jean-Claude) déjà inscrit en 1985
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Cheminaud (Michel) inscrit en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Pradoux (Annie) inscrite en 1990
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription

De:	Canal (Marianne) déjà inscrite en 1986
Objet:	sur la liste d'aptitude 1990 à l'emploi de directeur de lycée agricole
Groupe:	Direction de lycée agricole

inscription