08 Janvier 2019


De: Psychologues (SNP)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: ZAIL Tarik
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
Suppléants : RIGAUT Guillaume
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: HUMBERT Olivier
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est
DELVALLEZ Joffrey
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Bernard LEMOINE
CSE, UEMO Mont de Marsan
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Rémi CUGAT
éducateur, UEMO Angoulême
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Chakir BELGOUZIA
éducateur, CEF Angoulème
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national Force Ouvrière - Protection judiciaire de la jeunesse (SN FO PJJ)
D Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: J'ohann MAGNAN
éducateur, UEMO Poitiers
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Radouane BOULACHEB
éducateur, UEHC Pessac
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Bruno MABIT
éducateur, UEMO Bordeaux 2
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
D Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Nathalie MOULIN
CSE, UEMO Cenon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Sandra LEROUX
CSE, UEMO Poitiers
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Geneviève DAUDIN
AA, DIRPJJ Sud-Ouest
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Michel JOURDA
CSE, UEHC Pessac
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Vincent FILLONNEAU
CSE, UEMO Mont de Marsan
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Xavier ANDRIEUX
éducateur, UEHC Pessac
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national Force Ouvrière - Protection judiciaire de la jeunesse (SN FO PJJ)
D Titulaire
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Gregory ALLAIS
CSE, UEMO Mont de Marsan
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
D Titulaire
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Lise VIDAL
éducatrice, UEMO Niort
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Anne-Marie PEREZ-PAPIAU
éducatrice, UEMO Bordeaux 1
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Isabelle GRELOUNAUD
éducatrice, UEMO Limoges
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l 'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Farida HATTAT
éducatrice, UEMO Poitiers
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Tittùaires
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Fatiha ECH CHARI
éducatrice, UEMO Mérignac
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Tittùaires
Groupe:
élection
08 Janvier 201908/01/2019
De: Lori LAPORTE-ARRAMENDY
actuellement secrétaire administrative stagiaire
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
suppleant
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: Mauricette GONTIER
(WIDENDAELE)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: Adeline LAMOTE
actuellement greffière stagiaire, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
08 Janvier 201908/01/2019
De: Marie-Christine CHAPELET
(DENORME)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Saint-Omer
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Omer"
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: Nathalie SEIGRE
(BODART)
greffière, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Saint-Omer
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Janvier 201908/01/2019
De: BONGLET Hervé
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De:
P APON Cyril
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: TOUTAIN André
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: ROCHEFORT Vincent
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: RICHARD Alain
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: JOLY Jean-Michel Services Judiciaires
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: GRASSAUD Guillaume Justice
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: DEMOULE Michel
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: BESSEAU Michel
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: BAHRI Sofiane
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: MONTISCI Michel
Techniques du ministère de la Justice et autres
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
C.JUSTICE
Syndicat national des personnels Administratifs -
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De:
BRUNEAU-BERCHERE
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: WEBER Mireille-Aline
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: ROUBAUD Danielle Syndicat National C.G.T. des Chancelleries
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: MOTARD Martine
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: MADOURI Myriam
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: BACHORZ Catherine Fédération Interco CFDT-
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De:
BESNIER-HOUBEN
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
C.JUSTICE
Syndicat national des personnels Administratifs -
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: QUIRIÉ Lydie
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
C.JUSTICE
Syndicat national des personnels Administratifs -
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: GRIMAULT Sophie France
Force Ouvrière Isabelle
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
C.JUSTICE
Syndicat national des personnels Administratifs -
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: Jean-Pierre VUILLEMIN
Abbé
prêtre du diocèse de Saint-Dié
Objet:
le titre d'évêque titulaire de Thérouanne et le nomme évêque auxiliaire de l'évêque de Metz
conféré
08 Janvier 201908/01/2019
De: UDZINSKI Fabrice
attaché principal d'administration hospitalière
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: THIEBE Eric
attaché principal d'administration hospitalière
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: CASTREC Bruno
cadre supérieur socio-éducatif
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: BEUNARDEAU Christophe
cadre supérieur de santé
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: ANDROUET Vincent
ingénieur hospitalier principal
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: DURAND Philippe
attaché principal de l'administration territoriale
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du
I-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: MOUTAUD Cécile
attachée principale de l'administration territoriale
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
Liste complémentaire
au titre de la classe normale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: DETREE Isabelle
cadre supérieur de santé
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
Liste complémentaire
au titre de la classe normale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: MITRANESCU Christiana
attachée des administrations parisiennes
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
IV. - Au titre du
II-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: TORRENTI Muriel
cadre supérieur de santé
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: TALLON Anne-Marie
cadre supérieur de santé
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: PAUGAM Corinne
cadre supérieur de santé
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: GREVAIN Stéphanie
cadre supérieur de santé
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: CONTELL Allana
attachée d'administration hospitalière
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: BOUGAREL Marie-Claire
cadre supérieur de santé
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du
II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: NEDELLEC Guénaëlle
directrice territoriale
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du
I-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: GOUPIL Patricia
inspectrice de l'action sanitaire et sociale hors classe
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du
I-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: DI GUARDIA Nadine
inspectrice de l'action sanitaire et sociale hors classe
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du
I-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: LEBAS Christine
directrice des soins hors classe
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du
I-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: COJEAN Hélène
attachée principale d'administration hospitalière
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du
I-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: BRULE Laurence
ingénieure hospitalier principale
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du
I-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: BOISSEAU Nicole
attachée principale d'administration hospitalière
Objet:
au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint ou de directrice adjointe, dans les établissements mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du
I-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié
Liste principale
Groupe:
inscription
08 Janvier 201908/01/2019
De: Elisabeth HARTER
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
08 Janvier 201908/01/2019
De: Elisabeth HARTER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Janvier 201908/01/2019
De: Jean-Luc CHAMPONNOIS
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
08 Janvier 201908/01/2019
De: Jean-Luc CHAMPONNOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Janvier 201908/01/2019
De: Baptiste Perrissin-Fabert
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2019-01-02"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: Baptiste Perrissin-Fabert
Objet:
conseiller économie et finances vertes et économie circulaire
date_debut="2019-01-02"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Janvier 201908/01/2019
De: Pierre Olivier MATTEI
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019
De: Marie-Madeleine MORANO
Objet:
coordinatrice financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019
De: Bruno LOMBARD
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019
De: Dominique EYHERAMENDY
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019
De: Pierre Olivier MATTEI
Objet:
à
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019
De: Bruno LOMBARD
Objet:
CR, à
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019
De: Marie-Madeleine MORANO
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019
De: Nadine SEGUIN
Objet:
Ingénieure d'études hors classe, Responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019
De: Aziz HAMDOUNI
directeur de l'unité GDR2043
Objet:
au nom du délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Janvier 201908/01/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.