08 Mai 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: René Barberye
Objet:
directeur de la comptabilité publique
Groupe:
Direction de la comptabilité publique
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000723805(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 199208/05/1992
De: Gaziello (Xavier)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1992-03-16"
JORFTEXT000000723803(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 199208/05/1992
De: de Fougères (A.P.I.P.F.)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
Comité technique radiophonique de Rennes
JORFTEXT000000723769(source JORF)
conférés
08 Mai 199208/05/1992
De: de Fougères (A.P.I.P.F.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
Comité technique radiophonique de Rennes
JORFTEXT000000723769(source JORF)
conférés
08 Mai 199208/05/1992
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Jacques Desponts
directeur des relations économiques extérieures
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Jacques de Lajugie
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Benoît Parlos
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Gérard Moulin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: David Appia
conseillers commerciaux, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Jacques de Lajugie
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Gérard Moulin
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Laurence Dors
conseiller commercial, et à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Marie-Christine Armaignac
à
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000540314(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 199208/05/1992
De: Boscheron (Daniel)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
suppléant de la commission centrale permanente prévue à l'article 1652 du code général des impôts compétente en matière de bénéfices agricoles forfaitaires
Remplace:M. Escande (Pierre)
Groupe:
Commission centrale permanente prévue à l'article 1652 du code général des impôts compétente en matière de bénéfices agricoles forfaitaires
suppleant
JORFTEXT000000540313(source JORF)
désignation
08 Mai 199208/05/1992
De: Saada (Georges)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
membre représentatif des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche choisi en fonction de ses compétences dans les domaines des sciences, de la technologie et de l'innovation
Remplace:M. Detraz (Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000540311(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Bridoux (Edouard)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de Valenciennes
Groupe:
Direction de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de Valenciennes
date_debut="1992-04-30"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de Valenciennes"
JORFTEXT000000540310(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Soyer Thomas de Bosmelet (Laurence)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
date_debut="1990-05-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux"
JORFTEXT000000540308(source JORF)
radiation
08 Mai 199208/05/1992
De: Michel Clamen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chargé de mission auprès du ministre
ingénieur en chef de l'armement
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Nacer Meddah
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Chantal de Ghaisne de Bourmont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Martine de Boisdeffre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
maître de requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Patricia Manceau
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller chargé des relations parlementaires
secrétaire adjoint des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Pascale Ullmo
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller chargé de la presse et de la communication
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000540307(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Lacoste (Alain)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date d'effet de son intégration dans la fonction publique territoriale
date_debut="1991-08-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
JORFTEXT000000539690(source JORF)
radiation
08 Mai 199208/05/1992
De: Duquesne (Jean)
ancien directeur des transports de la commission économique pour l'Europe (O.N.U.) en continuation de mandat
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1992-06-16"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000176325(source JORF)
nomination
08 Mai 199208/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.