09 Décembre 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilbert Huet
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupement Grand Est »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Groupement du Grand-Est »
JORFTEXT000019897277(source JORF)
nomination
09 Décembre 200809/12/2008
De: Valérie Iscache
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable titulaire de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques de la Guadeloupe
Remplace:M. Olivier D'Estan
Groupe:
Agences des 50 pas géométriques de la Guadeloupe
JORFTEXT000019897275(source JORF)
nomination
09 Décembre 200809/12/2008
De: Olivier d'Estan
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques de la Guadeloupe
Remplace:Mme Valérie Iscache
Groupe:
Agences des 50 pas géométriques de la Guadeloupe
JORFTEXT000019897273(source JORF)
nomination
09 Décembre 200809/12/2008
De: Cavalié (Laurent)
à Béziers
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: El Kharrat (Rabih)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Zemir (Abderrahim)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Boutib (Azédine)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Sérizer (Cyril, Saphir-Bey)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Dhello (Guy, Bernard)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Magdelaine (Remy, Paul, Gabriel)
à Clermont-Ferrand
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Pirnay (Stéphane)
à Paris
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de toxicologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de toxicologie dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Hamane (Samia), épouse Laghouati
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Belayachi (Yamina)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Chebbi (Fatma)
au Kef (Tunisie)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Ardalan (Azarnouche)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de génétique moléculaire et de cytogénétique dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de génétique moléculaire et de cytogénétique dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019897270(source JORF)
autorisation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Stéphan Rossignol
maire de La Grande-Motte
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Paul Fournier
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019897268(source JORF)
nomination
09 Décembre 200809/12/2008
De: Denis (Claude)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000019897265(source JORF)
radiation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Denis (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration du ministère de la défense
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019897265(source JORF)
admission
09 Décembre 200809/12/2008
De: Duterne (Jacques, René, Louis, Eugène)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
attaché principal d'administration, détaché depuis le
8 octobre 2007
Groupe:
Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019897258(source JORF)
réintégration
09 Décembre 200809/12/2008
De: Frédéric Fevre
procureur de la République
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Remplace:M. Hervé Machi
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000019897252(source JORF)
nomination
09 Décembre 200809/12/2008
De: Maysonnave (Olivier, Jean-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Bordenave, Jean-Jacques Camy-Palou, Jean-Paul Larran et Hélène Mounaix, notaires associés
notaire
notaire_residence="Peyrehorade (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000019897250(source JORF)
nomination
09 Décembre 200809/12/2008
De: Maysonnave (Olivier, Jean-Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian Bordenave, Jean-Jacques Camy-Palou, Jean-Paul Larran et Hélène Mounaix, notaires associés
notaire
notaire_residence="Peyrehorade (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000019897250(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200809/12/2008
De: Bordenave (Christian, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Bordenave, Jean-Jacques Camy-Palou, Jean-Paul Larran et Hélène Mounaix, notaires associés
notaire
notaire_residence="Peyrehorade (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000019897250(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200809/12/2008
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
président-directeur général de la société anonyme Société de prise de participation de l'Etat (SPPE)
Groupe:
Société de prise de participation de l'Etat (SPPE)
president
JORFTEXT000019897247(source JORF)
nomination
09 Décembre 200809/12/2008
De: Nicolas Desforges
Objet:
préfet, directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000019897240(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200809/12/2008
De: Laurent Pignol
Objet:
chef adjoint de cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000019897233(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200809/12/2008
De: Marie-Paule Fournier
adjointe au sous-directeur de la gestion des risques à la direction de la sécurité civile
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
membre suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppleant
JORFTEXT000019897231(source JORF)
désignation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Michel Sappin
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
membre titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000019897231(source JORF)
désignation
09 Décembre 200809/12/2008
De: Jean-Paul Ortet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2009-05-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019897229(source JORF)
admission
09 Décembre 200809/12/2008
De: T-OFF (B/10)
(laboratoires AGUETTANT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
361 865-7, CHLORURE DE SODIUM 0, 9 % BIOPERF, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine/polyamide) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
JORFTEXT000019897174(source JORF)
inscription
09 Décembre 200809/12/2008
De: T-OFF (B/10)
(laboratoires AGUETTANT)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
361 865-7, CHLORURE DE SODIUM 0, 9 % BIOPERF, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine/polyamide) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
JORFTEXT000019897174(source JORF)
inscription
09 Décembre 200809/12/2008
De: PVC) (B/50)
(laboratoires PANPHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
361 865-7, CHLORURE DE SODIUM 0, 9 % BIOPERF, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine/polyamide) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
JORFTEXT000019897174(source JORF)
inscription
09 Décembre 200809/12/2008
De: PVC) (B/50)
(laboratoires PANPHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
361 865-7, CHLORURE DE SODIUM 0, 9 % BIOPERF, solution pour perfusion, 1 000 ml en poche (polyoléfine/polyamide) (B/10) (laboratoires AGUETTANT)
JORFTEXT000019897174(source JORF)
inscription
09 Décembre 200809/12/2008
De: Frédéric Fevre
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000019897035(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200809/12/2008
De: Assurance Standards Board (IAASB)
Elle offre toutefois la possibilité aux Etats membres de conserver des normes spécifiques, pour les champs non couverts par les ISA ayant fait l'objet d'une adoption communautaire, ainsi que des facultés d'adaptation leur permettant de tenir compte de spécificités nationales. L' article 7 tire les conséquences de ce nouveau régime en complétant le dispositif d'homologation des normes d'exercice professionnel consacré en son temps par la loi de sécurité financière
Objet:
dans l'Etat membre de cotation et soumis à son système de supervision publique. Il permet toutefois de déroger à cette règle pour les professionnels exerçant dans des pays tiers dont le système a été reconnu par la Commission européenne comme équivalent aux exigences posées par la directive en matière d'assurance de qualité et de supervision publique. Pour répondre à ces exigences, l'ordonnance inscrit dans la loi le principe d'inscription des auditeurs des pays tiers, ainsi que sa dérogation. Les modalités de mise en œuvre de ces règles sont renvoyées à un décret en Conseil d'Etat
Groupe:
Cotation et soumis à son système de supervision publique. Il permet toutefois de déroger à cette règle pour les professionnels exerçant dans des pays tiers dont le système a été reconnu par la Commission européenne comme équivalent aux exigences posées par la directive en matière d'assurance de qualité et de supervision publique. Pour répondre à ces exigences, l'ordonnance inscrit dans la loi le principe d'inscription des auditeurs des pays tiers
JORFTEXT000019896941(source JORF)
inscription
09 Décembre 200809/12/2008
De: Rove (Bouches-du-Rhône)
cadastré section AR n° 25, d'une superficie totale de 24 699 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé (1) au présent arrêté
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé Batterie de Niolon Bas, sis au
JORFTEXT000019896821(source JORF)
affectation
09 Décembre 200809/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.