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De: Claude Vo-Dinh
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller technique
date_debut="2009-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021190721(source JORF)
nomination
24 Octobre 200924/10/2009
De: Jean-Baptiste Rotsen
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
date_debut="2009-09-30"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000021114089(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Jean-Baptiste ROTSEN
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer"
JORFTEXT000021113666(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200906/10/2009
De: Grégory Kromwell
Objet:
chef de cabinet
date_debut="2009-09-28"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000021087846(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 200930/09/2009
De: Xavier Vant
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller technique
date_debut="2009-08-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021065231(source JORF)
nomination
24 Septembre 200924/09/2009
De: Christophe Noël du Payrat
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller technique
date_debut="2009-08-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020993626(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Gilles Huberson
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller diplomatique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020934691(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: Laetitia de La Maisonneuve
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseillère parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020934684(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: Vincent Malfère
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020934681(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: Xavier Brunetière
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020934681(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: Matthieu Béjot
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseiller pour la communication et la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020934681(source JORF)
nomination
01 Août 200901/08/2009
De: Grégory Kromwell
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020934249(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200901/08/2009
De: Fanny Sainte-Croix
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe au chef du bureau du cabinet, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020934249(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200901/08/2009
De: Maryvonne Hardouin
attachée principale de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer
Objet:
tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020934245(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200901/08/2009
De: Denis Robin
préfet
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2009-07-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000020870160(source JORF)
nomination
18 Juillet 200918/07/2009
De: Denis Robin
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer"
JORFTEXT000020870027(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 200918/07/2009
De: Grégory Kromwell
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000020814478(source JORF)
nomination
03 Juillet 200903/07/2009
De: Grégory KROMWELL
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer"
JORFTEXT000020814330(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200903/07/2009
De: Olivier JACOB
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020812299(source JORF)
nomination
02 Juillet 200902/07/2009
De: Olivier Jacob
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé;
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer"
JORFTEXT000020812181(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 200902/07/2009
De: Marie-Hélène VILLANOVE
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère parlementaire
date_debut="2009-05-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020574486(source JORF)
nomination
05 Mai 200905/05/2009
De: Ann-Gaëlle Werner
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat exercées
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020558468(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 200928/04/2009
De: Joseph Bert
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargé de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020216853(source JORF)
nomination
06 Février 200906/02/2009
De: Frédéric Lazorthes
Objet:
conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168554(source JORF)
cessation de fonction
30 Janvier 200930/01/2009
De: Matey Karassimeonov
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat, conseillers parlementaires
date_debut="2008-12-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020019367(source JORF)
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Ann-Gaëlle Werner
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat, conseillers parlementaires
date_debut="2008-12-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020019367(source JORF)
nomination
31 Décembre 200831/12/2008
De: Olivier Jacob
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000019943777(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200818/12/2008
De: Olivier Jacob
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
date_debut="2008-12-08"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000019934922(source JORF)
nomination
16 Décembre 200816/12/2008
De: Laurent Prévost
directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2008-12-08"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000019907625(source JORF)
nomination
12 Décembre 200812/12/2008
De: Laurent Prévost
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000019906967(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 200812/12/2008
De: Vincent Malfere
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
date_debut="2008-10-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019901022(source JORF)
nomination
10 Décembre 200810/12/2008
De: Nicolas Desforges
Objet:
préfet, directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000019897240(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200809/12/2008
De: Laurent Pignol
Objet:
chef adjoint de cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000019897233(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 200809/12/2008
De: Thierry Hegay
Objet:
conseiller technique
date_debut="2008-09-25"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019826681(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 200828/11/2008
De: Patrice Faure
au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
chef de cabinet
date_debut="2008-11-16"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000019800436(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 200826/11/2008
De: Frédérique Ciulin-Lahondes
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000019800430(source JORF)
nomination
26 Novembre 200826/11/2008
De: Frédérique Ciulin-Lahondes
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000019800203(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Philippe Mouchard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
date_debut="2008-09-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019591576(source JORF)
nomination
09 Octobre 200809/10/2008
De: Xavier Brunetière
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
Conseiller technique
date_debut="2008-07-17"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019274790(source JORF)
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Maryvonne Hardouin
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000019246556(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 200827/07/2008
De: François-Xavier Bieuville
au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
conseiller technique
date_debut="2008-06-30"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019140864(source JORF)
cessation de fonction
08 Juillet 200808/07/2008
De: Emmanuel Neuville
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018891444(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Patrice Faure
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018776957(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 200810/05/2008
De: Fanny Sainte-Croix
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe au chef du bureau du cabinet, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018776957(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 200810/05/2008
De: Jacques-Henri Semelle
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018731019(source JORF)
nomination
29 Avril 200829/04/2008
De: Guillaume Queyron
attaché d'administration centrale, chef du bureau du cabinet, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018685691(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200823/04/2008
De: Patrice Faure
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018685691(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200823/04/2008
De: Frédéric Lazorthes
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller
date_debut="2008-04-08"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018623017(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Matey Karassimeonov
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargé de mission
date_debut="2008-03-25"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018623017(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Thierry Hegay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018623017(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: François-Xavier Bieuville
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018623017(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Isabelle Richard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018623017(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Patrice Faure
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000018623017(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Laurent Pignol
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef adjoint de cabinet
date_debut="2008-03-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000018623017(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Patrice Faure
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000018622672(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 200812/04/2008
De: Nicolas Desforges
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000018452866(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Laurent Prevost
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018452866(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Romain Mouton
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018452866(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Laurent Prevost
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000018452614(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 200828/03/2008
De: Nicolas Desforges
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000018452614(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 200828/03/2008
De: Charles Marie Apanon
au cabinet du secrétaire d'Etat
Objet:
conseiller technique
date_debut="2007-12-14"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018198034(source JORF)
cessation de fonction
01 Mars 200801/03/2008
De: Isabelle Richard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillère technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018198025(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Nicolas Desforges
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000706697(source JORF)
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Nicolas Desforges
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000000341344(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200715/11/2007
De: Laurent Prévost
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1 er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
JORFTEXT000000793790(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200724/08/2007
De: Guillaume Queyron
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, chef du bureau du cabinet, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000826515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200703/08/2007
De: Anne-Charlotte Varin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000826515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200703/08/2007
De: Fanny Sainte-Croix
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe au chef du bureau du cabinet, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000826515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 200703/08/2007
De: Yves Dassonville
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers chargés de l'outre-mer
préfet, directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000613657(source JORF)
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Benoît Kandel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000618255(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: François-Xavier Bieuville
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000618255(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Yves Dassonville
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000428388(source JORF)
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Thierry Hegay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000428388(source JORF)
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: François-David Cravenne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000428388(source JORF)
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Anne-Charlotte Varin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000428388(source JORF)
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Caroline Cornu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargée de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000245177(source JORF)
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Laurent Prevost
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000245177(source JORF)
nomination
20 Juillet 200720/07/2007
De: Ginette Fabre
attachée principale d'administration de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
date_debut="2002-01-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000774942(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.