10 Mars 1992

JORFTEXT000000722744 (source JORF)

De:	Lizé (Jean-Pierre) attaché principal d'administration centrale de 2e classe au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:	à la 1re classe de son grade

date_debut="1992-08-13"

nomination

JORFTEXT000000722742 (source JORF)

De:	Painvin (Alain)
Objet:	régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Dakar, pour l'exécution des dépenses afférentes au projet d'enseignement et de diffusion du français en Gambie
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle à Dakar, pour l'exécution des dépenses afférentes au projet d'enseignement et de diffusion du français en Gambie

date_debut="1991-11-09"

nomination

JORFTEXT000000722741 (source JORF)

De:	Mousse (Joël)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports des Alpes-Maritimes à Nice
Groupe:	Direction du travail de classe fonctionnelle affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports des Alpes-Maritimes à Nice

date_debut="1992-08-15"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000722318 (source JORF)

De:	Lizé (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement pour la nomination au choix dans le grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 1992 le tableau d'avancement pour la nomination au choix au grade d'attaché principal de 1re classe du secrétariat d'Etat à la mer est établi
Groupe:	Secrétariat d'Etat à la mer est établi

inscription

JORFTEXT000000722318 (source JORF)

De:	Bouret (Pascal)
Objet:	tableau d'avancement pour la nomination au choix dans le grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 1992 le tableau d'avancement pour la nomination au choix au grade d'attaché principal de 1re classe du secrétariat d'Etat à la mer est établi
Groupe:	Secrétariat d'Etat à la mer est établi

inscription

JORFTEXT000000722316 (source JORF)

De:	Fiegel (René) attaché d'administration et d'intendance au ministère de la justice, détaché au Conseil d'Etat
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 6 mois 28 jours attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1991-12-20"

promotion

JORFTEXT000000540031 (source JORF)

De:	Gérard-David Desrameaux maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	assesseur titulaire près la commission spéciale de cassation des pensions, adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

magistrat="Assesseur"

nomination

JORFTEXT000000358010 (source JORF)

De:	Cleret (Patrick) attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat, 5e échelon
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 7 mois et 3 jours
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1991-12-20"

promotion

JORFTEXT000000357968 (source JORF)

De:	Motsch (Georges) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:	sous-directeur pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1991-05-06"

détachement

suppleant
conseil_administration

De:	Boulet (Jean-Claude) conseiller fédéral à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente membre suppléant (collège des syndicats de salariés)
Remplace:	M. Beltran (Raymond)
Groupe:	Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)

JORFTEXT000000357967 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000357967 (source JORF)

De:	Beltran (Raymond) conseiller fédéral à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente membre titulaire (collège des syndicats de salariés)
Remplace:	M. Lambotin (Jean)
Groupe:	Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000357372 (source JORF)

De:	David Kessler maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:	Mme Martine Laroque
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1992-03-09"
commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000357365 (source JORF)

De:	Levaye (Patrick) administrateur civil de 1re classe, détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

sous-prefet

réintégration

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Carral (Jacques) administrateur civil de 2e classe
Objet:	sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:	Préfecture de Tarn-et-Garonne

JORFTEXT000000357365 (source JORF)

nomination

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Levaye (Patrick) administrateur civil de 1re classe, détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Préfecture de Tarn-et-Garonne

JORFTEXT000000357365 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Perrin (Denis) directeur de cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

titularisation

De:	Aubouin (Michel) directeur de cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

titularisation

De:	Orzechowski (Corinne) directeur de cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

titularisation

De:	Fuzere (Hugues) directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

date_debut="1991-12-21"

titularisation

De:	Thirion (Alain) directeur de cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

date_debut="1991-12-19"

titularisation

De:	Coutor (Sophie) directeur de cabinet du préfet de l'Aisne
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

date_debut="1991-12-15"

titularisation

De:	Nevache (Jean-Luc) directeur de cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

date_debut="1991-12-12"

titularisation

De:	Bouvier (Vincent) directeur de cabinet du délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis et Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

date_debut="1991-12-12"

titularisation

De:	Riffaut (Philippe) directeur de cabinet du préfet de la Manche
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

date_debut="1991-12-07"

titularisation

De:	Calzat (Pierre) directeur de cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:	dans leur grade les sous-préfets de 2e classe

date_debut="1991-12-01"

titularisation

JORFTEXT000000357333 (source JORF)

De:	Grivel (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail de 1re classe, chargé de la direction départementale du travail et de l'emploi des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:	Direction départementale du travail et de l'emploi des Pyrénées-Atlantiques

date_debut="1992-06-13"
depart_retraite

admission

De:	Gunawan (Heru)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Klings (Claude, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Hoàng (Thi Thien-ân)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Brissonnet (Claude, Gilbert, Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bazile (Pasquale, Françoise, Anne-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Trotin (Eric, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Sourbé (Laurent, François, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Rio (Jean-Pierre, Gilbert, Noël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Pujol (Yves, Alphonse, Gabriel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Poulachon (Eric, Lucien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Koeke (Nicolas, Maurice, Roland, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Forlen (Bertrand, Charles, Victor)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Exilie (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Decourt (Philippe, Frédéric, Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Alphonsout (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Aimé (Frédéric, Marie, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Forget (Pierre, José, Paris)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	El Akoum (Abdel, Majid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Zannier (Roberto, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Vélayoudon (Didier, Jean-Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Vigier (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Verdys (Albert, Jean, Eugène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Soulié (Jean-Marc, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Simon (Christophe, Jean, Adhémar)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Scavennec (Pierre-Yves, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Robin (Christophe, Henri, Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Reynaud (Jean-Yves, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Raffy (Thierry, Germain, Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Plantié (Laurent, Gérard, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Noirclerc (Laurent, Claude, Armand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Mimoun (Ary, Liaur)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Michou (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Mayor (Benoît, Louis, Roger)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Maréchal (Pierre, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Magnin (Hervé, Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Louis (François-Xavier, Yves, Pierre, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Legrand (Eric, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Lefort (Xavier, Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Lasry (Philippe, Michaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Joumard (Emmanuel, Pierre, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Hemery (Laurent, Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Heckel (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Hadjadj (Laurent, Gabriel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Haddad (Florent, Emmanuel, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Guiot (Thierry, Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Grasset (Louis, Michel, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gervais (Didier, Gabriel, Ferdinand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Gamet (Lionel, Jean, Lilian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Fuilla-Weishaupt (Eric, Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Fruy (Olivier, François, Daniel, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Fontanilles (Philippe, Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Ferré (Vincent, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Eurin (Guillaume, Jacques, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dumas (Gilles, Jean-Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dugourd (Christophe, François, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dubrulle (François, Michel, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Derain (David, Raoul, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Darrigade (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Damian (Eric, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Crété (Guillaume, Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Chabanel (Simon, Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cellier (Renaud, Henri, Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cavalliere (Lionel, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Cassé (Eric, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Béziat (Jean-Michel, Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bénézech (Philippe, Jean, René, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bouchery (Olivier, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bonnet (Jean-Christophe, Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bonicel (Patrick, Gilbert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bley (Yves, Raymond)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bally (Philippe, Pierre, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Abguillerm (Alain, Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Bittoun (Lise, Isabelle, Léa)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Végnant (Carole, Marie-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Vignelles (Hélène, Aude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Strube (Nathalie, Véronique, Dorothée)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Montavon (Sophie, Anne, Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Martinez (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Dupont (Béatrice, Monique, Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Barit (Florence, Viviane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

De:	Agret (Virginie, Claudine, Michèle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées par ordre alphabétique Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

diplome

JORFTEXT000000175464 (source JORF)

De:	Bouret (Pascal) attaché principal d'administration centrale de 2e classe au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:	à la 1re classe de son grade

date_debut="1992-01-01"

nomination

JORFTEXT000000174872 (source JORF)

De:	Boussaroque (Pierre) attaché d'administration centrale stagiaire au Conseil d'Etat depuis le 15 janvier 1991 placé dans la position Accomplissement du service national
Objet:	dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1991-02-01"

réintégration